Les cours en ligne sur la participation du public ...

Le centre national de la fonction publique territoriale en partenariat avec le ministère et la commission nationale du débat public organisent, entre le 15 mai et le 23 juin 2017, une formation en ligne, gratuite et ouverte à tous, sur la participation du public dans le champ environnemental.

À propos de la formation

En application de la convention d'Aarhus et de l'article 7 de la charte de...

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Date: 2017-06-23 17:35:06
Site : http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

La Loi sur le développement durable

Rapport sur l'application de la Loi sur le développement durable

La législation québécoise sur le développement durable crée un nouveau cadre de responsabilisation pour les ministères et pour de nombreux organismes gouvernementaux en faveur du développement durable.  

« Cette loi permet au Québec de figurer dorénavant parmi les rares entités politiques dans le monde,...

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Site : http://www.protegerlenord.mddep.gouv.qc.ca

Installations classées pour la protection de l ...

 

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) la définition du dico

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) est une définition du dictionnaire environnement et développement durable

Publicité Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)

La définition d'une Installation classée pour la protection de...

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Site : http://www.dictionnaire-environnement.com

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement durable pdf / protection de l environnement et le developpement durable / ecologie et protection de l'environnement pdf / dictionnaire de l'environnement et du developpement durable pdf

GC: Loi federale sur le DÉVELOPPEMENT durable

"precautionary principle"

« principe de la prudence »

Principe selon lequel, en cas de risques de dommages graves ou irréversibles, l'absence de certitude scientifique absolue ne doit pas servir de prétexte pour remettre à plus tard l'adoption de mesures rentables visant à prévenir la dégradation de l'environnement.

OBJET

Note marginale :Objet

3. La présente loi vise à définir le...

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Site : http://greencountries.net

Environnement et Changement climatique Canada — Wikipédia

Environnement et Changement climatique Canada

Création

modifier  

Environnement et Changement climatique Canada est un ministère du gouvernement du Canada . En 2011, le ministère emploie plus de 7 000 personnes et son budget annuel s'élève à plus d'un demi-milliard de dollars canadiens [2] . Environ 60% de sa main-d'oeuvre et 80% de son budget sont consacrés à des activités concernant...

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Date: 2017-06-23 18:31:32
Site : https://fr.wikipedia.org

Loi fédérale sur le développement durable

Loi fédérale sur le développement durable

L.C. 2008, ch. 33

Sanctionnée 2008-06-26

Loi exigeant l'élaboration et la mise en oeuvre d'une stratégie fédérale de développement durable et l'élaboration d'objectifs et de cibles en matière de développement durable au Canada et modifiant une autre loi en conséquence

Sa Majesté, sur l'avis et avec le consentement du Sénat et de la Chambre...

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Site : http://laws-lois.justice.gc.ca

Trois clés pour faire du développement durable une réalité

 

Trois clés pour faire du développement durable une réalité

Réallocation des investissements, justice sociale et traduction nationale des engagements internationaux : voilà les défis de la communauté internationale après la COP21, selon l'Iddri.

Le Monde |

o Mis à jour le

15.05.2016 à 16h01

par Adnan Amin, Manish Bapna, Alicia Barcena, Céline Charveriat, Connie Hedegaard, Yolanda...

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Date: 2017-04-14 09:11:49
Site : http://www.lemonde.fr

Commissariat général au développement durable (CGDD ...

Mis en place en 2008, le commissariat général au développement durable (CGDD) éclaire et alimente, par la production de données et de connaissances, l'action du ministère sur l'ensemble de ses champs de compétences.

Il produit l'information statistique, est en relation avec le monde académique et mobilise la recherche et les travaux de prospective au service des politiques publiques.

Il...

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Date: 2017-06-23 12:50:06
Site : http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

RSE – Institut International de l'Audit Social

RSE

Définition

La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est la contribution des entreprises aux enjeux du développement durable. La démarche consiste pour les entreprises à prendre en compte les impacts sociaux et environnementaux de leur activité pour adopter les meilleures pratiques possibles et contribuer ainsi à l'amélioration de la société et à la protection de...

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Site : http://www.auditsocial.net

MAROC : un pays en voie de développement durable ...

Quels sont selon vous les acteurs du développement durable au Maroc ?

"ils sont beaucoup plus nombreux qu'on ne le pense" répond elle après un temps de réflexion, préférant rappeler que plus de 1000 associations oeuvrent pour une mobilisation générale dans tout le Maroc jusque dans les plus petits hameaux, plutôt que de nommer d'autres acteurs plus connus, comme la soeur du Roi,...

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Date: 2017-06-24 07:26:42
Site : http://cdurable.info

BAPE-la foire aux questions

Où puis-je consulter les rapports du BAPE ?

Qu'est-ce que le BAPE ?

Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) est un organisme voué à l'information et à la consultation publiques sur des projets susceptibles d'avoir un impact...

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Date: 2014-10-02 14:52:02
Site : http://www.bape.gouv.qc.ca

Stratégie fédérale de développement durable - canada.ca

Liens

Aperçu

Le symbole de la Stratégie fédérale de développement durable ( SFDD ), thème IV : Réduire l'empreinte environnementale -- en commençant par le gouvernement.

Le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada participe à la mise en oeuvre de la nouvelle Stratégie fédérale de développement durable ( SFDD ) sous le thème IV pour aider à réduire l'empreinte environnementale...

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Date: 2017-06-24 07:26:47
Site : https://www.canada.ca

Étude d'impact — Wikipédia

Origine et description[ modifier | modifier le code ]

La prise de conscience dans les années 1970 de la nécessité [1] de limiter les dommages à la nature s'est concrétisée par des lois obligeant à réduire les nuisances et pollutions , et à atténuer les impacts des grands projets (ou de projets dépassant un certain coût). Pour ce faire, des « Études d'impact environnemental »...

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Date: 2017-06-18 22:22:21
Site : https://fr.wikipedia.org

UE/APD : Aide au développement. Entre auto-satisfaction et ...

I. Auto-satisfaction : l'Union européenne assure plus de la moitié de l'aide publique mondiale au développement

A. Des chiffres et des lettres

A l'échelle mondiale, l'Union européenne est de loin le premier pourvoyeur d'aide au développement (APD). En 2009, celle-ci s'élevait à 49 milliards d'euros, soit 0,42% du RNB de l'Union européenne.

Les Etats financent directement plus des trois...

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Site : https://www.diploweb.com

Questions-réponses sur la protection de l’environnement ...

Quels sont les moyens de lutte contre la pollution des eaux douces ?

Différents moyens sont mis en oeuvre par les pouvoirs publics pour éviter la pollution des eaux douces.

Au niveau local, les communes ou leurs groupements gèrent les réseaux de collecte des eaux usées et des eaux pluviales et les stations d'épuration. L'état écologique et chimique des eaux de surface (cours d'eau,...

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Date: 2017-06-24 12:04:54
Site : http://www.vie-publique.fr

Les instances de participation publique au Québec ...

Les citoyens des municipalités du Québec peuvent formuler leurs questions lors des séances publiques du conseil municipal. La tenue d'une période de questions est obligatoire en vertu de la Loi sur les cités et les villes3 (L.R.Q. c. C-19).

Droit de pétition

Les citoyens des villes du Québec disposent d'un droit de pétition qui leur permet de signifier aux élus municipaux leur...

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Site : http://inm.qc.ca

Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation ...

Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation environnementale

(JO n° 23 du 27 janvier 2017)

NOR : DEVP1621458D

Publics concernés : entreprises, porteurs de projets, services de l'Etat.

Objet : autorisation environnementale des projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l'eau ou de la législation des installations classées pour la protection de...

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Date: 2017-06-24 04:53:18
Site : http://www.ineris.fr

Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des ...

Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages

(JO n° 175 du 31 juillet 2003)

NOR :DEVX0200176L

Ordonnance n° 2010-418 du 27 avril 2010 (JO n° 101 du 30 avril 2010)

Vus

L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,

Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

Titre I : Risques...

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Date: 2017-06-24 03:51:00
Site : http://www.ineris.fr

Colloque sur le développement industriel et les écoparcs ...

08:00 AM Accueil des participants

08:45 AM Ouverture du Colloque

08:55 AM Départ des deux autobus pour la visite du Technoparc et du parc industriel de Saint- Laurent

10:30 AM Retour des autobus et pause-café

10:50 AM Déroulement de la journée par M. Réal Patry, directeur, Palme Québec

11:00 AM Mot de bienvenue par Monsieur Alan DeSousa, Maire de Ville Saint-Laurent

11:10 AM CONFÉRENCE A:...

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Site : https://colloqueparcsindustriels.com

projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire

Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013

PROJET DE LOI

relatif à l'économie sociale et solidaire,

PRÉSENTÉ

au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,

Premier ministre

ministre de l'économie et des finances

et M. Benoît HAMON,

ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire

(Envoyé à la commission des affaires...

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Date: 2013-07-25 12:53:29
Site : http://www.senat.fr

184 ARTICLES | Référendum Constitutionnel 2016

La personne humaine est sacrée.

Les droits de la personne humaine sont inviolables.

Tout individu a droit au respect de la dignité humaine et à la reconnaissance de sa personnalité juridique.

Article 3

Le droit à la vie est inviolable.

Nul n'a le droit d'ôter la vie à autrui.

La peine de mort est abolie.

Article 4

Tous les Ivoiriens naissent et demeurent libres et égaux en droit.

Nul ne...

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Site : http://constitution2016.ci

Site du Conseil régional des Pays de la Loire: Nouvelle ...

A travers ses secteurs économiques diversifiés, son maillage dense de PME innovantes sur tout le territoire, conjugué à la présence de grands fl eurons industriels, son goût de l'entrepreneuriat autant que sa capacité à se fédérer, notre Région a progressivement construit un modèle économique singulier, synonyme d'équilibre, d'audace et de solidarité. Mais au vu des grands...

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Site : http://www.paysdelaloire.fr

Développement durable et biodiversité : quand les ...

Voltigeur Modifier l'article

L'écologie et la biodiversité sont les parents pauvres de la campagne électorale. Les petites déclarations des uns, ne compenseront pas l'incompétence des technocrates bruxellois pour qui, seul le profit compte. Pourtant dans un monde fini, il ne peut y avoir croissance infinie. Il nous appartient de protéger notre environnement, pour l'avenir (bien compromis)...

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Date: 2017-06-22 14:17:22
Site : http://lesmoutonsenrages.fr

Thèmes liés : protection de l'environnement et developpement economique / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / commissaire a l environnement et au developpement durable / l'enjeu economique du developpement durable

Les formes de participation - Débats et consultations ...

Les formes de participation

Date de mise en ligne : 30 09 2008

La notion de débat public revêt dans les faits plusieurs formes possibles de participation du citoyen.

L'information

L'information consiste à donner des éléments à la population concernée sur les projets à venir ou en cours. L'information doit être complète, claire et compréhensible par tous. Elle doit être sincère et...

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Date: 2017-06-24 05:01:25
Site : http://www.vie-publique.fr

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / concilier developpement economique et protection de l'environnement / protection de l'environnement et developpement economique / economie de l'environnement et developpement durable

Site officiel de la mairie de SAint-Cyr-L’École dans les ...

 

 

16 rue Gabriel Péri

Tél. : 01 30 14 82 24 ou 01 30 14 82 22

Fax : 01 30 14 82 21

urbanisme@saintcyr78.fr

Ouvert au public lundi et mardi de 8h à 12h et de 14h à 17h15, le jeudi de 13h à 20h (sauf juillet et août de 13h à 19h).

Le service est fermé au public le mercredi et le vendredi.

Les missions

Le service de l'urbanisme se tient à votre disposition pour :

enregistrer et...

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Date: 2017-06-02 14:55:07
Site : http://www.saintcyr78.fr

Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / commissaire a l environnement et au developpement durable / rapport developpement durable economie social environnement / developpement durable economique social environnement

Ambassade de France en Algérie — Wikipédia

L'ambassade de France en Algérie est la représentation diplomatique de la République française auprès de la République algérienne démocratique et populaire . Elle est située dans la Wilaya d'Alger à Hydra , dans le Chemin Abdelkader Gadouche (ex-Chemin de La Madeleine). Son ambassadeur est, depuis 2014 , Bernard Émié .

Sommaire

Ambassade[ modifier | modifier le code ]

Elle est...

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Date: 2017-06-22 20:58:45
Site : https://fr.wikipedia.org

N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.

PROJET DE LOI

relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption

et à la modernisation de la vie économique,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

de la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Cas Store - Management stratégique

Cas communication du magasin Ornement

Marianne ABRAMOVICI Après une thèse soutenue à l'Ecole Normale Supérieure de Cachan sur la gestion des risques organisationnels, elle rejoint l'Université de Marne-la-Vallée en tant que Maître de conférences en Sciences de Gestion en septembre 2000. Au sein de l'Institut de Recherche en Gestion (IRG Université Paris-Est, pôle Marne-la-Vallée), elle...

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Site : http://www.cas-store.com

N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...

1,721 % de la masse salariale

France Télécom (2010)

92,3 (1)

3,7 % de la masse salariale

RATP (2011)

2,811 % de la masse salariale

Banque de France (2010)

2,452 % de la masse salariale

(1) Pour les seuls comités d'établissement.

3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales

Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Terrain non constructible : autant de règles que d ...

Causes de non constructibilité : la protection de la population

Un Plan local d'urbanisme (PLU) ou un Plan d'occupation des sols (POS) peut délimiter un périmètre inconstructible en raison de risques de catastrophe naturelle (séisme, inondation, avalanches, glissement de terrains) ou technologiques. Explications.

La protection de la population face aux risques naturels majeurs

Quand un...

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Site : http://www.travaux.com

Thèmes liés : revision simplifiee plan local urbanisme projet amenagement et developpement durable / loi d'orientation d'amenagement et de developpement durable du territoire / developpement durable construction maison / concilier developpement economique et protection de l'environnement / economie de l'environnement et developpement durable

Le comité d’honneur - Fondation Chirac

La fondation Chirac > Le comité d'honneur

Le comité d'honneur

Ils sont tous des militants de la paix, du dialogue, du développement. Ils ont tous joué un rôle éminent dans leur pays ou à la tête d'organisations internationales. Ils représentent ensemble la diversité d'expériences et de cultures qui peut donner son équilibre au monde. Ils apportent à la Fondation Chirac un...

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Site : http://www.fondationchirac.eu

Thèmes liés : environnement economie et developpement durable le role de l'universite / exemple d'une strategie de l'entreprise / gestion de l'eau et developpement durable en espagne / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable

PRIX ÉMILE HERMÈS

©Photos Olivier Borde

L'Édition 2016

Depuis sa création en 2008, le Prix Émile Hermès s'engage dans la promotion de jeunes talents et soutient leurs démarches prospectives au début de leur carrière professionnelle. Pour la quatrième édition de ce Prix, la Fondation d'entreprise Hermès a choisi de questionner les candidats sur la thématique « Jouer », appliquée au champ...

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Date: 2016-06-08 13:41:12
Site : http://www.prixemilehermes.com

Thèmes liés : exemples d'actions de developpement durable dans les entreprises / service recherche et developpement d'une entreprise / developpement durable exemple d'entreprise / fonction recherche et developpement d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise

Déconcentration et décentralisation : la réforme de l ...

Déconcentration et décentralisation : la réforme de l'administration territoriale de l'Etat

Dossier mis à jour le 9.02.2012

Article mis à jour le 26.10.2011

Sur la toile publique

Inscrite durablement dans le paysage administratif français depuis le tournant du 18ème siècle, la déconcentrationDéconcentrationDélégation de moyens et de pouvoirs de décision de l'administration centrale...

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Date: 2017-06-24 06:50:12
Site : http://www.vie-publique.fr

FONCTION RH ET EXTERNALISATION RH

FONCTION RH ET EXTERNALISATION RH

lundi 1 avril 2013

Que penser de l'externalisation RH ?

Réduire les coûts, se débarrasser des fonctions à faible valeur ajoutée, accéder à de nouvelles compétences... Les raisons de se lancer dans l'outsourcing RH peuvent être nombreuses. A l'occasion d'un colloque dédié à l'outsourcing RH, le club DéciDRH a donné la parole à des acteurs impliqués...

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Date: 2017-05-06 11:02:49
Site : http://externalisationrh.blogspot.fr