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Cours de droit commercial - Cours de droit
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Cours de droit commercial
Par coursdedroit dans Droit commercial le 12 Mars 2015 à 19:10
DROIT COMMERCIAL
Le droit commercial est l'ensemble des règles spéciales applicables aux personnes qui exercent le commerce. Il s'applique aux commerçants dans l'exercice de leur activité professionnelle, et aussi aux activités...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Le Conseil des Ministres - Ambassade du Burkina-Faso en ...
// Le Conseil des Ministres
Mercredi 19 décembre 2012, par Lefaso.net
Le conseil des ministres s'est tenu le mercredi 19 décembre 2012 en séance ordinaire, de 09 H 00 mn à 14 H 15 mn sous la présidence de Son Excellence Monsieur Blaise COMPAORE, Président du Faso, Président du conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des...
Date: 2018-04-14 20:56:58
Site :
http://www.ambaburkinafaso-ch.org
APSQ » Blog Archive » Exemples de code d’éthique et de ...
Exemples de code d'éthique et de déontologie
July 16, 2005, 15:00
Les exemples concrets de codes d'éthique et de déontologie abondent partout où les organismes, fédérations, regroupements, associations et autres entités du même genre administrent des pouvoirs ou des fonds provenant de leurs membres ou de la population.
Nous avons donc regroupé ici même une série d'exemples tirés de...
Site :
http://www.apsq.net
Environnement et développement durable - Agglo La Rochelle
Zones de pêche et biodiversité marine
Prévention du bruit
Biodiversité
Environnement et développement durable
Le développement durable doit permettre de corriger les impacts négatifs de notre mode de vie sur la planète et sur les hommes. Par choix et par nécessité liée à sa situation littorale, l'Agglo agit dans tous les domaines qui relèvent de sa compétence (déchets, eau,...
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Section 1 : « Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques »
(Décret n° 2011-1891 du 14 décembre 2011, article 2)
Dispositions abrogées.
Section 2 : Nomenclature des installations classées
Article R. 511-9 du Code de l'environnement
La colonne " A " de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de...
Date: 2018-04-14 00:19:40
Site :
https://aida.ineris.fr
N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
I.- LA FRAUDE SOCIALE : UN PHÉNOMÈNE TROP MAL CONNU 9
A. DES DÉPENSES ET DES PERTES DE RECETTES INJUSTIFIÉES 9
1. La fraude aux prestations : plus de 1 % des dépenses du régime général 9
2. La fraude aux prélèvements : une diminution massive des ressources de la sécurité sociale 10
B. LE DÉVELOPPEMENT INQUIÉTANT DES TRAFICS ORGANISÉS 11
II.- UNE POLITIQUE DE LUTTE CONTRE...
Accueil - ADRIQ
29 juin 2017 Espace BRP, boul René-Lévesque O. Cocktail incubADIQ
23 août
23 août 2017 Campus Infopresse Être un leader créatif et inspirant
29 août
Toutes les activités >
Témoignages
Nous venons de terminer une séance de coaching avec Dominic Belhumeur. L'expérience a été très agréable et les outils fournis seront très utiles pour le développement de nos innovations. Je...
Site :
http://www.adriq.com
Thèmes liés : croissance et developpement de l'entreprise / recherche et developpement dans l'entreprise / recherche et developpement d une entreprise / strategie de croissance de l entreprise / definition de l'entreprise et son role
Rio + 20 : ce qu'il faut retenir de ce sommet de la Terre ...
1972 - 2012 : 40 ans de (...)
Dans son discours lors de la conférence devant l'Assemblée générale des Nations unies , François Hollande a salué « les résultats appréciables » de l'action des États, tout en regrettant que ceux-ci soient « en-dessous de nos responsabilités et de nos attentes » notamment concernant le projet de création d'une Organisation mondiale de...
Date: 2017-06-24 08:10:15
Site :
http://cdurable.info
Management Durable QHSE en alternance - ISEADD
Fondements et Réglementation du Développement Durable et de La QHSE
Cadre Juridique de la Santé et de la Sécurité au Travail
Management Durable de la Qualité
Management Durable de la Sécurité
Management Durable de L'Environnement
FONDEMENTS ET RÉGLEMENTATION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA QHSE
Introduction au Développement durable
Bases conceptuelles, grands courants de pensée,...
Site :
http://www.iseadd.eu
Plan de continuité des activités PCA Altaïr Conseil, un ...
Disposer d'un Plan de Continuité des Activités offrant un niveau élevé d'opérationnalité sans pour autant mobiliser
des investissements et des dépenses coûteuses suppose de définir et de mettre oeuvre des dispositifs
d'organisation et de management en très forte cohérence avec la stratégie, les objectifs et les métiers de
l'entreprise. Son efficacité repose tout autant sur...
Site :
http://www.altairconseil.fr
Session 3 - ELABORATION ET EXECUTION D’UNE STRATEGIE DE FINANCEMENT
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Session 3 - ELABORATION ET EXECUTION D'UNE STRATEGIE DE FINANCEMENT
5 mars 2013
1. Élaborer une stratégie de financement
Développer une stratégie de financement
Connaitre les sources de financement envisageables et leurs modalités d'obtention
Rédiger un dossier de demande de subvention qui réponde aux exigences du...
Site :
https://plateforme-palestine.org
Quelques conseils pour rédiger une procédure efficace | Qualiblog | Le ...
Je suis intéressée par les modèles des procédures, pouvez-vous me les envoyer ?
Merci d'avance.
Jérémy CICERO novembre 28, 2012
Bonjour,
Voici un modèle de procédure : http://www.qualiblog.fr/download/Procdure_achats_gnraux.doc qui reprend les pratiques évoquées dans cet article.
SOMDA Elodie novembre 20, 2012
Bonjour, je suis titulaire d'un DTS en Finance - Comptabilité. Dans le...
Site :
http://www.qualiblog.fr
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition certification d'entreprise / definition de cadre d'entreprise
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Mise à jour le 22 juin 2017, proposez vos liens
.
AEE : site officiel de l'Agence européenne pour l'environnement qui a pour objectif de soutenir le développement durable et de favoriser l'amélioration significatire et mesurable de l'environnement européen en fournissant des informations opportunes, ciblées, pertinentes et fiables aux...
Site :
http://www.liensutiles.org
Loi de transition énergétique pour la croissance verte ...
Imprimer
Le Mardi 13 décembre 2016
La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) publiée au Journal Officiel du 18 août 2015, ainsi que les plans d'action qui l'accompagnent visent à permettre à la France de contribuer plus efficacement à la lutte contre le dérèglement climatique et à la préservation de l'environnement, ainsi que de renforcer son...
Date: 2017-06-23 15:56:25
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Service public — Wikipédia
Ancien Régime[ modifier | modifier le code ]
L'existence de services publics au sens fonctionnel, attestée de l' époque médiévale à la Révolution de 1789, se caractérise par des moyens juridiques déjà différents : ce sont des pratiques sociales coordonnées par une autorité commune qui n'est pas forcément à l'origine l' État [2] .
Dans l' Europe médiévale , les banalités (un...
Date: 2018-04-14 01:36:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 4512 - Rapport d'information de M. Richard Ferrand ...
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Source : données issues du site Internet de l'ARAFER (au 20 février 2017).
Parmi les 271 déclarations, huit ont été annulées par leurs auteurs. Moins de la moitié des déclarations restantes ont suscité une contestation par une AOT ; l'ARAFER s'est prononcé sur 88 d'entre elles, et a, dans les deux tiers des cas, rendu un avis défavorable aux AOT qui souhaitaient limiter ou...
UML 2 - de l'apprentissage à la pratique
la phase de test,
la maintenance.
Les projets relatifs à l'ingénierie logicielle sont généralement de grande envergure et dépassent souvent les 10 000 lignes de code. C'est pourquoi ces projets nécessitent une équipe de développement bien structurée. La gestion de projet se retrouve naturellement intimement liée au génie logiciel.
1-1-4. Notion de qualité pour un logiciel
En génie...
Site :
https://laurent-audibert.developpez.com
Commission de surendettement banque de france ...
Commission de surendettement
COMMISSION DE SURENDETTEMENT
Depuis le 1er mars 1990, la Banque de France assure le secrétariat des commissions de surendettement instituées par la loi du 31 décembre 1989 qui a été modifiée en 1995, 1998, 2003 et 2010.
Ces commissions, dont une au moins a été créée dans chaque département, ont reçu pour mission de rechercher des solutions aux...
Site :
http://www.eco2credit.com
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'immobilier d'entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise