Articles sélectionnés pour le thème : definition service recherche et developpement
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La fonction recherche et développement dans l’entreprise ...
La fonction recherche et développement dans l'entreprise
Publié par Aristide Charrier Modifié depuis plus de 2 années
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2 La fonction recherche et développement dans l'entreprise
La fonction recherche et développement dans l'entreprise. (R&D) Réalisé par : Amrani Dhrifa Arab Lynda.
3 Plan du travail Introduction. La recherche et développement.
Les niveaux de la recherche. Les...
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http://slideplayer.fr
Thèmes liés : recherche et developpement dans l'entreprise / fonction recherche et developpement d'une entreprise / definition du role social de l'entreprise / definition structure de l'entreprise / service recherche et developpement d'une entreprise
Actes uniformes - ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION ET ...
Section 12 : Frais de recherche et de développement
A - DÉFINITION DES ACTIVITÉS RELATIVES À LA RECHERCHE ET AU DÉVELOPPEMENT EXPÉRIMENTAL
La recherche et le développement expérimental peuvent être définis comme l'ensemble des travaux systématiques entrepris dans le but d'accroître le stock des connaissances scientifiques et techniques et d'introduire de nouvelles applications....
Site :
http://www.ohada.com
Thèmes liés : definition recherche et developpement r&d / definition frais de recherche et developpement / recherche et developpement dans l'entreprise / service recherche et developpement d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise
Recherche et développement — Wikipédia
La distinction entre recherche fondamentale et recherche appliquée remonte au XIXe siècle , d'abord en mathématiques puis dans les sciences physiques . Le concept de « recherche et développement » est apparu dans les années 1920 , puis a été diffusé et généralisé sous l'influence de l' OCDE [9] au travers du manuel de Frascati , du nom de la conférence à l'origine de sa...
Date: 2018-04-14 18:53:02
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
Technicien forestier Exploitation forestière / Vente de bois
UNISYLVA est la deuxième coopérative forestière française dont le territoire s'étend sur les régions Auvergne, Limousin, Centre et Bourgogne. Elle regroupe plus de 12 000 propriétaires forestiers issus de régions et de cultures différentes,...
Publiée le : 14/06/2017
Technicien Forestier Production et logistique bois...
Site :
http://cefa26.org
I. Dépenses de recherche et développement et ... - BOFIP-I
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels
1
Le I de l' article 236 du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Comptabiliser les frais de recherche et développement
Comptabiliser les frais de recherche et développement
60 836 lectures
Catégorie : De la saisie au bilan
60 836
Article écrit par Sandra Schmidt
(1109 articles)
R
La recherche-développement est l'ensemble des travaux de recherches relatifs à la conception, à la mise au point et à la fabrication de nouveaux produits.
En comptabilité, on distingue deux phases. Les frais de recherche et les...
Site :
https://www.compta-online.com
Thèmes liés : definition frais de recherche et developpement / recherche et developpement dans l'entreprise / fonction recherche et developpement d'une entreprise / service recherche et developpement d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels
1
Le I de l' article 236 du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
BIC - Champ d'application - Exonérations - Abattement sur ...
BIC - Champ d'application - Exonérations - Abattement sur les bénéfices de certaines entreprises provenant d'exploitations situées dans les zones franches d'activités situées dans les DOM
1
L' article 4 de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer , codifié à l' article 44 quaterdecies du code général des impôts (CGI) , instaure, sous certaines...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Pôle de compétitivité (France) : définition de Pôle de ...
Xylofutur
Statut juridique
Les pôles de compétitivité sont souvent, en pratique, des associations de la loi de 1901. Ils ont la personnalité juridique .
Fonctionnement des pôles de compétitivité français
Le 12 juillet 2005, le Comité interministériel pour l'aménagement et le développement du territoire (CIADT) prévoit d'attribuer un montant de 1,5 milliard d'euros au...
Site :
http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr
Thèmes liés : definition recherche et developpement r&d / service recherche et developpement d'une entreprise / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement / fonction recherche et developpement d'une entreprise
Glossaire de la RS&DE - cra-arc.gc.ca
Glossaire de la RS&DE
Glossaire de la RS&DE
Date : 15 juillet 2015
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions...
Date: 2017-03-30 18:01:08
Site :
http://www.cra-arc.gc.ca
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise
LES FRAIS DE RECHERCHE ET DE DÉVELOPPEMENT
LES FRAIS DE RECHERCHE ET DE D�?VELOPPEMENT
I - LES DIFF�?RENTES CAT�?GORIES DE TRAVAUX DE RECHERCHE ET DE D�?VELOPPEMENT
Dans le document n° 2 du CNC (bulletin n° 17 de janvier 1974), des définitions permettent de différencier 3 catégories de travaux de recherche et de développement.
A - Les travaux de recherche fondamentale
Sont tous ceux qui concourent à l'analyse des...
Date: 2000-12-29 21:06:27
Site :
http://decf.descf.free.fr
Thèmes liés : recherche et developpement dans l'entreprise / definition recherche et developpement r&d / definition frais de recherche et developpement / service recherche et developpement d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-04-05T11:50:32.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles - Dépenses confiées hors de l'entreprise
1
Les dépenses exposées pour la réalisation d'opérations de recherche, confiées à des organismes de recherche publics ou à des organismes assimilés ( code général des impôts...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Marchés négociés - procédure négociée - procédure ...
Textes relatifs aux marchés publics
Clausier contractuel
Optimisez vos CCAP - CCTP - RC - AAPC
Textes associés
Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016
Article 42
Le marché public est passé, dans les conditions et selon les modalités fixées par...
Date: 2017-06-20 14:51:26
Site :
http://www.acheteurs-publics.com
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise
Les enjeux du développement durable à travers le cas de ...
Les enjeux du développement durable à travers le cas de Madagascar - publié le 21/08/2010
5ème - Activité pédagogique - nouveaux programmes
Ce diaporama permet d'aborder la question du développement durable dans le cadre des nouveaux programmes de 5ème et en particulier le 1er thème "Les enjeux du développement durable" à partir d'une étude de cas sur l'île de...
Date: 2017-06-24 06:09:51
Site :
http://ww2.ac-poitiers.fr
Les enjeux du développement durable à travers le cas de ...
Les enjeux du développement durable à travers le cas de Madagascar - publié le 21/08/2010
5ème - Activité pédagogique - nouveaux programmes
Ce diaporama permet d'aborder la question du développement durable dans le cadre des nouveaux programmes de 5ème et en particulier le 1er thème "Les enjeux du développement durable" à partir d'une étude de cas sur l'île de...
Date: 2017-06-24 06:16:24
Site :
http://ww2.ac-poitiers.fr
Envie d'intégrer une équipe dynamique ? | Armor Corporate
Envie d'intégrer une équipe dynamique ?
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Nos offres d'emploi
Poste à pourvoir à partir de : 25/09/2017
Direction industrielle
Poste & Missions
Au sein du service Industrialisation et Travaux Neufs AICP (technologie Transfert Thermique) et sous l'autorité du Responsable Industrialisation et Travaux Neufs, votre mission consiste à prendre en charge des...
Date: 2017-06-24 07:12:59
Site :
http://www.armor-group.com
Évolution du concept de développement durable au Québec
Bibliographie sommaire
Introduction
Le développement durable constitue une des orientations stratégiques du ministère de l'Environnement . Cette orientation, résolument tournée vers l'action, s'énonce comme suit :
« Doter le gouvernement du Québec d'une approche de développement durable ».
Elle comporte deux volets :
mieux intégrer le concept de développement durable à tous...
Date: 2018-01-04 18:39:55
Site :
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca
TRAITEMENT EN NORMES IFRS DES FRAIS DE RECHERCHE ...
Accueil » Comptabilité » TRAITEMENT EN NORMES IFRS DES FRAIS DE RECHERCHE & DEVELOPPEMENT
TRAITEMENT EN NORMES IFRS DES FRAIS DE RECHERCHE & DEVELOPPEMENT
Mémoire comptabilité : Traitement en normes IFRS des frais de recherche & développement
[sociallocker]
Première partie : traitement en normes IFRS des frais de R&D
Introduction de la première partie
Chapitre 1 : La norme IAS 38 :...
Playmendroit, le site des étudiants en droit
Pendant longtemps, considéré comme le fondement de toutes les particularités du droit administratif, longtemps utilisé comme crit�?re de la compétence du juge administratif, la notion a connu dans les derni�?res années un certain renouveau à partir de circulaires en date du 23.02.1989 (Rocard) complétée par deux circulaires du 25.01.1990 qui tentent de définir des objectifs de...
Date: 2016-03-05 19:50:42
Site :
http://playmendroit.free.fr
NOS OFFRES D'EMPLOI | MBC CONSULTING
Nous recrutons pour notre client, spécialisé dans les activités de terrassements et VRD, un :
Directeur d'Agence H/F
Basé à Rouen (76)
LE POSTE
Placé sous la hiérarchie du Directeur Régional Normandie, votre rôle est de renforcer et développer notre activité sur le périmètre de la Seine Maritime et vos principales missions seront les suivantes :
- Assurer le développement...
Site :
http://www.mbcconsulting.fr
Le numérique : un outil pour le développement durable - Ideose
Vous êtes ici : Accueil » Actualités » Le numérique : un outil pour le développement durable
Le numérique : un outil pour le développement durable
| 17 avril 2009
La Poste, le développement durable et l'accessibilité du Web
Toutes celles et tous ceux qui se sont rendus au Salon Planète Durable (du 2 au 5 avril à Paris) ont pu observer la présence du groupe La Poste dont le stand se...
Site :
http://www.ideose.com
Institut des sciences et industries du vivant et de l ...
L'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement [1] , dit AgroParisTech, est l'une des 210 écoles d'ingénieurs françaises habilitées à délivrer un diplôme d'ingénieur . Il est placé sous la tutelle du ministère de l'Agriculture .
AgroParisTech est membre du pôle de recherche et d'enseignement supérieur UniverSud Paris , du pôle ParisTech et de la conférence des...
Date: 2017-06-23 19:00:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
BTS Métiers de la mode - vêtements - Onisep
Où se former ?
Débouchés professionnels
Le BTS Métiers de la mode - vêtement forme des modélistes et des chargés d'industrialisation exerçant au sein des bureaux recherche et développement des modèles. Le titulaire de ce diplôme supervise la réalisation des vêtements et des prototypes dans les entreprises de mode et d'habillement. Il assure le bon déroulement de la production, qu'elle soit délocalisée ou non.
Le titulaire du BTS Métiers de la mode - vêtement intervient sur toute la...
Site :
http://www.onisep.fr
Thèmes liés : fonction recherche et developpement d'une entreprise / service recherche et developpement d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / definition service recherche et developpement / departement recherche et developpement entreprise
Foire aux questions - Développement durable
De quelle façon va-t-on mesurer la démarche québécoise de développement durable?
1. D'où vient l'expression « développement durable »?
Dans les années 1970, des organisations internationales réalisent que l'on ne peut plus continuer à se développer comme si les ressources de la Terre étaient illimitées. �? la lumière de ce constat, l'Union internationale pour la...
Foire aux questions - Développement durable
De quelle façon va-t-on mesurer la démarche québécoise de développement durable?
1. D'où vient l'expression « développement durable »?
Dans les années 1970, des organisations internationales réalisent que l'on ne peut plus continuer à se développer comme si les ressources de la Terre étaient illimitées. �? la lumière de ce constat, l'Union internationale pour la...
Emploi : Responsable formation et développement RH H/F
Emploi : Responsable formation et développement RH H/F, CDI, Paris
Emploi : Responsable formation et développement RH H/F
Revenir à la liste des annonces >
Cette offre n'est plus disponible
Cette offre n'est plus disponible chez Fed Human, vous ne pouvez plus y postuler. Nous vous proposons de vous alerter par email lorsque nous avons de nouvelles annonces pour ce type de poste.
Créer une...
Date: 2017-06-24 07:57:01
Site :
http://www.fedhuman.fr
Thèmes liés : responsable developpement rh et formation / offres d'emploi responsable developpement rh / responsable developpement rh offres / responsable developpement rh / emploi responsable developpement ressources humaines
Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère de l'Éducation nationale
modifier
Le ministère de l'Éducation nationale est l' administration française chargée de préparer et mettre en oeuvre la politique du gouvernement dans les domaines de l' éducation . Il est dirigé par le ministre, membre du gouvernement français
Ce ministère ne fait pas partie des ministères dits régaliens...
Date: 2017-06-23 17:27:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Commercial.fr
Dernières offres d'emploi pour commerciaux:
Tous les jours, des entreprises recrutent sur Commercial.fr, alors pourquoi pas vous ?
Technico-commercial en mécanique de précision
INTERIM, 3 mois
Extrait: ...vous possedez un permis de conduire valide. titulaire d'un bac+2/3 vente/technique et d'une premiere experience reussie en tant que technicie......
PROACTIVE RH propose un...
Site :
http://commercial.fr
Thèmes liés : responsable developpement commercial emploi / strategie commerciale d'une entreprise de service / service commercial d'une entreprise definition / analyse de la strategie commerciale d'une entreprise / organisation commerciale d'une entreprise definition
Stratégie de développement | Maxam Marketing
« Que la stratégie soit belle est un fait, mais n'oubliez pas de regarder le résultat »
-Winston Churchill-
Les ventes doivent être au rendez-vous et chez Maxam nous en sommes convaincus. C'est sur cette prémisse que nous aidons nos clients à planifier les stratégies et les tactiques de marketing qui sauront respecter les ressources, la capacité et les valeurs de l'entreprise.
Le...
Site :
http://www.maxammarketing.com
Thèmes liés : strategie marketing d'une entreprise de service / strategie marketing et strategie d'entreprise / strategie marketing d'entreprise / les strategies marketing de l'entreprise / strategie marketing de l entreprise
But et fonctions d'un service R&D - Recherche & ...
Bonjour à tous,
je vais à mon tour essayer d'apporter quelques éléments supplémentaires.
En premier lieu, il est important de se rendre compte qu'il ne peut y avoir de définition "définitive" de ce qu'est un service R&D et quelles sont par conséquent ses missions et ses moyens. En effet, le périmètre peut énormément varié selon le produit en question (sa technicité, son process et...
Site :
fr.viadeo.com
Thèmes liés : definition recherche et developpement r&d / service recherche et developpement d'une entreprise / fonction recherche et developpement d'une entreprise / definition de l'entreprise en gestion / recherche et developpement dans l'entreprise
Quatre nouvelles catégories d'entreprise - Insee Première ...
Une nouvelle définition de l'entreprise qui reflète mieux la réalité des groupes
D'une définition juridique à une définition économique de l'entreprise
Le décret n° 2008-1354 du 18 décembre 2008 définit désormais l'entreprise à partir de critères économiques. Jusqu'à cette date, les entreprises étaient définies de manière juridique....
Site :
https://www.insee.fr
Les offres d'emploi du réseau des CCI : les CCI recrutent ...
Les offres d'emploi du réseau des CCI
CCI France présente les offres d'emploi disponibles actuellement dans les Chambres de Commerce et d'Industrie locales ou régionales. Ces offres sont alimentées par chaque CCI grâce au réseau "Carrières et Mobilité" communiquant via l'intranet des Chambres de Commerce.
Mots-clés :
Il y a 55 offre(s) d'emploi disponible(s)
Région
24/01/2017
Finalité...
Site :
cci.fr
Liste des rapports par année - igf.finances.gouv.fr
Liste des rapports par année
Liste des rapports par année
À la demande du commissaire général à l'investissement, l'IGF a réalisé l'évaluation triennale du dispositif d'évaluation socio-économique des projets d'investissements publics mis en place par la loi de programmation des finances publiques et le décret n°2013-1211 d'application.
Lien vers la page du portail du Commissariat...
MENE1501684C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Actions éducatives
Instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018
NOR : MENE1501684C
circulaire n° 2015-018 du 4-2-2015
MENESR - DGESCO
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Qui fait quoi dans la bio - Agence Française pour le ...
Accueil > LA BIO > Acteurs > Qui fait quoi ?
Qui fait quoi dans la bio
De nombreux acteurs participent au développement de l'agriculture biologique en France, aussi bien au niveau local, départemental et régional qu'au niveau national. Ils ont chacun des rôles définis et complémentaires et interviennent à tous les niveaux du secteur biologique, allant de la production à la...
Site :
http://www.agencebio.org
Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public
Comment répondre aux marchés publics ?
Formation réponse électronique aux marchés publics. Accompagnement, conseil et formation en dématérialisation des marchés publics des PME, artisans, grandes entreprises, TPE, architectes, bureaux d'étude .. en BTP, industrie, services, organismes de formation, ...
Centre de formation pour des formations marchés publics à PARIS,...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / definition d'entreprise public / definition de l'entreprise public
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
CHAPITRE Ier. - Principes généraux.
Art. 56 . Les entités adjudicatrices traitent les entrepreneurs, les fournisseurs et les prestataires de services dans le respect de l'égalite, de manière non discriminatoire et agissent avec transparence.
Art. 57 . Les marchés sont attribués après mise en concurrence, après vérification du droit d'accès, sélection qualitative et...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : service recherche et developpement d'une entreprise / service commercial d'une entreprise definition / fonction recherche et developpement d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / activite commerciale d'une entreprise definition
II] La naissance d'un nouveau concept : le développement durable ...
1) Historique de la notion de développement durable.
En réalité, le développement durable tourmente notre société depuis les années 70.
Ainsi, en 1968, une assemblée de scientifiques, économistes, professeurs (ect...) se créee : « Le club de Rome ». Ici, apparaissent les premières questions quant à la croissance par rapport à l'environnement. Ce Club, en 1972, publie une...
Site :
http://tpedeveco.canalblog.com
Enseignement supérieur, recherche, innovation - Schéma régional par concertation
Le 23 janvier 2017, la Région Nouvelle-Aquitaine lance la concertation des acteurs concernés pour définir le nouveau Schéma régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (SRESRI) pour la période 2016 - 2021.
Il définira les orientations et les priorités d'intervention de la Région et des autres collectivités.
Revivez le lancement de la concertation
Les...
Site :
https://www.nouvelle-aquitaine.fr
EIF innovation
L'action de la BPI s'articule autour de trois métiers complémentaires :
le financement et l'accompagnement de l'innovation ;
la garantie des financements bancaires et des interventions des organismes de capital-risque ;
le financement des investissements et du cycle d'exploitation aux côtés des établissements bancaires.
Cette spécificité permet à BPI de proposer un ensemble de...
Date: 2018-04-14 17:17:57
Site :
http://eifinnovation.com
Madagascar au XXIe siècle : la politique de sa géographie
Madagascar au XXIe siècle : la politique de sa géographie
Hervé Rakoto Ramiarantsoa
Français English
De la République humaniste et écologique souhaitée par le président Ratsiraka au développement rapide et durable prôné par Marc Ravalomanana, Madagascar voit la question de son développement, centrale pour une nation classée dans le groupe des Pays Pauvres et Très Endettés,...
Site :
https://echogeo.revues.org
La politique de développement et de solidarité internationale | Gouvernement.fr
La politique de développement et de solidarité internationale
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
L'action de développement et de solidarité internationale du Gouvernement est portée par la loi du 7 juillet 2014. Aujourd'hui, le développement international se conjugue avec le développement durable. L'objectif...
Date: 2018-04-14 22:15:42
Site :
http://www.gouvernement.fr
Moteur de recherche — Wikipédia
Financement[ modifier | modifier le code ]
Les sites dont la recherche est le principal service se financent par la vente de technologie et de publicité.
Le financement par la publicité consiste à présenter des publicités correspondant aux mots recherchés par le visiteur. L'annonceur achète des mots-clés : par exemple une agence de voyage peut acheter des mots-clés comme...
Date: 2017-06-18 22:05:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : service recherche et developpement d'une entreprise / fonction recherche et developpement d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / recherche et developpement dans l'entreprise / definition service recherche et developpement
Développement durable — Wikipédia
Enjeux et objectifs du développement durable
Crise écologique et sociale
Déforestation de la forêt humide à Rio de Janeiro pour l'extraction d' argile pour le Génie civil .
La révolution industrielle du XIXe siècle introduit des critères de croissance essentiellement économiques, principal critère aisément mesurable : ainsi le produit intérieur brut dont l'origine remonte aux...
Date: 2017-06-21 13:16:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Plan de classification des documents | Hydro-Québec
Documents données Loi sur l'accès Diffusion de l'information
Plan de classification des documents d'Hydro-Québec
Le Plan de classification des documents d'Hydro-Québec répond aux nouvelles exigences gouvernementales en matière d'accès à l'information. Le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels adopté en 2008 stipule en effet que les...
Site :
http://www.hydroquebec.com
Questions fréquentes sur les brevets - WIPO
Des brevets peuvent être délivrés pour des inventions dans tous les domaines de la technique, allant de l'ustensile de cuisine courant au microprocesseur issu de la nanotechnologie. Une invention peut être un produit, tel qu'un composé chimique, ou un procédé permettant d'obtenir un composé chimique spécifique. De nombreux produits contiennent en fait plusieurs inventions. À titre...
Date: 2018-04-14 17:58:52
Site :
http://www.wipo.int
Inspirer le monde
Pierre De Coninck
Serpentine 2025
Un projet de mobilité collective individualisable et universel au service des usages urbains et des villes durables
Dans le cadre d'un atelier de design intégré, impliquant des étudiants finissants de l'École de design (Université de Montréal) et de 2e cycle en génie de l'ÉTS et le groupe de recherche CIRODD, le véhicule Serpentine, un véhicule...
Site :
http://www.inspirerlemonde.com
Développement durable: Limites - Les Moniblogs
Nous connaissons bien la définition que donne le rapport Brundtland du développement durable : Le développement soutenable est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs. Il faut y ajouter la suite, souvent oubliée, et qui ouvre des perspectives sur la mise en pratique du développement durable : Deux...
Site :
http://moniblogs.lemoniteur-expert.com
Cotisation foncière des entreprises - bofip.impots.gouv.fr
IF - Cotisation foncière des entreprises - Champ d'application - Personnes et activités exonérées - Exonérations facultatives temporaires accordées dans le cadre de l'aménagement du territoire - Entreprises implantées dans les zones d'aide à finalité régionale
1
Conformément à l' article 1465 du code général des impôts (CGI) , dans les zones d'aide à finalité régionale (AFR)...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr