Articles sélectionnés pour le thème : economie d'entreprise cours
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Le Trou de la Sécurité Sociale est un trou fictif ! - Le ...
Le Trou de la Sécurité Sociale est un trou fictif !
Publié par Le Nouveau Paradigme sur 7 Décembre 2016, 17:31pm
Catégories : #Nouvel ordre mondial
La fameuse...
Site :
http://www.2012un-nouveau-paradigme.com
Thèmes liés : tarif de responsabilite de la securite sociale / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article
Master Management de la communication intégrée ...
Master Management de la communication intégrée
Mention :
Présentation
Objectifs
Le master mention Communication des organisations forme des professionnels capables de prendre en charge la définition des stratégies de communication, des missions d'analyse et d'audit de la communication des organisations, l'élaboration des plans de communication, le pilotage de projets de communication, la...
Site :
http://www.univ-lyon3.fr
[Fiche métier] Qu'est-ce qu'un responsable du développement
[Fiche métier] Qu'est-ce qu'un responsable du développement ?
Publié par La Rédaction le
15 avr. 2015
Quelle est l'influence du responsable du développement au sein d'une entreprise ? Quel est son rôle ? A quel montant s'élève sa rémunération ? Action Co analyse pour vous les contours de cette fonction stratégique.
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Fiche synthétique
L'objectif du responsable du développement...
Site :
http://www.actionco.fr
Thèmes liés : responsable developpement commercial fiche metier / responsable developpement commercial et marketing / responsable developpement commercial emploi / responsable developpement commercial / responsable recherche et developpement
Version imprimable - Outils de réglementation - Ministère ...
Dans l'intérêt public, il appartient à la municipalité de diviser son territoire en zones. Ceci lui permet d'en déterminer la vocation afin d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.
Utilité
Le zonage permet au conseil municipal :
de découper le territoire en autant de zones qu'il le juge...
Site :
http://www.mamot.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / loi d'orientation d'amenagement et de developpement durable du territoire
Immersion linguistique en entreprise en Irlande - Le Forem
VADEMECUM Immersions en entreprise en Europe 2016-2017
Immersion linguistique en entreprise en Irlande
L'Irlande connaît depuis quelques années un essor culturel et économique remarquable. Des entreprises de pointe s'y sont implantées et vous offrent la possibilité d'effectuer un stage au sein d'une équipe dynamique et multiculturelle à Cork et à Dublin.
Objectif
L'objectif principal de l'immersion en entreprise en Irlande du plan Marshall 4.0 est d'offrir aux demandeurs d'emploi une expérience pratique de travail dans une entreprise où la langue de communication est l'anglais.
Le...
Date: 2017-06-23 00:08:33
Site :
https://www.leforem.be
Thèmes liés : economie d'entreprise cours / cours d anglais en entreprise / formation d'anglais pour entreprise
Modifications du contrat de travail et des conditions de ...
Modifications du contrat de travail et des conditions de travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ou cette section concernant le droit doit être recyclé .
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
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Que le salarié soit...
Date: 2017-06-09 10:09:40
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Thèmes liés : economie d'entreprise cours
Master (M2) mention Management parcours type Droit et ...
Spécificités
Durée des études : La formation peut être suivie en 1 an ou 2 ans selon le rythme choisi par l'étudiant.
Objectifs
Le Master Droit, Économie, Gestion, mention Management parcours type Droit et Gestion du Développement Durable FOAD, est une formation universitaire permet d'acquérir les principaux outils d'une démarche de qualité « sociétale », et fournit les...
Site :
http://www.ut-capitole.fr
Professeur d’économie familiale et sociale - studyrama.be
Formation > Les Hautes Ecoles > Type court > Catégorie pédagogique
Professeur d'économie familiale et sociale
L'enseignement normal technique conduit l'étudiant à enseigner différentes techniques dans les établissements d'enseignement secondaire technique, professionnel et spécial ou à travailler comme technicien dans une entreprise privée ou publique où ses compétences en...
Date: 2017-06-24 05:31:08
Site :
http://www.studyrama.be
Thèmes liés : economie d'entreprise cours
Cession de bail commercial, sous-location:le plus de l ...
Cession de bail commercial, sous-location : le plus de l'avocat
| Article archivé
Définition :« Cession de bail » : Acte aux termes duquel le titulaire du bail cède à un tiers tous les droits qu'il tient de ce bail.
REGIME GENERAL DE LA CESSION DU BAIL COMMERCIAL
QUE FAUT-IL ENTENDRE PAR CESSION ?
La cession peut résulter de différents actes emportant transmission du contrat de bail...
Site :
http://www.avocats-picovschi.com
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / economie d'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise cours
La politique de prix d'un produit - Réviser le cours ...
La politique de prix d'un produit
La politique de prix d'un produit est l'une des quatre politiques qui composent le plan de marchéage. En raison de la relation qualité/ prix fermement ancrée dans l'esprit des consommateurs et de l'importance du facteur prix dans l'image du produit, on peut presque dire que son influence s'étend aux autres politiques et à la perception globale de l'offre...
Site :
assistancescolaire.com
Le développement organisationnel : plus essentiel que ...
Le développement organisationnel : plus essentiel que jamais
DOSSIER SPÉCIAL - DÉVELOPPEMENT ORGANISATIONNEL
Par Madeleine Audet
Né dans la période de croissance économique qui a suivi la Deuxième Guerre mondiale, le développement organisationnel a connu plusieurs années d'engouement avant de devenir la cible de critiques, souvent justifiées. Discipline dont les frontières sont...
Site :
http://www.portailrh.org
Projet de loi pour une République numérique - Sénat
consulter le live-tweet de la discussion générale
À l'issue de celle-ci, ils ont entamé l'examen des articles du texte. Au cours de cet examen, ils ont notamment :
obligé toute administration recourant à des traitements algorithmiques pour la prise de décisions individuelles à le mentionner explicitement lors de ses notifications aux administrés concernés (amt 526 rect . - art 2)...
Date: 2016-11-21 13:53:22
Site :
senat.fr
Thèmes liés : definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / service recherche et developpement d'une entreprise / definition d'entreprise public / service commercial d'une entreprise definition
Home Client - Sales-Lentz Group
Yes we
CARE !
Sales-Lentz Group est une entreprise socialement responsable. Notre démarche RSE tourne autour des 3 piliers du développement durable : l'engagement social et sociétal, l'environnement et l'économie.
Des innovations
pour une vie meilleure
Depuis plus de 60 ans, nous trouvons des moyens d'améliorer la vie dans de nombreux domaines, aussi bien vis-à-vis de nos clients que de la...
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http://www.saleslentzgroup.lu
Thèmes liés : environnement economique et social de l'entreprise / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / role social et societal de l'entreprise / l environnement social de l entreprise
@Nespresso : l’aluminium cause la déforestation. Stop aux ...
Situation actuelle : l'aluminium, un métal présent au quotidien
Inoxydable, facilement malléable et moitié moins lourd que l'acier mais aussi solide. Grâce à ses qualités, l'aluminium est particulièrement apprécié dans le domaine de la construction et des transports. Près de la moitié de la production mondiale d'aluminium est destinée à ces secteurs. En Allemagne, c'est l'industrie...
Site :
https://www.sauvonslaforet.org
Thèmes liés : economie d'entreprise cours
Master (M2) mention Droit Social parcours type Droit et ...
Ce master 2 apporte une double compétence en droit social et en gestion des ressources humaines. Les titulaires de ce diplôme seront capables de réfléchir et d'agir sur deux axes complémentaires : mener de manière autonome des analyses juridiques complexes dans le domaine du droit du travail et de la protection sociale et conduire les diagnostics organisationnels et sociaux liés à la...
Site :
http://www.ut-capitole.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise et grh / ressources humaines et responsabilite sociale de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse / responsabilite sociale de l'entreprise exemples
Révolution industrielle - présentation - Profs d'Histoire ...
une mise en perspective par Jean-Pierre RIOUX
cliquer sur l'image pour l'agrandir
Exercice - Dans ce texte, relevez :
1) une mise en perspective historique de très longue durée ;
2) une définition descriptive ;
3) une description des mutations économiques et sociales de cette révolution.
___________________________________________________________
les causes du démarrage britannique
une...
Site :
http://profshistoirelcl.canalblog.com
Thèmes liés : definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / definition de l'entreprise selon l'approche economique / entreprise de l'economie sociale definition / definition de l'entreprise en economie
2. Principaux défis en gestion des ressources humaines et ...
Accueil > Ressources > Dossiers spéciaux > Relations du travail au Québec
2. Principaux défis en gestion des ressources humaines et en relations du travail
C'est donc à partir de cette toile de fond que le comité présente maintenant les bases de sa réflexion sur les défis que doivent et devront affronter les organisations québécoises. Le comité a identifié trois grands défis : 1)...
Site :
http://www.portailrh.org
Lexiques et annuaires > Lexique des termes juridiques et ...
Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.
Affrètement
Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.
Affrètement (maritime)
Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...
Site :
http://www.wk-transport-logistique.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite civile du chef d'entreprise / credit assurance responsabilite entreprise / assurance responsabilite entreprise
Economie - Cours de BTS : La globalisation financière
La globalisation financière vous est expliquée dans ce cours d'économie durant vos deux années de formation en alternance Paris que ce soit en BTS NRC en alternance , en BTS CGO , en BTS PI alternance , en BTS MUC ou en BTS AM alternance .
Définition
Elle résulte d'une évolution du marché international des capitaux vers la libéralisation. Cette libéralisation est quasi-totale depuis...
Site :
https://www.ecole-sup-paris.fr
Thèmes liés : cours d'economie d'entreprise bts muc / cours economie d'entreprise bts banque / cours d'economie d'entreprise bts 2 / cours economie d'entreprise bts / cours economie entreprise bts banque
Polytech Montpellier - Présentation générale
Présentation générale
POLYTECH Montpellier est une école d'ingénieurs publique, composante de l' Université de Montpellier . L'école est accréditée par la CTI (Commission des Titres d'Ingénieurs) pour délivrer le diplôme d'ingénieur dans 6 spécialités.
Ces diplômes sont accessibles en formation initiale et continue sous statut étudiant et pour 3 d'entre eux, également par la...
Site :
http://www.polytech-montpellier.fr
Thèmes liés : l'environnement economique et technologique de l'entreprise / environnement technologique de l'entreprise / economie d'entreprise cours
Secogerec | Expert comptable et social sur Nantes et sa région
Secogerec, votre cabinet d'experts comptables sur la région nantaise
Dynamique & accessible
Composé d'une équipe jeune, dynamique et expérimentée, notre cabinet profite de plus de 30 ans d'expérience dans les métiers du conseil et de l'expertise comptable.
Souplesse & réactivité
Notre équipe est à-même de vous répondre très rapidement, et ce quelle que soit votre demande. Nous nous...
Site :
https://www.secogerec.com
Thèmes liés : entreprise enjeux sociaux et developpement durable / economie d'entreprise cours gratuit / economie d'entreprise cours / enjeux sociaux et economique du developpement durable / fonction recherche et developpement d'une entreprise
simsim.ma - Présentation
Navigation
Présentation
SimSim-Participation Citoyenne est une association marocaine à but non lucratif et indépendante de toute influence politique qui vise à utiliser les technologies de l'information et de la communication (TIC) pour soutenir et faciliter la participation des citoyen-nes dans la gestion de la chose publique, conformément aux meilleures pratiques de bonne...
Site :
http://simsim.ma
Assemblée nationale - Aménagement du territoire ...
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 14/09/16
Le ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales a présenté un projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.
La France compte neuf massifs de montagne : les Alpes, le massif central, le massif corse, le massif jurassien, les Pyrénées,...
programme de Sciences Economiques et ... - education.gouv.fr
CLASSE DE PREMIÈRE DE LA SÉRIE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE
ENSEIGNEMENT SPÉCIFIQUE
Préambule des programmes du cycle terminal
Après une approche exploratoire en classe de seconde, l'enseignement des sciences économiques et sociales dans le cycle terminal se fixe trois objectifs essentiels :
- permettre aux élèves de s'approprier progressivement les concepts, méthodes et problématiques...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / entreprise de l'economie sociale definition / environnement economique et social de l'entreprise / definition entreprise d'economie sociale / environnement economique et social d'une entreprise
Tutorat — Wikipédia
Les pères du tutorat[ modifier | modifier le code ]
Si l'idée fondamentale du tutorat est présente dès l'Antiquité avec Socrate et l'orientation de la pensée à travers des questions qui l'amènent à réfléchir, on doit surtout la notion de tutorat à Comenius philosophe et théologien. Celui-ci considérait l'éducation comme indissociable de la vie en société. Dans son oeuvre...
Date: 2018-04-13 07:46:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement externe d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise
N° 4382 - Rapport de M. Jean-Paul Chanteguet sur la ...
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 249
INTRODUCTION
L'adaptation du code minier au droit de l'environnement est une idée relativement récente. Elle trouve sa justification dans l'inadaptation de notre droit minier, qui est considéré par les opérateurs souhaitant investir comme complexe et source d'imprévisibilité, et qui ne répond plus, ni aux attentes sociales, ni environnementales.
Les...
Durabilité — Wikipédia
Terminologie[ modifier | modifier le code ]
Une manière, parmi d'autres de représenter les concepts du développement durable : Gérer, restaurer, protéger des ressources plus ou moins renouvelables...
La durabilité est, parlant d'une chose, la qualité de ce qui dure longtemps [1] . En droit , c'est la période d'utilisation d'un bien [citation nécessaire] . Dans le domaine de la sûreté...
Date: 2017-06-16 16:37:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
I. Prix d'acquisition : généralités - BOFIP-I
RFPI- Plus-value immobilière - Détermination de la plus-value brute - Définition du prix d'acquisition
1
En cas d'acquisition à titre onéreux, le prix d'acquisition à retenir est le prix effectivement acquitté par le cédant, tel qu'il a été stipulé dans l'acte ( I de l'article 150 VB du code général des impôts ( CGI ) ).
En cas d'acquisition à titre gratuit, le prix...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / definition valeur sociale d'une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article / definition de valeur d'entreprise / definition cadre juridique d'une entreprise
La Nef (entreprise) — Wikipédia
L'association[ modifier | modifier le code ]
La Nef est d'abord créée sous forme associative en 1978 [2] , l'association La NEF (Nouvelle économie fraternelle), par Jean-Pierre Bideau (alors enseignant dans une école Steiner-Waldorf et président de la Fédération des écoles Steiner-Waldorf), et Henri Nouyrit (alors parent d'élève dans une école Steiner-Waldorf et agriculteur-éleveur)...
Date: 2018-04-14 01:36:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise et la finance / responsabilite sociale de l'entreprise exemples / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l entreprise
En période de crise, pensez à communiquer en interne
En période de crise, pensez à communiquer en interne
Par Phénélope Sémavoine
Alors que nous vivons une crise sans précédent qui touche tous les secteurs de l'économie, nulle organisation n'est à l'abri. Restructurations, fusions-acquisitions, remplacement de cadres dirigeants et plans de rigueur budgétaire sont autant de ...
Site :
http://www.communication-sensible.com
Thèmes liés : strategie de communication interne dans l'entreprise / exemple d'une strategie de l'entreprise / strategie communication interne entreprise / exemple de strategie de communication d'une entreprise / strategie de communication creation d'entreprise
Classes de première et terminale, série ES - Accueil
Classes de première et terminale, série ES
Aménagements apportés aux programmes de sciences économiques et sociales
NOR : MENE1308664A
arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 4-5-2013
MEN - DGESCO A3-1
Vu code de l'éducation ; arrêté du 21-7-2010 ; arrêté du 12-7-2011 ; avis du CSE du 21-3-2013
Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 21 juillet 2010 susvisé est remplacée par l'annexe 1 du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : entreprise de l'economie sociale definition / environnement economique et social de l'entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition entreprise d'economie sociale / environnement economique et social d'une entreprise
Grandes écoles, universités: où se former au développement ...
Objectif : multiplier les cours optionnels et alimenter le master Management des entreprises de l'économie sociale de l'université avec les derniers apports de la recherche.
Laurine Jacobé a été séduite. "Pour devenir chef de projet dans une association, je souhaitais à la fois acquérir des connaissances générales sur la gestion mais aussi comprendre le mode d'organisation spécifique...
Site :
lexpress.fr
Devenir consultant - Portage, auto-entrepreneur ou ...
?réactioncommentaire
Pour démarrer dans le conseil, il n'y a pas un statut meilleur qu'un autre. Tout dépend de vos contraintes financières, de vos préoccupations et du développement de votre chiffre d'affaires. Petit comparatif entre trois statuts destinés aux solos : le portage salarial, l'entreprise individuelle et le récent régime de l'auto-entrepreneur.
Pour démarrer dans le...
Site :
lexpress.fr
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Démarche RSE esh & Groupe Polylogis Daniel BIARD
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Démarche RSE esh & Groupe Polylogis Daniel BIARD PowerPoint Presentation
Démarche RSE esh & Groupe Polylogis Daniel BIARD
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D3E - Encyclo-ecolo.com - l'encyclopédie écologique
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Le gaspillage DEE en 2012 dans le monde
Les Etats-Unis sont les champions toutes catégories du gaspillage électronique, avec 29,78 kg de gaspillage électronique ( « e-waste » ) par personne en 2012, 31,71kg d'appareils électroniques par habitant mis sur le marché au même moment, et 9,4 tonnes de gaspillage en...
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Stratégie pour un développement durable par le foncier à ...
Stratégie pour un développement durable par le foncier à Madagascar
La question foncière, une affaire ancestrale
Célestin Radison Rakotoarisoa, Formation Doctorale Département Agro Management Ecole Supérieure des Sciences Agronomiques Université d'Antananarivo, agromanagement1@yahoo.fr.
Romaine Ramananarivo, Formation Doctorale Département Agro Management Ecole Supérieure des Sciences...
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Matinée Transition Energétique - L'Usine Nouvelle 2018
UNIDEN
Union des industries utilisatrices d'énergie
Les 50 membres de l'UNIDEN représentent environ 70% de la consommation énergétique industrielle en France, 50 000 emplois directs et 100 à 120 000 emplois indirects. Pour la plupart d'entre eux, présents dans l'agro-alimentaire, l'automobile, la chimie, les ciments et chaux, l'électronique, les métaux, le papier, le verre, la maîtrise...
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L'INNOVATION SOCIALE ET SOCIÉTALE AU SECOURS DES JEUNES ...
Le poste idéal pour les jeunes actifs européens se situe dans les grandes entreprises
(59 %), plutôt dans le privé (59 %).
Le désir d'entreprendre des jeunes actifs européens :
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La stabilité de...
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Acvfit : Technologies Innovantes en prevention santé connectée
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E-santé - Smart City - Big Data
Le bon "fit" pour votre CV santé
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En 2018 découvrez l'ASSOCIATION ACVFIT
Notre technologie permet de fédérer les acteurs
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Présentation de la caisse de dépôt et gestion (CDG)
Accueil » Cours d'économie général » Présentation de la caisse de dépôt et gestion (CDG)
Màj le
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Présentation de la caisse de dépôt et gestion (CDG)
Juste après l'indépendance, le Maroc se devait de reconstruire son économie sur de nouvelles bases, avec l'aide de d'hommes prêts à faire face à ce défit. Ainsi, le 10 février 1959, la CDG voit le jour dans...
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AEROPORT D'ALGER - alg-dz.com
-9Affiche du stand.
Organisation de la journée mondiale de la musique
La fête de la musique est une grande manifestation populaire gratuite célébrée chaque 21 juin dans plus de 100 pays sur les Cinque continents. Elle mêle tous les genres musicaux et s'adresse à tous les publics, avec pour objectif de populariser la pratique musicale et de familiariser jeunes et moins jeunes de toutes...
Date: 2016-12-23 00:08:20
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IR - Réductions et crédits d'impôt - Sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Champ d'application
L'avantage fiscal est accordé aux contribuables fiscalement domiciliés en France qui supportent des dépenses au...
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Plan de développement d accessibilité universelle de la STM
il y a 2 ans
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1 Plan de développement d accessibilité universelle de la STM
2 1 Table des matières Le mot du président 1 L accessibilité universelle à la Société de transport de Montréal de 1991 à Introduction 4 2 La STM : des gens, des chiffres 6 3 L accessibilité universelle à la STM : une volonté d entreprise 8 4 Bilan 2011 et orientations en...
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Pourquoi choisir l'option EIRL en auto-entrepreneur ...
Pourquoi choisir l'option EIRL en auto-entrepreneur ?
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Lorsque vous envisagez de vous mettre à votre propre compte, il est important de s'interroger sur le statut juridique le plus adapté à votre projet.
Pourquoi choisir l'option EIRL en auto-entrepreneur ?
Sachez qu'une activité peut être exercée sous deux formes juridiques : l'entreprise individuelle et la...
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Master recherche et conseil en sciences de gestion ...
Accueil > Formations 2012-2016 > Masters > Recherche et conseil en Sciences de gestion (R)
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Master recherche et conseil en sciences de gestion
Objectifs de la formation
Ce parcours vise à donner les connaissances et compétences nécessaires aux étudiants pour qu'ils soient à même de réaliser une thèse de recherche dans les trois domaines privilégiés (structurés en 3...
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Le fait d’autrui dans l’avant-projet de réforme de la ...
Le fait d'autrui dans l'avant-projet de réforme de la responsabilité civile.
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- mercredi 22 février 2017
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Après l'ordonnance du 10 février 2016 réformant le droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, le Gouvernement lance une deuxième étape de modernisation du droit civil : la réforme du droit de la responsabilité. Une réforme...
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La Responsabilité pénale Des Dirigeants De L'entreprise
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Par dissertation o 10 Avril 2013 o 9 725 Mots (39 Pages) o 402 Vues
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Le régime juridique de la responsabilité pénale des dirigeants de l'entreprise est régi...
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Chez Leroy-Merlin, on ne plaisante pas avec le bricolage !
Le bricolage, c'est du sérieux !
Dans cette enseigne la 6 ème en rang mondial, c'est surtout un étatd'esprit celui d'une vision partagée et bien sûr du service au client !Thierry Leroy (un nom prédestiné sans doute, le directeur du magasin de Saint-Brieuc au passage leplus grand de l'Ouest avec 19000m² au total (entre les deux...
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MAPAQ - Plan de développement de la zone agricole (PDZA)
Qu'est-ce qu'un PDZA?
Le Plan de développement de la zone agricole (PDZA) est un document de planification qui vise à mettre en valeur la zone agricole d'une municipalité régionale de comté (MRC) en favorisant le développement durable des activités agricoles. Il repose sur un état de situation et sur la détermination des possibilités de développement des activités agricoles. Il est...
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La Responsabilite Penal Des Dirigeant Des Entreprises
Mémoire : La Responsabilite Penal Des Dirigeant Des Entreprises. Recherche parmi 181 000+ dissertations
Par amine00 o 3 Juillet 2013 o 2 164 Mots (9 Pages) o 280 Vues
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Le régime juridique de la responsabilité pénale des dirigeants de l'entreprise est régi par une multitude de règles qui trouvent leur source...