Articles sélectionnés pour le thème : loi developpement durable
→ 286 articles
Voir également 17 Vidéos pour ce thème
La croissance économique est-elle compatible avec la préservation de l ...
Entrez un ou plusieurs mot(s) clé(s)
Rechercher dans ce document
Rechercher dans toute la matière
La croissance économique est-elle compatible avec la préservation de l'environnement ?
La croissance économique a pour finalité d'améliorer les conditions de vie et le bien-être de la population. Pourtant, certaines de ses conséquences, comme l'épuisement des ressources naturelles ou...
Site :
assistancescolaire.com
Efficacité énergétique, performance durable et industrie ...
Efficacité énergétique, performance durable et industrie agro-alimentaire
Ordre du jour
Tendances et enjeux énergétiques du secteur agro-alimentaire : Une nécessaire performance énergétique durable
Sylvie DIMSTER, Directrice du segment Agro-alimentaire, Schneider Electric
- Accueil et introduction
- Tendances et enjeux du secteur
-Approche méthodologique Schneider Electric en matière de...
Site :
https://www.brighttalk.com
Crédit d'impôt 2014: Quels taux, travaux éligibles, bouquets
- Les contribuables domiciliés en France :
les personnes qui ont en France leur foyer ou lieu de séjour principal ;
les personnes qui exercent en France une activité professionnelle, salariée ou non, à moins qu'elles ne justifient que cette activité y est exercée à titre accessoire ;
les personnes qui ont en France le centre de leurs intérêts économiques ;
les agents de l'Etat qui...
Site :
http://www.reponses-energie.info
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
ANCGG - législation réglementation de la chasse
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier présidée à l'époque par Monsieur François SOMMER, engage une campagne de réflexion sur les principes d'une utilisation de la faune sauvage qui aboutira en 1963 à la loi sur le plan de chasse (loi 63-754 du 30 juillet 1963)
Facultatif dans un premier temps, celui-ci a mis quinze ans pour atteindre sa vitesse de croisière avant...
Site :
http://www.ancgg.org
L'évaluation environnementale et la demande d'examen au ...
Les données environnementales
Les données régionales ou territoriales disponibles
Définitions des notions évoquées pour remplir le formulaire de demande demande d'examen au cas par cas et liens vers les sites internet permettant d'accéder aux données environnementales pertinentes.
Les zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L'inventaire des zones naturelles...
Date: 2017-06-23 17:48:36
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Concours photo organisé par le Ministère de l’Ecologie ...
Concours photo organisé par le Ministère de l'Ecologie , du Développement Durable et de l'Energie pour les 20 ans de la loi paysage
publié le 2 octobre 2013
En 2013, la loi Paysage a 20 ans !
À cette occasion, le Ministère de l'Ecologie , du Développement Durable et de l'Energie , en...
Date: 2017-06-24 08:11:50
Site :
http://www.enroute.mediterranee.developpement-dur ...
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable concours / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere ecologie developpement durable concours / ministere ecologie developpement durable energie
Investissement socialement responsable — Wikipédia
Un modèle français de l'ISR en évolution permanente[ modifier | modifier le code ]
2001 : Forum pour l'investissement responsable (FIR) voit le jour. Le FIR est l'association professionnelle des acteurs de l'ISR en France dont l'objectif social unique est la promotion de l'ISR en France et au niveau Européen. Cette association a la particularité de regrouper l'ensemble des acteurs de la...
Date: 2017-06-16 16:41:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère du Développement durable et des Infrastructures ...
Article - Publié le
23.06.2017 (10:10)
À l'occasion de la célébration publique de l'anniversaire de S.A.R. le Grand-Duc, les membres de la famille grand-ducale et les membres du gouvernement assisteront les 22 et 23 juin 2017 aux festivités organisées à Esch-sur-Alzette, Bettembourg et Luxembourg-Ville. [...]
Communiqué - Publié le
22.06.2017 (13:07)
Suite au vote unanime de la Chambre...
Site :
gouvernement.lu
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / l'eau potable et le developpement durable / ministere de l environnement eau potable / ministere de l'environnement et du developpement durable luxembourg / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Formations diplômantes de niveau Licence ... - agropolis.fr
Activités juridiques, Métiers du droit privé
- Parcours "Droit et gestion de la filière vitivinicole"
Les étudiants de la licence acquièrent une formation diplômante de haut niveau à finalité professionnelle incluant l'aspect juridique, économique, fiscal, comptable, et commercial de la filière vitivinicole. Les enseignements ont lieu à l'Antenne de droit de...
Site :
http://www.agropolis.fr
Environnement et Changement climatique Canada — Wikipédia
Environnement et Changement climatique Canada
Création
modifier
Environnement et Changement climatique Canada est un ministère du gouvernement du Canada . En 2011, le ministère emploie plus de 7 000 personnes et son budget annuel s'élève à plus d'un demi-milliard de dollars canadiens [2] . Environ 60% de sa main-d'oeuvre et 80% de son budget sont consacrés à des activités concernant...
Date: 2017-06-23 18:31:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Environnement et Changement climatique Canada — Wikipédia
Environnement et Changement climatique Canada
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant la politique au Canada .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) ; pour plus d'indications, visitez le projet Politique canadienne .
Environnement et Changement climatique Canada
Création
modifier
Environnement et Changement...
Date: 2018-04-14 18:53:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
La responsabilité sociale et environnementale des entreprises
La responsabilité sociale et environnementale des entreprises
QU'EST-CE-QUE LA RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE DES ENTREPRISES (RSE)?
Définition et périmètre de la rse
La RSE est identifiée comme un moyen privilégié pour inviter les entreprises à participer à la mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable.
Définition de la RSE par la Commission européenne...
Date: 2017-06-24 04:51:33
Site :
http://www.entreprendre-outremer.com
La politique de Développement Durable | ERAMET
Inscrivant son action dans une logique d'amélioration continue créatrice de valeur, le groupe ERAMET s'est doté d'une politique de Développement Durable visant à lui permettre de conduire durablement ses activités dans ses lieux d'implantation et à accompagner son développement dans de nouveaux territoires.
Envoyer à un ami
Envoyer à un ami
Ce contenu a retenu votre attention et vous souhaitez le partager ? Envoyez le lien de cette page à vos amis et collègues...
Site :
http://www.eramet.com
Thèmes liés : politique developpement durable / action developpement durable / emploi developpement durable environnement / croissance et developpement durable / qu'est que c'est le developpement durable
REFEDD - Réseau Français des Etudiants pour le ...
01 49 96 65 30 - contact@refedd.org
REFEDD - c/o MIE - 50 rue des Tournelles 75003 Paris
© REFEDD 2018 - Tous droits réservés
LE SITE REFEDD.ORG
Le site www.refedd.org est édité par le REseau Français des Etudiants pour le Développement Durable.
Association de loi 1901 à but non lucratif dont le siège social se situe au 50 rue des Tournelles - 75003 Paris.
Le site www.refedd.org est hébergé par OVH , Société par Actions Simplifiées au capital de 500 000 euros dont le siège social se situe au 2, rue...
Site :
refedd.org
Thèmes liés : association developpement durable en france / loi developpement durable france / association developpement durable paris / association developpement durable / loi developpement durable
Le Conseil des Ministres - Ambassade du Burkina-Faso en ...
// Le Conseil des Ministres
Mercredi 19 décembre 2012, par Lefaso.net
Le conseil des ministres s'est tenu le mercredi 19 décembre 2012 en séance ordinaire, de 09 H 00 mn à 14 H 15 mn sous la présidence de Son Excellence Monsieur Blaise COMPAORE, Président du Faso, Président du conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des...
Date: 2018-04-14 20:56:58
Site :
http://www.ambaburkinafaso-ch.org
Lutte contre la pollution – Paris.fr
Paris devient zone à circulation restreinte (ZCR)
Les vignettes «Crit'Air»
Comment obtenir une vignette Crit'Air ?
Pour obtenir votre «Certificat Qualité de l'Air», autrement dit votre vignette «Crit'Air», c'est très simple : il vous suffit de vous rendre sur le site du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer ...
Date: 2017-06-24 08:07:43
Site :
paris.fr
Sujet Du Bac De Pondichéry 2007 : Une Croissance Élevée ...
/ Archives du BAC
Sujet Du Bac De Pondichéry 2007 : Une Croissance Élevée Est-Elle Compatible Avec Un Développement Durable ?
Dissertation : Sujet Du Bac De Pondichéry 2007 : Une Croissance Élevée Est-Elle Compatible Avec Un Développement Durable ?. Rechercher de 42 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires
Par Mirielle o 14 Janvier 2012 o 2 623 Mots (11 Pages) o 646...
Clinique psychiatrique les TROIS SOLLIES
Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition
La ConfÉrence MÉdicale d'Établissement (CME)
L'ensemble des praticiens exerçant leur activité dans l'établissement est réunit, de plein droit, dans le cadre de la Conférence Médicale d'Établissement (CME) : c'est l'interface entre la direction générale et les praticiens libéraux de l'établissement.
Conformément au décret n°...
Site :
http://www.clinique-3-sollies.com
Comment rédiger une politique environnementale
Le contenu de votre politique doit être basé sur les résultats de votre évaluation, qui doit avoir identifié les problèmes clés s'appliquant à votre entreprise.
Votre politique doit contenir des énoncés brefs concernant les critères suivants :
La mission de l'entreprise et les informations au sujet de ses opérations. Gardez à l'esprit que si les activités ou opérations de votre...
Crédit d'impôts sur vos travaux : fenetre isolantes ...
LE CREDIT D'IMPOT
Les fenêtres est maintenant éligible au crédit d'impôt 2014
Par ailleurs, selon l'article 9 de la loi de finances pour 2014 le taux réduit de TVA à 5,5 % sur les travaux de rénovation énergétique des logements de plus de 2 ans est applicable également aux travaux induits et indissociablement liés aux travaux principaux selon des modalités qui ne sont pas...
Site :
http://www.isolest25.com
Thèmes liés : credit impot developpement durable fenetre / credit impot developpement durable 2014 / credit impot developpement durable 2015 / credit impot developpement durable / credit impot renouvellement durable
Développement durable | Ecofi
Développement durable
CONVICTIONS
La nécessité de changer nos comportements et de développer des technologies innovantes pour préserver les générations futures offre des perspectives de croissance favorables à ces entreprises pionnières.
Pour ses fonds, Ecofi Investissements associe les problématiques environnementales du développement durable - climat et efficacité énergétique,...
Site :
https://www.ecofi.fr
Les institutions, organismes, associations... de ...
Les institutions, organismes, associations... de protection de la nature et de l'environnement
INSTITUTIONS, ORGANISMES...
PARCS NATURELS REGIONAUX DE FRANCE
Les parcs naturels régionaux furent créés en 1967 pour protéger et valoriser un patrimoine naturel et culturel fragile, tout en y sensibilisant le public. Association loi 1901, la fédération, porteuse d'un projet de développement...
Site :
http://www.coursdiderot.com
Chargé de mission RSE - referentiels-metiers.opiiec.fr
Corporate Citizenship
Mission
Le Chargé de mission RSE participe à l'élaboration et la mise en oeuvre de la stratégie développement durable de son entreprise.
Activités principales
Conseiller sur les bonnes pratiques et promouvoir les initiatives RSE au sein de l'entreprise
Participer à la mise en place et au développement de la démarche RSE en cohérence avec les autres politiques (RH,...
Site :
http://referentiels-metiers.opiiec.fr
Thèmes liés : qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise / developpement durable et l'entreprise / developpement durable dans l entreprise / recherche et developpement dans l'entreprise / charge de mission developpement durable metier
L’urbanisme : développement durable, loi SRU (Solidarité ...
Conseil auprès des collectivités urbaines et rurales, nous assurons une assistance à maîtrise d'ouvrage dans la définition des enjeux et la concrétisation de vos projets.
Urbanisme : planifier
Le pôle Urbanisme vous assiste dans toutes les étapes de planification, avec le respect des procédures en vigueur
Avec l'appui juridique du pôle Urbanisme, les Elus sont assurés d'un suivi...
Date: 2017-06-24 07:48:03
Site :
http://www.ingeo.fr
Thèmes liés : loi sru developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable
HISTORIQUE TAUX DU LIVRET A depuis 1974 - france-inflation.com
TAUX DU LIVRET bloqué à 0.75% jusqu'au 31 Janvier 2020 !
Le taux du Livret A est gelé à 0.75% jusqu'en Janvier 2020, sur décision du ministre des finances, Bruno Lemaire.
Cet arrêté et paru au journal officiel le 2 décembre 2017.
Ce n'est pas une bonne nouvelle pour les petits épargnants car l'inflation est attendue supérieure à 1%, l'argent placé dans le livret A va donc perdre de sa...
Site :
http://france-inflation.com
Thèmes liés : taux d'interet livret developpement durable credit mutuel / taux interet livret developpement durable credit mutuel / taux livret developpement durable credit mutuel 2014 / taux livret developpement durable 2015 / taux livret developpement durable 2014
RSE dans les PME et PMI : enjeux, du diagnostic l'action
Qu'en est-il des pratiques en matière de RSE dans les PME-PMI françaises ?
Peu d'informations sont disponibles sur les pratiques mises en place par les PME, à l'exception de celles émanant des entreprises les plus avancées qui...
Site :
rsenews.com
Entreprise — Wikipédia
Recherche des bénéfices[ modifier | modifier le code ]
Finalité : rémunérer le risque pris par l'apporteur de capital[ modifier | modifier le code ]
Parmi les différents buts possibles pour une entreprise, la recherche du bénéfice occupe une place importante. Le bénéfice de l'entreprise (différent du profit) sert avant tout à rémunérer le capital investi. Les entreprises peuvent...
Date: 2017-06-23 11:27:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les collectivités territoriales et le développement ...
Il est difficile de recenser avec précision et de manière exhaustive les moyens affectés par les collectivités au développement économique, d'autant que les actions qu'il recouvre sont variées et parfois difficilement dissociables d'autres politiques, comme l'a noté le rapport de la Cour des comptes de 2007 sur « les aides des collectivités territoriales au développement...
Date: 2013-03-08 10:15:35
Site :
senat.fr
Buenos Aires, ou les territoires de la récupér-action ...
Vous êtes ici : Accueil > Informations scientifiques > Dossiers thématiques (transversaux) > Le développement durable, approches géographiques > Buenos Aires, ou les territoires de la récupér-action
Le développement durable, approches géographiques
Info
Buenos Aires, ou les territoires de la récupér-action
Publié le 19/11/2008
Auteur(s) : Marie-Noëlle Carré , université de Lyon,...
Date: 2014-12-10 15:34:04
Site :
http://geoconfluences.ens-lyon.fr
amenagement du territoire - pedmaroc.ma
I - Aménagement du Territoire :
Introduction générale :
Le Maroc a connu des changements profonds concernant sa configuration territoriale et son armature urbaine. Au début du siècle dernier, il était faiblement urbanisé. La population du Maroc d'aujourd'hui est citadine avec un taux qui dépasse 54%.
La dynamique urbaine...
Date: 2007-02-22 14:47:23
Site :
http://www.pedmaroc.ma
Guide des institutions | Portail de la Wallonie
Tel: 081 77 20 00 - 02
Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement
Gère les patrimoines naturels, agricoles et ruraux de la Région wallonne en termes de prévention, de protection et de remédiation ;
Élabore et propose des axes de développement conformes aux déclarations gouvernementales dans les secteurs agricoles, sylvicoles et...
Site :
http://www.wallonie.be
Le nouvel espace rural français - senat.fr
Le nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site :
senat.fr
Démocratie — Wikipédia
Thucydide et Périclès[ modifier | modifier le code ]
Dans l'oraison funèbre de la Guerre du Péloponnèse, Thucydide rapporte les propos qu'aurait tenu Périclès au sujet de la nature de la démocratie athénienne. La démocratie y est définie par le fait que la majorité y gouverne. Cette description du régime athénien fait l'éloge d'un système politique où les honneurs (magistratures)...
Date: 2018-04-12 15:50:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
L’articulation agenda 21 et plan climat énergie ...
L'articulation agenda 21 et plan climat énergie territorial (PCET)
Agenda 21 et PCET : une démarche de développement durable pour les élus
publié le 14 mai 2013 (modifié le 16 avril 2014)
Avec la mise en oeuvre conjointe prochaine du Schéma régional air, climat, énergie (SRCAE) par la Région et l'État en Ile de France et l'essor des Plans climats énergie territoriaux (90 PCET...
Date: 2018-04-14 20:39:07
Site :
http://www.driee.ile-de-france.developpement-dura ...
Thèmes liés : agenda 21 developpement durable / agenda developpement durable 2013 / demarche developpement durable / 5 finalites du developpement durable / agenda developpement durable 2014