Articles sélectionnés pour le thème : ministere de la sante et de l'environnement
→ 341 articles
Voir également 29 Vidéos pour ce thème
Choix d'un regroupement de populations
ATTENTION si vous cherchez un poste de catégorie B, choisissez la liste B/B+
A partir de ce cycle, les postes de catégorie B et B+ sont publiés sur une liste unique. Elle est accessible en choisissant « CATEGORIES B/B+ » dans le menu déroulant.
L'intitulé des postes ouverts exclusivement aux agents du 1er niveau de grade commence par B.
L'intitulé des postes ouverts exclusivement aux...
Site :
http://mobilite.application.developpement-durable ...
Thèmes liés : ministere de l'economie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable / ministere charge de l'eau et de l'environnement / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable
Le Président de la République à Taolagnaro | Présidence de ...
Renforcement du dispositif de lutte contre la malnutrition et présentation du Fisandratana 2030, dans une des régions-clés du Grand Sud
Le domaine social, notamment la lutte contre la malnutrition, la santé maternelle et infantile, et le filet social Vatsin'Ankohonana, était au premier plan de la visite du Président de la République et de son épouse, Voahangy Rajaonarimampanina, à...
Site :
http://www.presidence.gov.mg
Thèmes liés : ministere de l environnement eau potable / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de l'environnement eau / direction de l'eau ministere de l'environnement
Le comité pour l’économie verte | Ministère de la ...
Les avis rendus
Les avis du comité pour l'économie verte
Le comité pour l'économie verte, en privilégiant la recherche du consensus, produit deux types d'avis : avis de diagnostic et des avis de recommandations.
Avis sur la mise en place d'une fiscalité incitative sur la mer et le littoral
Avis du 11 mai 2017[1]
Dans le cadre de la stratégie nationale pour la mer et le littoral, a été...
Date: 2017-06-23 15:49:20
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
La qualité de l’eau pour l’alimentation en eau potable - l ...
> La qualité de l'eau en Poitou-Charentes
La qualité de l'eau pour l'alimentation en eau potable
Thème Eau - Edition 2015
Les informations suivantes sont extraites du rapport sur la
« qualité des eaux destinées à la production d'eau potable », produit
en 2002 par le Comité Régional de l'Environnement..
2.1. Quelques généralités sur l'eau potable
L'eau potable est une eau qui ne...
Date: 2018-04-14 19:57:26
Site :
http://www.environnement-poitou-charentes.org
Thèmes liés : ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministere de l'environnement eau / ministere charge de l'eau et de l'environnement / ministere de l environnement eau potable
La Loi fédérale sur le développement durable et la ...
La Loi fédérale sur le développement durable et la Stratégie fédérale de développement durable
(Photographie par AJ Pascas)
Le gouvernement du Canada a officialisé son engagement à l'égard du développement durable en adoptant la Loi fédérale sur le développement durable (Lien externe)
( LFDD ) en juin 2008.
En vertu de la LFDD, le gouvernement du Canada est tenu d'élaborer une...
Site :
http://www.phac-aspc.gc.ca
Les lauréats des prix entreprises et environnement 2016 ...
Le Mardi 29 novembre 2016
Crédits : Fotolia
14 entreprises sont lauréates des prix entreprises et environnement. Ces prix récompensent chaque année des entreprises de toutes tailles qui, dans le cadre de leurs activités, ont développé des pratiques innovantes et respectueuses de l'environnement.
L'édition 2016 des prix entreprises et environnement s'est caractérisée par une forte...
Date: 2017-06-23 12:50:04
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l ...
<<
Le risque nucléaire
Un accident nucléaire est un événement qui peut conduire au rejet dans l'environnement de matières radioactives. Ce rejet est susceptible de porter atteinte à la population, à l'environnement et plus généralement aux enjeux du territoire. Plusieurs situations peuvent être à l'origine de ce risque : lors d'un dysfonctionnement grave sur une installation nucléaire...
Site :
http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable la defense / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de l'ecologie et du developpement durable emploi / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable
Amiante et cancer : risque maladie professionnelle amiante ...
L'amiante: présentation générale
L'amiante est une fibre minérale naturelle dont le type le plus courant est le chrysotile. Deux autres ont été très utilisés : l'amosite et la crocidolite.
L'amiante est présent dans certains sols et à leurs abords, notamment dans des roches de Haute-Corse. Résistante à la chaleur et peu couteuse, cette matière a surtout été utilisée dans des...
Site :
http://www.cancer-environnement.fr
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de l environnement francais
Les prix entreprises et environnement | Ministère de la ...
Le dossier de candidature pour la catégorie innovation dans les technologies et les modèles d'affaires (msword - 1.23 Mo)
La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 11 juillet 2017 avant minuit (fait foi la date et l'heure de l'envoi du mail par le candidat).
Les dossiers de candidature, au format PDF, complétés et signés, doivent être envoyés par courriel à : prix-ee [a]...
Date: 2017-06-24 05:20:11
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Téléphone Portable : dangers, risques et effets pour la Santé
Depuis une semaine on ne parle plus que de ça : l'appel de 20 scientifiques au sujet des dangers du téléphone portable et des ondes.
Beaucoup d'informations, de précautions diffusés sur Internet et dans les médias français suite à l'appel en question sont déjà disponibles depuis plusieurs mois sur Danger Santé. L'opération est un succès, l'appel a permis de toucher de nombreuses...
Site :
http://www.danger-sante.org
Thèmes liés : ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de l environnement francais / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise
Les instances de participation publique au Québec ...
Les citoyens des municipalités du Québec peuvent formuler leurs questions lors des séances publiques du conseil municipal. La tenue d'une période de questions est obligatoire en vertu de la Loi sur les cités et les villes3 (L.R.Q. c. C-19).
Droit de pétition
Les citoyens des villes du Québec disposent d'un droit de pétition qui leur permet de signifier aux élus municipaux leur...
Site :
http://inm.qc.ca
Réglementation - Guide régional de la gestion des déchets ...
Lessives
déchets .
La TGAP « Déchets », collectée par les exploitants d'installations de stockage,s'applique à tous les déchets qu'elles réceptionnent. Elle est déclarée sur l'imprimé CERFA N° 12036*7. Son montant est fixé annuellement par la loi de finance.
La TGAP a été étendue (par la loi de finances 2006) aux déchets exportés vers d'autres Etats (y compris externes...
Date: 2017-06-24 04:53:21
Site :
http://www.guide-dechets-paca.com
Thèmes liés : definition de l'environnement externe d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article
PHC Toubkal 2018 - campusfrance.org
Appel à candidatures
Important : cette page présente les informations spécifiques à ce programme. Pour les informations communes à tous les PHC gérés par Campus France (présentation, critères de sélection, contacts...), reportez-vous à la page de présentation générale .
Le Partenariat Hubert Curien (PHC) « TOUBKAL » est un programme de coopération...
Date: 2017-06-24 12:00:51
Site :
http://www.campusfrance.org
Haïti — Wikipédia
Aides au développement[ modifier | modifier le code ]
L'Unicef contribue au développement d'Haïti.
En octobre 2008, le congrès américain a voté la loi HOPE II (HOPE pour Hemispheric Opportunity through Partnership Encouragement : « opportunité hémisphérique par l'encouragement aux partenariats », sachant que « hope » signifie « espoir » en anglais), pour permettre aux...
Date: 2018-04-14 18:18:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : education a l environnement et au developpement / ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministere de l'environnement haitien / telephone ministere de l'environnement haiti / ministere de l'environnement haiti 2012
effets sur la santé de la téléphonie mobile - téléphone ...
> Voir : Syndrome des Micro-Ondes
---
Voici, ci-dessous, les informations essentielles sur les effets sanitaires de la téléphonie mobile : GSM, UMTS (3G), téléphones portables, Wifi, Wimax, Bluetooth, téléphone sans fil DECT et Babyphones :
JOUETS CONNECTES = CADEAUX TOXIQUES - Robin des Toits - Noël 2015
Vous cherchez des idées de cadeaux pour vos proches, pour les plus jeunes en...
Site :
http://www.robindestoits.org
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de l'environnement et des forets / ministere de l environnement et des forets
IR - bofip.impots.gouv.fr
Comparer les versions sélectionnées
2014-06-25T10:40:59.000+02:00
IR - Réductions et crédits d'impôt - Sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Champ d'application
L'avantage fiscal est accordé aux contribuables fiscalement domiciliés en France qui supportent des dépenses au...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'environnement offre d'emploi / environnement economique et social de l'entreprise / l environnement social de l entreprise / environnement social de l entreprise / offre emploi ministere de l'environnement
Dossiers — gouvernement.lu // Le gouvernement luxembourgeois
Réformes dans la fonction publique communale
Parution : 10.04.2018
Dans le cadre de la transposition des réformes relatives aux statuts, traitements et carrières dans la fonction publique communale, le ministère de l'Intérieur a organisé quatre séances d'information au mois de mars 2017 à l'attention des autorités communales et du personnel communal.
Stratégie sur la promotion de la...
Site :
https://gouvernement.lu
Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia
Liste de femmes ministres françaises
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.
Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au...
Date: 2018-04-14 18:25:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l ecologie / nom du ministre de l'environnement en france
Veillenanos, une veille citoyenne sur les nanos ...
Quelques produits censés être déjà étiquetés [nano] en Europe
L'étiquetage [nano] est obligatoire en Europe pour trois catégories de produits :
L'étiquetage [nano] des cosmétiques : obligatoire depuis juillet 2013
Le Règlement Cosmétiques exige que les fabricants mentionnent la présence des nanomatériaux dans la liste des ingrédients des cosmétiques : la règle d'étiquetage...
Site :
http://veillenanos.fr
Le Forum politique sur le développement durable débat de ...
Conseil économique et social
Forum politique de haut niveau sur le développement durable, 5e & 6e séances - matin & après-midi
Le Forum politique sur le développement durable débat de la manière de concilier universalité du Programme 2030 et spécificités nationales
Nous ne pourrons ni susciter ni favoriser l'appropriation par les citoyens des objectifs universels de développement...
Date: 2018-04-14 20:05:42
Site :
un.org
Haïti — Wikipédia
Aides au développement[ modifier | modifier le code ]
L'Unicef contribue au développement d'Haïti.
En octobre 2008, le congrès américain a voté la loi HOPE II (HOPE pour Hemispheric Opportunity through Partnership Encouragement : « opportunité hémisphérique par l'encouragement aux partenariats », sachant que « hope » signifie « espoir » en anglais), pour permettre aux...
Date: 2017-06-22 07:27:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : education a l environnement et au developpement / ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministere de l'environnement haitien / ministere de l'environnement france wikipedia / telephone ministere de l'environnement haiti
Éclairage public — Wikipédia
En France[ modifier | modifier le code ]
Le Grenelle de l'environnement a introduit la notion de pollution lumineuse , et l'article 173 de la loi « Grenelle 2 » (12 juillet 2010) renforce les conditions de fonctionnement des installations lumineuses, en introduisant dans le droit de l'environnement la prévention des nuisances lumineuses [41] , et un objectif d'économie d'énergie, en...
Date: 2018-04-14 18:20:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / ministre de l'environnement france 2013
Editions RGRA
23 juin 2017
Sécurité routière : stabilité de la mortalité en mai 2017
La mortalité reste en baisse sur les 12 derniers mois, mais la situation est fragile. Selon l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR), 294 personnes ont perdu la vie sur les routes de France métropolitaine en mai 2017, soit autant qu'en mai 2016.
Lire plus
23 juin 2017
Proposition de...
Site :
http://www.editions-rgra.com
Les biocides - Archive du forum HYGIENE
lundi 12 août 2002 21:36
JOCE 10/08/02 Ordonnance du Tribunal de première instance du 29 avril 2002 dans l'affaire T-339/00, Bactria Industriehygiene-Service Verwaltungs GmbH contre Commission des Communautés européennes (Règlement (CE) no 1896/2000 - Directive 98/8/CE - Produits biocides - Recours en annulation - Irrecevabilité - Personne concernée individuellement)
Paul Despins...
Date: 2010-10-17 10:50:02
Site :
http://www.liste-hygiene.org
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l'environnement belgique / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de l'environnement france contact / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement
Maroc : Synthèse du rapport de la cour des comptes – Lavieeco
�SM le Roi Mohammed VI, a reçu, mardi 24 octobre 2017 au palais royal à Rabat, le Premier président de la Cour des comptes, en présence du chef du gouvernement, et des ministres de l'Intérieur, et de l'Economie et des Finances.
Au cours de cette audience, le Premier président de la Cour a présenté devant Sa Majesté le Roi un rapport comportant les résultats et conclusions de la Cour...
Site :
http://lavieeco.com
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l'eau et d'environnement maroc / ministere charge de l'eau et de l'environnement / directeur general ministere de l'environnement haiti / ministre de l'environnement haiti
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Droit du travail Tunisien - Agence d'Intérim en tunisie ...
CHAPITRE Premier : LES SYNDICATS PROFESSIONNELS
Article 242 :
Des syndicats ou associations professionnels de personnes exerçant la même profession, des métiers similaires ou des professions connexes concourant à l'établissement de produits déterminés, ou la même profession libérale, peuvent se constituer librement.
Les mineurs âgés de plus de 16 ans peuvent adhérer aux syndicats,...
Principes sur le développement durable à l'hôpital La ...
Protéger l'environnement est le premier geste de santé
Serment d'Hippocrate : « Primum non nocere, deinde curare »
C'est à dire « d'abord ne pas nuire, ensuite soigner ».
S'engager dans une démarche qualité des soins, d'éducation à la santé/prévention et respect de l'environnement, c'est garantir le développement durable d'un système de soin de qualité, respectueux de ses patients...
Site :
http://www.ch-lagrafenbourg.fr
La scolarisation des élèves en situation de handicap ...
De la maternelle au baccalauréat
La scolarisation des élèves en situation de handicap
Partager cet article
Le droit à l'éducation pour tous les enfants, quel que soit leur handicap, est un droit fondamental. Chaque école a vocation à accueillir tous les enfants, quels que soient leurs besoins.
La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation de la...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'environnement offre d'emploi / education a l environnement et au developpement / environnement social de l'intervention professionnelle / offre emploi ministere de l'environnement / ministere de la sante et de l'environnement
Québec Sans Frontières (QSF) - Association québécoise des ...
Dernier ajout : 26 septembre 2014.
Québec sans frontières... une fenêtre sur le monde !
Le programme Québec sans frontières (QSF) permet aux Québécoises et aux Québécois de 18 à 35 ans de réaliser des projets de solidarité internationale :
en Afrique francophone
dans les Antilles
en Asie
au sein d'un organisme québécois de coopération internationale du Québec (pour les...
Date: 2018-04-14 22:52:06
Site :
http://www.aqoci.qc.ca
Thèmes liés : education a l environnement et au developpement / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / le developpement de l'environnement / education developpement solidarite internationale
Le trophée des Elanceurs 2018 - Les élanceurs du Groupe La Poste
Barneoud Muriel
Directrice Direction Engagement Societal - Groupe La Poste
"Entreprendre autrement, c'est sortir du cadre et c'est le « Et ». Le « et » cela veut dire business ET sociétal et pas business ou sociétal. Je suis convaincue que changer le monde c'est avoir l'ambition et l'audace d'articuler les deux"
Barneoud Muriel
Socialement impliquée, disposant d'un parcours de haut niveau...
Site :
https://www.leselanceursdugroupelaposte.fr
maliweb.net - Que sont devenus les ministres du dernier gouvernement ...
tweet
Le dernier gouvernement du règne de ATT
Il y a deux semaines, les médias bamakois ont largement couvert la cérémonie de lancement du Projet Inps-Saer-Emploi Assurance Volontaire (AV+). Des observateurs ont constaté que ledit projet AV+ est dirigé par Maharafa Traoré, un ancien ministre du dernier gouvernement du président ATT. Le retour aux affaires de cet ex-Garde des Sceaux fait...
Date: 2018-04-13 06:07:46
Site :
http://www.maliweb.net
Conférence : Communiquer efficacement les changements ...
Éduquer et communiquer en matière d'adaptation aux changements climatiques
Diane Pruneau, Université de Moncton
Lire plus
Biographie
Diane Pruneau, Ph D., est professeure titulaire à la Faculté des sciences de l'éducation de l'Université de Moncton. Elle y enseigne la didactique des sciences, l'éducation relative à l'environnement et l'éducation à la santé. Elle dirige le Groupe de...
Le Ministère de l'Environnement Le Gouvernement japonais
L'air, les mesures pour les véhicules, protection de l'eau, des sols et des terres
La Direction de la protection de l'air et de l'eau est chargée de la protection de la santé des citoyens et de la sauvegarde de leur environnment de proximité. Pour cela, elle lutte contre les...
Date: 2016-08-16 08:23:27
Site :
http://www.env.go.jp
Thèmes liés : direction de l'eau ministere de l'environnement / ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministere de l'environnement eau / ministere de l environnement eau / ministere de la sante et de l'environnement
Biographie - Ministre - Ministère de la Culture et des ...
Marie Montpetit est titulaire d'une maîtrise en sciences de l'environnement, spécialisée en santé environnementale, de l'Université du Québec à Montréal, d'un diplôme d'études supérieures spécialisées en gestion des HEC Montréal, d'un baccalauréat en psychologie de l'Université de Montréal et d'un certificat – Lauréat II, études en piano et en chant, de l'école de...
Site :
http://www.mcc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de l'environnement quebec / ministere de l environnement du quebec / ministre de l'environnement du quebec
La nouvelle ville de Benguérir, la première ville verte en Afrique | Challenge.ma
La Ville Verte de Benguérir, conçue comme un laboratoire national où l'OCP veut expérimenter tous les ressorts de l'urbanisme de demain avec un nouveau modèle de planification urbain qui replace la nature et le savoir au coeur de la cité, de nouvelles conceptions architecturales fondées sur des matériaux bioclimatiques et de modes de gouvernance des services urbains fondés sur des...
Site :
http://www.challenge.ma
Tout savoir sur les pesticides et leurs autorisations de ...
Tout savoir sur les pesticides et leurs autorisations de mise sur le marché
Tout savoir sur les pesticides et leurs autorisations de mise sur le marché
1 - Qu'est-ce qu'un pesticide ?
Le terme "pesticides" désigne deux catégories de produits :
Les biocides , ou désinfectants, définis comme les substances actives ou produits « destinées à détruire, repousser ou rendre inoffensifs les...
Date: 2017-06-24 11:14:30
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : ministere charge de l'eau et de l'environnement / ministre de l'environnement 2012 france / nom du ministre de l'environnement en france / ministere de l environnement francais / ministre de l'environnement france 2013
Singapour- Sécurité - diplomatie.gouv.fr
Vérifiez que vous êtes bien assurés
Un séjour à l'étranger implique pour tout voyageur de prendre certaines précautions de santé. La rubrique ci-dessous mentionne les indications essentielles. Toutefois, ces indications ne dispensent pas le voyageur d'une consultation avant le départ chez son médecin traitant et/ou dans un centre hospitalier spécialisé dans la médecine des voyages...
Date: 2018-04-14 22:44:00
Site :
diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministere affaire sociale sante publique et environnement / ministere de l environnement eau potable / ministere charge de l'eau et de l'environnement / ministere de l environnement des eaux et forets
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Gérer la sécheresse | Ministère de la Transition écologique et solidaire
Imprimer
Le Jeudi 1 décembre 2016
Ressources précieuse, l'eau peut manquer. Ces périodes de sécheresse peuvent venir d'un manque de pluie, mais aussi d'une utilisation trop intensive ou inadaptée (on prélève trop en été quand la ressource ne peut se renouveler faute de pluies,...). Quand la sécheresse survient, des restrictions d'usage de l'eau peuvent être décidés par les préfets...
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l environnement eau potable / direction de l'eau ministere de l'environnement / l'eau potable et le developpement durable / l'eau developpement durable cycle 3
Gérer la sécheresse | Ministère de la Transition ...
Les origines de la sécheresse
Les eaux consommées en France proviennent en grande majorité (82 %, soit environ 26 milliards de m3) des fleuves, des rivières et des lacs - ce sont les « eaux de surface »-, généralement plus faciles et moins chères à prélever. Pour produire de l'eau potable, on utilise principalement (près de 63 %) des eaux souterraines, moins polluées. Cependant,...
Date: 2017-06-23 16:03:10
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l environnement eau potable / direction de l'eau ministere de l'environnement / l'eau potable et le developpement durable / l'eau developpement durable cycle 3
Cotisation foncière des entreprises - bofip.impots.gouv.fr
IF - Cotisation foncière des entreprises - Personnes et activités exonérées - Exonérations de plein droit permanentes - Activités non commerciales et assimilées
1
Certains établissements privés d'enseignement et certaines activités non commerciales et assimilées sont exonérés de cotisation foncière des entreprises (CFE) en application de l' article 1460 du code général des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / impots gouv fr cotisation fonciere entreprises / ministere de la sante publique et de l environnement / education a l environnement et au developpement / ministere de la sante et de l'environnement
origines, situation et impacts - ecologique-solidaire.gouv.fr
plomb (Pb), arsenic (As), cadmium (Cd), nickel (Ni), mercure (Hg) ;
hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), principalement
le benzo[a]pyrène (B[a]P).
Pour ces polluants, les directives européennes fixent des seuils d'évaluation destinés à graduer les moyens de surveillance à déployer en fonction des concentrations des polluants dans l'air et des éléments démographiques.
Les...
Date: 2017-06-23 15:47:02
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'environnement france adresse / ministere de l environnement francais / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Les eaux glacées du calcul égoïste
Formation aux métiers de l'eau : un nouvel enjeu public-privé
par Marc Laimé , jeudi 15 juin 2017 @ 18:58
Faute de l'avoir anticipé, pire, après avoir enterré les rares initiatives qui auraient permis de s'y préparer, les tenants (réels et surtout supposés au cas d'espèce), de la gestion publique s'apprêtent à endurer les effets d'un big-bang de la formation, déjà engagé...
Date: 2017-06-24 06:08:30
Site :
http://www.eauxglacees.com
amenagement du territoire - pedmaroc.ma
I - Aménagement du Territoire :
Introduction générale :
Le Maroc a connu des changements profonds concernant sa configuration territoriale et son armature urbaine. Au début du siècle dernier, il était faiblement urbanisé. La population du Maroc d'aujourd'hui est citadine avec un taux qui dépasse 54%.
La dynamique urbaine...
Date: 2007-02-22 14:47:23
Site :
http://www.pedmaroc.ma
Dossiers Partenariat E T Réseau Educateur Spécialisé ...
Ecole d'Educateur Spécialisé en Travail Social Annabelle de Maubeuge ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- Dossier Partenariat et Réseau ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- « Un Diner Presque parfait au foyer de vie des Acacias en partenariat avec la Maison de...
Site :
http://www.etudier.com
Thèmes liés : education a l environnement et au developpement / environnement social de l'intervention professionnelle / emploi au ministere de l'environnement / emploi ministere de l environnement / ministere de la sante et de l'environnement
Le CaBRi - Club des amoureux du British et du Scottish
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 2 MAI 2013
Identification des reproducteurs
Pour être enregistrés au LOOF, tous les chats doivent être préalablement identifiés. Cependant, dans le cas d'une saillie avec un étalon vivant à l'étranger, il existe des cas, de plus en plus rares, où cet étalon n'était ni tatoué, ni pucé. A partir du 1er janvier 2014, pour que sa portée soit enregistrée au...
Site :
http://www.lecabri.net
Thèmes liés : ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france 2013 / ministere de l'environnement
N° 659 - Projet de loi relatif à la programmation ...
EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
La Revue stratégique de défense et de sécurité nationale rendue publique le 13 octobre 2017 tire les enseignements de l'évolution, depuis le Livre Blanc de 2013, d'un contexte stratégique instable et imprévisible, marqué par une menace terroriste durablement élevée, la simultanéité des crises, l'affirmation militaire de puissances établies...
L’ASSOCIATION – Action Citoyenne pour l’Information et l ...
Mot de bienvenue du Président
President Abdelkerim Ousman TOUDJANI
Notre planète subit de nos jours des fortes contraintes environnementales (sécheresses récurrentes, désertifications, etc.), qui sont désormais amplifiées par des perturbations affectant globalement la planète (changement climatique, raréfaction des ressources naturelles, écarts entre pays développés et pays en...
Site :
http://aciedd.org