Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères — Wikipédia

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Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

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Le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, est l'administration française chargée de mettre en oeuvre la politique extérieure de la France et d'assurer les relations avec les États étrangers . Il est dirigé par un ministre , membre du gouvernement français .

Ce ministère...

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Date: 2017-06-22 20:45:08
Site : https://fr.wikipedia.org

L'évaluation environnementale et la demande d'examen au ...

Les données environnementales

Les données régionales ou territoriales disponibles

Définitions des notions évoquées pour remplir le formulaire de demande demande d'examen au cas par cas et liens vers les sites internet permettant d'accéder aux données environnementales pertinentes.

Les zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

L'inventaire des zones naturelles...

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Date: 2017-06-23 17:48:36
Site : ecologique-solidaire.gouv.fr

Questions-réponses sur la protection de l’environnement ...

Quels sont les moyens de lutte contre la pollution des eaux douces ?

Différents moyens sont mis en oeuvre par les pouvoirs publics pour éviter la pollution des eaux douces.

Au niveau local, les communes ou leurs groupements gèrent les réseaux de collecte des eaux usées et des eaux pluviales et les stations d'épuration. L'état écologique et chimique des eaux de surface (cours d'eau,...

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Date: 2017-06-24 12:04:54
Site : http://www.vie-publique.fr

Malaise au Ministère de l'Environnement et du ...

L'histoire retiendra que c'est le Ministre de l'environnement le plus nul;le plus minable que le sénégal n'a jamais connu;Le président Macky Sall doit prendre ses responsabilités sinon tous les exploitants forestiers et leurs familles vont le sanctionner sévérement aux locales de 2014:Aly Haidar est mauvais;c'est un RACISTE car dés son arrivée à la téte de ce ministére il a enlevé le...

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Site : http://www.dakaractu.com

ambalgott.com - Ambassade d'Algérie à Ottawa

Travaux du Sommet de Kampala sur les réfugiés

ALGER - Les travaux du Sommet de Kampala (Ouganda) sur les réfugiés et auquel prend part le ministre des Affaires étrangères, Abdelkader Messahel, en sa qualité de Représentant du président de la République, Abdelaziz Bouteflika, ont débuté jeudi avec la visite de certains centres d'accueil, qui sera suivie par des ateliers dédiés à la...

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Site : http://www.ambalgott.com

Thèmes liés : ministre de l'environnement algerie / ministere de l'environnement alger / ministere de l environnement algerie / nom du ministre de l'environnement en france / ministre de l'environnement france

Pollution des sols et leur traitement : Connaissances ...

9. La politique de traitement des sites et sols pollués menée en France :

1. Quelques exemples de sites à risques :

Anciennes usines à gaz, pressings, ateliers de mécanique, ateliers de traitement de surface, casses automobiles, garages automobiles, imprimeries,  sites ayant abrité des dépôts d'hydrocarbures ou substances dangereuses, stations - services, sites chimiques et...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Thèmes liés : ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministere charge de l'eau et de l'environnement / direction de l'eau ministere de l'environnement / ministere de l environnement eau potable

Évolution du concept de développement durable au Québec

Bibliographie sommaire

Introduction

Le développement durable constitue une des orientations stratégiques du ministère de l'Environnement . Cette orientation, résolument tournée vers l'action, s'énonce comme suit :

« Doter le gouvernement du Québec d'une approche de développement durable ».

Elle comporte deux volets :

mieux intégrer le concept de développement durable à tous...

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Date: 2018-01-04 18:39:55
Site : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca

Partenaires institutionnels - bruit.fr

Partenaires institutionnels

Ministère chargé de l'Ecologie

La Mission bruit et agents physiques, service rattaché à la Direction générale de la prévention des risques (DGPR, MEDDE), a vocation à coordonner les différents acteurs concernés, au niveau national, par la gestion des problématiques du bruit, des ondes électromagnétiques et de la pollution lumineuse (les ministères...

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Date: 2018-04-14 22:05:10
Site : http://www.bruit.fr

Assemblée nationale - Environnement : engagement national ...

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/01/09

Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, a présenté un projet de loi portant engagement national pour l'environnement.

Lancé à l'initiative du Président de la République en mai 2007, le processus du Grenelle de l'environnement a réuni des...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Revivez la journée de passation entre Cazeneuve et ...

Actualités  >  Présidentielle 2017  > Revivez la journée de passation entre Cazeneuve et Philippe à Matignonse qui n'a jamais été tenté"

Revivez la journée de passation entre Cazeneuve et Philippe à Matignonse qui n'a jamais été tenté"

Passation à Matignon entre Bernard Cazeneuve et Edouard Philippe, voyage de Macron à Berlin, droite fracturée : suivez cette journée minute par...

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Site : http://tempsreel.nouvelobs.com

Thèmes liés : ministre de l'environnement france actuel / nom du ministre de l'environnement en france / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / nom du ministre de l'environnement

Actualités - Ambassade d'Algérie à Ottawa

Messahel: l'Algérie pour une réforme profonde de la Ligue des Etats arabes

RYADH - Le ministre des Affaires étrangères, Abdelkader Messahel a appelé dans une adresse à la réunion ministérielle préparatoire au 29e Sommet de la Ligue des Etats arabes qui se tient à Ryadh, à l'accélération du processus de réforme de la Ligue des Etats arabes afin qu'elle puisse relever les défis...

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Site : http://www.ambalgott.com

MENE1501684C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

 

Actions éducatives

Instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018

NOR : MENE1501684C

circulaire n° 2015-018 du 4-2-2015

MENESR - DGESCO

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Dissertation sur un sujet d'ordre général relatif aux ...

Dissertation sur un sujet d'ordre général relatif aux problèmes politiques, économiques, financiers ou sociaux du monde contemporain

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Le développement durable : nécessité ou utopie ?

Corrigé

Introduction

Le développement durable constitue un sujet très en vogue aujourd'hui sans que l'utilisation de l'expression recouvre forcément pour...

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Site : https://www.cap-concours.fr

Corinne Lepage — Wikipédia

Cet article ou une de ses sections doit être recyclé

 (juin 2016)

.

Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} .

Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.

 (juin 2016)

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Date: 2017-06-22 20:23:08
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement 2012 france

Historique du développement durable | agenda21

WordPress.org

Historique du développement durable

1968 : création du Club de Rome regroupant quelques personnalités occupant des postes relativement importants dans leurs pays respectifs et souhaitant que la recherche s'empare du problème de l'évolution du monde pris dans sa globalité pour tenter de cerner les limites de la croissance économique.

1972 : le Club de Rome publie le rapport...

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Site : http://www.ag21shdr.com

Concours Technicien de l'environnement Externe ...

Le concours de technicien de l'environnement externe

Le concours de technicien de l'environnement externe permet d'accèder à un cadre d'emploi technique de catégorie B. Ils interviennent dans l'une des trois spécialités suivantes : Espaces protégés ; Milieux et faune sauvage ; Milieux aquatiques.

Ils participent, sous l'autorité du directeur d'établissement ou du chef de service, aux...

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Site : https://www.carrieres-publiques.com

Thèmes liés : ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / ministre de l'environnement / ministre de l environnement

Loi du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le ...

Loi du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Présentation

Titre

Loi nº 99-533 du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire et portant modification de la loi nº 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du...

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Date: 2017-06-16 16:42:13
Site : https://fr.wikipedia.org

maliweb.net - Que sont devenus les ministres du dernier gouvernement ...

tweet

Le dernier gouvernement du règne de ATT

Il y a deux semaines, les médias bamakois ont largement couvert la cérémonie de lancement du Projet Inps-Saer-Emploi Assurance Volontaire (AV+). Des observateurs  ont constaté que ledit projet AV+ est dirigé par Maharafa Traoré, un ancien ministre du dernier gouvernement du président ATT. Le retour aux affaires de cet ex-Garde des Sceaux fait...

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Date: 2018-04-13 06:07:46
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Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 28 février 2018 | Malinet

Horoscope Quotidien

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 28 février 2018

Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le mercredi, 28 février 2018 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence de Monsieur Ibrahim Boubacar KEITA, Président de la République.

Après examen des points inscrits à l'ordre du jour, le Conseil a adopté :

- des...

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Site : http://www.malinet.net

Thèmes liés : ministere charge de l'eau et de l'environnement / ministere de l'economie et du developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable algerie / ministere de l economie et du developpement durable / ministere de l'environnement qualite de l'eau

Malijet Communiqué du conseil des ministres du mercredi 28 ...

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Communiqué du conseil des ministres du mercredi 28 février 2018

Par Présidence - Date: 28 Février 2018 12 réactions  

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Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le mercredi, 28 février 2018 dans sa salle de délibérations au...

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Un ministre de l Écologie qui possède 6 voitures - L'essentiel

Hulot pourrait fermer 17 réacteurs nucléaires

La Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) a publié vendredi les déclarations de patrimoine des membres du gouvernement français. On y apprend que le ministre de l'Écologie Nicolas Hulot, la ministre de la Culture Françoise Nyssen ou encore la ministre du Travail Muriel Pénicaud sont millionnaires.

Diaporama...

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Site : http://www.lessentiel.lu

Thèmes liés : ministre de l ecologie / nom du ministre de l'environnement en france / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / nom du ministre de l'environnement

Côte d'Ivoire: Communiqué du Conseil des Ministres du ...

PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES

1- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances ;

Le Conseil a adopté deux projets de loi :

o un projet de loi portant répression du faux monnayage et des autres atteintes aux signes monétaires ;

Ce projet de loi vise à corriger les insuffisances relevées dans la lutte contre ce fléau. Ces insuffisances sont...

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Site : http://koaci.com

maliweb.net - Biographie des ministres du nouveau gouvernement

Ministre de la Justice, Garde des Sceaux, Mohamed Ali Bathily

Mohamed Ali Bathily

 

C'est un juriste de 61 ans qui fut haut magistrat, professeur de droit et actuellement avocat qui prend en charge le ministère de la Justice. Après le baccalauréat obtenu en 1971, Mohamed Ali Bathily, suit des études supérieures en France, à l'Ecole de la magistrature puis à l'Université de Californie du...

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Date: 2018-04-14 09:52:40
Site : http://www.maliweb.net

Investissement socialement responsable — Wikipédia

Un modèle français de l'ISR en évolution permanente[ modifier | modifier le code ]

2001 : Forum pour l'investissement responsable (FIR) voit le jour. Le FIR est l'association professionnelle des acteurs de l'ISR en France dont l'objectif social unique est la promotion de l'ISR en France et au niveau Européen. Cette association a la particularité de regrouper l'ensemble des acteurs de la...

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Date: 2017-06-16 16:41:56
Site : https://fr.wikipedia.org

L’ordre public - Regards croisés du Conseil d’Etat et de ...

L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation

Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat

Introduction du colloque intitulé "L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation" par Jean-Marc Sauvé, le vendredi 24 février 2017

L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'État et de la Cour de cassation

Cour de cassation,...

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Site : http://www.conseil-etat.fr

Niger | Africatime

Au Niger, la justice nigérienne a ordonné, ce mercredi 28 mars, la réouverture de la radiotélévision privée Labari, fermée dimanche soir par les autorités après une manifestation interdite qui avait dégénéré en violences avec la police. Vingt-deux personnes sur les 23 arrêtées ce dimanche sont poursuivies. Parmi elles, les leaders de la société civile. Visés par trois chefs...

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Date: 2018-04-14 19:46:38
Site : http://fr.africatime.com

Thèmes liés : ministre de l'environnement france actuel / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / ministre de l'environnement madagascar / ministre de l'environnement

Grandes dates du développement durable

un site du réseau renouvelable.com

Grandes dates du développement durable

Voilà 40 ans que la notion de développement durable se généralise. D'abord auprès des scientifiques et des politiques. Aujourd'hui, le développement durable, c'est l'affaire de TOUS. Plus le temps passe, plus le grand public prend conscience de l'urgence de mettre en place une solidarité planétaire pour faire...

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Date: 2016-04-02 23:09:02
Site : http://www.developpementdurable.org

Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia

Liste de femmes ministres françaises

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.

Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au...

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Date: 2018-04-14 18:25:17
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l ecologie / nom du ministre de l'environnement en france

Actualités - Baosem

Un potentiel de 2,5 milliards de barils équivalent pétrole révélé

Les explorations menées par le Groupe pétrolier Sonatrach, durant les neuf (9) premiers mois de l'année 2014, ont permis la mise en évidence de 2,5 milliards de barils...

Hydrocarbures : la production Algérienne recommence à croître : M. Le Ministre de l'Énergie a réaffirmé que son secteur continuera à remplir une...

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Site : http://www.baosem.com

Thèmes liés : ministere de l'environnement algerie offre d'emploi / ministre des ressources en eau et de l'environnement algerie / ministre de l'environnement algerie / ministere de l'environnement offre d'emploi / ministere de l'environnement et du developpement durable algerie

D3E - Encyclo-ecolo.com - l'encyclopédie écologique

http://www.cdiscount.com/shipping/shippinginfo.html?shippingPartnerOrigin=FP

Le gaspillage DEE en 2012 dans le monde

Les Etats-Unis sont les champions toutes catégories du gaspillage électronique, avec 29,78 kg de gaspillage électronique ( « e-waste » ) par personne en 2012, 31,71kg d'appareils électroniques par habitant mis sur le marché au même moment, et 9,4 tonnes de gaspillage en...

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Site : https://www.encyclo-ecolo.com

Agence française de développement — Wikipédia

 Pour les articles homonymes, voir AFD .

Agence française de développement

1998 faisant suite à la Caisse française de développement

Fondateurs

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L'Agence française de développement (AFD), est une institution financière publique qui met en oeuvre la politique définie par le gouvernement français, agit pour combattre la pauvreté et favoriser...

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Date: 2017-06-16 20:11:26
Site : https://fr.wikipedia.org

Vidéos :: Moruroa Mémorial des essais nucléaires français

Les apprentis sorciers, documentaire de Brigitte Rossigneux et André Gazut, Télé Suisse Romande, 1996

Un des premiers documentaires sur les essais nucléaires français au Sahara. Pour la première fois aussi, des vétérans sortent d'un long silence. Brigitte Rossigneux, journaliste spécialiste des questions militaires au Canard Enchaîné aura dû convaincre la télévision suisse pour...

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Site : http://www.moruroa.org

Thèmes liés : ministere de l'environnement france histoire / ministere de l environnement francais / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / site du ministere de l environnement algerien

LES MEMBRES DU NOUVEAU GOUVERNEMENT - maliactu.net

Mali » Transition Politique » LES MEMBRES DU NOUVEAU GOUVERNEMENT

LES MEMBRES DU NOUVEAU GOUVERNEMENT

10 septembre 2013

Mohamed Ali Bathily

Ministre de la Justice, Garde des Sceaux, Mohamed Ali Bathily

C'est un juriste de 61 ans qui fut haut magistrat, professeur de droit et actuellement avocat qui prend en charge le ministère de la Justice. Après le baccalauréat obtenu en 1971, Mohamed Ali...

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Site : http://maliactu.net

Loi n° 96-1236 du 30/12/96 sur l'air et l'utilisation ...

Loi n° 96-1236 du 30/12/96 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie

(JO n° 1 du 1er janvier 1997)

Abrogée et codifiée par l'ordonnance n° 2000-914 du 18 septembre 2000 (JO n° 219 du 21 septembre 2000).

Texte modifié par :

Loi n° 98-1266 du 30 décembre 1998 (JO du 31 décembre 1998)

Ordonnance n° 2000-930 du 22 septembre 2000 (JO du 24 septembre 2000)

Loi n° 2006-686 du 13...

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Date: 2018-04-14 02:25:58
Site : https://aida.ineris.fr

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / responsabilite sociale de l'entreprise article / protection de l environnement et le developpement durable / ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement

Développement urbain et aménagement durables | Suden.org

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Développement urbain et aménagement durables

Un rappel de la définition du développement durable (concept) et notre définition du développement urbain durable et d'un projet d'aménagement durable figurent dans L'urbanisme durable: concevoir un écoquartier paru en mars 2009 aux Editions du Moniteur et rédité en septembre 2009.

Rappelons tout d'abord qu'à l'origine, le...

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Site : http://www.suden.org

Éclairage public — Wikipédia

En France[ modifier | modifier le code ]

Le Grenelle de l'environnement a introduit la notion de pollution lumineuse , et l'article 173 de la loi «  Grenelle 2  » (12 juillet 2010) renforce les conditions de fonctionnement des installations lumineuses, en introduisant dans le droit de l'environnement la prévention des nuisances lumineuses [41] , et un objectif d'économie d'énergie, en...

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Date: 2018-04-14 18:20:55
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / ministre de l'environnement france 2013

Consultation publique sur le formulaire de demande d ...

Accueil   >   Développement durable   >  Consultation publique sur le formulaire de demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact

 

 

Contenu

Consultation publique sur le formulaire de demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact

Du 11/01/2017 au 02/01/2016 - 21...

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Date: 2017-06-24 07:30:14
Site : http://www.consultations-publiques.developpement- ...

Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement en france / nom du ministre de l'environnement 2014 / nom du ministre de l'environnement / ministre de l'environnement france actuel / ministre de l'environnement france 2014

Nos conférences | ILERI

Mardi 29 avril 2014 à 18h : Alexandre DEFAY, professeur de géopilitique et ancien élève de l'ENS, chercheur associé au Centre de géostratégie de l'ENS

Les Etats-Unis et le Moyen-Orient

L'actualité géopolitique récente déplace le curseur vers l'est de l'Europe. «L'Histoire immédiate» ne doit pas pour autant nous éloigner d'un autre ensemble géopolitique majeur des XXème et XXIème...

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Site : http://www.ileri.fr

Monument historique (France) — Wikipédia

dans le cas d'un orgue , de la Commission nationale des monuments historiques .

Le préfet, d'après l'avis de la commission correspondante, peut prendre un arrêté d'inscription, ou le refuser. Que l'arrêté soit pris ou non, il peut également choisir, suivant ou non le voeu émis par la commission, de transmettre le dossier au ministère de la Culture en vue du classement. Dans le cas où le...

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Date: 2017-06-18 22:05:41
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministre de l'environnement france actuel / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / ministere de l'environnement france wikipedia / ministere de l environnement francais

Centrale nucléaire de Flamanville — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Europe

Centrale nucléaire de Flamanville

Géolocalisation sur la carte : Manche

Centrale nucléaire de Flamanville

Géolocalisation sur la carte : France

Centrale nucléaire de Flamanville

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La centrale nucléaire de Flamanville est située sur la commune de Flamanville ( Manche ), sur la côte ouest de la péninsule du Cotentin , au pied d'une...

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Date: 2017-06-16 20:44:52
Site : https://fr.wikipedia.org

ANCGG - législation réglementation de la chasse

Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier présidée à l'époque par Monsieur François SOMMER, engage une campagne de réflexion sur les principes d'une utilisation de la faune sauvage qui aboutira en 1963 à la loi sur le plan de chasse (loi 63-754 du 30 juillet 1963)

Facultatif dans un premier temps, celui-ci a mis quinze ans pour atteindre sa vitesse de croisière avant...

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Site : http://www.ancgg.org

(Code de l’environnement, partie ... - ineris.fr

Article R. 512-46-15 du Code de l'environnement

(Décret n° 2010-368 du 13 avril 2010, article 20)

« Il est procédé par les soins du demandeur, dès le dépôt de sa demande et jusqu'à la fin de la consultation, à l'affichage sur le site prévu pour l'installation d'un avis dont le contenu et la forme sont définis par arrêté du ministre chargé des installations classées.

Paragraphe 2 :...

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Date: 2017-06-23 23:46:32
Site : ineris.fr

La COP 21 | Gouvernement.fr

-- Ségolène Royal (@RoyalSegolene) November 2, 2015

J- 1 mois, le secrétariat de la convention climat de l'ONU a présenté vendredi 30 octobre son rapport de synthèse sur l'effet des contributions nationales ( INDC ) publiées avant le 1er octobre par 146 États, en amont de la conférence de Paris. "Ce rapport montre que les contributions nationales permettent de changer la donne et nous...

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Date: 2017-06-23 10:54:00
Site : http://www.gouvernement.fr

Responsabilité sociale des entreprises : définition de ...

12 Bibliographie

  Définition théorique et pratique de la RSE

Ce concept est directement lié à la notion de développement durable , dont il est la déclinaison pour les entreprises , comme le confirme une recommandation du ministère français de l'écologie et du développement durable [5] . Le lien entre cet objectif macroéconomique et la satisfaction des parties prenantes de...

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Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

Développement durable: essai de définition | RFI SAVOIRS

Sign in

On n'a pas pris garde, d'abord, à cette progressive apparition dans le langage courant d'une nouvelle notion : le développement durable suit depuis au moins une décennie son cheminement, qui l'a conduit à quitter peu à peu le sérail des spécialistes pour venir s'installer sur la place publique. Où il suscite encore la perplexité.

By Thierry Perret -

Première publication le...

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Date: 2017-06-24 07:17:06
Site : savoirs.rfi.fr

Grenelle II — Wikipédia

[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28]  ;

Au-delà de 2 500 m2 , et avant le

1er juillet 2011

, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...

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Date: 2017-06-16 22:11:51
Site : https://fr.wikipedia.org

Arrêté du 26/08/13 relatif aux installations de combustion ...

Arrêté du 26/08/13 relatif aux installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à 20 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 2910 et de la rubrique 2931

(JO n° 226 du 28 septembre 2013)

NOR : DEVP1300515A

Arrêté du 24 août 2017 (JO n°234 du 6 octobre 2017)

Publics concernés : exploitants d'installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à...

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Date: 2018-04-14 12:20:59
Site : https://aida.ineris.fr

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / ministre de l'environnement france 2015

Guide sur l'élimination des déchets hospitaliers - APHP DAJ

1.1. TYPE D'ETABLISSEMENTS

Ce guide s'adresse aux directeurs, aux ingénieurs, aux responsables chargés des problèmes d'hygiène dans les établissements de soins, et aux responsables des collectivités locales où sont situés ces établissements. Il concerne également les laboratoires producteurs de déchets - dont les contraintes d'élimination sont comparables à celles de certains...

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Site : http://affairesjuridiques.aphp.fr

Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation ...

Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation environnementale

(JO n° 23 du 27 janvier 2017)

NOR : DEVP1621458D

Publics concernés : entreprises, porteurs de projets, services de l'Etat.

Objet : autorisation environnementale des projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l'eau ou de la législation des installations classées pour la protection de...

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Date: 2017-06-24 04:53:18
Site : ineris.fr

Conférence de Copenhague de 2009 sur le climat — Wikipédia

Des scientifiques du monde entier [5] se sont rencontrés dès mars 2009, dans cette même capitale, pour mettre en commun les connaissances les plus récentes sur le changement climatique.

Un projet de texte [6] , [7] devant être finalisé durant les négociations de Copenhague a été discuté durant une série de réunions antérieures à Copenhague et publié.

Certains experts présentaient...

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Date: 2017-06-22 20:56:41
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