Articles sélectionnés pour le thème : ministre de l'environnement france
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Liste des rapports par année - igf.finances.gouv.fr
Liste des rapports par année
Liste des rapports par année
À la demande du commissaire général à l'investissement, l'IGF a réalisé l'évaluation triennale du dispositif d'évaluation socio-économique des projets d'investissements publics mis en place par la loi de programmation des finances publiques et le décret n°2013-1211 d'application.
Lien vers la page du portail du Commissariat...
Site :
http://www.igf.finances.gouv.fr
Séminaire International - Agence Française pour le ...
Etienne Gangneron : Président de l'Agence BIO
Agriculteur bio depuis plus de 20 ans à Vasselay dans le Cher, Etienne Gangneron est membre du Conseil d'Administration de l'Agence BIO depuis sa création en 2001. Il en a été élu président le 26 mars 2013.
Président de la Chambre d'Agriculture du Cher, membre du Conseil d'administration de l'Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture...
Site :
http://www.agencebio.org
Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'economie et du developpement durable / ministere de l'ecologie de l'environnement et des forets / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable
Décroissance (économie) — Wikipédia
Plate-forme pétrolière en Mer du Nord.
Le concept de décroissance soulève de multiples questionnements. Les plus nombreux sont centrés sur la crise écologique planétaire car c'est au travers de leur impact sur l' environnement que les effets de l' industrialisation sont les plus spectaculaires.
Épuisement des ressources énergétiques : pétrole ( pic pétrolier mondial arrivant entre...
Date: 2017-06-22 11:18:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Énergie en France — Wikipédia
. l'entreprise est privatisée en 1994.
Parallèlement, Total a été créé le
28 mars 1924
sous le nom de la « Compagnie française des pétroles » (CFP) afin de gérer les parts que le gouvernement français s'était vu attribuer comme dommage de guerre dans la gestion de la future compagnie pétrolière irakienne, l' Iraq Petroleum Company . À l'origine, c'est une société mixte...
Date: 2018-04-14 18:19:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france actuel
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
École Hôtelière Avignon
Finale Régionale du Meilleur Apprenti de France Cuisine
05/10/2015
La Finale Régionale du Meilleur Apprenti de France Cuisine s'est déroulée ce mercredi 7 octobre 2015 à 18 h 00 à la brasserie de l'Ecole Hôtelière d'Avignon.
3 de nos élèves ont participé et obtenu le classment suivant :
Seconde - Chloé DI PAOLO (1ère Pro CA)
Troisième - Joris LECROQ (Tle Pro C)
Sixième - Simon...
Site :
http://www.ecolehoteliereavignon.fr
Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement 2012 france / nom du ministre de l'environnement en france / ministre de l'environnement france 2014
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
1971 : création du ministère de l'environnement - Archives ...
C'est le 8 janvier 1971 que, sous l'impulsion du Président de la République Georges Pompidou, le premier ministère de l'Environnement voit le jour. Robert Poujade en devient le Ministre délégué auprès du Premier ministre,...
Date: 2018-04-14 22:53:36
Site :
http://www.ina.fr
Thèmes liés : ministere de l environnement francais / ministere de l'environnement / ministere de l environnement / creation ministere environnement france / ministre de l'environnement france 2015
Collectivités territoriales / Le ministère - Ministère de ...
Le ministère
Collectivités territoriales
La Direction générale des collectivités locales relève de l'autorité du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, du ministre de l'Intérieur et de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales chargée des...
Date: 2017-06-24 12:35:17
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / nom du ministre de l'environnement en france
Retrouvez nos tribunes sur « l’objet social de l’entreprise
Retrouvez nos tribunes sur « l'objet social de l'entreprise »
Economistes et chefs d'entreprise prennent position pour ou contre le projet de modification du statut juridique des sociétés dans le code civil.
Le Monde |
o Mis à jour le
12.03.2018 à 14h14
Faut-il ou non intégrer la responsabilité sociale et environnementale dans le cadre juridique qui définit l'« objet » des...
Date: 2018-04-12 10:02:57
Site :
http://www.lemonde.fr
Logement : un second souffle pour les bailleurs sociaux ...
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La même semaine, la Fondation Abbé Pierre a publié son rapport annuel, sur "l'état du mal-logement en France", et le quotidien économique Les Échos a révélé le contenu d'un document de travail de la mission d'évaluation de la politique du logement, composée de représentants de trois prestigieux organismes de contrôle de notre administration...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : environnement economique et social d'une entreprise / environnement social d'une entreprise / environnement economique et social de l'entreprise / l environnement social de l entreprise / environnement social de l entreprise
Master TURP 3ET - Laboratoire Aménagement Economie Transports
MASTER 2 PROFESSIONNEL "TRANSPORTS URBAINS ET RÉGIONAUX DE PERSONNES" : TURP
Plaquette du Master 2 professionnel "Transports Urbains et Régionaux de Personnes" : TURP
Liste des stages et des mémoires en ligne
Le Premier Ministre Manuel VALLS rend visite au master TURP à l'occasion du parrainage par Olga DAMIRON, Directrice des Ressources Humaines du groupe Keolis. Lors de sa visite du salon...
Date: 2017-06-24 06:10:34
Site :
http://www.laet.science
Recrudescence du grand banditisme: Alpha Condé donne des ...
Le Gouverneur a affirmé que la réalisation de ces deux projets relatifs à la création d'une société nationale de réassurance et d'une société nationale d'assurance agricole, contribuera à améliorer l'environnement économique et financier de la Guinée.
Au terme des débats, le Conseil apporte son soutien au Gouverneur et l'encourage à poursuivre la réflexion en prenant en compte...
Site :
https://aminata.com
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / ministre de l'environnement
amenagement du territoire - pedmaroc.ma
I - Aménagement du Territoire :
Introduction générale :
Le Maroc a connu des changements profonds concernant sa configuration territoriale et son armature urbaine. Au début du siècle dernier, il était faiblement urbanisé. La population du Maroc d'aujourd'hui est citadine avec un taux qui dépasse 54%.
La dynamique urbaine...
Date: 2007-02-22 14:47:23
Site :
http://www.pedmaroc.ma
La présidente et l’exécutif | Région Île-de-France
12 avr 2018
La présidente - Valérie Pécresse
Valérie Pécresse est la présidente de la Région Île-de-France depuis le 18 décembre 2015, suite à sa victoire aux élections régionales avec 43,8% des suffrages. Après avoir démissionné de la fonction publique en novembre 2015, elle a démissionné de son mandat de députée des Yvelines le 19 janvier 2016, conformément à son...
Date: 2018-04-14 20:00:09
Site :
https://www.iledefrance.fr
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Agro-écologie & environnement | Alim'agri
Les Groupements d'intérêt économique et environnemental (GIEE) permettent d'accompagner les projets portés collectivement par des agriculteurs afin d'améliorer les performances économiques, environnementales et sociales de leurs exploitations. Retrouvez la liste des GIEE reconnus dans chaque région.
21/06/2017
Le non travail du sol améliore sa biodiversité
La charrue bientôt remisée au...
Date: 2017-06-24 11:31:19
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'ecologie de l'environnement et des forets / ministre de l ecologie / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement france
Le Forum politique sur le développement durable débat de ...
Conseil économique et social
Forum politique de haut niveau sur le développement durable, 5e & 6e séances - matin & après-midi
Le Forum politique sur le développement durable débat de la manière de concilier universalité du Programme 2030 et spécificités nationales
Nous ne pourrons ni susciter ni favoriser l'appropriation par les citoyens des objectifs universels de développement...
Date: 2018-04-14 20:05:42
Site :
un.org
Chronologie - Le changement climatique - Dossiers - La ...
16 septembre 1987. Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (Word)
Les Etats parties prennent la décision d'interdire la production et l'utilisation des CFC (chlorofluorocarbones) responsables de l'amincissement de la couche d'ozone d'ici à l'an 2000. Dès la deuxième conférence des parties au protocole, qui s'est tenue à Londres en juin 1990, les...
Date: 2017-06-24 12:07:34
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Thèmes liés : cours economie de l'environnement et du developpement durable pdf / economie de l'environnement et developpement durable pdf / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / ministre de l'environnement 2012 france
Les instances de participation publique au Québec ...
Les citoyens des municipalités du Québec peuvent formuler leurs questions lors des séances publiques du conseil municipal. La tenue d'une période de questions est obligatoire en vertu de la Loi sur les cités et les villes3 (L.R.Q. c. C-19).
Droit de pétition
Les citoyens des villes du Québec disposent d'un droit de pétition qui leur permet de signifier aux élus municipaux leur...
Site :
http://inm.qc.ca
Économies d’échelle et économies de gamme en production ...
Économies d'échelle et économies de gamme en production laitière Analyse technico-économique et environnementale des exploitations de polyculture-élevage
Économies d'échelle et économies de gamme en production laitière Analyse technico-économique et environnementale des exploitations de polyculture-élevage
Christophe Perrot [ 1 ], Dominique Caillaud [ 2 ], Hélène Chambaut [ 3...
Date: 2017-06-24 05:22:46
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Le trophée des Elanceurs 2018 - Les élanceurs du Groupe La Poste
Barneoud Muriel
Directrice Direction Engagement Societal - Groupe La Poste
"Entreprendre autrement, c'est sortir du cadre et c'est le « Et ». Le « et » cela veut dire business ET sociétal et pas business ou sociétal. Je suis convaincue que changer le monde c'est avoir l'ambition et l'audace d'articuler les deux"
Barneoud Muriel
Socialement impliquée, disposant d'un parcours de haut niveau...
Site :
https://www.leselanceursdugroupelaposte.fr
Veillenanos, une veille citoyenne sur les nanos ...
Quelques produits censés être déjà étiquetés [nano] en Europe
L'étiquetage [nano] est obligatoire en Europe pour trois catégories de produits :
L'étiquetage [nano] des cosmétiques : obligatoire depuis juillet 2013
Le Règlement Cosmétiques exige que les fabricants mentionnent la présence des nanomatériaux dans la liste des ingrédients des cosmétiques : la règle d'étiquetage...
Site :
http://veillenanos.fr
LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l ...
Vous êtes dans : Accueil > Les autres textes législatifs et réglementaires > LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes transposés
Directive...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : economie d'entreprise cours gratuit / cours economie d'entreprise 1ere annee / creation d'entreprise gouvernement / environnement economique et social d'une entreprise / economie d'entreprise cours
N° 659 - Projet de loi relatif à la programmation ...
EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
La Revue stratégique de défense et de sécurité nationale rendue publique le 13 octobre 2017 tire les enseignements de l'évolution, depuis le Livre Blanc de 2013, d'un contexte stratégique instable et imprévisible, marqué par une menace terroriste durablement élevée, la simultanéité des crises, l'affirmation militaire de puissances établies...
CENTRES D’APPELS EN ALGERIE - TELEPROSPECTION ...
Centres d'appels
Le premier Salon des Centres d'Appels à Alger aura donné le coup d'envoi à la première grande vague de création de plates-formes téléphoniques en Algérie : 48 centres d'appels seront lancés en 2008 en Algérie...
Cette annonce a été effectuée en parallèle de la première édition des centres d'appels en Algérie, le SACA, par l'opérateur Algérie Telecom. Slimane...
Date: 2017-06-21 11:47:21
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Association pour la fondation internationale de finances ...
Association pour la fondation internationale de finances publiques
Le Think Tank des finances publiques
video
RFFP: la Revue Française de Finances Publiques n°138 (A paraître)
Image -
2017-07-042017-07-04 Colloque "Centenaire de la Trésorerie Générale du Royaume - La Trésorerie Générale du Royaume et la comptabilité publique: d'hier à aujourd'hui" Mardi 4 juillet 2017 à...
Site :
http://www.fondafip.org
Thèmes liés : protection de l'environnement et developpement economique / nom du ministre de l'environnement en france / le ministere de l'environnement maroc / ministere de l environnement au maroc / ministre de l'environnement maroc
Veilles juridiques | Cheval et Droit
Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de gauche.
Les dernières veilles juridiques
Mention de l'acte de névrectomie...
Site :
http://www.chevaletdroit.com
AQM Normandie association qualité et management de Normandie
Pour une entreprise citoyenne
La notion de Responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE) est l'application des principes du développement durable au monde de l'entreprise La Commission Européenne en a donné la définition suivante : « C'est un concept qui désigne l'intégration volontaire par les entreprises des préoccupations sociales et environnementales à leurs activités...
Date: 2018-04-14 22:31:36
Site :
http://www.aqm-normandie.fr
Site officiel - Ministère de l'Environnement et du ...
22-04-2016
COP 21 : Le Président Alassane OUATTARA signe l'ACCORD de PARIS à l'ONU
La Côte d'Ivoire s'est officiellement engagée dans la mise en oeuvre de l'ACCORD DE PARIS. En effet, Le Président de la République, S.E.M Alassane Ouattara, a signé officiellement l'ACCORD de Paris , ce vendredi 22 Avril 2016 au siège de l'Organisation des Nations Unies (ONU) à New-York. Cette cérémonie...
Site :
http://www.environnement.gouv.ci
Thèmes liés : environnement et developpement durable en cote d'ivoire / strategie nationale de developpement durable en cote d'ivoire / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable
Bienvenue sur le site web de l'office du thermalisme
En marge de la participation l'Office National du Thermalisme et de l'Hydrothérapie au salon des vacances et voyages à Berne , Monsieur Rzig Ouslati le Directeur Général de l'ONTH a accueilli au stand de l'Office Son Excellence Monsieur l'Ambassadeur de Tunisie à Berne.
Se basant sur les résultats des analyses faite par son laboratoire sur des échantillons prélevés du forage et...
Site :
http://www.thermalisme.nat.tn
184 ARTICLES | Référendum Constitutionnel 2016
La personne humaine est sacrée.
Les droits de la personne humaine sont inviolables.
Tout individu a droit au respect de la dignité humaine et à la reconnaissance de sa personnalité juridique.
Article 3
Le droit à la vie est inviolable.
Nul n'a le droit d'ôter la vie à autrui.
La peine de mort est abolie.
Article 4
Tous les Ivoiriens naissent et demeurent libres et égaux en droit.
Nul ne...
Site :
http://constitution2016.ci
Stratégie nationale de développement durable — Wikipédia
Stratégie nationale de développement durable
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article doit être actualisé
(13 décembre 2017).
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La France a mis en...
Date: 2018-04-09 09:45:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Parc national au Japon — Wikipédia
Organisation des parcs naturels japonais[ modifier | modifier le code ]
Trois catégories de parcs naturels peuvent être distingués au Japon : les parcs nationaux, les parcs quasi nationaux, les parcs naturels préfectoraux.
Parc naturel national[ modifier | modifier le code ]
Les parcs nationaux s'étendent sur les écosystèmes et les paysages les plus remarquables de l'archipel nippon. Ils...
Date: 2018-04-14 18:20:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'environnement france actuel / ministre de l'environnement france / ministre de l'environnement / ministre de l environnement / ministre de l environnement france
Biographie de Macky Sall, Président de la République du ...
Accueil / La Présidence / Le Président de la République / Biographie
Macky SALL, Président de la République du Sénégal
Président du Comité d'Orientation des Chefs d'Etat et de Gouvernement du NEPAD (Nouveau Partenariat pour le Développement de l'Afrique).
Président de la Conférence des chefs d'Etats et de Gouvernement de l'OMVS (Organisation pour la Mise en Valeur du Fleuve...
Site :
http://www.presidence.sn
Thèmes liés : ministre de l'environnement senegalais / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / ministre de l'environnement
N° 3097 - Rapport d'information de M. Laurent ...
INTRODUCTION 9
I. LA CRÉATION DE BPIFRANCE : UNE RATIONALISATION DES STRUCTURES PUBLIQUES DE FINANCEMENT POUR UNE INTERVENTION EFFICACE 15
A. UNE INSTITUTION ORIGINALE AUX MISSIONS MULTIPLES 15
1. L'installation rapide de la nouvelle structure 15
a. Une mise en place rapide entre la loi de 2012 et le décret de juillet 2013 15
b. Le déploiement d'une large gamme d'instruments financiers 19
c....
Jean Piaget — Wikipédia
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir Piaget .
Des informations de cet article ou de cette section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans les sections « Bibliographie », « Sources » ou « Liens externes »
(avril 2015).
Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références à l'aide d' appels de notes .
Jean Piaget
à...
Date: 2018-04-14 18:23:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : education a l environnement et au developpement / le developpement de l'environnement / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france / ministre de l'environnement
Qualité, hygiène, sécurité, environnement — Wikipédia
Risque professionnel : le salarié et son entreprise[ modifier | modifier le code ]
L'entreprise met en oeuvre toutes les conditions qui permettent de respecter l'intégrité physique et mentale des salariés et de limiter les conséquences sur la personne d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle . La démarche de prévention est un facteur de développement personnel et...
Date: 2018-04-14 18:22:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Quelle professionnalisation pour le monde associatif ...
Télécharger au format MOBI
Le sociologue Matthieu Hély revient sur les évolutions récentes d'un monde associatif aujourd'hui ouvertement conflictuel : montée de la salarisation, de valeurs entrepreneuriales, négociations avec l'État - et nous explique comment les associations sont devenues indispensables aux politiques publiques.
Au cours des dernières années, un certain nombre de...
Date: 2017-06-24 07:46:16
Site :
http://www.laviedesidees.fr
N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016
Ministre de l'économie et des finances
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
et des comptes publics
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée nationale
N° 4235
Table des matières
Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs 4
Rapport sur l'évolution de la situation...
Ontario — Wikipédia
Avant l'arrivée des Européens , la région, sans villages, était habitée par les peuples algonquiens (les Saulteux , les Cris et les Algonquins ) et iroquoïens (les Iroquois , les Hurons et les Neutres ).
L'explorateur français Étienne Brûlé explora une partie de la région de la baie Georgienne de 1610 à 1612 . L'explorateur anglais Henry Hudson navigua sur la baie d'Hudson et la baie...
Date: 2017-06-22 13:09:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'environnement ontario / ministere de l'environnement du quebec environnement canada / ministere de l'environnement quebec lacs / ministre de l'environnement france actuel / ministere de l'environnement du canada montreal
Pascal Canfin — Wikipédia
la directive sur les abus de marché [12] (toujours [Quand ?] en discussion) ;
la directive européenne sur les gestionnaires de fonds alternatifs (AIFMD) ;
la directive sur les produits dérivés (EMIR).
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(novembre 2015).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section,...
Date: 2018-04-14 18:23:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement 2012 france / nom du ministre de l'environnement en france / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014
Décret relatif à l'article 225 du Grenelle 2 - rapport RSE
Attendu depuis longtemps, le voici enfin : le décret relatif à l'application de l'article 225 de la loi Grenelle 2 !
Il vient préciser les entreprises concernées, le planning progressif d'application ainsi que les informations attendues dans les rapports RSE.
Le texte du décret extrait du Journal Officiel :
26 avril 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 18 sur 192
....
Site :
http://www.bl-evolution.com
Thèmes liés : conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / environnement economique et social de l'entreprise / l environnement social de l entreprise / environnement social de l entreprise / economie de l'environnement et developpement durable
Plans et programmes pluriannuels en santé publique, ET ...
Voir le site consacré à cette maladie et au plan (ministère chargé de la santé).
Extrait :
2. Objectif Améliorer la qualité de la prise en charge ambulatoire pluridisciplinaire des patients atteints de maladies chroniques, et notamment les patients atteints de la maladie d'Alzheimer.
Dans la même optique : télécharger la Synthèse du débat national sur la dépendance (juin 2011) ,...
Date: 2017-06-24 12:25:36
Site :
http://chronisante.inist.fr
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere affaire sociale sante publique et environnement / ministere de l'environnement offre d'emploi
N° 3775 - Projet de loi de finances pour 2012
Articles du projet de loi et exposé des motifs par article 33
PREMIÈRE PARTIE : CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ÉQUILIBRE FINANCIER
TITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES
I. - IMPÔTS ET RESSOURCES AUTORISÉS
A. - Autorisation de perception des impôts et produits
Article 1er : Autorisation de percevoir les impôts existants 35
B. - Mesures fiscales
Article 2 : Barème...
Attaché de défense - La France au Sénégal
Rôle général de l'Attaché de défense
Placé auprès de l'Ambassadeur qu'il conseille, l'attaché de défense relève du ministre de la Défense.
Ses actions couvrent plusieurs domaines :
o Animation des relations bilatérales dans le domaine militaire
o Suivi des questions d'intérêt militaire
o Promotion de l'industrie de défense française.
Il participe également à la mise à jour du...
Date: 2017-06-24 12:25:17
Site :
https://sn.ambafrance.org
Thèmes liés : ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement senegalais / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france
Aménagement du territoire en France — Wikipédia
Aménagement du territoire en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Aménagement du territoire (homonymie) .
L'atf consiste en un ensemble d'actions menées par l'État, les collectivités territoriales et certains établissements publics afin de favoriser le développement des régions formant le territoire national. Agissant sur une échelle...
Date: 2017-06-16 19:33:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l ...
<<
Le risque nucléaire
Un accident nucléaire est un événement qui peut conduire au rejet dans l'environnement de matières radioactives. Ce rejet est susceptible de porter atteinte à la population, à l'environnement et plus généralement aux enjeux du territoire. Plusieurs situations peuvent être à l'origine de ce risque : lors d'un dysfonctionnement grave sur une installation nucléaire...
Site :
http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable la defense / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de l'ecologie et du developpement durable emploi / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable
La loi sur la transparence, la lutte contre la corruption, et la modernisation de ...
La loi sur la transparence, la lutte contre la corruption, et la modernisation de la vie économique
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
Proclamer une République exemplaire en portant la législation française aux meilleurs standards européens et internationaux dans la lutte contre la corruption, et contribuer à...
Date: 2018-04-14 15:19:11
Site :
http://www.gouvernement.fr
LOI DU 4 FEVRIER 1995 D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET ...
REPERTOIRE LEGISLATIF III
LOI DU 4 FEVRIER 1995 D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
Loi n°95-115 du 4 février 1995
Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire
version consolidée au 31 décembre 2006 - version JO initiale
Modifié par Loi n°99-533 du 25 juin 1999 art. 1 (jorf 29 juin 1999)
La...
Date: 2015-09-08 16:13:57
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