Articles sélectionnés pour le thème : ministre ecologie et developpement durable
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Grenelle Environnement — Wikipédia
Le Grenelle Environnement a été annoncé le
par Alain Juppé , alors ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables , un mois avant sa démission du premier gouvernement Fillon liée à sa défaite au second tour des élections législatives . Le Grenelle Environnement se plaçait dans la lignée du Pacte écologique proposé par Nicolas Hulot et signé par Nicolas...
Date: 2018-04-14 18:21:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conseil général de l'environnement et du développement ...
Conseil général de l'environnement et du développement durable
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ne doit pas être confondu avec Commissariat général au développement durable .
Conseil général de l'environnement et du développement durable
Logotype du CGEDD
Schéma du développement durable : à l'intersection de trois préoccupations, dites « les trois piliers du...
Date: 2018-04-14 18:41:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Développement durable en Amazonie brésilienne - L ...
Du fait de ses richesses naturelles, mais aussi de l'immense espace qu'elle constitue, l'Amazonie est en voie d'occupation rapide,apparemment inéluctable : les hommes ont soif de ces richesses et de ces espaces.
Forêt amazonienne brûlée pour être remplacée par des pâturages
© Alain Ruellan (1981)
Le problème, prévisible, est que cette occupation humaine, qui s'est beaucoup accélérée...
Date: 2017-06-24 07:22:16
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et ...
Assure la protection de l'environnement et la conservation de la biodiversité
Agences filles
Société québécoise de récupération et de recyclage (RECYQ-Québec)
Site web
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca
Le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) est un ministère du Québec qui a pour mission d'assurer la...
Site :
https://wikimonde.com
Grandes dates du développement durable
un site du réseau renouvelable.com
Grandes dates du développement durable
Voilà 40 ans que la notion de développement durable se généralise. D'abord auprès des scientifiques et des politiques. Aujourd'hui, le développement durable, c'est l'affaire de TOUS. Plus le temps passe, plus le grand public prend conscience de l'urgence de mettre en place une solidarité planétaire pour faire...
Date: 2016-04-02 23:09:02
Site :
http://www.developpementdurable.org
Au B.O. - education.gouv.fr
o Juin : la quatrième édition de la Semaine du développement durable, organisée par le ministère de l'écologie et du développement durable, rassemblera tous les porteurs de projets liés au développement durable.
(
http://www.ecologie.gouv.fr ).
Tout au long de l'année, sont proposées à la communauté éducative des campagnes pérennes telles que "Demain le monde..." . Son édition...
Date: 2011-11-29 13:16:30
Site :
http://www.education.gouv.fr
Histoire - cgedd.developpement-durable.gouv.fr
La création du conseil général de l'Environnement et du Développement durable (CGEDD)
publié le 29 juillet 2010 (modifié le 22 mai 2017)
Institué par le décret du 9 juillet 2008 depuis modifié , le conseil général de l'Environnement et du Développement durable (CGEDD) est né du regroupement du conseil général des Ponts et Chaussées (CGPC) et de l'inspection générale de...
Date: 2018-04-14 21:15:42
Site :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
Plan de développement durable de l'apiculture | Alim'agri
Plan de développement durable de l'apiculture
Plan de développement durable de l'apiculture
apiculture
©Cheick.saidou/Min.Agri.Fr
Les abeilles sont non seulement indispensables à la production nationale de miel et d'autres produits de l'apiculture mais aussi à la pollinisation et donc à l'agriculture. Pour développer la filière apicole et répondre aux enjeux soulevés par les mortalités...
Date: 2017-06-24 07:32:50
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : plan de developpement durable de l'apiculture / plan developpement durable apiculture / economie de l'environnement et developpement durable pdf / le developpement durable et l'environnement pdf / economie de l'environnement et developpement durable
Semaine du développement durable 2014, le thème ...
Revue de presse
Semaine du développement durable 2014, le thème :"Consommer autrement"
Comme chaque année, le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie organise du 1er au 7 avril la Semaine du développement durable.
En 2014, la 12e édition a pour thème « Consommer autrement » avec des mots clés comme : recyclage, réparation, produits de saison, etc.
« Nous...
Date: 2018-04-10 11:59:19
Site :
http://ecoinfo77.blogspot.com
Thèmes liés : semaine du developpement durable 2014 theme / semaine nationale developpement durable 2014 / semaine du developpement durable 2014 / ministere de l'ecologie et du developpement durable concours / ministere de l'ecologie et du developpement durable
Développement durable et transition énergétique - Écologie
Développement durable et transition énergétique pour l'écologie
Quelles sont les causes et les conséquences de ces nouvelles idéologies et obligations ?
Depuis les bouleversements climatiques internationaux récents, les populations et les politiques réagissent davantage aux contributions en vue d'améliorer et d'assainir le système écologique, économique et social actuel. Les...
Site :
http://www.at-homeco.fr
Assemblée nationale - Environnement : engagement national ...
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/01/09
Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, a présenté un projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
Lancé à l'initiative du Président de la République en mai 2007, le processus du Grenelle de l'environnement a réuni des...
Responsabilité sociale des entreprises : définition de ...
12 Bibliographie
Définition théorique et pratique de la RSE
Ce concept est directement lié à la notion de développement durable , dont il est la déclinaison pour les entreprises , comme le confirme une recommandation du ministère français de l'écologie et du développement durable [5] . Le lien entre cet objectif macroéconomique et la satisfaction des parties prenantes de...
L’Agenda 2030 et les objectifs de développement durable ...
Objectif de développment durable n°17 : partenariats pour la réalisation des objectifs
La réalisation des ODD nécessite un nouveau système de partenariat et de solidarité mondiale. Des partenariats inclusifs construits sur une vision commune et des objectifs communs qui placent les peuples et la planète au centre, sont nécessaires au niveau mondial, régional, national et local. Ces...
Date: 2018-04-14 20:34:52
Site :
diplomatie.gouv.fr
Décroissance (économie) — Wikipédia
Plate-forme pétrolière en Mer du Nord.
Le concept de décroissance soulève de multiples questionnements. Les plus nombreux sont centrés sur la crise écologique planétaire car c'est au travers de leur impact sur l' environnement que les effets de l' industrialisation sont les plus spectaculaires.
Épuisement des ressources énergétiques : pétrole ( pic pétrolier mondial arrivant entre...
Date: 2017-06-22 11:18:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
LOI DU 4 FEVRIER 1995 D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET ...
REPERTOIRE LEGISLATIF III
LOI DU 4 FEVRIER 1995 D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
Loi n°95-115 du 4 février 1995
Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire
version consolidée au 31 décembre 2006 - version JO initiale
Modifié par Loi n°99-533 du 25 juin 1999 art. 1 (jorf 29 juin 1999)
La...
Date: 2015-09-08 16:13:57
Site :
http://www.lexinter.net
Le Sommet de la terre de Rio: sommaire de la conférence ...
LE SOMMET DE LA TERRE DE RIO : SOMMAIRE DE LA CONFÉRENCE
DES NATIONS UNIES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT
Nous ne recevons pas la terre en héritage de nos parents , nous l'empruntons à nos enfants. (Proverbe inuit)
Nous ne pouvons nous permettre de trahir les générations futures. Elles nous jugeront d'un oeil...
Site :
http://www.publications.gc.ca
La politique de développement et de solidarité internationale | Gouvernement.fr
La politique de développement et de solidarité internationale
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
L'action de développement et de solidarité internationale du Gouvernement est portée par la loi du 7 juillet 2014. Aujourd'hui, le développement international se conjugue avec le développement durable. L'objectif...
Date: 2018-04-14 22:15:42
Site :
http://www.gouvernement.fr
Projets de développement durable au Maroc : Protéger l ...
« Il y a suffisamment de ressources sur cette planète pour répondre aux besoins de tous, mais il n'y en a pas assez s'il s'agit de satisfaire le désir de possession de certains » Gandhi
« Aucun problème ne peut être résolu avec le même niveau de conscience qui l'a créé. » Albert Einstein
La crise écologique globale est la plus importante forme de crise de civilisation que...
Site :
ritimo.org
Organismes et institutionnels de l'environnement ...
Effets de la pollution :
Ademe (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie)
Air quality in Europe (CITE'AIR) Ce site anglophone permet de comparer la qualité de l'air de différentes villes d'Europe. Il est mis en place en lien avec le projet Citeair (Common Information to European Air) développé dans le cadre du programme Interreg IIIC de l'Union européenne. (site en...
Date: 2014-10-15 07:40:44
Site :
http://www.environnement-sa.fr
Le développement durable | Annabac - Sujet Bac | Annabac
Classe(s) : Tle ES | Thème(s) : Économie du développement durable
Le cours audio
Selon l'Institut des ressources mondiales, près du quart de la population du globe serait affecté par le manque d'eau potable en 2025. Une situation inacceptable due à une agriculture exagérément intensive mais aussi à une très forte croissance démographique. N'est-il pas indispensable d'opter pour une...
Date: 2018-04-14 21:36:09
Site :
https://www.annabac.com
Crédit d'impôts | Travaux.com
Accueil > Mes droits > Crédit d'impôts
Crédit d'impôts
Le coût de certains travaux et équipements donne droit à des crédits d'impôts. Après paiement de vos factures, vous y appliquez le taux adéquat puis, lors de la rédaction de la déclaration, vous retranchez cette somme de vos revenus. Pas de mesure exceptionnelle sur les crédits d'impôts pour cette année 2009 mais toutefois...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : credit impot developpement durable septembre 2014 / credit impot developpement durable fenetre / credit impot developpement durable conditions / credit impot developpement durable 2015 / credit impot developpement durable 2014
Développement durable et préservation de la planète ...
Qu'est-ce que le développement durable ?
Depuis quelques années, le terme de développement durable est utilisé à toutes les sauces et par tout le monde ! Après la vague verte, les entreprises ont très vite compris l'importance de communiquer en utilisant ce terme porteur. Mais qu'entendons-nous par développement durable ?
Finalement, les...
Site :
http://www.planete-echo.net
Ministère de l'écologie, du développement durable, des ... - DREAL HAUTS-DE-FRANCE
Administration, Bruit, Développement durable, Biodiversité, Eau, Energies, Energies renouvelables, Ecologie, Environnement, Habitat et logement, Pollution, Risques naturels, Transports
Air : Définit et met en oeuvre les actions relatives à la préservation de la qualité de l ?air et à la lutte contre l ?effet de serre et les changements climatiques
Déchets : Responsable, en liaison...
RSE – Institut International de l'Audit Social
RSE
Définition
La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est la contribution des entreprises aux enjeux du développement durable. La démarche consiste pour les entreprises à prendre en compte les impacts sociaux et environnementaux de leur activité pour adopter les meilleures pratiques possibles et contribuer ainsi à l'amélioration de la société et à la protection de...
Site :
http://www.auditsocial.net
Crédit d'impôts | Travaux.com
Accueil > Mes droits > Crédit d'impôts
Crédit d'impôts
Le coût de certains travaux et équipements donne droit à des crédits d'impôts. Après paiement de vos factures, vous y appliquez le taux adéquat puis, lors de la rédaction de la déclaration, vous retranchez cette somme de vos revenus. Pas de mesure exceptionnelle sur les crédits d'impôts pour cette année 2009 mais toutefois...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : credit impot developpement durable septembre 2014 / credit impot developpement durable fenetre / credit impot developpement durable conditions / credit impot developpement durable 2015 / credit impot developpement durable 2014
La COP 21 | Gouvernement.fr
-- Ségolène Royal (@RoyalSegolene) November 2, 2015
J- 1 mois, le secrétariat de la convention climat de l'ONU a présenté vendredi 30 octobre son rapport de synthèse sur l'effet des contributions nationales ( INDC ) publiées avant le 1er octobre par 146 États, en amont de la conférence de Paris. "Ce rapport montre que les contributions nationales permettent de changer la donne et nous...
Date: 2017-06-23 10:54:00
Site :
http://www.gouvernement.fr
Vigicrues - Rapport pour la prévention des risques d ...
Découvrir les titres
Ségolène ROYALMinistre de l'Écologie, du Développement durable et de l'ÉnergieDéplacement de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie à Météo France et au Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI) sur le thème de la prévision des cruesLundi 23 février 2015
Inondations...
Site :
youscribe.com
l’eau et l’assainissement - afd.fr
À l'occasion de la Journée mondiale de l'eau, l'AFD met en lumière trois leviers d'action efficaces pour garantir l'accès à l'eau et à l'assainissement et préserver la ressource
21/03/2016
Alors que 80% des Français jugent l'accès universel à l'eau et à l'assainissement prioritaire1, encore près du quart de la population mondiale consomme une eau insalubre2, 80% des eaux usées sont...
Site :
afd.fr
Thèmes liés : l'eau potable et le developpement durable / developpement durable et gestion de l'eau / developpement durable de l'eau / developpement durable et l eau / ministre de l'economie et du developpement durable
Stratégie fédérale de développement durable - canada.ca
Liens
Aperçu
Le symbole de la Stratégie fédérale de développement durable ( SFDD ), thème IV : Réduire l'empreinte environnementale -- en commençant par le gouvernement.
Le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada participe à la mise en oeuvre de la nouvelle Stratégie fédérale de développement durable ( SFDD ) sous le thème IV pour aider à réduire l'empreinte environnementale...
Date: 2017-06-24 07:26:47
Site :
https://www.canada.ca
Liste des ministres français de l'Écologie — Wikipédia
Liste des ministres français de l'Écologie
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ministre de la Transition écologique et solidaire
Titulaire actuel
Cette page donne la liste des anciens ministres français chargés de l' Écologie ; le nom exact de la fonction peut varier à chaque nomination.
Depuis
17 mai 2017
, le ministère de la Transition écologique et solidaire est chargé de...
Date: 2017-06-23 23:10:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement en france / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / ministere de l'environnement france wikipedia / ministre de l ecologie
Liste des ministres français de l'Écologie — Wikipédia
Liste des ministres français de l'Écologie
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ministre de la Transition écologique et solidaire
Titulaire actuel
Cette page donne la liste des anciens ministres français chargés de l' Écologie ; le nom exact de la fonction peut varier à chaque nomination.
Depuis
17 mai 2017
, le ministère de la Transition écologique et solidaire est chargé de...
Date: 2017-06-24 09:39:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement en france / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / ministere de l'environnement france wikipedia / ministre de l ecologie
Justice / Portail / Le ministère de la Justice
Le 8 mars célèbre les droits des femmes à travers le monde. Cette journée dédiée est l'occasion de revenir sur les mesures mises en place, dans le domaine de la Justice, pour les femmes et par les femmes.
08 février 2016
Les usagers très satisfaits des maisons de justice et du droit
Les maisons de la justice et du droit (MJD) assurent une présence judiciaire de proximité et concourent...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Y'a-t-il un ministère de l'Environnement au Québec ...
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La question est simple : y'a-t-il réellement un ministère de l'Environnement au Québec? Mettons l'emphase sur le mot réellement, comme dans réel, comme dans pas abstrait ou symbolique, comme dans plus que du bla-bla.
C'est un peu malhonnête, vous me direz, puisqu'il y a bel et bien un ministère avec ce nom, avec une lettre majuscule et tout le patatra , alors ça doit...
Site :
quebec.huffingtonpost.ca
Crédit d'impôt 2014: Quels taux, travaux éligibles, bouquets
- Les contribuables domiciliés en France :
les personnes qui ont en France leur foyer ou lieu de séjour principal ;
les personnes qui exercent en France une activité professionnelle, salariée ou non, à moins qu'elles ne justifient que cette activité y est exercée à titre accessoire ;
les personnes qui ont en France le centre de leurs intérêts économiques ;
les agents de l'Etat qui...
Thomas Porcher
Contact
Thèmes principaux de Thomas Porcher
Vous êtes intéressé par l'univers politique et économique ? Vous devez connaître les principaux acteurs de ces secteurs afin de mieux vous familiariser. Vous avez déjà entendu parler de Thomas Porcher, le grand économiste français qui a écrit plusieurs ouvrages dignes d'intérêt ? Cet homme partage aujourd'hui son savoir au sein des...
Date: 2018-02-27 07:00:13
Site :
http://thomasporcher.fr
Thèmes liés : ministere de l'economie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable / l economie du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement durable
Distributeurs : qui a la meilleure politique RSE ... - LSA
Trophées LSA de la diversité et de la RSE: découvrez le palmarès 2014
Les distributeurs se mettent au vert ! La chaire grande consommation de l'Essec, Pwc et la FCD ont collecté de nombreuses données auprès de sept distributeurs. Objectif : voir l'évolution de l'engagement sociétal de ces entreprises. Globalement, les enseignes de la FCD, qui ont signé le pacte national de lutte contre...
Site :
lsa-conso.fr
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministre ecologie developpement durable energie / ministere ecologie developpement durable energie / qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise
Développement durable et gouvernance - Observateur OCDE
Développement durable et gouvernance
CHRIS PATTEN, Membre de la Commission Européenne
C'est par la persuasion, et non par de grands discours, qu'on pourra inverser le processus de dégradation de notre planète.
L'expression "développement durable" remonte à la Conférence des Nations unies sur l'environnement qui s'est tenue en 1972. Comme l'a si bien résumé un de mes amis : "Nous devrions...
Site :
http://observateurocde.org
Sortons le ministère de l’Ecologie du Mausolée de l’Arche de la Défense ...
Sortons le ministère de l'Ecologie du Mausolée de l'Arche de la Défense
Il me vient une idée saugrenue...
Si l'architecture a une action sur les hommes et leur manière d'envisager le monde, ne pouvons-nous pas nous interroger sur l'endroit où sont abrités ceux qui élaborent la France urbaine de demain ? Regardons le bâtiment qui abrite le ministère de l'Equipement, devenu ministère de...
Site :
http://movitcity.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable la defense / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere ecologie developpement durable energie / ministere ecologie developpement durable la defense
«Green tech verte» : un incubateur public pour le ...
La ministre de l'Ecologie et du développement durable, Ségolène Royal, en conférence de presse à Paris le 6 septembre. Photo Philippe Lopez. AFP
Le 8 septembre, Ségolène Royal inaugurait son incubateur de start-ups à vocation écologique, Green Tech Verte, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées. Les 49 «jeunes pousses» sélectionnées doivent développer des pistes pour éviter...
Date: 2018-04-14 18:02:06
Site :
http://www.liberation.fr
Thèmes liés : ministre de l ecologie / ministre ecologie developpement durable energie / ministre ecologie et developpement durable / responsabilite sociale de l'entreprise et developpement durable / nom du ministre de l'environnement en france
Charte de l'environnement — Wikipédia
Bernard Rousseau, président de France Nature Environnement ;
Jean-François Trogrlic (secrétaire national de la CFDT ).
Cette commission a vu ses travaux enrichis par deux comités, l'un juridique, l'autre scientifique pour valider ou invalider certaines hypothèses. Une série de réunions publiques organisées dans toute la France ont permis aussi de recueillir l'avis des citoyens...
Date: 2017-06-16 16:11:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'esprit des Grands Sites de France
L'esprit des Grands Sites de France
Mercredi 05 Octobre 2016
Des paysages emblématiques : La Baie de Somme, la montagne Sainte-Victoire, le Marais poitevin... voici quelques uns des Grands Sites de France, qui bénéficient d'une très forte notoriété et d'une attractivité particulière : ce sont pour la plupart les "trois étoiles" des guides touristiques.
Panorama du Réseau des Grands...
Date: 2017-06-24 13:20:26
Site :
http://www.grandsitedefrance.com
Thèmes liés : ministre ecologie et developpement durable / qu'est que c'est le developpement durable / c est le developpement durable / tourisme et developpement durable en france / cee developpement durable
Partenaires institutionnels - bruit.fr
Partenaires institutionnels
Ministère chargé de l'Ecologie
La Mission bruit et agents physiques, service rattaché à la Direction générale de la prévention des risques (DGPR, MEDDE), a vocation à coordonner les différents acteurs concernés, au niveau national, par la gestion des problématiques du bruit, des ondes électromagnétiques et de la pollution lumineuse (les ministères...
Date: 2018-04-14 22:05:10
Site :
http://www.bruit.fr
Pétition contre l'installation imposée des compteurs LINKY ...
Liste des signataires | SIGNER cette pétition
Pétition contre l'installation imposée des compteurs LINKY par EDF
Pour:Premier Ministre, Ministre de l'économie des finances et de l'industrie, Ministre de l'écologie du développement durable des transports et du logement
EDF nous impose les nouveaux compteurs LINKY (environ 300 EUR par foyer) et certains pensent qu'en ne signant rien le jour ou ils vont leur etre installés, EDF ne pourra pas leur facturer. C"est faux.
Voici texto l'article paru dans QUE CHOISIR N°489 de fevrier 2011 :
"Les compteurs sont la propriété des collectivités locales en...
Site :
http://petitionpublique.fr
Thèmes liés : ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l ecologie / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / l economie du developpement durable
Oncfs - Chasse durable : renouvellement des membres du ...
Chasse durable : renouvellement des membres du groupe d'experts
Chasse durable : renouvellement des membres du groupe ...
Liens vers sites externes
Chasse durable : renouvellement des membres du groupe d'experts
Le dispositif s'appuie sur un groupe de neuf experts nommés (pour 4 ans) en raison de leurs compétences scientifiques dénommé "groupe d'experts sur les oiseaux et leur chasse" (GEOC). Le secrétariat est assuré par le Muséum national d'Histoire naturelle.
Il est notamment...
Date: 2018-04-14 21:43:50
Site :
http://www.oncfs.gouv.fr
Thèmes liés : developpement durable energie renouvelable / ministre ecologie developpement durable energie / renouvellement durable / charge d'etude developpement durable / ministre ecologie et developpement durable
Qualit'EnR - Accueil particuliers
L'actu de Qualit'EnR
Philippe Pelletier nous parle du "Plan Bâtiment Durable"
Qualit'EnR donne la parole à Philippe Pelletier, Avocat au barreau de Paris, pour évoquer le rôle du Plan Bâtiment Durable qu'il préside. Détails...
Voir tous les...
Site :
http://www.qualit-enr.org
Thèmes liés : semaine developpement durable paris / qu'est ce que la semaine du developpement durable / semaine du developpement durable / ministre ecologie et developpement durable / qu'est que c'est le developpement durable
Prise en compte du développement durable dans les ... - Citia
Prise en compte du développement durable dans les marchés publics
Question N° : 4715 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier publiée au JO le 18/09/2012
M. Pierre Morel-A-L'Huissier attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur la mise en application des engagements pris dans le cadre du Grenelle de l'environnement dans le cadre de l'attribution des marchés publics. Afin d'être en...
Site :
http://www.citia.fr
L'évaluation environnementale et la demande d'examen au ...
Les données environnementales
Les données régionales ou territoriales disponibles
Définitions des notions évoquées pour remplir le formulaire de demande demande d'examen au cas par cas et liens vers les sites internet permettant d'accéder aux données environnementales pertinentes.
Les zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L'inventaire des zones naturelles...
Date: 2017-06-23 17:48:36
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Assemblée nationale - Aménagement du territoire ...
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 14/09/16
Le ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales a présenté un projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.
La France compte neuf massifs de montagne : les Alpes, le massif central, le massif corse, le massif jurassien, les Pyrénées,...
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2017-06-16 22:11:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Crédit d'impôt développement durable à 30% au 1er ...
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La ministre de l'Écologie, Ségolène Royal, présentait le 30 juillet dernier, en conseil des ministres, le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Il avait alors été fait mention de la réforme du crédit d'impôt développement durable (CIDD). La ministre annonçait un taux unique à 30% pour la...
Date: 2017-06-24 12:13:41
Site :
lenergietoutcompris.fr
Thèmes liés : credit impot developpement durable septembre 2014 / credit impot developpement durable 2014 / credit impot developpement durable 2015 / credit impot developpement durable conditions / credit impot developpement durable