Articles sélectionnés pour le thème : nom du ministre de l'environnement en france
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Association pour la fondation internationale de finances ...
Association pour la fondation internationale de finances publiques
Le Think Tank des finances publiques
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RFFP: la Revue Française de Finances Publiques n°138 (A paraître)
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2017-07-042017-07-04 Colloque "Centenaire de la Trésorerie Générale du Royaume - La Trésorerie Générale du Royaume et la comptabilité publique: d'hier à aujourd'hui" Mardi 4 juillet 2017 à...
Site :
http://www.fondafip.org
Thèmes liés : protection de l'environnement et developpement economique / nom du ministre de l'environnement en france / le ministere de l'environnement maroc / ministere de l environnement au maroc / ministre de l'environnement maroc
École Hôtelière Avignon
Finale Régionale du Meilleur Apprenti de France Cuisine
05/10/2015
La Finale Régionale du Meilleur Apprenti de France Cuisine s'est déroulée ce mercredi 7 octobre 2015 à 18 h 00 à la brasserie de l'Ecole Hôtelière d'Avignon.
3 de nos élèves ont participé et obtenu le classment suivant :
Seconde - Chloé DI PAOLO (1ère Pro CA)
Troisième - Joris LECROQ (Tle Pro C)
Sixième - Simon...
Site :
http://www.ecolehoteliereavignon.fr
Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement 2012 france / nom du ministre de l'environnement en france / ministre de l'environnement france 2014
N° 3477.- Rapport de M. Christian Kert, au nom de l ...
*si toutes les conditions de pose en souterrain sont favorables :
terrain meuble, pas de passage en sous-_uvre
Le budget 2001 de RTE est de 25 MF et devrait être maintenu à ce niveau dans les prochaines années.
1.2.1. - en Haute Tension
La France (390/00) n'a pas un réseau HT très enfoui (63 et 90 kV pour la France), bien qu'ayant choisi très tôt avant les autres pays la technologie de...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Collectivités territoriales / Le ministère - Ministère de ...
Le ministère
Collectivités territoriales
La Direction générale des collectivités locales relève de l'autorité du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, du ministre de l'Intérieur et de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales chargée des...
Date: 2017-06-24 12:35:17
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / nom du ministre de l'environnement en france
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Énergie en France — Wikipédia
. l'entreprise est privatisée en 1994.
Parallèlement, Total a été créé le
28 mars 1924
sous le nom de la « Compagnie française des pétroles » (CFP) afin de gérer les parts que le gouvernement français s'était vu attribuer comme dommage de guerre dans la gestion de la future compagnie pétrolière irakienne, l' Iraq Petroleum Company . À l'origine, c'est une société mixte...
Date: 2018-04-14 18:19:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france actuel
Décroissance (économie) — Wikipédia
Plate-forme pétrolière en Mer du Nord.
Le concept de décroissance soulève de multiples questionnements. Les plus nombreux sont centrés sur la crise écologique planétaire car c'est au travers de leur impact sur l' environnement que les effets de l' industrialisation sont les plus spectaculaires.
Épuisement des ressources énergétiques : pétrole ( pic pétrolier mondial arrivant entre...
Date: 2017-06-22 11:18:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Le Forum politique sur le développement durable débat de ...
Conseil économique et social
Forum politique de haut niveau sur le développement durable, 5e & 6e séances - matin & après-midi
Le Forum politique sur le développement durable débat de la manière de concilier universalité du Programme 2030 et spécificités nationales
Nous ne pourrons ni susciter ni favoriser l'appropriation par les citoyens des objectifs universels de développement...
Date: 2018-04-14 20:05:42
Site :
un.org
Veilles juridiques | Cheval et Droit
Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de gauche.
Les dernières veilles juridiques
Mention de l'acte de névrectomie...
Site :
http://www.chevaletdroit.com
Quelle professionnalisation pour le monde associatif ...
Télécharger au format MOBI
Le sociologue Matthieu Hély revient sur les évolutions récentes d'un monde associatif aujourd'hui ouvertement conflictuel : montée de la salarisation, de valeurs entrepreneuriales, négociations avec l'État - et nous explique comment les associations sont devenues indispensables aux politiques publiques.
Au cours des dernières années, un certain nombre de...
Date: 2017-06-24 07:46:16
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Loi concernant la lutte contre le tabagisme - Lois et ...
Vous pouvez consulter la version originale de la liste des infractions et des amendes dans le texte du Projet de loi no 44
, disponible sur le site de l'Assemblée nationale.
Pour toute question au sujet de la Loi concernant la lutte contre le tabagisme, consultez la page Nous joindre .
Mesures concernant les terrains des établissements d'enseignement
Depuis le 1er septembre 2006, les terrains...
Site :
http://www.msss.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / loi sur le ministere de l'environnement canada / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de l'environnement france adresse
Ontario — Wikipédia
Avant l'arrivée des Européens , la région, sans villages, était habitée par les peuples algonquiens (les Saulteux , les Cris et les Algonquins ) et iroquoïens (les Iroquois , les Hurons et les Neutres ).
L'explorateur français Étienne Brûlé explora une partie de la région de la baie Georgienne de 1610 à 1612 . L'explorateur anglais Henry Hudson navigua sur la baie d'Hudson et la baie...
Date: 2017-06-22 13:09:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'environnement ontario / ministere de l'environnement du quebec environnement canada / ministere de l'environnement quebec lacs / ministre de l'environnement france actuel / ministere de l'environnement du canada montreal
LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l ...
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LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes transposés
Directive...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : economie d'entreprise cours gratuit / cours economie d'entreprise 1ere annee / creation d'entreprise gouvernement / environnement economique et social d'une entreprise / economie d'entreprise cours
Pascal Canfin — Wikipédia
la directive sur les abus de marché [12] (toujours [Quand ?] en discussion) ;
la directive européenne sur les gestionnaires de fonds alternatifs (AIFMD) ;
la directive sur les produits dérivés (EMIR).
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(novembre 2015).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section,...
Date: 2018-04-14 18:23:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement 2012 france / nom du ministre de l'environnement en france / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014
184 ARTICLES | Référendum Constitutionnel 2016
La personne humaine est sacrée.
Les droits de la personne humaine sont inviolables.
Tout individu a droit au respect de la dignité humaine et à la reconnaissance de sa personnalité juridique.
Article 3
Le droit à la vie est inviolable.
Nul n'a le droit d'ôter la vie à autrui.
La peine de mort est abolie.
Article 4
Tous les Ivoiriens naissent et demeurent libres et égaux en droit.
Nul ne...
Site :
http://constitution2016.ci
AQM Normandie association qualité et management de Normandie
Pour une entreprise citoyenne
La notion de Responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE) est l'application des principes du développement durable au monde de l'entreprise La Commission Européenne en a donné la définition suivante : « C'est un concept qui désigne l'intégration volontaire par les entreprises des préoccupations sociales et environnementales à leurs activités...
Date: 2018-04-14 22:31:36
Site :
http://www.aqm-normandie.fr
Bioéthique - bioethique.catholique.fr
Rio 2013 : un manuel de bioéthique pour les jeunes
Par Mgr Pierre d le mercredi 17 juillet 2013, 10:03 - 1-Bioéthique en général
ROME, 27 juin 2013 (Zenit.org) - Plus de 2 millions d'exemplaires du Manuel de bioéthique pour les jeunes, intitulé « Clés pour la bioéthique » (Keys to Bioethics), seront distribués, en quatre langues, lors de la Journée mondiale de la jeunesse...
Date: 2017-06-09 19:16:41
Site :
http://bioethique.catholique.fr
N° 3097 - Rapport d'information de M. Laurent ...
INTRODUCTION 9
I. LA CRÉATION DE BPIFRANCE : UNE RATIONALISATION DES STRUCTURES PUBLIQUES DE FINANCEMENT POUR UNE INTERVENTION EFFICACE 15
A. UNE INSTITUTION ORIGINALE AUX MISSIONS MULTIPLES 15
1. L'installation rapide de la nouvelle structure 15
a. Une mise en place rapide entre la loi de 2012 et le décret de juillet 2013 15
b. Le déploiement d'une large gamme d'instruments financiers 19
c....
projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013
PROJET DE LOI
relatif à l'économie sociale et solidaire,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,
Premier ministre
ministre de l'économie et des finances
et M. Benoît HAMON,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire
(Envoyé à la commission des affaires...
Date: 2013-07-25 12:53:29
Site :
senat.fr
Le CaBRi - Club des amoureux du British et du Scottish
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 2 MAI 2013
Identification des reproducteurs
Pour être enregistrés au LOOF, tous les chats doivent être préalablement identifiés. Cependant, dans le cas d'une saillie avec un étalon vivant à l'étranger, il existe des cas, de plus en plus rares, où cet étalon n'était ni tatoué, ni pucé. A partir du 1er janvier 2014, pour que sa portée soit enregistrée au...
Site :
http://www.lecabri.net
Thèmes liés : ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france 2013 / ministere de l'environnement
définition et application de la techno derrière le bitcoin - JDN
La grande particularité de la blockchain est son architecture décentralisée, c'est-à-dire qu'elle n'est pas hébergée par un serveur unique mais par une partie des utilisateurs. Il n'y a aucun intermédiaire pour que chacun puisse vérifier lui-même la validité de la chaîne. Les informations contenues dans les blocs (transactions, titres de propriétés, contrats...) sont protégées par...
Date: 2018-04-14 13:41:19
Site :
journaldunet.com
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise
Manque d'eau en Espagne : vers une pénurie ? | Dossier
Inscrivez-vous à la lettre d'information Les dossiers Planète pour la recevoir deux fois par mois.
L'Espagne est-elle victime de son « hydroschizophrénie » ? Le pays consomme beaucoup d'eau et, pour répondre aux besoins, l'Èbre et le Tage ont fait l'objet d'aménagements. Peut-on parler de pénurie ? La question de l'approvisionnement de Barcelone en eau a, par exemple, longtemps posé...
Site :
futura-sciences.com
Thèmes liés : gestion de l'eau et developpement durable en espagne / direction de l'eau ministere de l'environnement / developpement durable et gestion de l'eau / ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l'environnement eau
Candidatures : documents et renseignements exigibles ...
Textes relatifs aux marchés publics
Clausier contractuel
Clauses relatives à l'analyse des candidatures
Textes associés
Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016
Article 2
I. - Les acheteurs garantissent aux opérateurs économiques, aux travaux, aux...
Date: 2018-04-06 17:46:33
Site :
http://www.acheteurs-publics.com
Manque d'eau en Espagne : vers une pénurie ? | Dossier
12/12 Géopolitique : livres et sites Internet sur la guerre de l'eau
L'Espagne est-elle victime de son « hydroschizophrénie » ? Le pays consomme beaucoup d'eau et, pour répondre aux besoins, l'Èbre et le Tage ont fait l'objet d'aménagements. Peut-on parler de pénurie ? La question de l'approvisionnement de Barcelone en eau a, par exemple, longtemps posé problème. Un projet de...
Site :
futura-sciences.com
Thèmes liés : gestion de l'eau et developpement durable en espagne / direction de l'eau ministere de l'environnement / ministere des ressources en eau et de l'environnement / developpement durable et gestion de l'eau / ministere de l'environnement eau
Découvrir le Canada - Les régions du Canada - Canada.ca
Le Canada est le deuxième pays du monde en étendue et son territoire couvre près de 10 millions de kilomètres carrés. Trois océans bordent les frontières du Canada : l'océan Pacifique à l'ouest, l'océan Atlantique à l'est et l'océan Arctique au nord. À l'extrémité sud du territoire s'étend la frontière entre le Canada et les États-Unis. Ces deux nations collaborent au maintien...
Date: 2018-04-14 21:38:54
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement du canada / ministre de l'environnement du canada / ministre de l'environnement du quebec / ministre d'environnement canada / nom du ministre de l'environnement en france
Le Liban dilapide son eau - lecommercedulevant.com
Le Liban dilapide son eau
Mélanie Rostagnat, Avril 2011
Mots clés : eau
Considéré comme le château d'eau du Moyen-Orient, le Liban possède, par rapport à ses voisins, des ressources hydrauliques considérables dont la gestion demeure pourtant très approximative : seules 10 % de ces ressources sont exploitées et le pays affiche un taux de pertes de l'ordre de 40 %, en partie liées au...
Date: 2017-06-24 13:18:50
Site :
http://www.lecommercedulevant.com
Gouverner la France depuis 1946 - Cours gratuit d'Histoire ...
Teste tes connaissances en Histoire Géo avec nos quiz
Le contenu du document
Le modèle de l'État-nation constitue actuellement le modèle de gouvernement dominant dans le monde. Cette forme d'organisation politique découle d'une construction historique longue prenant ses sources en France et en Angleterre entre le XIIIe et le XVe siècle. Néanmoins, ce n'est qu'à partir du XIXe siècle que...
Site :
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Thèmes liés : environnement economique et social de l'entreprise / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable / ministere de l'economie et du developpement durable
Métropole européenne de Lille — Wikipédia
Pour la ville de Lille, voir Lille .
Pour les articles homonymes, voir Lille (homonymie) .
Métropole européenne de Lille
Localisation dans le département du Nord.
Liens
La Métropole européenne de Lille, également connue sous le sigle MEL, est une métropole française située dans le département du Nord et la région Hauts-de-France , frontalière de la Belgique , dans la plaine de...
Date: 2017-06-22 20:25:11
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Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / le developpement industriel et l'environnement / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement france 2014
Commission pour la libération de la croissance française ...
Commission pour la libération de la croissance française
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
La commission pour la libération de la croissance française, ou, du nom de son président Jacques Attali , la « commission Attali », est une commission chargée par le président de la République française Nicolas Sarkozy de rédiger un rapport...
Date: 2018-04-13 07:47:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le comité d’honneur - Fondation Chirac
La fondation Chirac > Le comité d'honneur
Le comité d'honneur
Ils sont tous des militants de la paix, du dialogue, du développement. Ils ont tous joué un rôle éminent dans leur pays ou à la tête d'organisations internationales. Ils représentent ensemble la diversité d'expériences et de cultures qui peut donner son équilibre au monde. Ils apportent à la Fondation Chirac un...
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http://www.fondationchirac.eu
Thèmes liés : environnement economie et developpement durable le role de l'universite / exemple d'une strategie de l'entreprise / gestion de l'eau et developpement durable en espagne / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable
Le développement durable est-il une mode ? | Banque des ...
Zoomer Dézoomer Imprimer
Le développement durable, tout le monde en parle : il est invoqué pour vendre des voitures, inciter les pays à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre, caractériser telle ou telle politique de la ville. Utilisée à tout bout de champ, la notion devient suspecte : concept fourre-tout ou idée d'avenir ? L'association 4D et Olivier Godard nous donnent leur...
Site :
http://www.savoirs.essonne.fr
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
http://www.juripole.fr
SOINNEJURIS banque de données des procédures collectives ...
6 bis Rue de la Barre
37000 TOURS
Mandataire liquidateur :
Maître Francis VILLA
18 Rue Nericault Destouches
37000 TOURS
Placé en redressement judiciaire depuis le 29 septembre dernier, le Tribunal de commerce d'Orléans prononce finalement, le 24 novembre, la liquidation judiciaire à l'encontre de Trucks & Stores (T&S), la société d'exploitation des camions magasins...
Site :
http://www.soinnejuris.com
Rapport Cornut-Gentille et C ... - Assemblée nationale
PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19
I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19
II.- LES MESURES DE LA RGPP 22
III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23
PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25
PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29
I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30
A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...
«Green tech verte» : un incubateur public pour le ...
La ministre de l'Ecologie et du développement durable, Ségolène Royal, en conférence de presse à Paris le 6 septembre. Photo Philippe Lopez. AFP
Le 8 septembre, Ségolène Royal inaugurait son incubateur de start-ups à vocation écologique, Green Tech Verte, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées. Les 49 «jeunes pousses» sélectionnées doivent développer des pistes pour éviter...
Date: 2018-04-14 18:02:06
Site :
http://www.liberation.fr
Thèmes liés : ministre de l ecologie / ministre ecologie developpement durable energie / ministre ecologie et developpement durable / responsabilite sociale de l'entreprise et developpement durable / nom du ministre de l'environnement en france
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
www.fits-tourismesolidaire.org
tourisme responsable et solidaire pour les pays de la Méditerranée, a été organisé à Marseille, en janvier 2008. Il était donc prévu que le II° FITS Med aurait lieu dans un pays de la rive sud en 2010. Le ministre algérien de l'Aménagement du Territoire, de l'Environnement et du Tourisme (MATET) donnait son plein accord à la tenue...
Date: 2017-04-10 13:41:37
Site :
http://fits-tourismesolidaire.org
Thèmes liés : ministere d'amenagement du territoire et de l'environnement algerie / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement algerien / ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement algerie / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement algerie / ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement
Les collectivités territoriales et le développement ...
Il est difficile de recenser avec précision et de manière exhaustive les moyens affectés par les collectivités au développement économique, d'autant que les actions qu'il recouvre sont variées et parfois difficilement dissociables d'autres politiques, comme l'a noté le rapport de la Cour des comptes de 2007 sur « les aides des collectivités territoriales au développement...
Date: 2013-03-08 10:15:35
Site :
senat.fr
École nationale supérieure d'arts et métiers — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Arts et métiers et ENSAM .
École nationale supérieure d'arts et métiers
Logo de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
Informations
Bac + 3 à bac + 8
Divers
École nationale dotée de plusieurs campus régionaux.
Affiliation
Arts et Métiers ParisTech, dont le nom officiel au
19 février 2016
est École nationale supérieure d'arts et métiers...
Date: 2017-06-16 22:38:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le "Développement Durable", qu'est-ce que c'est
Le "Développement Durable", qu'est-ce que c'est ?
« Le développement durable a été défini comme "le développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs" par le rapport Brundtland (du nom du Premier ministre de Norvège), publié en 1987. Le processus vise à concilier l'écologique, l'économique et le social,...
Site :
http://www.douvres-la-delivrande.fr
RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS DEFECTUEUX - jurisques.com
RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS DEFECTUEUX
Page mise à jour le
SOMMAIRE
II - Le régime issu de la DIRECTIVE DU 25 JUILLET 1985 relative aux produits défectueux
Le régime de la Directive du 25 Juillet 1985
IV - La garantie de conformité des produits du CODE DE LA CONSOMMATION
Directive 1999/44/CE du Parlement européen et du Conseil, du 25 mai 1999, sur certains aspects de la vente et...
Date: 2008-01-23 08:40:45
Site :
http://www.jurisques.com
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise
Grande distribution en France — Wikipédia
Histoire de la grande distribution contemporaine[ modifier | modifier le code ]
Le premier hypermarché Carrefour , à Sainte-Geneviève des Bois, en 1963
L'histoire de la grande distribution en France reste encore peu connue, peu étudiée par les historiens, et « on ne dispose le plus souvent, mises à part d'intéressantes études d'économistes, que de quelques sagas familiales et success...
Date: 2018-04-14 17:36:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
I.- LA FRAUDE SOCIALE : UN PHÉNOMÈNE TROP MAL CONNU 9
A. DES DÉPENSES ET DES PERTES DE RECETTES INJUSTIFIÉES 9
1. La fraude aux prestations : plus de 1 % des dépenses du régime général 9
2. La fraude aux prélèvements : une diminution massive des ressources de la sécurité sociale 10
B. LE DÉVELOPPEMENT INQUIÉTANT DES TRAFICS ORGANISÉS 11
II.- UNE POLITIQUE DE LUTTE CONTRE...
École des hautes études commerciales de Paris — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : France
École des hautes études commerciales de Paris
(HEC Paris)
modifier
L'École des hautes études commerciales de Paris (plus couramment appelée HEC Paris, voire HEC, ou encore « HEC School of Management ») est une école de commerce française créée en 1881 . Elle est gérée et financée par la chambre de commerce et d'industrie de région Paris...
Date: 2017-06-18 10:26:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : recherche et developpement dans l'entreprise / ministre de l'environnement france actuel / l'environnement economique et technologique de l'entreprise / ministre de l'environnement maurice / nom du ministre de l'environnement en france
Dons manuels | Associations.gouv.fr
Les associations, pour subvenir à leurs besoins, peuvent recevoir des "dons manuels", littéralement des dons "de la main à la main", soit des dons effectués par des particuliers.
Définition
Toute association régulièrement déclarée peut recevoir un don manuel (c'est-à-dire effectué "de la main à la main"), sans qu'il soit nécessaire d'établir un acte notarié ; il est également...
Date: 2018-04-14 22:18:43
Site :
http://associations.gouv.fr
Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise gouv / economie d'entreprise cours gratuit / cours economie d'entreprise 1ere annee / gouv fr creation d'entreprise / creation d'entreprise gouv
Delphine Batho : « Il n’y a pas d’avenir pour la gauche en ...
Il n'y a pas d'avenir pour la gauche en dehors de l'écologie
7 mars 2018 / Entretien avec Delphine Batho
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Delphine Batho a été évincée de la course au poste de premier secrétaire du Parti socialiste. Alors que les quatre candidats -- Stéphane Le Foll, Olivier...
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Naissance des arsenaux[ modifier | modifier le code ]
En 1624, le cardinal de Richelieu , alors premier ministre de Louis XIII , définit une politique navale qui prévoit de développer les arsenaux afin de donner à la France une puissance maritime capable de rivaliser avec celle de la Grande-Bretagne. Cette politique mise en pratique à partir de 1631 avec la création des marines du Ponant...
Date: 2017-06-19 19:09:43
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N° 1107 - Rapport d'information de Mme Monique Iborra ...
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...