N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.

PROJET DE LOI

relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution

d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...

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Accueil

REAMENAGEMENT GOUVERNEMENTAL

Les hommes du 02 mars

Louis Paul Motaze et Yaouba Abdoulaye remplacent respectivement Alamine Ousmane Mey et Elung Paul Che. Ils vont désormais faire valoir leur expertise au ministère de l'Economie, de la Planification et de l'Aménagement du territoire et au secrétariat général de la Présidence de la République.

Le Premier ministre, Philemon Yang, a proposé...

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N° 659 - Projet de loi relatif à la programmation ...

EXPOSÉ DES MOTIFS

Mesdames, Messieurs,

La Revue stratégique de défense et de sécurité nationale rendue publique le 13 octobre 2017 tire les enseignements de l'évolution, depuis le Livre Blanc de 2013, d'un contexte stratégique instable et imprévisible, marqué par une menace terroriste durablement élevée, la simultanéité des crises, l'affirmation militaire de puissances établies...

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Le Master Finance et Stratégie de Sciences Po - Monde des ...

Le Master Finance et Stratégie de Sciences Po

Paru dans Finance Grandes Ecoles n°20-mars 2011

Guillaume Sarrat de Tramezaigues, Responsable du Master Finance et stratégie

Cet article a 7 années. Merci d'en tenir compte durant votre lecture.

Guillaume Sarrat de Tramezaigues, Responsable du Master Finance et stratégie

« Le Master Finance et Stratégie assure une grande souplesse dans le...

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Les outils de pilotage de la gestion des collectivités ... - CNFPT

La gestion du budget d'une collectivité territoriale, qu'elle soit petite ou grande, s'opère par un ensemble d'outils dont certains sont réglementaires comme la comptabilité des engagements ou le débat d'orientation budgétaire. D'autres sont facultatifs (autorisations de programme, comptabilité analytique). Mais tous concourent à l'exigence de performance de la gestion et nécessitent une...

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les questions les plus posées en entretien - Entretiens et ...

les questions les plus posées en entretien

Débuté par krikounette , oct. 11 2006 16:49

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18 réponses à ce sujet

Posté 11 octobre 2006 - 16:49

Personnalité

1-Parlez-moi de vous

Soyez synthétique et clair, réponse en 30 secondes max. Recentrez la question sur votre parcours professionnel. Commencez par vos études, votre premier poste, le second, etc....

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Avocat droit fiscal BORNHAUSER Avocats fiscaliste Paris ...

L'équipe

Marc Bornhauser

Après sa formation universitaire - Magistère de juriste d'Affaires (Paris II Assas, Promotion 1988)- il a intégré le Département Impôts Directs du Bureau Francis Lefebvre dès 1988 en qualité de Conseil juridique stagiaire. 

Marc Bornhauser est devenu Avocat à la suite de la fusion des professions d'Avocat et de Conseil Juridique en 1992 et a quitté le Bureau...

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Site : http://www.bornhauser-avocats.fr

Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...

Technicien forestier Exploitation forestière / Vente de bois

UNISYLVA est la deuxième coopérative forestière française dont le territoire s'étend sur les régions Auvergne, Limousin, Centre et Bourgogne. Elle regroupe plus de 12 000 propriétaires forestiers issus de régions et de cultures différentes,...

Publiée le : 14/06/2017

Technicien Forestier Production et logistique bois...

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Site : http://cefa26.org

L'INNOVATION SOCIALE ET SOCIÉTALE AU SECOURS DES JEUNES ...

Le poste idéal pour les jeunes actifs européens se situe dans les grandes entreprises

(59 %), plutôt dans le privé (59 %).

Le désir d'entreprendre des jeunes actifs européens :

Les jeunes Français sont moins attirés par l'idée de créer leur entreprise (22 %) que leurs voisins européens (47 % en Italie, 35 % au Royaume-Uni, 30 % en Espagne et 27 % en Allemagne).

La stabilité de...

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Site : slideserve.com

Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / role social et societal de l'entreprise / croissance et developpement de l'entreprise / recherche et developpement dans l'entreprise / role social de l entreprise

Cours De Communication Pdf Et En Ligne

Apprendre la gestion  > Cours de communication PDF et en ligne

Catégorie : Cours de communication PDF et en ligne

Découvrez meilleurs cours de communications: se sont des cours à votre disposition en ligne, des cours au format PDF à télécharger gratuitement et même des cours en vidéos.

[PDF] gérer les conflits dans une organisation

Cours PDF au sujet des conflits qui peuvent...

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Site : cours-gestion.com

Tout savoir sur - Licence Sciences économiques et gestion ...

Année 2

Objectifs du programme

La deuxième année de la licence Economie et gestion (L2) marque, notamment pour les étudiants ayant suivi une première année organisée sous forme de portail pluridisciplinaire, le début d'un parcours de spécialisation centré autour de l'économie et de la gestion. Il s'agit alors de proposer un approfondissement des différentes connaissances abordées en...

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Site : http://www.meilleures-licences.com

Défis du développement d'une entreprise - et comment les ...

Défis du développement d'une entreprise - et comment les relever

Guide

Défis du développement d'une entreprise - et comment les relever

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Les entreprises en croissance font face à une gamme de défis. Dans le cadre de la croissance d'une entreprise, différents problèmes et...

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Site : http://www.infoentrepreneurs.org

Investir au Burkina Faso - planete-burkina.com

Exonération complète de droits douaniers sur les équipements importés.

Exonération totale de fiscalité intérieure sur les équipement locaux

Exonération ...

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Site : http://www.planete-burkina.com

N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015

Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs

Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire

Aux termes de l'article 53 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, les projets de loi de finances rectificative comportent un rapport présentant les évolutions de la situation économique et...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Le comité pour l’économie verte | Ministère de la ...

Les avis rendus

Les avis du comité pour l'économie verte

Le comité pour l'économie verte, en privilégiant la recherche du consensus, produit deux types d'avis : avis de diagnostic et des avis de recommandations.

Avis sur la mise en place d'une fiscalité incitative sur la mer et le littoral

Avis du 11 mai 2017[1]

 

Dans le cadre de la stratégie nationale pour la mer et le littoral, a été...

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Date: 2017-06-23 15:49:20
Site : ecologique-solidaire.gouv.fr

Réponses aux questions de Julie TROUPEL

Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.

Réparations sous garantie

Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation

Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

La politique de prix d'un produit - Réviser le cours ...

La politique de prix d'un produit

La politique de prix d'un produit est l'une des quatre politiques qui composent le plan de marchéage. En raison de la relation qualité/ prix fermement ancrée dans l'esprit des consommateurs et de l'importance du facteur prix dans l'image du produit, on peut presque dire que son influence s'étend aux autres politiques et à la perception globale de l'offre...

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Site : assistancescolaire.com

Aux étudiants en panne d’idées pour leur mémoire en ...

Aux étudiants en panne d'idées pour leur mémoire en management interculturel

lundi 16 décembre 2013

Gilbert Garcin , On the road, 2011

Se frotter au réel

Je reçois de nombreux mails d'étudiants cherchant de l'aide pour leur mémoire en management interculturel. Ils sont si nombreux que je ne peux généralement y donner suite et que je les renvoie vers l'exploration de mon site où ils...

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Site : http://gestion-des-risques-interculturels.com

Les enjeux cachés de l’« interdisciplinarité » au collège ...

Accueil > Politiques scolaires > Contenus d'enseignement > Les enjeux cachés de l'« interdisciplinarité » au collège

Les enjeux cachés de l'« interdisciplinarité » au collège

lundi 2 novembre 2015 , par Jean-Pierre Terrail

L'actuelle réforme du collège, censée entrer en vigueur à la rentrée 2016, introduit dans la charte des enseignements une « matière » nouvelle, ou plutôt...

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Date: 2017-06-24 06:09:13
Site : http://www.democratisation-scolaire.fr

N° 273 tome II - Rapport sur le projet de loi de finances ...

Ressources des comptes d'affectation spéciale

78,0

Ressources des comptes de concours financiers

128,2

Source : présent projet de loi de finances.

I. L'AUTORISATION DE PERCEVOIR LES RESSOURCES PUBLIQUES

Aux termes de l'article XIV de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, « tous les citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs Représentants, la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / cours de politique generale et strategie de l'entreprise

Revue Française de Finances Publiques - fondafip.org

Association pour la fondation internationale de finances publiques

Le Think Tank des finances publiques

FONDAFIP > Revue Française de Finances Publiques > Déja parues

Recherche

Le cadre financier pluriannuel post 2020

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Réforme de la fiscalité locale : l'éternel retour   La question de la réforme de la fiscalité locale et son pendant, l'autonomie fiscale n'est pas « née...

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Site : http://www.fondafip.org

Thèmes liés : politique et strategie financiere de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise et la finance / cours de politique generale et strategie de l'entreprise / politique generale et strategie de l'entreprise / environnement economique et social de l'entreprise

La réforme des finances publiques au Maroc ... - L'Economiste

Cette contribution a été présentée mercredi 19 février à Paris dans un colloque sur la réforme des finances publiques au Maroc. L'événement était organisé par l'association Fondafip.

Dans un domaine aussi sophistiqué que les finances publiques qui, de surcroît, concernent la vie de nos concitoyens et leur avenir, il serait hasardeux de vouloir réformer sans une approche globale et...

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Site : http://www.leconomiste.com

Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise et la finance / cours de politique generale et strategie de l'entreprise / cours politique et strategie de l'entreprise / politique et strategie financiere de l'entreprise

Déconcentration et décentralisation : la réforme de l ...

Déconcentration et décentralisation : la réforme de l'administration territoriale de l'Etat

Dossier mis à jour le 9.02.2012

Article mis à jour le 26.10.2011

Sur la toile publique

Inscrite durablement dans le paysage administratif français depuis le tournant du 18ème siècle, la déconcentrationDéconcentrationDélégation de moyens et de pouvoirs de décision de l'administration centrale...

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Date: 2017-06-24 06:50:12
Site : http://www.vie-publique.fr

M1 Stratégie digitale et management de projet - supcareer.com

M1 Stratégie digitale et management de projet

Le Bac+4 en alternance pour maîtriser la gestion d'un projet digital.

L'objectif de ce programme dédié à la stratégie digitale est d'intégrer les bonnes pratiques du web et d'appréhender les évolutions et tendances.

Cette formation a pour ambition de donner les clés de décryptage pour accompagner les entreprises, en interne comme en...

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Site : https://www.supcareer.com

Pratiques et politiques d'acquisition | Bulletin des bibliothèques de France

Expertiser des contenus et identifier des références

Prospecter, rechercher des informations, exercer une veille documentaire

Extraire les ressources pertinentes

Organiser la mise en cohérence des accès aux ressources (liens entre autorités)

Former, accompagner les publics à la recherche documentaire

Utiliser les logiciels de bureautique (Word, Excel...)

Utiliser l'Opac de...

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Date: 2009-06-18 00:00:00
Site : http://bbf.enssib.fr

Master INTELLIGENCE ECONOMIQUE - u-pem.fr

Ouvert en VAE

    

Le Master 1 IE-Infocom prépare les étudiants à intégrer l'un des trois parcours de Master 2 suivants : ISART, ILMS, GCPII. Il prépare à des fonctions sensibles d'intelligence économique, de communication ou de gestion du patrimoine immatériel et de l'innovation. Les métiers auxquels accèdent les étudiants diplômés sont très variés en fonction de leurs cursus...

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Date: 2018-04-14 19:36:29
Site : http://www.u-pem.fr

Durabilité urbaine et gouvernance, enjeux du xxie siècle ...

1

L'histoire du développement durable est récente, même si on peut faire remonter les premières préoccupations environnementales à la fin du xixe siècle quand les sociétés industrielles ont perçu les effets nocifs des pollutions et de l'utilisation intensive des ressources naturelles. À l'image de la question économique au xviiie siècle et de la question sociale au xixe siècle qui...

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Site : cairn.info

Rio + 20 : ce qu'il faut retenir de ce sommet de la Terre ...

1972 - 2012 : 40 ans de (...)

Dans son discours lors de la conférence devant l'Assemblée générale des Nations unies , François Hollande a salué « les résultats appréciables » de l'action des États, tout en regrettant que ceux-ci soient « en-dessous de nos responsabilités et de nos attentes » notamment concernant le projet de création d'une Organisation mondiale de...

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Date: 2017-06-24 08:10:15
Site : http://cdurable.info

Responsable en Management et Direction des Ressources Humaines

> Responsable en Management et Direction des Ressources Humaines

Responsable en Management et Direction des Ressources Humaines

Acquérir toutes les compétences clés indispensables à la fonction de DRH

Maîtriser et mettre en oeuvre les meilleures pratiques RH par l'étude de cas actuels d'entreprises

Réaliser un diagnostic de la fonction RH de son organisation et proposer un plan...

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Site : http://www.formationcontinue.groupe-igs.fr

Thèmes liés : politique de formation et strategie de l'entreprise / management et strategie d'entreprise formation / conseil en strategie d'entreprise formation / formation consultant en strategie d'entreprise / management des ressources humaines et strategie de l'entreprise

Maîtrise en administration des affaires — Wikipédia

Maîtrise en administration des affaires

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Une maîtrise en administration des affaires [1] (souvent abrégée en MBA, sigle de l'anglais master of business administration) est le diplôme international d'études supérieures du plus haut niveau dans le domaine de la conduite globale des affaires : stratégie ,...

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Date: 2017-06-19 15:30:07
Site : https://fr.wikipedia.org

APSQ » Blog Archive » Exemples de code d’éthique et de ...

Exemples de code d'éthique et de déontologie

July 16, 2005, 15:00

Les exemples concrets de codes d'éthique et de déontologie abondent partout où les organismes, fédérations, regroupements, associations et autres entités du même genre administrent des pouvoirs ou des fonds provenant de leurs membres ou de la population.

Nous avons donc regroupé ici même une série d'exemples tirés de...

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Site : http://www.apsq.net

Maîtrise en administration des affaires — Wikipédia

Maîtrise en administration des affaires

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Une maîtrise en administration des affaires [1] (souvent abrégée en MBA, sigle de l'anglais master of business administration) est le diplôme international d'études supérieures du plus haut niveau dans le domaine de la conduite globale des affaires : stratégie ,...

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Date: 2018-04-14 18:18:48
Site : https://fr.wikipedia.org

L'équipe du think tank The Shift Project

Transport

L'équipe

Le Shift est géré au quotidien par une équipe salariée d'une dizaine de personnes dont Matthieu Auzanneau est le directeur. Le président Jean-Marc Jancovici et le Bureau supervisent les activités tandis que des chefs de projet pilotent les groupes de travail. Le think tank bénéficie du soutien de bénévoles qui ont constitué une association autonome : Les...

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Site : https://theshiftproject.org

Qui sommes-nous ? | Nexus

Qui sommes-nous ?

Nexus s'est construit autour d'un noyau central de professionnels de l'accompagnement du changement, en développant une organisation en réseau qui se module en fonction des besoins de nos clients. Nous avons intégré dans ce réseau des experts dans leur discipline, et nous sommes à tout moment capables de faire intervenir une équipe internationale de consultants dont nous...

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Site : http://www.nexusconsultation.com

N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016

Projet de loi de finances pour 2016

renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté au nom de M. Manuel VALLS

Premier ministre

Ministre des finances et des comptes publics

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

Assemblée nationale

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Master Gestion des Ressources Humaines - meilleurs-masters.com

Choisir un Master, un MS ou un MBA en Gestion des Ressources Humaines - lumière sur la spécialité

Le secteur de la gestion des ressources humaines

Vaste secteur qui connaît une croissance régulière depuis les années 1970, la gestion des ressources humaines fait partie des fonctions supports indispensables à une entreprise. De la stratégie, à l'organisation/administration, en passant par...

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Site : http://www.meilleurs-masters.com

Thèmes liés : gestion ressource humaine strategie entreprise / master management des ressources humaines et strategie de l'entreprise / management des ressources humaines et strategie de l'entreprise / les ressources humaines et la strategie de l'entreprise / ressources humaines et strategie de l entreprise

Éducation au développement durable - education.gouv.fr

circulaire n° 2011-186 du 24-10-2011

MEN - DGESCO EDD

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux délégué(e)s académiques aux relations européennes et internationales et à la coopération ; aux délégué(e)s académiques à la formation continue ;...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Prévention des déchets | Ministère de la Transition ...

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Le Vendredi 10 février 2017

La loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) a renforcé la priorité donnée à la prévention de la production de déchets dans les actions à mener pour favoriser la transition vers une économie circulaire et non plus « linéaire ».

La prévention de la production de déchets consiste à...

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Date: 2017-06-23 17:38:45
Site : ecologique-solidaire.gouv.fr

Intégration de la RSE dans les relations clients-fournisseurs

Intégration de la RSE dans les relations clients-fournisseurs

Les relations clients-fournisseurs sont la base du processus Achat, même si cela n'encadre que partiellement la mise en place d'une politique d'achats responsables. En suivant la logique d'amélioration continue, la relation client-fournisseur va induire des méthodes et outils stratégiques de plus en plus poussés selon le degré...

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Date: 2017-06-24 05:14:29
Site : http://www.sequovia.com

Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / cours de politique generale et strategie d'entreprise / politique generale et strategie d'entreprise / politique et strategie d'entreprise cours / politique et strategie d'entreprise

Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Lundi 02.07.07

1 Traités

3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162

15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...

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Site : http://www.droitbelge.be

Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia

Centre national de la recherche scientifique

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Géolocalisation sur la carte : France

Centre national

Géolocalisation sur la carte : Île-de-France

Centre national

Géolocalisation sur la carte : Paris

Centre national

modifier  

Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public...

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Date: 2018-04-14 18:18:06
Site : https://fr.wikipedia.org

La gouvernance locale, une forme de développement local et ...

La gouvernance locale, une forme de développement local et durable? Une illustration par les pays

Damien Talbot

Français English

La gouvernance locale peut-elle présenter des caractéristiques de durabilité ? Après être revenu sur le rôle ambigu de la proximité géographique, qui une fois associée aux proximités institutionnelle et organisationnelle, définit la gouvernance locale,...

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Site : developpementdurable.revues.org

Maroc & Tourisme

 

Casablanca n'est pas une ville impériale. Avant la construction de

la Mosquée Hassan II qui a eu lieu entre 1988 et 1993, elle n'avait pas un grand intérêt culturel. Mais c'est un site privilégié pour le tourisme d'affaires. Aujourd'hui, elle est plus qu'une halte pour les touristes entre deux villes impériales grâce à la mosquée Hassan II, ou "l'édifice religieux le plus haut du...

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Site : http://maroctouristique.canalblog.com

Thèmes liés : environnement social de l'entreprise au maroc / politique de formation et strategie de l'entreprise / strategie de l entreprise au maroc / la strategie de l'entreprise marocaine / cours de politique generale et strategie de l'entreprise

Branding — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Le terme branding est issu du mot anglais brand ( marque ), construit lui-même à partir de la racine germanique de brend/t, qui donne en allemand brennen et brûler en français. La signification de "marque" correspond au "marquage par le feu", par un « brandon », de bren (brûler) et dru (bois), soit du bois « bruni » par le feu, puis par...

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Date: 2017-06-16 20:06:56
Site : https://fr.wikipedia.org

Fiscalité écologique — Wikipédia

Les outils fiscaux mobilisables sont variés ; taxes , redevances , exonérations, crédit d'impôt , aides directes ...

le niveau de recouvrement peut varier du niveau européen, national, régional, départemental à communal ;

l'affectation du produit de la taxes : au budget de l'État, à des comptes spéciaux, à des organismes publics ou privés, etc.

Histoire[ modifier | modifier le...

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Date: 2017-06-16 20:33:43
Site : https://fr.wikipedia.org

N° 4382 - Rapport de M. Jean-Paul Chanteguet sur la ...

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 249

INTRODUCTION

L'adaptation du code minier au droit de l'environnement est une idée relativement récente. Elle trouve sa justification dans l'inadaptation de notre droit minier, qui est considéré par les opérateurs souhaitant investir comme complexe et source d'imprévisibilité, et qui ne répond plus, ni aux attentes sociales, ni environnementales.

Les...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Etablissements sous tutelle - Politique étrangère de la ...

Institut diplomatique pour la Formation et les Etudes

Adresse : 3, rue Fatma Féhria Mutuelle-ville Tunis.

Téléphone : 71 842 092 / 71 845 994

Fax : 71 848 131

Adresse électronique : idfe@ diplomatie.gov.tn

 

L'Institut Diplomatique pour la Formation et les Etudes (IDFE) est créé par la loi n° 42 du 16 juin 1997. C'est un établissement public à caractère administratif, doté de la...

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Site : http://www.diplomatie.gov.tn

Thèmes liés : conseil en strategie d'entreprise formation / politique de formation et strategie de l'entreprise / ministere de l'environnement tunisie recrutement / concours ministere de l'environnement tunisie / formation consultant en strategie d'entreprise

Economie - Classement des meilleurs licences et bachelor ...

Choisir une licence ou un bachelor en Économie - lumière sur la spécialité

La spécialité économie

Figurant dans la liste des sciences sociales, l'économie est une matière relative à l'étude des différentes interactions économiques (financières, monétaires...) des acteurs qui la composent. S'adressant à des étudiants possédant une solide culture générale et économique, la...

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Thèmes liés : master management et strategie d'entreprise universite / economie d'entreprise cours / strategie d entreprise etude / exemple d'une strategie de l'entreprise / management et strategie d'entreprise master

2-1 La donation de la NP des titres de l’entreprise avec ...

 

 

On a ainsi pu réduire la base imposable par le démembrement des parts sociales et faire passer le coût futur de la succession de 31.8% à 4.36% de la valeur de la société. On peut imaginer différentes situations, avec un démembrement qui ne portera que sur une partie des titres de la société, le chef d'entreprise se réservant le droit de transmettre à nouveau le reste en NP tous...

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Date: 2017-12-01 16:40:18
Site : http://www.magdae.com

Thèmes liés : responsabilite civile du chef d'entreprise / responsabilite du chef d'entreprise / responsabilite du chef d entreprise / societe conseil strategie d'entreprise / responsabilite fiscale dirigeants d'entreprise

Assemblée nationale - Aménagement du territoire ...

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 14/09/16

Le ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales a présenté un projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.

La France compte neuf massifs de montagne : les Alpes, le massif central, le massif corse, le massif jurassien, les Pyrénées,...

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