Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement
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Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD ...
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Le Mardi 6 décembre 2016
Le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) est placé sous l'autorité directe du ministre qui le préside.
Il participe à la conception, au suivi de la mise en oeuvre et à l'évaluation des politiques publiques dont les ministres chargés respectivement de l'environnement et du développement durable, de la transition énergétique, du logement, de l'urbanisme, de la politique de la ville, de...
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : conseil general environnement developpement durable / le developpement durable et l'environnement / ministere de l'environnement et du developpement durable / l environnement et le developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable
Le ministère — Ministère du Développement durable et des ...
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La déclaration gouvernementale a défini des objectifs spécifiques pour chacun des départements qui constituent le ministère du Développement durable et des Infrastructures.
Les interventions prioritaires prévues sur cette base en matière de transports, de travaux publics, d'environnement et d'aménagement du territoire sont présentées sur les pages correspondantes du...
Site :
https://mddi.gouvernement.lu
LES MEMBRES DU NOUVEAU GOUVERNEMENT - maliactu.net
Mali » Transition Politique » LES MEMBRES DU NOUVEAU GOUVERNEMENT
LES MEMBRES DU NOUVEAU GOUVERNEMENT
10 septembre 2013
Mohamed Ali Bathily
Ministre de la Justice, Garde des Sceaux, Mohamed Ali Bathily
C'est un juriste de 61 ans qui fut haut magistrat, professeur de droit et actuellement avocat qui prend en charge le ministère de la Justice. Après le baccalauréat obtenu en 1971, Mohamed Ali...
Site :
http://maliactu.net
Quelles politiques de développement durable au Mali et à ...
Quelles politiques de développement durable au Mali et à Madagascar ?
Which sustainable development policies in Mali and Madagascar?
Pierre-Marie Bosc, Marie-Hélène Dabat et Élodie Maître D'hôtel
p. 24-38
Français English
Nous étudions le processus de transfert politique selon lequel les idées et valeurs du développement durable, mûries et véhiculées au niveau international,...
Énergie éolienne au Québec — Wikipédia
Potentiel éolien au Québec[ modifier | modifier le code ]
Le Québec est très riche en vent. En fait, on retrouverait sur le territoire québécois le deuxième plus important gisement éolien au monde. Compte tenu de l'immensité de son territoire, le potentiel éolien du Québec est, théoriquement, considérable. Il convient toutefois de distinguer ce potentiel théorique - quasi illimité...
Date: 2018-04-14 18:20:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere du developpement durable environnement faune et parcs du quebec / ministere du developpement durable environnement et parcs du quebec / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'environnement quebec
Maroc : Synthèse du rapport de la cour des comptes – Lavieeco
�SM le Roi Mohammed VI, a reçu, mardi 24 octobre 2017 au palais royal à Rabat, le Premier président de la Cour des comptes, en présence du chef du gouvernement, et des ministres de l'Intérieur, et de l'Economie et des Finances.
Au cours de cette audience, le Premier président de la Cour a présenté devant Sa Majesté le Roi un rapport comportant les résultats et conclusions de la Cour...
Site :
http://lavieeco.com
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l'eau et d'environnement maroc / ministere charge de l'eau et de l'environnement / directeur general ministere de l'environnement haiti / ministre de l'environnement haiti
Etude de la situation et de l'évolution des systèmes de ...
ÉTUDE DE CAS SUR LE BÉNIN
Préparée par B. Otchoun
Résumé
Commanditée par la FAO, l'étude ci-après décrit la situation et l'évolution des systèmes de V/A au Bénin. Elle s'insère dans le cadre d'une investigation plus globale menée au niveau de l'Afrique sahélienne.
Le contexte béninois se distingue par son climat globalement moins aride ainsi que par ses formations végétales...
Site :
http://www.fao.org
(Code de l’environnement, partie ... - ineris.fr
Article R. 512-46-15 du Code de l'environnement
(Décret n° 2010-368 du 13 avril 2010, article 20)
« Il est procédé par les soins du demandeur, dès le dépôt de sa demande et jusqu'à la fin de la consultation, à l'affichage sur le site prévu pour l'installation d'un avis dont le contenu et la forme sont définis par arrêté du ministre chargé des installations classées.
Paragraphe 2 :...
Date: 2017-06-23 23:46:32
Site :
ineris.fr
Le nouvel espace rural français - senat.fr
Le nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site :
senat.fr
Les institutions, organismes, associations... de ...
Les institutions, organismes, associations... de protection de la nature et de l'environnement
INSTITUTIONS, ORGANISMES...
PARCS NATURELS REGIONAUX DE FRANCE
Les parcs naturels régionaux furent créés en 1967 pour protéger et valoriser un patrimoine naturel et culturel fragile, tout en y sensibilisant le public. Association loi 1901, la fédération, porteuse d'un projet de développement...
Site :
http://www.coursdiderot.com
LE DÉVELOPPEMENT DURABLE - assemblee-nationale.fr
Naissance du concept de développement durable
En 1980, l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) propose le concept de « développement durable ».
Mais sa définition n'est véritablement formulée qu'en 1987 par le rapport de la Commission des Nations Unies sur l'Environnement et le développement, que présidait le Premier ministre de Norvège, Mme Gro Harlem...
Offres d’emploi - tela-botanica.org
Un·e naturaliste botaniste pour ExEco Environnement
Mis en ligne jeudi 12 avril 2018 par EXECO ENVIRONNEMENT
ExEco Environnement, bureau d'études situé dans la Manche, recherche un·e naturaliste botaniste en CDD de 6 mois. Contexte ExEco Environnement, bureau d'études et de conseils en environnement intervenant dans le grand ouest et spécialisé notamment dans...
Date: 2018-04-14 20:51:48
Site :
http://www.tela-botanica.org
Thèmes liés : ministere de l'environnement offre d'emploi / ministere charge de l'eau et de l'environnement / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement
Lutte contre la pollution – Paris.fr
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La Ville de Paris fait de la lutte contre la pollution d'origine routière une de ses priorités. Pourquoi ? Parce que 90% des Parisiens vivent dans un environnement pollué, parce que 2500 personnes meurent chaque année à Paris du fait de la pollution et parce que cette nuisance arrive en 3e position des nuisances qui pèsent le plus aux Parisiens.
La Ville de Paris lutte...
Date: 2018-04-14 19:57:24
Site :
paris.fr
Préserver la biodiversité, la clé du développement durable ...
Réaliser un diagnostic et déployer un plan d'action dans 100 % des sites identifiés à fort enjeu biodiversité
PERFORMANCE 2016
En 2016, 40 % des sites à fort enjeu biodiversité ont réalisé un diagnostic et déployé un plan d'actions
155 sites ont réalisé un diagnostic biodiversité avec déploiement d'un plan d'actions (tout niveau d'enjeu confondu)
155 sites ont mis en place une...
Date: 2017-06-24 07:09:37
Site :
https://www.veolia.com
Thèmes liés : ministere d'ecologie l'energie developpement durable l'amenagement territoire / ministere de l environnement francais / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ecologie et protection de l'environnement pdf
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Section 1 : « Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques »
(Décret n° 2011-1891 du 14 décembre 2011, article 2)
Dispositions abrogées.
Section 2 : Nomenclature des installations classées
Article R. 511-9 du Code de l'environnement
La colonne " A " de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de...
Date: 2018-04-14 00:19:40
Site :
https://aida.ineris.fr
Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation ...
Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation environnementale
(JO n° 23 du 27 janvier 2017)
NOR : DEVP1621458D
Publics concernés : entreprises, porteurs de projets, services de l'Etat.
Objet : autorisation environnementale des projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l'eau ou de la législation des installations classées pour la protection de...
Date: 2017-06-24 04:53:18
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ineris.fr
N° 4512 - Rapport d'information de M. Richard Ferrand ...
8
Source : données issues du site Internet de l'ARAFER (au 20 février 2017).
Parmi les 271 déclarations, huit ont été annulées par leurs auteurs. Moins de la moitié des déclarations restantes ont suscité une contestation par une AOT ; l'ARAFER s'est prononcé sur 88 d'entre elles, et a, dans les deux tiers des cas, rendu un avis défavorable aux AOT qui souhaitaient limiter ou...
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire) | AIDA
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire)
(JO n° 181 du 5 août 2005)
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Livre IV : « Patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Titre I : « Protection du patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Chapitre I : « Préservation et surveillance du patrimoine...
Date: 2017-06-24 00:53:36
Site :
ineris.fr
Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement en france / nom du ministre de l'environnement 2014 / nom du ministre de l'environnement / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des ...
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
(JO n° 175 du 31 juillet 2003)
NOR :DEVX0200176L
Ordonnance n° 2010-418 du 27 avril 2010 (JO n° 101 du 30 avril 2010)
Vus
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Titre I : Risques...
Date: 2017-06-24 03:51:00
Site :
ineris.fr
Ecotourisme et développement local à Madagascar
Ecotourisme et développement local à Madagascar
Résumé de l'étude de cas
L'objectif de cette étude est de vous montrer une stratégie de développement possible à Madagascar. Nous avons aujourd'hui choisi l'éco- tourisme , à mettre en opposition avec le « tourisme de masse » - 2 termes que nous expliciterons dans les pages suivantes - , une des formes de tourisme capable d'assurer un...
Site :
https://docs.school
Les Ministères à Paris : adresses, ministres, informations ...
Il s'agit du chef du gouvernement. Sous la Vème République, il partage le pouvoir exécutif avec le Président. Il est nommé par le président de la république et nomme à son tour son gouvernement.
Titulaire actuel du poste : Édouard Philippe
Ministère de l'Intérieur
Hôtel de Beauveau - Place Beauvau 75008 Paris
Le Minsitre de l'Intérieur est chargé d'assurer la sécurité intérieure...
Site :
https://www.evous.fr
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Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
Technicien forestier Exploitation forestière / Vente de bois
UNISYLVA est la deuxième coopérative forestière française dont le territoire s'étend sur les régions Auvergne, Limousin, Centre et Bourgogne. Elle regroupe plus de 12 000 propriétaires forestiers issus de régions et de cultures différentes,...
Publiée le : 14/06/2017
Technicien Forestier Production et logistique bois...
Site :
http://cefa26.org
Toutes les dernières nouveautés réglementaires ...
Toutes les dernières nouveautés réglementaires : déclaration des puits et forages privés, administration de l'environnement, SAGE « 2ème génération », guide ERU
vendredi 18 juillet 2008
DECRET « PUITS ET FORAGES PRIVES » : UN NOUVEAU REGIME DE DECLARATION
Les particuliers qui utilisent ou envisagent d'utiliser une eau prélevée dans le milieu naturel pour un usage domestique...
Date: 2018-04-14 11:06:27
Site :
http://www.eaudanslaville.fr
Thèmes liés : ministere d'ecologie l'energie developpement durable l'amenagement territoire / ministere de l environnement eau potable / ministere charge de l'eau et de l'environnement / l'eau potable et le developpement durable / ministere des ressources en eau et de l'environnement
Le comité pour l’économie verte | Ministère de la ...
Les avis rendus
Les avis du comité pour l'économie verte
Le comité pour l'économie verte, en privilégiant la recherche du consensus, produit deux types d'avis : avis de diagnostic et des avis de recommandations.
Avis sur la mise en place d'une fiscalité incitative sur la mer et le littoral
Avis du 11 mai 2017[1]
Dans le cadre de la stratégie nationale pour la mer et le littoral, a été...
Date: 2017-06-23 15:49:20
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Madagascar au XXIe siècle : la politique de sa géographie
Madagascar au XXIe siècle : la politique de sa géographie
Hervé Rakoto Ramiarantsoa
Français English
De la République humaniste et écologique souhaitée par le président Ratsiraka au développement rapide et durable prôné par Marc Ravalomanana, Madagascar voit la question de son développement, centrale pour une nation classée dans le groupe des Pays Pauvres et Très Endettés,...
Site :
https://echogeo.revues.org
CBN-CPIE Mascarin
CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT MASCARIN
Présentation
Notre Association loi 1901 est créée en septembre 1986 sous l'impulsion de botanistes, dont l'éminent Thérésien CADET, et d'hommes politiques conscients de l'originalité et la richesse du Patrimoine Végétal réunionnais et...
Site :
http://www.cbnm.org
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Forêt au Québec — Wikipédia
11. Forêts des basses-terres du Golfe du Saint-Laurent
Afin d'aménager les forêts, le ministère des Ressources naturelles du Québec (MRN) a développé un système hiérarchique de classification écologique du territoire qui comprend neuf niveaux, soit [17] , [18] , [19] (entre parenthèses, le nombre de subdivisions à chaque niveau [20] ) :
Zone de végétation (3) : vaste...
Date: 2017-06-16 20:58:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'ecologie de l'environnement et des forets / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable
N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016
Ministre de l'économie et des finances
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
et des comptes publics
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée nationale
N° 4235
Table des matières
Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs 4
Rapport sur l'évolution de la situation...
Les instances de participation publique au Québec ...
Les citoyens des municipalités du Québec peuvent formuler leurs questions lors des séances publiques du conseil municipal. La tenue d'une période de questions est obligatoire en vertu de la Loi sur les cités et les villes3 (L.R.Q. c. C-19).
Droit de pétition
Les citoyens des villes du Québec disposent d'un droit de pétition qui leur permet de signifier aux élus municipaux leur...
Site :
http://inm.qc.ca
Bretagne Éco-Entreprises | Le Portail numérique des éco ...
A travers l'initiative GreenTech verte, le Ministère de l'Environnement soutient l'émergence de technologies vertes :
- au travers d'une initiative publique portée par les différentes composantes du Commissariat Général au Développement Durable ;
- dans 8 thématiques de la transition écologique (EnR, efficacité énergétique, bâtiment, mobilité, risques, économie circulaire, santé...
Site :
ecoentreprises-france.fr
Ministère du Développement durable et des Infrastructures ...
Article - Publié le
23.06.2017 (10:10)
À l'occasion de la célébration publique de l'anniversaire de S.A.R. le Grand-Duc, les membres de la famille grand-ducale et les membres du gouvernement assisteront les 22 et 23 juin 2017 aux festivités organisées à Esch-sur-Alzette, Bettembourg et Luxembourg-Ville. [...]
Communiqué - Publié le
22.06.2017 (13:07)
Suite au vote unanime de la Chambre...
Site :
gouvernement.lu
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / l'eau potable et le developpement durable / ministere de l environnement eau potable / ministere de l'environnement et du developpement durable luxembourg / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement
Lescar — Wikipédia
Logements[ modifier | modifier le code ]
En 2014, le nombre total de logements dans la commune était de 4 241, alors qu'il était de 3 858 en 2009 [Insee 1] . Parmi ces logements, 94,9 % étaient des résidences principales, 1,0 % des résidences secondaires et 4,1 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 75,7 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 22,8 % des...
Date: 2018-04-14 18:18:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / direction de l'eau ministere de l'environnement
Ministère du Développement durable et des Infrastructures ...
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Ministère du Développement durable et des Infrastructures
Dernière mise à jour de cette page...
Date: 2017-06-22 11:05:36
Site :
http://www.guichet.public.lu
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere environnement et developpement durable / ministere developpement durable / le developpement durable et l'environnement
L'Ad'AP, agenda d'accessibilité programmée | Ministère de ...
Comment bien choisir mon organisme de formation ?
Quelques critères peuvent permettre d'aider à choisir un organisme de formation sérieux et compétent, dont entre autres :
Un label de qualité :
la qualification OPQF (office professionnel de qualification des organismes de formation) atteste du fait que l'organisme de formation répond à toutes les caractéristiques du professionnalisme...
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : adresse ministere de l'environnement paris / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / ministere de l'environnement a paris
Enseignements secondaire et supérieur - education.gouv.fr
L'internat d'excellence doit permettre à des collégiens, lycéens et étudiants motivés, ne bénéficiant pas d'un environnement propice aux études, d'exprimer tout leur potentiel et de réaliser le parcours scolaire correspondant. Cette mesure de la dynamique « Espoir Banlieues », mise en place dès 2008, prend une nouvelle dimension avec l'ouverture de onze nouveaux internats...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Département de l'Aménagement du territoire - Ministère du ...
29e réunion du Comité politique DICI
20-07-2016
Le 20 juillet 2016, les responsables politiques de la Convention DICI ainsi que le ministre du Développement durable et des Infrastructures, François Bausch, se sont réunis au MDDI pour la 29e réunion du Comité politique.
[Lire la suite]
Lancement du portail sur les données de radioactivité de la Grande Région
Lancement du portail sur les données en matière de radioactivité de la Grande Région sur le site du SIG-GR
11-07-2016
Les citoyens de la Grande...
Date: 2017-06-24 06:00:07
Site :
http://www.dat.public.lu
Thèmes liés : ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministre de l'environnement luxembourg
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Office national des forêts — Wikipédia
Missions et activités nationales[ modifier | modifier le code ]
Affiche de l'Office National des Forêts pour promouvoir les visites guidées en forêt, 1988. Archives nationales .
Gestion des forêts publiques [11] (domaniales et des communautés [12] notamment, représentant environ 4,7 millions d'hectares de forêt en France métropolitaine ; soit 8 % du territoire) + 6Mha dans les...
Date: 2018-04-13 07:44:17
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Thèmes liés : ministere d'ecologie l'energie developpement durable l'amenagement territoire / ministere de l'ecologie de l'environnement et des forets / ministere de l'environnement et des forets cameroun / ministere de l'environnement et des forets / ministere de l environnement et des forets
Amara Benyounès — Wikipédia
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La forme de cet article ou de cette section n'est pas encyclopédique et ressemble trop à un curriculum vitæ .
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
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Amara Benyounès
Amara Benyounès est un homme politique algérien, né en 1958 à Aïn El...
Date: 2017-06-18 17:37:01
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Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement algerie / ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement et de la ville algerie / ministere d'amenagement du territoire et de l'environnement algerie / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement algerie
SNIA - internet RST - rst.developpement-durable.gouv.fr
publié le 24 août 2012
Service national d'ingénierie aéroportuaire
Statut : service à compétence nationale - tutelle : ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie
Implantation territoriale :
Siège : Paris (75)
Autres : Nice (06) ; Aix-en-Provence (13) ; Toulouse (31) ; Mérignac (33) ; Châteauroux (36) ; Nantes (44) ; Entzheim (67) ; Lyon...
Date: 2018-04-14 22:07:18
Site :
http://www.rst.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable la defense / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable
Les prix entreprises et environnement | Ministère de la ...
Le dossier de candidature pour la catégorie innovation dans les technologies et les modèles d'affaires (msword - 1.23 Mo)
La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 11 juillet 2017 avant minuit (fait foi la date et l'heure de l'envoi du mail par le candidat).
Les dossiers de candidature, au format PDF, complétés et signés, doivent être envoyés par courriel à : prix-ee [a]...
Date: 2017-06-24 05:20:11
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
le site du ministère de l'Intérieur - interieur.gouv.fr
1 juillet 2015
1- La représentation de l'État et la communication
Le préfet est le seul représentant de l'État dans le département, les sous-préfets étant chargés de l'assister. Délégué du gouvernement, il représente directement le Premier ministre et chacun des ministres. Il a la charge des intérêts nationaux, et assure la direction des services de l'État dans le département ou...
Date: 2017-06-24 13:00:50
Site :
interieur.gouv.fr
Grenelle Environnement — Wikipédia
Le Grenelle Environnement a été annoncé le
par Alain Juppé , alors ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables , un mois avant sa démission du premier gouvernement Fillon liée à sa défaite au second tour des élections législatives . Le Grenelle Environnement se plaçait dans la lignée du Pacte écologique proposé par Nicolas Hulot et signé par Nicolas...
Date: 2018-04-14 18:21:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
LE DEVELOPPEMENT DURABLE EN BRETAGNE
Pour vaincre ses handicaps dans la conquête d'un développement durable, notamment une forte dépendance énergétique et le poids important, trop important, du secteur agro-alimentaire dans l'économie, la Bretagne dispose d'atouts : ciment d'une culture vivante, tissu associatif riche, collectivités territoriales engagées.
UNE IDENTITE FORTE
La Bretagne...
Date: 2018-04-14 18:14:37
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Bureau de recherches géologiques et minières — Wikipédia
Histoire et origines[ modifier | modifier le code ]
Créé par un décret de 1959 [5] , le BRGM actuel est le fruit de l'union :
du Bureau minier de la France d'outre-mer (BUMIFOM).
En 1968 , après son regroupement avec le Service de la carte géologique fondé en 1868 par Napoléon III , le BRGM est chargé du levé et de la publication de la carte géologique du territoire français. La...
Date: 2017-06-19 15:13:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Droit et développement durable (DD) au Québec | Agenda 21 ...
Conclusion
Quels liens entre le droit et les principes québécois de développement durable?
Le droit a un impact important sur notre vie en société. Il se traduit souvent par l'adoption de mesures législatives qui assujettissent des personnes à des normes de comportement ou qui imposent des processus décisionnels à des organismes. D'ailleurs, la Charte canadienne des droits et libertés...
Site :
http://demarchesterritorialesdedeveloppementdurab ...
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Gouverner la France depuis 1946 - Cours gratuit d'Histoire ...
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Le modèle de l'État-nation constitue actuellement le modèle de gouvernement dominant dans le monde. Cette forme d'organisation politique découle d'une construction historique longue prenant ses sources en France et en Angleterre entre le XIIIe et le XVe siècle. Néanmoins, ce n'est qu'à partir du XIXe siècle que...
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Naturalité (environnement) — Wikipédia
Définitions[ modifier | modifier le code ]
La définition de la naturalité varie selon le domaine considéré. En droit , sous l' Ancien Régime , la naturalité était l'état d'une personne née dans le pays dans lequel elle habitait, le droit de naturalité étant le droit dont jouissaient les habitants naturels d'un pays, à l'exclusion des étrangers. Il pouvait s'acquérir par les lettres...
Date: 2017-06-22 07:29:05
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