Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l'economie forestiere et du developpement durable
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PLU : la révision simplifiée est morte – vive la procédure ...
by AdDen avocats o
11 mars 2013
Réponse ministérielle du 3 janvier 2013 - Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Une réponse ministérielle récente nous donne l'occasion de revenir sur le sort réservé à la procédure de révision simplifiée des plans locaux d'urbanisme (PLU) depuis l'entrée en vigueur le 1er janvier dernier de l'ordonnance n° 2012-11 portant...
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Régression et dégradation des sols — Wikipédia
Dans le domaine de la pédologie et de l' écologie , la régression et la dégradation sont des processus d'évolution associés à une perte d'équilibre d'un sol antérieurement stable. Ce type d'érosion commence généralement avec la destruction du couvert végétal, phénomène déjà cité par Platon (400 ans av. J.-C. ) dans le Critias :
« Notre terre est demeurée, par rapport à...
Date: 2018-04-14 18:18:02
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Naturalité (environnement) — Wikipédia
Définitions[ modifier | modifier le code ]
La définition de la naturalité varie selon le domaine considéré. En droit , sous l' Ancien Régime , la naturalité était l'état d'une personne née dans le pays dans lequel elle habitait, le droit de naturalité étant le droit dont jouissaient les habitants naturels d'un pays, à l'exclusion des étrangers. Il pouvait s'acquérir par les lettres...
Date: 2017-06-22 07:29:05
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Safer.fr : Sociétés d'aménagement foncier et d ...
Le marché des forêts en France en 2015
18/05/2016. En 2015, le prix des forêts augmente de 2,8 % à 4 040 euros/ha. Le marché des forêts de 1 à 10 ha est toujours dynamique tandis que celui des forêts de plus de 100 ha enregistre une forte baisse. L'indicateur peut être téléchargé gratuitement (un exemplaire imprimé peut être commandé).
Rendez-vous du mois de...
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