Assemblée nationale - Aménagement du territoire ...

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 14/09/16

Le ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales a présenté un projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.

La France compte neuf massifs de montagne : les Alpes, le massif central, le massif corse, le massif jurassien, les Pyrénées,...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Trois clés pour faire du développement durable une réalité

 

Trois clés pour faire du développement durable une réalité

Réallocation des investissements, justice sociale et traduction nationale des engagements internationaux : voilà les défis de la communauté internationale après la COP21, selon l'Iddri.

Le Monde |

o Mis à jour le

15.05.2016 à 16h01

par Adnan Amin, Manish Bapna, Alicia Barcena, Céline Charveriat, Connie Hedegaard, Yolanda...

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Date: 2017-04-14 09:11:49
Site : http://www.lemonde.fr

Démographie et développement durable - vedura.fr

Article publié dans Développement humain

La démographie galopante dans les pays en voie de développement, et le vieillissement de la population dans les pays développés, notamment en Europe, génèrent des déséquilibres.

La répartition inégale, la distribution inéquitable sur la Terre des populations et des ressources nécessaires à leur survie ont des conséquences sur le...

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Site : http://www.vedura.fr

Thèmes liés : conseil national du developpement durable / article sur developpement durable eau / l'eau potable et le developpement durable / developpement durable economique social environnemental / developpement durable de l'eau

Prix UNESCO-Japon d’éducation en vue du développement durable

Le Prix UNESCO-Japon d'éducation en vue du développement durable (EDD) récompense les efforts de personnes, d'institutions et d'organisations engagées dans des activités d'éducation de l'EDD

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© SERES/B. Rosenzwweig

Le Prix, qui est financé par le Gouvernement japonais, consiste en trois prix annuels de 50 000 dollars chacun. Il a été décerné pour la première fois par la Directrice générale de l'UNESCO en novembre 2015.

Les trois lauréats de la deuxième édition ont été annoncés le 15 septembre 2016. Les lauréats sont : le Centre...

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Date: 2017-06-24 07:28:54
Site : http://fr.unesco.org

Thèmes liés : education environnementale et developpement durable / l economie du developpement durable / education et developpement durable au cameroun / developpement durable economique social environnemental / education nationale et developpement durable

Ministère du Développement durable, de l'Environnement et ...

(février 2014)

.

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).

Ministère du Développement durable,...

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Date: 2017-06-09 21:41:14
Site : https://fr.wikipedia.org

Ministère du Développement durable, de l'Environnement et ...

(février 2014)

.

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).

Ministère du Développement durable,...

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Date: 2017-06-10 05:13:49
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Charte de l'environnement — Wikipédia

Bernard Rousseau, président de France Nature Environnement  ;

Jean-François Trogrlic (secrétaire national de la CFDT ).

Cette commission a vu ses travaux enrichis par deux comités, l'un juridique, l'autre scientifique pour valider ou invalider certaines hypothèses. Une série de réunions publiques organisées dans toute la France ont permis aussi de recueillir l'avis des citoyens...

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Date: 2017-06-16 16:11:12
Site : https://fr.wikipedia.org

Les prix entreprises et environnement | Ministère de la ...

Le dossier de candidature pour la catégorie innovation dans les technologies et les modèles d'affaires (msword - 1.23 Mo)

La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 11 juillet 2017 avant minuit (fait foi la date et l'heure de l'envoi du mail par le candidat).

Les dossiers de candidature, au format PDF, complétés et signés, doivent être envoyés par courriel à : prix-ee [a]...

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Date: 2017-06-24 05:20:11
Site : http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Secrétariat du Comité ministériel de l’économie, de la ...

Ordre national du Québec

Ministère du Conseil exécutif

Accueil > Secrétariats > Secrétariat du Comité ministériel de l'économie, de la création d'emplois et du développement durable

Secrétariat du Comité ministériel de l'économie, de la création d'emplois et du développement durable

Le Comité ministériel de l'économie, de la création d'emplois et du...

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Date: 2017-05-26 14:50:18
Site : http://www.mce.gouv.qc.ca

Développement durable et préservation de la planète ...

Qu'est-ce que le développement durable ?

 

Depuis quelques années, le terme de développement durable est utilisé à toutes les sauces et par tout le monde ! Après la vague verte, les entreprises ont très vite compris l'importance de communiquer en utilisant ce terme porteur. Mais qu'entendons-nous par développement durable ?

Finalement, les...

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Site : http://www.planete-echo.net

Les clauses sociales dans les marchés publics ...

L'ensemble des marchés passés par les acheteurs publics (achats de travaux, de services et de fournitures) a atteint en 2008 un montant de 68,5 milliards d'euros, selon le recensement de l'Observatoire de la commande publique. Au total, 113 821 marchés ont été recensés en 2008, les collectivités locales étant les plus gros donneurs d'ordre, avec plus de 90 575 marchés. En montant, la...

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Date: 2017-06-24 05:11:35
Site : http://www.patrickloquet.fr

Aménagement du territoire en France — Wikipédia

Aménagement du territoire en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

 Pour les articles homonymes, voir Aménagement du territoire (homonymie) .

L'atf consiste en un ensemble d'actions menées par l'État, les collectivités territoriales et certains établissements publics afin de favoriser le développement des régions formant le territoire national. Agissant sur une échelle...

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Date: 2017-06-16 19:33:31
Site : https://fr.wikipedia.org

INSTITUT POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE

INSTITUT POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE

Bienvue sur le site de l'IDD

L'augmentation du nombre d'étudiants aidés par les CPAS wallons est un phénomène bien connu.

Cinq faits caractérisent ou illustrent cette évolution :

l'augmentation du nombre de bénéficiaires du revenu d'intégration « étudiant » qui a quadruplé entre 2002 et 2016, passant d'environ 2.000 étudiants à un peu plus...

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Site : http://www.iddweb.eu

Intervenants - EPM

Auquier Baudouin

Partner - AGILEMAKER

Chargé de cours dans le programme de Gestion des Relations sociales (Construire une stratégie sociale : le climat social serein, condition de réussite de la transformation de l'entreprise)

Pourquoi l'EPM ? Partage d'expériences exceptionnel qui allie l'apport théorique et surtout pratique de personnes qui vivent au quotidien ce qu'elles...

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Site : http://www.epm.be

Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation ...

Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation environnementale

(JO n° 23 du 27 janvier 2017)

NOR : DEVP1621458D

Publics concernés : entreprises, porteurs de projets, services de l'Etat.

Objet : autorisation environnementale des projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l'eau ou de la législation des installations classées pour la protection de...

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Date: 2017-06-24 04:53:18
Site : http://www.ineris.fr

La responsabilité sociale d’entreprise - L'encyclopédie du ...

La force de cette seconde acception est en particulier au coeur des débats internationaux sur la RSE et oppose généralement les tenants des engagements volontaires (milieux d'affaires) qui ne veulent pas entendre parler de sanctions et les tenants d'obligations contraignantes (ONG) qui souhaitent assortir de sanctions la non-exécution de ces obligations.

  Des responsabilités respectives...

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Date: 2017-06-24 06:56:01
Site : http://www.encyclopedie-dd.org

N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.

PROJET DE LOI

relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution

d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Politique de la ville — Wikipédia

La politique de la ville oblige les différents départements ministériels à coopérer entre eux, mais implique aussi un partenariat entre l'État et les collectivités territoriales concernées. L'État intervient alors dans le cadre de contrats conclus avec les communes et autres acteurs locaux : contrats de ville, contrats urbains de cohésion sociale . Cette action repose sur une...

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Date: 2017-06-16 19:48:17
Site : https://fr.wikipedia.org

FARRE: 10 Questions-Réponses

Contact

L'Agriculture Raisonnée a-t-elle un cahier des charges reconnu ?

Oui. Depuis le printemps 2002, décrets et arrêtés parus au Journal officiel ont officialisé le contenu de la démarche et le dispositif de qualification.

Le Référentiel national de l'Agriculture Raisonnée (qui a fait l'objet d'un arrêté du 30 avril 2002) constitue un cahier des charges reconnu et précis.

Ce...

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Site : http://www.farre.org

Gouvernance et Participation | Suden.org

4 La participation des habitants La participation doit être un processus permanent et, en même temps, elle doit devenir en quelque sorte banale.

Une nouvelle façon de penser et d'agir

L'intégration du développement durable dans les projets urbains est avant tout une démarche politique qui s'appuie sur une vision du progrès social ou du développement humain reposant elle-même sur la...

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Site : http://www.suden.org

Marché public : Rédaction des comptes rendus des débats et ...

Rédaction des comptes rendus des débats et colloques du CGEDD

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Sujet

I.1)

NOM ET ADRESSES

MEDDTL, Tour séquoia, 92055, La défense Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 40 81 64 46, Courriel : mc1.daf.sg@developpement-durable.gouv.fr , Fax : (+33) 1 40 81 36 41, Code NUTS...

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Site : https://centraledesmarches.com

Thèmes liés : conseil general environnement developpement durable / prise compte developpement durable marche publics / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable

Rapport de Développement Durable 2012 – EDF

La politique développement durable d'EDF s'inscrit dans le cadre des objectifs quantitatifs du Grenelle de l'environnement.

- 38 % de consommations énergétiques dans les bâtiments d'ici 2020.

Bâtiments basse consommation : consommation d'énergie primaire inférieure ou égale à 50 kWh/m².

Création des Plans Climat Énergie Territoriaux et des Schémas Régionaux du Climat, de l'Air et de...

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Date: 2017-06-24 07:45:24
Site : http://rapport-dd-2012.edf.com

Madagascar au XXIe siècle : la politique de sa géographie

Madagascar au XXIe siècle : la politique de sa géographie

Hervé Rakoto Ramiarantsoa

Français English

De la République humaniste et écologique souhaitée par le président Ratsiraka au développement rapide et durable prôné par Marc Ravalomanana, Madagascar voit la question de son développement, centrale pour une nation classée dans le groupe des Pays Pauvres et Très Endettés,...

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Site : https://echogeo.revues.org

3-0.fr

IFES World Summit 2017 Montpellier

Du 21 au 24 juin - Belambra La Grande Motte et Montpellier.

L'IFES (International Federation of Exhibition and Event Services) est la fédération internationale des associations nationales du secteur des foires, congrès et événementiel. Elle regroupe les plus grands prestataires de l'événementiel. Sa vocation est de favoriser les intérêts commerciaux, professionnels et socio-politiques de ces associations, de partager les savoir-faire et de promouvoir les métiers du secteur au niveau international. En 2017, le développement durable sera au coeur même de l'organisation de...

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Date: 2017-06-24 05:45:55
Site : http://www.3-0.fr

Thèmes liés : strategie nationale de developpement durable / strategie developpement durable / conseil developpement durable montpellier / conseil developpement durable paris / conseil en developpement durable

Observatoire national sur les effets du réchauffement ...

Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC)

Présentation de l'ONERC

Créé par la loi du 19 février 2001, l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique, en France métropolitaine et d'outre-mer, matérialise la volonté du Parlement et du Gouvernement d'intégrer les effets du changement climatique dans les politiques publiques...

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Date: 2017-06-23 15:56:10
Site : http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement durable

La COP 21 | Gouvernement.fr

-- Ségolène Royal (@RoyalSegolene) November 2, 2015

J- 1 mois, le secrétariat de la convention climat de l'ONU a présenté vendredi 30 octobre son rapport de synthèse sur l'effet des contributions nationales ( INDC ) publiées avant le 1er octobre par 146 États, en amont de la conférence de Paris. "Ce rapport montre que les contributions nationales permettent de changer la donne et nous...

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Date: 2017-06-23 10:54:00
Site : http://www.gouvernement.fr

La paix, condition du développement durable… et vice versa ...

La paix, condition du développement durable... et vice (...)

La paix, condition du développement durable... et vice versa

Réactualisé juin 2013

« La guerre exerce une action intrinsèquement destructrice sur le développement durable » (principe 24 de Rio).

  Sommaire de cet article  

Ressources documentaires

2013 : enfin un traité sur le commerce international des armes classiques...

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Date: 2017-06-24 07:25:49
Site : http://www.adequations.org

MAROC : un pays en voie de développement durable ...

Quels sont selon vous les acteurs du développement durable au Maroc ?

"ils sont beaucoup plus nombreux qu'on ne le pense" répond elle après un temps de réflexion, préférant rappeler que plus de 1000 associations oeuvrent pour une mobilisation générale dans tout le Maroc jusque dans les plus petits hameaux, plutôt que de nommer d'autres acteurs plus connus, comme la soeur du Roi,...

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Date: 2017-06-24 07:26:42
Site : http://cdurable.info

EDF : Politique développement durable d'EDF

La politique développement durable d'EDF est assujettie à des objectifs quantitatifs.

Elle concerne les activités de production et de vente d'énergie.

Elle s'inscrit dans le cadre du Grenelle de l'environnement.

- 38 % de consommations énergétiques dans les bâtiments d'ici 2020.

Bâtiments basse consommation (BBC) : consommation d'énergie primaire inférieure ou égale à 50...

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Date: 2017-06-24 07:45:09
Site : http://rapport-dd-2010.edf.com

Thèmes liés : politique developpement durable edf / rapport developpement durable edf / objectif politique developpement durable / politique developpement durable france / politique developpement durable

IDE Environnement - entreprise

Depuis sa création en 1987 IDE Environnement a ancré son activité sur deux axes :

La réalisation de prestations de conseil et d'études,

L'intervention sur les thématiques de l'environnement et du développement durable.

Cette logique constante nous a conduit, au fil des évolutions des demandes sociétales et réglementaires, à développer les compétences de notre équipe...

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Site : http://www.ide-environnement.com

Thèmes liés : le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / developpement durable entreprise environnement / idee creation entreprise developpement durable / environnement et developpement durable

La RSE accompagne notre développement | DCNS Group

A+A-

La RSE accompagne notre développement

La responsabilité sociale, économique et environnementale fait partie intégrante du projet porté par DCNS depuis ses origines. C'est un patrimoine que le Groupe cultive avec l'ambition de servir l'ensemble de ses parties prenantes. DCNS est en effet avant tout une communauté d'hommes et de femmes rassemblés autour d'une vision et partageant le...

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Site : http://fr.dcnsgroup.com

Développement Durable – Fondation d'Entreprise Crédit ...

1202 VIEUX CHEMIN DE TOULON - 83400 HYERES LES PALMIERS

Syndicat professionnel horticole formé par les horticulteurs et pépiniéristes du Var

Ses missions

Organisation, coordination et défense des intérêts généraux, moraux, sociaux et économiques des horticulteurs et pépiniéristes du Var.

Recherche de solutions nouvelles en matière d'énergie pour chauffer les serres, du fait de sa...

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Site : http://www.fondation-capca.com

UPEC - Master Management parcours Management de la ...

Université Paris-Est Marne-la-Vallée

Présentation de la formation

Notre formation permet aux étudiants de compléter leur formation initiale de base par une compétence en Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE). Les futur(e)s diplômé(e)s apprennent à analyser les opportunités, les enjeux stratégiques et les conditions d'implantation d'une démarche de RSE. L'ensemble des enjeux et...

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Site : http://www.u-pec.fr

Formations du CFA de Bellegarde (45)

Les Formations 2016-2017 au CFAAD45

Notre carte des formations 2016-2017

 

 

Des diplômes rénovés

Le "CAPa Productions Horticoles" (Pépinières ou Productions Florales et Légumières) devient le "CAPa Métiers de l'Agriculture - Arboriculture et Horticulture" (Arboriculture, Pépinière, Floriculture, Maraîchage)

Le "CAPa Travaux Paysagers" devient le "CAPa Jardinier Paysagiste"

Le "CAPa...

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Date: 2017-06-24 06:09:34
Site : http://www.cfa-bellegarde.fr

projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...

Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014

PROJET DE LOI

(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),

portant nouvelle organisation territoriale de la République,

PRÉSENTÉ

au nom de M. Manuel VALLS,

Premier ministre

ministre de la décentralisation et de la fonction publique

et M. André VALLINI,

secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...

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Date: 2014-12-05 08:41:49
Site : http://www.senat.fr

Grenelle II — Wikipédia

[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28]  ;

Au-delà de 2 500 m2 , et avant le

1er juillet 2011

, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...

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Date: 2017-06-16 22:11:51
Site : https://fr.wikipedia.org

Ressources et documentation sur le concours de ENA: Ecole ...

Sujets et corrections

Documentation

Vous trouverez sur cette page des documents au format pdf téléchargeables portant sur divers sujets en rapport avec le concours de ENA

RAPPEL DE QUELQUES NOTIONS : Etat-Gouvernement-Administration

Ces notions sont très  souvent employées aussi bien dans le langage courant que dans le discours politique ou dans les documents à caractère administratif. Il...

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Site : http://sen-exercice.com

N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Agence française de développement - Burkina Faso

Fondateur du réseau Jokkolabs (1er espace de travail collaboratif africain) 

Gilles Babinet

Entrepreneur français, Fondateur de Africa4Tech

Premier président du Conseil national du Numérique

Représentant de la France auprès de la Commission européenne sur les sujets numériques (« Digital Champion »)

 

L'AFD et Bpifrance

Rémy Rioux, Directeur Général de l'AFD indique « Le...

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Site : http://www.afd.fr

L'évaluation environnementale et la demande d'examen au ...

Les données environnementales

Les données régionales ou territoriales disponibles

Définitions des notions évoquées pour remplir le formulaire de demande demande d'examen au cas par cas et liens vers les sites internet permettant d'accéder aux données environnementales pertinentes.

Les zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

L'inventaire des zones naturelles...

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Date: 2017-06-23 17:48:36
Site : http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Festival Photo La Gacilly

Nous avons l'intime conviction que les individus peuvent changer le monde.

Le rôle de la Fondation Yves Rocher est d'agir pour la biodiversité :

-en soutenant des femmes engagées, créatrices de communautés actives,

-en plantant des arbres ici et ailleurs, symboles d'enracinements,

-en préservant les espèces végétales, uniques et vitales à tous,

-en suspendant le temps, grâce au regard...

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Site : http://www.festivalphoto-lagacilly.com

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - Ministère de la ...

Présentation générale du SCoT

19 décembre 2013 | Mis à jour le 22 février 2017

Le SCoT est l'outil de conception et de mise en oeuvre d'une planification stratégique intercommunale, à l'échelle d'un large bassin de vie ou d'une aire urbaine, dans le cadre d'un projet d'aménagement et de développement durables (PADD).

Définition

Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) ont...

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Date: 2017-06-24 07:29:53
Site : http://www.cohesion-territoires.gouv.fr

Ministère de l'Environnement - gouvernement.lu // L ...

Le ministre de l'Environnement Lucien Lux et le ministre de l'Économie et du Commerce extérieur Jeannot Krecké sont heureux d'annoncer que myenergy, la nouvelle structure nationale pour le conseil en énergie, est désormais opérationnelle. Une campagne publicitaire de présentation de myenergy ... [...]

Communiqué - Publié le

13.05.2009

Dans le cadre de la campagne médiatique officielle,...

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Site : gouvernement.lu

Thèmes liés : ministre de l'environnement / ministre de l environnement / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable

Yann Arthus-Bertrand — Wikipédia

Yann Arthus-Bertrand y développe le projet 7 milliards d'Autres [8] dont le principe est d'aller à la rencontre des 7 milliards d'habitants de la planète et recueillir leurs témoignages. À ce jour plus de 6000 témoignages ont été filmés dans 84 pays.

-Informer le grand public sur l'environnement et ses enjeux :

Pour comprendre les différents sujets du développement durable et s'en...

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Date: 2017-06-22 09:20:10
Site : https://fr.wikipedia.org

Les Eco-gestes et l’Eco-citoyenneté

Je stoppe la pub

Retrouvez ici les gestes éco-citoyens de l'Année Internationale de l'Eau Douce (2003).

L'ADEME a créé sur son site un espace éco-citoyens sur lequel vous pourrez tester votre éco-citoyenneté et obtenir des conseils pour réduire votre impact sur l'environnement dans diverses situations.

L'Agence de l'eau aussi donne des conseils pour aider à préserver l'eau et faire des...

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Date: 2017-06-24 08:05:32
Site : http://www.itinerairesdecitoyennete.org

Bretagne Éco-Entreprises | Le Portail numérique des éco ...

A travers l'initiative GreenTech verte, le Ministère de l'Environnement soutient l'émergence de technologies vertes :

- au travers d'une initiative publique portée par les différentes composantes du Commissariat Général au Développement Durable ;

- dans 8 thématiques de la transition écologique (EnR, efficacité énergétique, bâtiment, mobilité, risques, économie circulaire, santé...

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Site : http://ecoentreprises-france.fr

Géographie 300 – Réussir en Histoire et Géographie

Réussir en Histoire et Géographie

      "Rappelez-vous, le premier pas vers la réussite est le désir de réussir "   

Vikas Swarup

« Tout homme reçoit deux sortes d'éducation : 

l'une qui lui est donnée par les autres, et l'autre, 

beaucoup plus importante, qu'il se donne à lui-même »!

Anciens Elèves

II - AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE FRANÇAIS - Thème 2 -...

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Site : http://reussirenhistoireetgeo.com

projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire

Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013

PROJET DE LOI

relatif à l'économie sociale et solidaire,

PRÉSENTÉ

au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,

Premier ministre

ministre de l'économie et des finances

et M. Benoît HAMON,

ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire

(Envoyé à la commission des affaires...

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Date: 2013-07-25 12:53:29
Site : http://www.senat.fr

N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.

PROJET DE LOI

relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption

et à la modernisation de la vie économique,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

de la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

AMENAGEMENT DE L'ESPACE ET ENVIRONNEMENT

 

 

Le terme d'aménagement apparaît dans la langue française au XVIIIème siècle avec les "ingénieurs-aménagistes" chargés de l'entretien et de la mise en valeur des forêts royales. A la même époque est mis en place ce qui deviendra le corps des ingénieurs des ponts-et-chaussées chargé de construire et d'entretenir les routes du royaume. En 1743, est fondée l'école des...

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Site : http://www.ecologie-et-progres.com