Articles sélectionnés pour le thème : definition valeur de l'entreprise
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BIC - bofip.impots.gouv.fr
BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus et moins-values réalisées en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par voie d'apport en société - Régime d'imposition des plus-values d'apport et des bénéfices de l'entreprise apportée
(1)
I. Régime d'imposition des plus-values d'apport
10
L' article 151 octies du code général des impôts (CGI)...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / definition l'entreprise individuelle / economie de l'entreprise cours gratuit / definition de reprise cession et transmission d'entreprise / entreprise de l'economie sociale definition
Définition - Microentreprise | Insee
Une microentreprise est une entreprise occupant moins de 10 personnes, et qui a un chiffre d'affaires annuel ou un total de bilan n'excédant pas 2 millions d'euros.
Cette notion, utilisée à des fins d'analyse statistique et économique, diffère de celle du régime fiscal de la micro-entreprise et ne s'apparente pas non plus au statut de micro-entrepreneur, appelé auto-entrepreneur avant le 19...
Site :
https://www.insee.fr
Thèmes liés : definition d'entreprise economique / definition de l'entreprise en economie / definition economique de l entreprise / definition de valeur d'entreprise / definition bilan de l entreprise
HUMAN FORCE TUNISIE: offre d'emploi et travail en Tunisie
Contribuer à la définition de la stratégie globale de l'entreprise et superviser/assurer son exécution.
Dans un marché fortement concurrentiels,
o Mettre en oeuvre les chantiers d'accompagnement aux changements, notamment sur le plan ressources humaines, pour rendre l'entreprise plus efficace et assurer sa pérennité.
o Définir la politique générale et les orientations financières de...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
SYNDICAT DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
SYNDICAT DEFINITION
Définition de Syndicat
Un syndicat est une association de personnes destinée à la défense de leurs intérêts professionnels communs. Le mot "syndicat", se retrouve, notamment dans le droit de la co-propriété immobilière, en droit bancaire et en droit du travail,
Les syndicats ou associations professionnels qui regroupent des personnes exerçant la même profession, des...
Site :
dictionnaire-juridique.com
L’INDEMNISATION DE L’ENTREPRENEUR VICTIME D’UN ACCIDENT ...
Accueil du site > > L'INDEMNISATION (...)
L'INDEMNISATION DE L'ENTREPRENEUR VICTIME D'UN ACCIDENT
L'objectif de ce colloque est de débattre sur la marche à suivre pour obtenir la réparation financière optimum de tous les préjudices économiques que peut subir un entrepreneur à la suite d'un accident. Il s'agit de l'entrepreneur pris dans un sens large : le dirigeant d'une société, quel...
Date: 2017-06-24 04:49:52
Site :
http://www.immocotedazur.fr
Rôle économique - Prodimarques La vie des Marques
Une situation forte des marques favorise un meilleur fonctionnement des échanges sur les marchés. C'est un atout déterminant dans la concurrence internationale.
Accélération de la performance
A mesure que la marque s'étend à des secteurs nouveaux, elle accélère un processus dont les étapes sont les suivantes : recherche de la performance, démocratisation du progrès, émergence...
Site :
http://www.prodimarques.com
Culture d'entreprise
" L’entreprise, qui était pour beaucoup le lieu privilégié de l’aliénation individuelle va-t-elle devenir le lieu central de l’illusion collective ? "
Max Pagès
Introduction
Dans l'Express, un article titrait " Patrons asiatiques, ouvriers français : le choc des cultures " après les grèves de juin 1999 qui ont touchées les usines Daewoo implantées en...
Date: 2014-06-17 08:48:48
Site :
http://culture.entreprise.free.fr
IDE - Développement durable
Développement durable
Accueil | Compagnie | Développement durable
Le développement doit être considéré dans toutes ses dimensions, économique, sociale et environnementale. Pour être durable, il doit chercher l'équilibre entre les différents facteurs qui influent sur la qualité de vie.
La génération actuelle a une obligation envers les générations...
Site :
http://ide.es
Les offres d'emploi du réseau des CCI : les CCI recrutent ...
Les offres d'emploi du réseau des CCI
CCI France présente les offres d'emploi disponibles actuellement dans les Chambres de Commerce et d'Industrie locales ou régionales. Ces offres sont alimentées par chaque CCI grâce au réseau "Carrières et Mobilité" communiquant via l'intranet des Chambres de Commerce.
Mots-clés :
Il y a 55 offre(s) d'emploi disponible(s)
Région
24/01/2017
Finalité...
Site :
cci.fr
Questions fréquemment posées sur le PV et la réunion du CE
Concernant le nombre minimum de personnes nécessaires pour qu'une réunion du CE puisse se tenir, et donc délibérer valablement, vous dites que même le règlement intérieur du CE ne peut prévoir de quorum. Existe-t-il une jurisprudence en ce sens, car notre règlement intérieur définit un quorum, à l'image de bon nombre de règlements intérieurs que j'ai pu consulter ?
En outre, quelle...
Site :
http://www.mot-tech.com
Thèmes liés : secretaire du comite d'entreprise definition / definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / definition simple comite d'entreprise / definition membre du comite d'entreprise
N° 3097 - Rapport d'information de M. Laurent ...
INTRODUCTION 9
I. LA CRÉATION DE BPIFRANCE : UNE RATIONALISATION DES STRUCTURES PUBLIQUES DE FINANCEMENT POUR UNE INTERVENTION EFFICACE 15
A. UNE INSTITUTION ORIGINALE AUX MISSIONS MULTIPLES 15
1. L'installation rapide de la nouvelle structure 15
a. Une mise en place rapide entre la loi de 2012 et le décret de juillet 2013 15
b. Le déploiement d'une large gamme d'instruments financiers 19
c....
Internet et Intelligence Economique - Intelligence Strategique
L'intelligence économique à l'heure d'Internet
Introduction
L'importance de l'intelligence économique réside moins dans la tentative de collecter exhaustivement des informations que dans la capacité de trier cette quantité et la mettre au service d'une prise de décision au sein de l'entreprise.
I/ Quelle est sa...
Date: 2002-03-27 14:35:00
Site :
http://strategique.free.fr
Stratégie d'entreprise (définition et exemple ...
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La définition d'une stratégie d'entreprise ? Explications et exemples.
La stratégie d'entreprise représente l'ensemble des actions à mener par une société pour atteindre des objectifs assignés en tenant compte des ressources et de l'écosystème économique.
Celui qui construit une stratégie est appelé stratège.
Les objectifs d'une entreprise gravitent autour...
Date: 2018-04-14 14:29:29
Site :
https://www.rachatducredit.com
Qu'est-ce que la Stratégie d'entreprise? Comment la ...
Qu'est-ce que la Stratégie d'entreprise?
Qu'est-ce que la Stratégie d'entreprise? (On parle aussi de « management stratégique »)
Michael Porter, spécialiste dans le domaine de la stratégie a défini celle-ci comme suit :
« La Stratégie, c'est la réalisation des choix d'allocation de ressources (financières, humaines, technologiques, etc.) qui engagent l'entreprise dans le long terme...
Site :
http://direction-performance.be
Entrepreneuriat — Wikipédia
Enjeux de l'entrepreneuriat[ modifier | modifier le code ]
Beaucoup de créations d'entreprises « à haut potentiel » font appel au capital risque ou à des Business angels pour développer leur activité. De nombreuses structures existent aujourd'hui pour conseiller les entrepreneurs potentiels telles que les cabinets de conseil en création d'entreprise, des agences gouvernementales (comme...
Date: 2017-06-16 15:58:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...
IV. Modalités d'application 78
PRÉAMBULE
Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :
1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...
Actes uniformes - ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION ET ...
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché ...
INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg- Règles d'imposition des différentes catégories de revenus
I. Revenus immobiliers
1
Conformément aux stipulations de l'article 3, paragraphe 1, de la convention , l'imposition des revenus des biens immobiliers, y compris les bénéfices des exploitations agricoles et forestières, est réservée à l'État où ces...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / definition de l'entreprise commerciale / definition de l'entreprise en gestion / definition de la gestion financiere de l'entreprise / definition valeur de l'entreprise
Cours complet de marketing - Intro
La programmation mathématique
2) Analyser l'environnement.
Une entreprise évolue avec ses fournisseurs, ses intermédiaires, ses clients, ses concurrents et ses publics dans le contexte global d'une société. Les structures de cette société ont un impact profond sur l'entreprise, mais celle-ci n'a guère d'emprise sur elles. Ce sont des facteurs " incontrôlables " auxquels l'entreprise doit...
Site :
http://marketing.thus.ch
Code des Impôts - Accueil
Les bénéfices d'une entreprise industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou immobilière sont ceux
qui proviennent de toutes les opérations traitées par ses établissements en République Démocratique du
Congo ainsi que tous accroissements des avoirs investis en vue des susdites activités y compris les
accroissements qui résultent de plus-values et moins-values soit réalisées, soit...
Site :
http://www.dgi.gouv.cd
Vers un management responsable - Etre Bien au Travail
Accueil > Articles > Vers un management responsable
L'avenir durable des organisations
Vers un management responsable
Si l'économie a imposé depuis le milieu des années 90 une vision court-termiste au profit des actionnaires, elle a ainsi conduit les entreprises à traiter plus durement ses autres parties prenantes et notamment ses salariés. Cette crise de gouvernance et managériale se...
Date: 2017-06-24 07:08:32
Site :
http://www.etre-bien-au-travail.fr
BIC - Champ d'application - Exonérations - Abattement sur ...
BIC - Champ d'application - Exonérations - Abattement sur les bénéfices de certaines entreprises provenant d'exploitations situées dans les zones franches d'activités situées dans les DOM
1
L' article 4 de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer , codifié à l' article 44 quaterdecies du code général des impôts (CGI) , instaure, sous certaines...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
La RSE, un enjeu majeur de la stratégie de l''entreprise
Home / RSE / La RSE, un enjeu majeur de la stratégie commerciale et marketing
Blog
21 mai 2015/ Nathalie LABATE / RSE / 0 comments
Parce que mener une démarche RSE passe aussi par une valorisation des actions menées auprès des parties prenantes (clients, fournisseurs, collaborateurs, actionnaires), nous avons rencontré Stéphanie Michel Amato, co-fondatrice du cabinet conseil AJEM...
Site :
http://www.izypeo.com
30 exemples de business modèles pour votre inspiration.
50% des innovations passent par un changement de business modèle. * Il ne faut donc pas être obsédé par l'innovation technologique qui est souvent beaucoup plus complexe, risquée et coûteuse.
Dans cet article, je vous invite à réfléchir votre innovation autrement. Cela fait presque 5 ans que je me suis spécialisé dans ce domaine. J'ai accompagné plus de 100 projets à réfléchir en...
Site :
https://startupshelter.be
Dématérialisation, l’entreprise sans papier
Dématérialisation, l'entreprise sans papier
Moins de papier pour plus d'efficacité. Question de bon sens
Conséquence de la généralisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication : la plupart des entreprises se sont lancées dans un processus de dématérialisation de leurs documents papier. Elles en ont tiré des gains d'efficacité et de productivité qui les ont...
Comment gérer son entreprise ? Créer-Mon-Business-Plan.fr
DÉFINITION DE L'INNOVATION
C'est quoi l'innovation Beaucoup en parlent ! Très peu savent en définitive à quoi ce concept fait concrètement référence. A tort (ou à raison ?) d'aucuns pensent que l'innovation est affaire de laboratoires scientifiques, de découvertes techniques ou d'inventions technologiques. Or le concept d'innovation [...]
DÉFINITION DU CICE
Le...
Légitimité du dirigeant et performances de l’entreprise - CREG
Légitimité du dirigeant et performances de l'entreprise
Légitimité du dirigeant et performances de l'entreprise
mercredi 4 février 2015
, par Michelle Graziani
La légitimité du pouvoir est étroitement liée aux performances de l'entreprise et c'est pourquoi, il appartient au dirigeant d'adopter un mode de gouvernance capable de concilier les intérêts souvent contradictoires de ses...
Date: 2017-06-24 04:56:08
Site :
http://www.creg.ac-versailles.fr
Crédit d'impôt recherche — Wikipédia
Le CIR est proportionnel aux dépenses éligibles, qui sont à déclarer selon les critères détaillés à l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) .
À compter de janvier 2013 , le crédit d'impôt recherche est égal à 30 % des dépenses éligibles, les taux majorés ayant été supprimés. Ces taux sont valables pour la tranche des dépenses inférieure à 100 millions...
Date: 2018-04-14 18:22:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Belgian General Contractors
L'accès à la profession d'entrepreneur général
L'accord de Gouvernement prolongé cet été 2013 par les travaux du Comité de Mise en Oeuvre des Réformes Institutionnelles (Comori) prévoit la régionalisation des accès à la profession, notamment pour les métiers de la Construction. Cette position en opposition frontale avec l'avis unanime du Conseil Supérieur des Classes Moyennes et...
Site :
http://www.fegc.be
Le modèle économique d'une entreprise > définition | Créer ...
Qu'est-ce que le modèle économique d'une entreprise ? Comment trouver le bon modèle économique pour son entreprise ?
Définition : Le modèle économique ou « business model » est la manière dont l'entreprise génère ou va générer de la rentabilité. C'est une description ou une représentation cohérente des moyens de tirer des revenus d'une activité.
Le modèle économique touche...
Site :
https://www.creerentreprise.fr
Introduction à la stratégie d'entreprise, Cours à ...
Introduction à la stratégie d'entreprise
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Dans ce cours de stratégie d'entreprise destiné à expliquer le processus de décision et comment mettre en oeuvre une stratégie, vous trouverez dans un premier temps une définition de la stratégie. Ce cours vous familiarisera également avec la notion de processus : outils de diagnostic,...
Liste Revue de Presse - orne-developpement.com
08/12/2017 - TESTS MECANIQUES
La plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques sort de terre au CIRIAM de Caligny ........
Les travaux de construction de la plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques du CIRIAM de Caligny (61) ont officiellement débuté le 30 novembre 2017, via la pose de la première pierre. La fin du chantier est prévue pour le printemps 2018. Le...
N° 2239 - Rapport d'information de M. Yves Blein fait au ...
INTRODUCTION 7
I. ÉLÉMENT FONDAMENTAL DU PACTE DE RESPONSABILITÉ ET DE SOLIDARITÉ, LE CICE DONNE AUX ENTREPRISES DES MARGES DE MANOEUVRE FINANCIÈRES, AFIN DE REMÉDIER AUX DIFFICULTÉS STRUCTURELLES DE L'ÉCONOMIE FRANÇAISE. 11
A. LES FONDEMENTS DE LA CRÉATION DU CICE, OUTIL DE SOUTIEN DE LA COMPÉTITIVITÉ DES ENTREPRISES 11
1. La genèse du CICE : le choc de compétitivité proposé par...
Essai de définition des termes de l'économie rurale - Persée
Essai de définition des termes de l'économie rurale
[article]
ESSAI DE DÉFINITION DES TERMES DE L'ÉCONOMIE RURALE
par M. AUGÉ-LARIBÉ
Président de la Société
M. Cramais. Vice -Président, préside la séance du matin.
M. Augé-Laribê explique d'abord que, si ses intentions sont approuvées, le vocabulaire dont l'adoption exigera plusieurs séances de discussions, pourra devenir une...
Site :
persee.fr
Thèmes liés : definition de l'entreprise en economie / definition economique de l entreprise / definition d'entreprise economique / definition valeur de l'entreprise / definition de l entreprise
Immobilier tertiaire et d'entreprise (définition ...
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La définition immobilier tertiaire ? Qu'est-ce que l'immobilier d'entreprise ? Quels sont les principaux enjeux de ce secteur d'activité ?
L' immobilier tertiaire représente l'ensemble des biens immobiliers professionnels utilisés dans le secteur tertiaire, c'est-à-dire l'immobilier lié aux métiers des services, tels que les bureaux, les murs commerciaux...
Date: 2017-06-19 06:26:05
Site :
https://www.rachatducredit.com
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / definition immobilier d entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise
Sécurité des systèmes d’information : de la gestion des ...
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique http://eduscol.education.fr/ecogest/si/SSI/risk_conf http://eduscol.education.fr/logo.png
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Le renforcement récent des...
Site :
http://eduscol.education.fr
Le management selon Michel Crozier : Ecouter, laisser ...
Le management selon Michel Crozier : Ecouter, laisser faire, réguler
Par | Edition N°:260 Le 26/12/1996 | Partager
Le plus célèbre des sociologues français des organisations était invité par le groupe LMS Conseil pour animer un séminaire et un dîner-débat sur la gestion du changement.
"Vous ne pouvez plus rien apporter par une masse de gens dociles et analphabètes", lâche Michel...
Site :
http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : definition valeur de l'entreprise / definition de l'entreprise en economie / entreprise de l'economie sociale definition / definition economique de l entreprise / definition de l'entreprise en gestion
Qu’est-ce que la finance d'entreprise ? | Morning-Meeting.com
Cours & Ressources Par Morning-Meeting 2011-08-19 Mots clés: comptabilité et finance d entreprise , comptabilité finance d entreprise , corporate finance , vernimmen Pas de commentaires
La finance d'entreprise, ou corporate finance pour les intimes, est l'un des principaux champs de la finance (le second...
Site :
http://www.morning-meeting.com
Thèmes liés : definition finance d'entreprise / definition la finance d entreprise / definition finance entreprise / entreprises d'investissement definition / entreprise d investissement definition
Micro-environnement et macro-environnement : définitions
Micro-environnement et macro-environnement : définitions
Mis à jour le 10/03/2018 par l'équipe de Manager GO!
L'entreprise s'insère dans un milieu composé de différents acteurs et forces externes plus ou moins éloignés de son activité. Ils sont successibles d'affecter la capacité de cette dernière à développer et entretenir des relations fécondes avec ses marchés cibles...
Site :
https://www.manager-go.com
Thèmes liés : macro et micro environnement de l'entreprise definition / definition du macro environnement de l'entreprise / definition micro environnement de l'entreprise / definition de l'environnement externe d'une entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise
La naissance du concept de mondialisation - nadoulek.net ...
La naissance du concept de mondialisation
samedi 22 mars 1997, par Bernard NADOULEK
Comment le concept de mondialisation est-il né ? Comment est-il devenu une grille de lecture globale ? Quels débats suscite-t-il ? La mondialisation ouvre de vastes perspectives planétaires et soulève également de violentes oppositions. Ce cours explore les enjeux du débat contradictoire engagé entre les...
Date: 2017-06-24 06:00:49
Site :
http://www.nadoulek.net
BÂTIR son PLAN MARKETING - Chef d'entreprise Magazine
01/12/2011
par GAELLE JOUANNE
Les uns l'assimilent à une énième formalité administrative qui va les détourner de leurs préoccupations essentielles, pour finalement atterrir au fond d'un tiroir de leur bureau. Les autres le croient réservé aux «grands», ceux qui comptent dans leurs rangs des as de la mercatique. Erreur! Parce qu'un plan marketing peut rapporter gros, il constitue un...
Dossiers CHSCT : La prévention du stress au travail
Psychologie du travail
La prévention du stress au travail
Le stress permanent a des effets destructeurs et pathogènes sur les individus qui y sont soumis, mais les troubles comportementaux qui en résultent rejaillissent également sur toute la structure entrepreneuriale (chute du rendement et de la qualité pour...
Date: 2017-06-24 04:37:56
Site :
http://www.officiel-prevention.com
La motivation dans l entreprise Modèles et stratégies - PDF
il y a 1 ans
Total affichages :
Transcription
1 C. Lévy-Leboyer Motivation dans l'entreprise Page 1/25 Notes critiques sur: La motivation dans l entreprise Modèles et stratégies Claude Lévy-Leboyer, Editions d Organisation, A propos de l'auteur: Claude Lévy-Leboyer est spécialisée en psychologie du travail et étudie depuis plusieurs dizaines d'années la motivation en entreprise. Elle est...
Site :
http://docplayer.fr
impot gouv entreprise - tva-intracommunautaire.org
impot gouv entreprise
La plupart des entreprises souhaitent optimiser leur frais et leur liquidités , mais le respect des obligations relatives à la taxe sur la valeur ajoutée apparait fondamental pour prévenir la majorité risque d'amende ou de pénalité . Toute agence monétaire établie dans l'Union européenne et assujettie à la tva devrait posséder un n° personnel d'immatriculation...
Date: 2017-02-19 01:45:21
Site :
http://www.tva-intracommunautaire.org
Thèmes liés : definition valeur ajoutee de l'entreprise / definition valeur ajoutee entreprise / definition valeur sociale d'une entreprise / service commercial d'une entreprise definition / definition valeur de l'entreprise
N° 2172 - Rapport d'information de Mme Valérie Rabault ...
Lutte contre l'optimisation fiscale au titre des produits hybrides
et de l'endettement artificiel
a. Contenu :
Cet article a pour objet de limiter les possibilités d'optimisation fiscale offertes par le recours aux produits hybrides.
L'exemple typique du produit hybride est celui qui est considéré comme une dette dans un État A et comme un titre de participation dans un État B. Si une...
projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013
PROJET DE LOI
relatif à l'économie sociale et solidaire,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,
Premier ministre
ministre de l'économie et des finances
et M. Benoît HAMON,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire
(Envoyé à la commission des affaires...
Date: 2013-07-25 12:53:29
Site :
senat.fr
SCALENES-Cabinet de recrutement Paris 17- CDD-CDI-Audit ...
Recrutement, évaluation, coaching, formation RH...nous intervenons sur mesure
RECRUTEMENT
Un processus rigoureux, fruit d'une longue expérience
- Une analyse approfondie des métiers, des postes et des profils en lien étroit avec l'organisation de l'entreprise, son activité et son devenir sur son marché.
- La détection de potentiels (approche directe ou mixte) à partir de compétences et...
Site :
http://www.scalenes.com
Thèmes liés : definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement externe d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise
Devenir consultant - LCA Performances Ltd Formation
Formation consultant indépendant
Cette formation de consultant indépendant transfère un dispositif opérationnel de compétences à ceux et à celles qui souhaitent se lancer dans le métier de consulting ainsi que pour les consultants en activité qui veulent découvrir les nouveaux espaces de développement. Ce parcours de formation de...
Date: 2017-06-18 13:00:47
Site :
http://www.lca-performances.com
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site :
http://www.filoche.net
Convention Collective de la restauration collective - juridique-et-droit.com
Convention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
Droit des sociétés
La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...
Site :
http://www.juridique-et-droit.com