L’ordre public - Regards croisés du Conseil d’Etat et de ...

L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation

Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat

Introduction du colloque intitulé "L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation" par Jean-Marc Sauvé, le vendredi 24 février 2017

L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'État et de la Cour de cassation

Cour de cassation,...

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Site : http://www.conseil-etat.fr

Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...

- un député désigné par le président de l'Assemblée nationale ;

- un sénateur désigné par le président du Sénat.

« II. Des personnalités compétentes en matière de prévention et de gestion des déchets et de transition vers l'économie circulaire peuvent être invitées à participer, sans voix délibérative, aux travaux de la commission. Un représentant de l'Agence de...

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Date: 2018-04-14 11:17:17
Site : https://aida.ineris.fr

Arrêté du 02/02/98 relatif aux prélèvements et à la ...

Arrêté du 02/02/98 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation

(JO n° 52 du 3 mars 1998)

NOR : ATEP9870017A

Arrêté du 15 décembre 2009 (JO n° 295 du 20 décembre 2009)

Arrêté du 6 août 2007 (JO n° 240 du 16 octobre 2007)

Arrêté du 24 novembre...

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Date: 2017-06-24 05:15:07
Site : ineris.fr

Thèmes liés : ministere de l'environnement qualite de l'eau / direction de l'eau ministere de l'environnement / ministere de l'environnement eaux usees / ministere charge de l'eau et de l'environnement / ministere de l'environnement eau

L'évaluation environnementale et la demande d'examen au ...

Les données environnementales

Les données régionales ou territoriales disponibles

Définitions des notions évoquées pour remplir le formulaire de demande demande d'examen au cas par cas et liens vers les sites internet permettant d'accéder aux données environnementales pertinentes.

Les zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

L'inventaire des zones naturelles...

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Date: 2017-06-23 17:48:36
Site : ecologique-solidaire.gouv.fr

Stratégie européenne pour le développement durable - Europedia

La coopération internationale pour l'environnement et l'UE

Le développement durable   a été défini dans un rapport de 1987 des Nations Unies comme un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre à leurs propres besoins. Le développement durable est un objectif primordial de l'Union européenne. L'article 3 du...

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Site : http://www.europedia.moussis.eu

Développement durable — Wikipédia

Enjeux et objectifs du développement durable

Crise écologique et sociale

Déforestation de la forêt humide à Rio de Janeiro pour l'extraction d' argile pour le Génie civil .

La révolution industrielle du XIXe  siècle introduit des critères de croissance essentiellement économiques, principal critère aisément mesurable : ainsi le produit intérieur brut dont l'origine remonte aux...

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Date: 2017-06-21 13:16:32
Site : https://fr.wikipedia.org

Nouvelle stratégie de l'UE pour un développement durable ...

Nouvelle stratégie de l'UE pour un développement durable

lundi 3 juillet 2006

  NOTRE ENGAGEMENT EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT DURABLE

 1. Le développement durable signifie que les besoins de la génération actuelle doivent être

satisfaits sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs. Il s'agit

là d'un objectif fondamental de l'Union européenne, énoncé...

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Date: 2018-04-14 21:16:31
Site : http://cdurable.info

Fonds de développement “vert” pour l’Afrique | Afrique ...

Fonds de développement "vert" pour l'Afrique

Fonds de développement "vert" pour l'Afrique

Le continent attire très peu de projets contre les changements climatiques

Par: 

July 2008

L'un des principaux problèmes qui se pose aux scientifiques et aux responsables politiques dans la lutte contre le réchauffement planétaire est lui-même de nature planétaire. A première vue, ça ne devrait...

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Date: 2017-06-24 08:01:02
Site : un.org

184 ARTICLES | Référendum Constitutionnel 2016

La personne humaine est sacrée.

Les droits de la personne humaine sont inviolables.

Tout individu a droit au respect de la dignité humaine et à la reconnaissance de sa personnalité juridique.

Article 3

Le droit à la vie est inviolable.

Nul n'a le droit d'ôter la vie à autrui.

La peine de mort est abolie.

Article 4

Tous les Ivoiriens naissent et demeurent libres et égaux en droit.

Nul ne...

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Site : http://constitution2016.ci

À quoi ça sert ? Qu'est-ce que c'est ? - Bio-Vert ...

Dans le domaine des nettoyants, les alcools sont surtout utilisés dans les produits à séchage rapide tels que les nettoyants pour vitres et miroirs ou tout autre produit sans rinçage. Les plus utilisés sont l'éthanol et l'alcool isopropylique. Les alcools peuvent également servir de diluant ou de solvant pour certains ingrédients actifs.

Les produits comprenant des alcools renferment des...

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Site : http://www.bio-vert.com

Thèmes liés : le developpement de l'environnement / developpement et protection environnement

Le Ministère de l'Environnement Le Gouvernement japonais

Pour tous les visiteurs

Vous êtes sur le site de la version française du Ministère de l'Environnement japonais. Une partie des informations administratives du Ministère de l'Environnement japonais, traduites provisoirement en français, y sont publiées. Le Ministère de l'environnement japonais présente également des informations administratives plus précises et officielles sur son site...

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Date: 2017-08-03 09:17:41
Site : http://www.env.go.jp

Thèmes liés : direction de l'eau ministere de l'environnement / ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministere charge de l'eau et de l'environnement / ministere de l environnement francais

Master Biologie, Ecologie, Evolution

Quelques images

Cette formation est destinée à former des cadres compétents dans la gestion des populations naturelles animales et/ou végétales. Elle forme par ailleurs des personnes capables d'être à l'interface des scientifiques et des entités intéressées par les problèmes d'environnement et de développement durable : collectivités locales, associations, bureaux d'étude...

La...

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Site : http://ihpe.univ-perp.fr

Développement durable - Notre organisation - Sépaq

Notre organisation

Développement durable

En raison de sa mission, la Sépaq se doit de jouer un rôle majeur dans la sauvegarde du patrimoine naturel québécois en recherchant une intégration des préoccupations ­environnementales, sociales et économiques dans sa mise en valeur et son accessibilité au bénéfice de la population du Québec et des générations futures. Le développement...

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Site : sepaq.com

Assemblée nationale - Aménagement du territoire ...

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 14/09/16

Le ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales a présenté un projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.

La France compte neuf massifs de montagne : les Alpes, le massif central, le massif corse, le massif jurassien, les Pyrénées,...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Ministère de l'Aménagement du territoire, de l ...

By Revue de Web Nouara

Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Environnement et du Tourisme

 

Les modalités d'organisation de l'administration centrale du ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Environnement et du Tourisme sont désormais fixées par un arrêté interministériel qui vient d'être publié dans le dernier numéro du Journal officiel. En effet, il s'agit de...

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Site : http://www.nouara-algerie.com

Directeur du développement durable : un manager sur tous ...

Accueil / Manager / Directeur du développement durable : un manager sur tous les fronts

Directeur du développement durable : un manager sur tous les fronts

Par Reid Nalliat, Paris  (Rédacteur)  le 17 septembre 2015 @https://twitter.com/CadreMagRN (mis à jour le 4 avril 2018 à 17 h 06 min)

Le développement durable est devenu un enjeu majeur pour l'entreprise confrontée à de multiples...

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Site : cadre-dirigeant-magazine.com

Arrêté du 07/02/05 fixant les règles techniques auxquelles ...

Arrêté du 07/02/05 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les élevages de bovins, de volailles et/ou de gibier à plumes et de porcs soumis à déclaration au titre du livre V du code de l'environnement

(JO n° 125 du 31 mai 2005 et BOMEDD n° 5/13 du 15 juillet 2005)

Texte abrogé par l'article 3 de l'arrêté du 27 décembre 2013 (JO n° 304 du 31 décembre 2013).

NOR :...

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Date: 2018-04-14 12:11:39
Site : https://aida.ineris.fr

Thèmes liés : l'eau developpement durable cycle 3 / l'eau potable et le developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / developpement durable pollution de l'eau

Composition Villes Et Développement Durable dissertations ...

City jardin de hauward et developpement durable

0 Composition du jury Directeur de mémoire : IZARD Jean-Louis, architecte DPLG FAURE Daniel, ingénieur GUYOT Alain, architecte DPLG, DEA... aménagement VELAY-DABAT Marc André, architecte DPLG, docteur en géographie. 1 Sommaire Remerciements Introduction I. Concept de la cité-jardin : d'une utopie vers une réalité 1. Définition et...

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Site : http://www.etudier.com

Le Panda du WWF et ses origines - Entreprise Environnement

Continuez votre lecture sur Entreprise Environnement :

Développement durable et entreprise

Le développement durable n'est plus un concept vague et lointain pour l'ensemble des dirigeants d'entreprise. Les études le prouvent, désormais, le développement durable est compris et s'impose dans le domaine professionnel. Pour preuve, des chiffres trouvés aujourd'hui même dans une présentation...

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Site : entreprise-environnement.org

Thèmes liés : developpement durable entreprise environnement / qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise / developpement durable et l'entreprise / developpement durable dans l entreprise / entreprise et principes developpement durable

L'association - Association GERES

Vous êtes ici : L'association

L'association

Créé à Marseille en 1976, au lendemain du premier choc pétrolier, le GERES - Groupe Énergies Renouvelables, Environnement et Solidarités - est une ONG de développement spécialisée dans l'énergie durable et la protection de l'environnement.

Il agit en toute indépendance depuis 40 ans pour l'amélioration des conditions de vie des populations et la préservation des ressources naturelles.

Avec une équipe de 150 professionnels, le GERES...

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Site : http://www.geres.eu

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement

Développement durable : news, Définition, photos, vidéos ...

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Le développement durable est une notion assez récente appliquée à la croissance. Il s'est construit comme une réponse des institutions et des entreprises aux préoccupations de la société civile et de certaines organisations non gouvernementales, concernant les impacts environnementaux et sociaux des activités humaines.

Le développement durable est, selon la...

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Site : http://www.maxisciences.com

La stratégie nationale de développement durable 2003-2008 ...

Documents de stratégie nationale

...

La stratégie nationale de développement durable 2003-2008

mercredi 11 février 2015

, par Jérôme AYACHE

La SNDD 2003-2008 : la première stratégie nationale de développement durable

Après un premier projet non adopté en 1997, la France a adopté, en 2003, sa première Stratégie nationale de développement durable pour la période 2003-2008.

Cette stratégie, qui s'adressait principalement aux acteurs publics et à l'ensemble des ministères, comportait 10 plans d'actions déclinés en près de 400 actions. Cette...

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Date: 2018-04-14 21:39:56
Site : hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr

Prix du développement durable oude l'environnement - Prix ...

 

 

Le Prix Suisse de l'Environnement récompense dans la catégorie Innovation technique des projets qui constituent une innovation au niveau d'une technologie, d'un procédé ou d'un produit dans le domaine de l'environnement. Le prix Ecopreneur est décerné à des entrepreneurs qui connaissent un succès visible sur le marché grâce à un engagement de longue date et durable dans la...

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Site : http://www.swisstourfed.ch

Fr.pg.com - Le développement durable - La protection de l ...

Développement Durable > La protection de l'environnement

La nouvelle vision long-terme pour nos « produits » et « opérations » et les objectifs pour 2020

P&G a annoncé en septembre 2010 sa nouvelle vision à long terme du développement durable. Cette vision a été élaborée en partenariat avec des experts indépendants et en sollicitant l'avis de centaines de collaborateurs du groupe,...

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Site : pg.com

Développement durable - Ecole maternelle et primaire ...

Notre école présente la spécificité de comporter un volet de sensibilisation au développement durable.

 

Une éducation à la protection de l'environnement est dispensée. Il s'agit de sensibiliser les élèves aux enjeux du développement durable, en commençant par les thèmes de l'alimentation, de la biodiversité, de...

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Site : https://www.moderato-montessori.com

Thèmes liés : education au developpement durable a l'ecole primaire / education a l'environnement et au developpement durable / education a l environnement pour un developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable

La stratégie de l’UE en faveur du développement durable [FR]

Bien que le concept de développement durable soit inscrit dans le Traité de l'UE, sa mise en oeuvre demeure un probléme. En février 2005, la Commission a fait le point et a confirmé qu'un certain nombre de tendances non durables continuent de s'aggraver. La question du lien avec l'agenda de réformes de Lisbonne pour la croissance et l'emploi suscite la controverse. Le Conseil européen...

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Site : https://www.euractiv.fr

Fiche métier Coordinateur de projet / Animation Education ...

Coordinateur de projet

Description

Le coordinateur de projets en Education à l'Environnement vers un Développement Durable (EEDD) exerce ses

missions avec une autonomie importante.

Ses activités sont principalement :

o la conception et la coordination de projets d'actions éducatives en lien avec les territoires,

o l'animation et la conduite d'actions éducatives,

o le travail en partenariat.

o l'animation d'équipes de travail de bénévoles ou de professionnels

o la gestion logistique des actions éducatives

o la promotion des actions éducatives

Le coordinateur peut être aussi être amené à...

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Site : https://www.emploi-environnement.com

Thèmes liés : coordinateur de projets en education a l'environnement pour un developpement durable / education a l'environnement vers un developpement durable / education a l environnement vers un developpement durable / education a l'environnement et au developpement durable / education a l environnement pour un developpement durable

Développement durable de l'énergie - Protection des ...

Labelling

"Le développement durable est un développement qui répond aux besoins des générations présentes sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs ». (définition rapport Brundtland 1987).

Vous trouverez sur le site portail du développement durable, toutes les informations relatives à la politique en cours, la Commission Interdépartementale du...

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Site : http://economie.fgov.be

BMCE Bank - notremondeestcapital.com

Sensibilisation écologique

vision

L'engagement de BMCE Bank Of Africa en faveur de la protection de l'Environnement et du Développement Durable est ancré dans la stratégie de la banque depuis sa privatisation et ce, à l'initiative de son Président

M. Othman BENJELLOUN.

Résolument tournée vers l'avenir, BMCE Bank fait de l'environnement et de l'économie verte le coeur de ses...

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Date: 2016-11-21 18:35:22
Site : http://www.notremondeestcapital.com

Stage Environnement et Développement Durable - ISE

Pour l'étudiant

Pour les étudiants, les stages effectués à l'Institut Supérieur de l'Environnement sont partie intégrante du programme pédagogique.

Les stages poursuivent différents objectifs. Ils permettent en premier lieu de s'initier au monde professionnel de l'environnement et du développement durable via une immersion de plusieurs semaines. Ils permettent par ailleurs de confronter...

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Site : institut-superieur-environnement.com

Thèmes liés : le developpement durable et l'environnement / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / l environnement et le developpement durable / l environnement durable

Développement durable, protection environnement, surfer ...

L'O'pen BIC, les kayaks et les annexes sont entièrement recyclables en fin de vie.

Ils peuvent être intégralement broyés et réutilisés.

 

BIC Sport reconnu par Ecoride

Développé par le Cluster Eurosima en collaboration avec l'Ademe, Ecoride est un outil qui permet de mesurer les efforts d'une société de l'industrie de la glisse pour l'environnement. BIC Sport a reçu cette...

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Site : https://www.bicsport.fr

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / le developpement industriel et l'environnement / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable

Gabon : La longue quête du développement durable - Gaboneco

Concept de positionnement marketing pour une infirme partie des mouvements écologiques au début des années 80, le « développement durable » a accédé à la notoriété internationale à la faveur de la conférence de Rio de Janeiro en 1992. Cette conférence, encore appelée « Sommet de la terre », aura été la première rencontre mondiale à traiter de façon explicite et directe...

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Date: 2018-04-14 20:32:51
Site : http://www.gaboneco.com

Formation Environnement et Développement Durable - ISE

BAC +2 BTSA Gestion et Protection de la Nature

Le BTSA GPN permet d'acquérir des compétences communes à tous les BTS Agricoles...

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Date: 2018-04-14 19:53:52
Site : institut-superieur-environnement.com

Thèmes liés : formation environnement developpement durable / protection environnement developpement durable / environnement et developpement durable / developpement et protection environnement

Développement durable et infrastructures - Développement ...

Surmonter le clivage entre construction d'infrastructures et protection de l'environnement

L'évaluation des incidences sur l'environnement de projets d'infrastructures de transport constitue un apport substantiel pour surmonter le clivage entre construction d'infrastructures et...

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Date: 2018-03-06 13:35:38
Site : https://developpement-durable-infrastructures.pub ...

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / economie de l'environnement et developpement durable / le developpement durable et l'environnement

« Historique », Société de développement de la ... - SDBJ

1971-1976 | 1977-1982 | 1983-1986 | 1987-1994 | 1995-1997 | 1998-2003 | 2004-2007

Constitution et objet

« Le développement de la Baie-James est la clé du progrès économique du Québec, c'est la clé également de son progrès social et de sa stabilité politique : c'est l'avenir du Québec. » Cette citation du premier ministre Robert Bourassa est tirée d'un discours qu'il a prononcé le...

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Site : http://www.sdbj.gouv.qc.ca

Offres d'Emploi Environnement - Québec | Option-carriere.ca

Resolute FP - Montréal-Est, QC

Chez Résolu, nous formons un groupe d'employés aux compétences très variées. Nous croyons que de vous donner les moyens de vous réaliser pleinement et sans contrainte est la clé de notre succès commun. Notre siège social situé à Montréal est actuellement à la recherche de candi...

Maxxam - Québec, QC

Croyez-vous à la force du travail d'équipe et...

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Site : https://www.option-carriere.ca

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / emploi environnement developpement durable montreal

Développement durable | Service public fédéral Affaires ...

Depuis plusieurs années le Développement durable est une des priorités centrales des Nations Unies. Pour l'ONU ça signifie que la politique économique et sociale, ainsi que la protection environnementale doivent aller de pair comme des composantes intégrées qui se renforcent mutuellement. Le développement aujourd'hui ne peut pas grever l'avenir des générations futures.

Au Sommet sur...

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Date: 2018-04-14 20:07:01
Site : diplomatie.belgium.be

CULTURE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE La culture - Irma

La culture : un droit à développer durablement

Publié le mercredi 7 décembre 2011

Article

Dans la réflexion sur le développement durable, la culture prend, depuis quelques années, une place de plus en plus importante. Son apparition dans l'Agenda 21, son affirmation comme quatrième pilier du développement durable, la Convention de l'Unesco sur la protection et la promotion de la...

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Date: 2018-04-14 20:07:42
Site : http://www.irma.asso.fr

Ambition, engagements et objectifs | Air Liquide

Air Liquide s'est fixé comme ambition de contribuer à un monde plus durable.

Deux préalables : sécurité et éthique

La sécurité est notre première responsabilité d'industriel avec comme objectif zéro accident sur chaque site.

Dans le cadre de notre programme d'entreprise NEOS 2016-2020, le Groupe s'est fixé deux objectifs pour contribuer à un monde plus durable.

Améliorer la...

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Date: 2018-04-14 16:24:33
Site : https://www.airliquide.com

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / l environnement durable

Environment - Développement durable | Boralex

En tout temps, Boralex favorise l'adoption des meilleures pratiques en matière de protection de l'environnement, qu'il s'agisse de la protection de la biodiversité ou de la conservation des habitats, en passant par la gestion des matières résiduelles et la diminution des émissions atmosphériques résultant de ses activités.

Conformité aux lois et règlements

Sa mission environnementale...

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Site : https://www.boralex.com

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique

Internet DREAL Grand Est - grand-est.developpement-durable ...

Parution de la 1ère édition du panorama des nouvelles mobilités en Grand Est

11 avril 2018

Cette première édition du Panorama des Nouvelles Mobilités en Grand Est résulte d'un partenariat entre services de l'Etat et ses établissements publics en région : la DREAL Grand Est, la DIRECCTE Grand Est, le Cerema Est et l'ADEME. Il s'agit de donner un aperçu d'initiatives liées aux...

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Date: 2018-04-14 20:43:28
Site : http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.f

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / protection environnement developpement durable

FRAPNA Région - Présentation

 La FRAPNA est la fédération des associations de protection de la nature de Rhône-Alpes.

 Elle fédère 212 associations, regroupées en 8 FRAPNA départementales.

 C'est un mouvement de 52 378 adhérents.

Enjeux

Défendre nos biens communs, les sols, l'air, le vivant, l'eau.

Décréter l'état d'urgence environnemental et climatique.

Agir ensemble dans une nouvelle donne...

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Site : http://www.frapna.org

Thèmes liés : education a l'environnement et au developpement durable / education a l environnement pour un developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / education a l environnement et au developpement

Réforme des marchés publics : de nouveaux outils pour le ...

22/12/2016 | par Kevin Holterbach | Toute l'actualité

© Paulista - fotolia

Après bien des années où seul le prix comptait, les critères environnementaux font une entrée fracassante dans les marchés publics. Les collectivités ont de plus en plus la possibilité de faire du développement durable à travers les marchés publics. Et les derniers textes renforcent encore la tendance. Voilà...

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Site : http://www.lettreducadre.fr

Plan local d'urbanisme — Wikipédia

Le périmètre couvert par un PLU[ modifier | modifier le code ]

Un plan d'urbanisme peut être élaboré au niveau d'une commune ou au niveau d'une structure intercommunale , une communauté de communes , une communauté d'agglomération ou une communauté urbaine . Il peut alors couvrir une zone relativement importante : par exemple, le plan local d'urbanisme de la Communauté urbaine de Lille...

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Date: 2017-06-16 19:45:01
Site : https://fr.wikipedia.org

Tourisme durable : définition de Tourisme durable et ...

5.4 Liens externes

  Méthode

Un principe général découlant de la définition ci-dessus est que les promoteurs du tourisme durable cherchent au cas par cas à évaluer les impacts locaux et globaux, immédiats et différés d'une situation ou d'un projet touristique, de l'aval à l'amont d'une filière, avec une approche de type développement durable , et sur au moins les bases...

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Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

RSE

d'échange

Le mot du président

Notre projet d'entreprise a toujours recherché l'équilibre entre croissance économique, attentes de la société et protection de l'environnement, selon les trois principes du développement durable. 

La maîtrise de nos impacts, les conduites éthiques,...

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Site : http://www.parisaeroport.fr

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable

Livret de Développement Durable et ... - credit-agricole.fr

Niveau de protection du capital : 100 % à tout moment

Disponibilité : à tout moment sans incidences

Rémunération : 0,75 % susceptible de variation (1)

Frais : aucuns frais

Fiscalité des intérêts : non

Caractéristiques :

Conditions de souscription : avoir sa résidence fiscale en France et ne pas déjà détenir un LDD

Montant minimum à l'ouverture : 10 EUR

Montant maximum de placement : 12.000 EUR

Versements et retraits à partir de : 10 EUR

Avec le Livret de Développement Durable et Solidaire (LDDS), épargnez...

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Date: 2017-06-24 07:36:17
Site : https://www.credit-agricole.fr

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