Bretagne Éco-Entreprises | Le Portail numérique des éco ...

A travers l'initiative GreenTech verte, le Ministère de l'Environnement soutient l'émergence de technologies vertes :

- au travers d'une initiative publique portée par les différentes composantes du Commissariat Général au Développement Durable ;

- dans 8 thématiques de la transition écologique (EnR, efficacité énergétique, bâtiment, mobilité, risques, économie circulaire, santé...

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Site : ecoentreprises-france.fr

Les prix entreprises et environnement | Ministère de la ...

Le dossier de candidature pour la catégorie innovation dans les technologies et les modèles d'affaires (msword - 1.23 Mo)

La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 11 juillet 2017 avant minuit (fait foi la date et l'heure de l'envoi du mail par le candidat).

Les dossiers de candidature, au format PDF, complétés et signés, doivent être envoyés par courriel à : prix-ee [a]...

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Date: 2017-06-24 05:20:11
Site : ecologique-solidaire.gouv.fr

Politique européenne de développement durable — Wikipédia

Politique européenne de développement durable

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Politique européenne de développement durable

Description

Cet article doit être actualisé

(7 octobre 2017).

Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez-en . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en...

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Date: 2018-04-14 18:20:46
Site : https://fr.wikipedia.org

Loi du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le ...

Loi du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Présentation

Titre

Loi nº 99-533 du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire et portant modification de la loi nº 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du...

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Date: 2017-06-16 16:42:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Engagement RSE | Astre

Photothèque

Engagement RSE

« Notre grande priorité de demain est de continuer notre développement européen, tout en veillant à ce que les hommes soient au centre de nos réflexions car tous nos projets doivent tendre à l'amélioration du « vivre mieux » ensemble et individuellement » - Denis BAUDOUIN, président du Groupement Astre

Le Groupement Astre, en perpétuelle recherche de...

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Site : http://www.astre.fr

Transport de marchandises — Wikipédia

Le transport de marchandises fut à l'origine même du commerce , lui-même progressivement un facteur important de l'évolution des grandes civilisations.

Il joue depuis lors un rôle économique dont l'importance continue de croître. Par exemple au XXe  siècle, le développement de l'aviation, celui du camionnage et des autoroutes et l'invention du container et de la palette de manutention...

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Date: 2017-06-23 18:16:19
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : developpement durable transport routier de marchandises / developpement durable transport de marchandises / ministere de l'ecologie et du developpement durable telephone / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable

Accueil

Distribution des boîtes à lunch

Participants inscrits à la visite sur le terrain uniquement

12:50

Départ des autobus pour la visite sur le terrain

Participants inscrits à la visite sur le terrain uniquement

12:50 - 17:00

Visite terrain : les passages fauniques et autres réalisations environnementales sur l'axe routier 73 / 175

Participants inscrits à la visite sur le terrain...

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Date: 2018-04-14 17:14:33
Site : http://colloqueecologieroutiere.org

N° 3592 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et ...

Pays-Bas 6 milliards d'euros

Coûts des différents degrés de déficience auditive

Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

École nationale du génie rural, des eaux et des forêts ...

École nationale du génie rural, des eaux et des forêts

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche concernant les grandes écoles .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

École nationale du génie rural, des eaux et des forêts

Histoire et statut

1824 (École des eaux et...

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Date: 2018-04-14 18:56:40
Site : https://fr.wikipedia.org

Toutes les dernières nouveautés réglementaires ...

Toutes les dernières nouveautés réglementaires : déclaration des puits et forages privés, administration de l'environnement, SAGE « 2ème génération », guide ERU

vendredi 18 juillet 2008

DECRET « PUITS ET FORAGES PRIVES » : UN NOUVEAU REGIME DE DECLARATION

Les particuliers qui utilisent ou envisagent d'utiliser une eau prélevée dans le milieu naturel pour un usage domestique...

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Date: 2018-04-14 11:06:27
Site : http://www.eaudanslaville.fr

Thèmes liés : ministere d'ecologie l'energie developpement durable l'amenagement territoire / ministere de l environnement eau potable / ministere charge de l'eau et de l'environnement / l'eau potable et le developpement durable / ministere des ressources en eau et de l'environnement

Responsabilité sociale des entreprises - ACCE Group

Formations

Responsabilité sociale des entreprises

La Responsabilité sociale des entreprises (RSE) est un concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes sur une base volontaire.

La RSE est la déclinaison pour l'entreprise des concepts de développement...

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Site : http://acce-conseil.com

Ville durable | Ministère de la Transition écologique et ...

Imprimer

Le Mardi 15 novembre 2016

L'aménagement urbain constitue un enjeu prioritaire pour améliorer notre qualité de vie et pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, notamment en mettant en oeuvre la Ville durable, en préservant nos ressources, nos paysages et notre territoire.

Démarche ÉcoQuartier

Un ÉcoQuartier est un projet d'aménagement urbain qui respecte les principes...

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Site : ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : ministere d'ecologie l'energie developpement durable l'amenagement territoire / acteurs du developpement durable en france / acteurs publics developpement durable / les acteurs du developpement durable urbain / ministere ecologie developpement et amenagement durable

Investissement socialement responsable — Wikipédia

Un modèle français de l'ISR en évolution permanente[ modifier | modifier le code ]

2001 : Forum pour l'investissement responsable (FIR) voit le jour. Le FIR est l'association professionnelle des acteurs de l'ISR en France dont l'objectif social unique est la promotion de l'ISR en France et au niveau Européen. Cette association a la particularité de regrouper l'ensemble des acteurs de la...

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Date: 2017-06-16 16:41:56
Site : https://fr.wikipedia.org

CBN-CPIE Mascarin

CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT MASCARIN

Présentation

Notre Association loi 1901 est créée en septembre 1986 sous l'impulsion de botanistes, dont l'éminent Thérésien CADET, et d'hommes politiques conscients de l'originalité et la richesse du Patrimoine Végétal réunionnais et...

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Site : http://www.cbnm.org

Thèmes liés : ministere d'ecologie l'energie developpement durable l'amenagement territoire / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable

Smédar | Déchets de l'arrondissement de Rouen | Accueil

Jours et horaires d'ouverture des déchetteries

Triez, recyclez, économisez !

La distribution du Détri'Astuces a débuté cette semaine, et marque le lancement d'une campagne d'information sur le recyclage du verre.   En savoir +

Un printemps sportif !

Dès la mi-mars, participez aux ateliers ludiques proposés par le Smédar à l'occasion de diverses manifestations. Top départ le dimanche...

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Date: 2018-04-14 21:27:05
Site : http://smedar.fr

N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Lutte contre la pollution – Paris.fr

Paris devient zone à circulation restreinte (ZCR)

Les vignettes «Crit'Air»

Comment obtenir une vignette Crit'Air ?

Pour obtenir votre «Certificat Qualité de l'Air», autrement dit votre vignette «Crit'Air», c'est très simple : il vous suffit de vous rendre sur le site du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer ...

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Date: 2017-06-24 08:07:43
Site : paris.fr

Arche de la Défense — Wikipédia

 (juillet 2016)

Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.

Deux présidents de la République ont pour projet de marquer l' axe historique parisien par une oeuvre architecturale monumentale : Georges Pompidou (avec un projet de Ieoh Ming Pei , un projet d' Émile Aillaud ,...

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Date: 2018-04-14 01:36:14
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable la defense / ministere de l'ecologie et du developpement durable concours / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable

Certificats d’Economies d’Energie CEE prime financement ...

Certificats d'Economies d'Energie CEE prime financement travaux de rénovation avec certificats energie

Menu principal

Les Certificats d'Economies d'Energie CEE :

Une solution pour financer une partie du montant de vos travaux de rénovation énergétique

Les Certificats d'Economies d'Energie CEE, en clair

Les Certificats d'Economies d'Energie, encore appelés C2E ou Certificats Blancs, sont...

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Site : http://www.ceenergie.com

Thèmes liés : ministere developpement durable certificat d'economie d'energie / developpement durable et economie energie / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'economie et du developpement durable

Directives du Ministère de l'Equipement sur le ...

Directives du Ministère de l'Equipement sur le développement durable

Myca

31 août 2011

Le développement durable est un concept gouvernemental tendant à répondre aux besoins des générations actuelles, sans toutefois, nuire aux générations futures en ce qui concerne les besoins humains liés à l'écologie. Le Ministère de l'Equipement a créé des directives sur le développement...

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Site : https://www.over-blog.com

Thèmes liés : direction de l'eau ministere de l'environnement / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable

N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016

Projet de loi de finances pour 2016

renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté au nom de M. Manuel VALLS

Premier ministre

Ministre des finances et des comptes publics

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

Assemblée nationale

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Le comité pour l’économie verte | Ministère de la ...

Les avis rendus

Les avis du comité pour l'économie verte

Le comité pour l'économie verte, en privilégiant la recherche du consensus, produit deux types d'avis : avis de diagnostic et des avis de recommandations.

Avis sur la mise en place d'une fiscalité incitative sur la mer et le littoral

Avis du 11 mai 2017[1]

 

Dans le cadre de la stratégie nationale pour la mer et le littoral, a été...

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Date: 2017-06-23 15:49:20
Site : ecologique-solidaire.gouv.fr

Plan local d'urbanisme — Wikipédia

Le périmètre couvert par un PLU[ modifier | modifier le code ]

Un plan d'urbanisme peut être élaboré au niveau d'une commune ou au niveau d'une structure intercommunale , une communauté de communes , une communauté d'agglomération ou une communauté urbaine . Il peut alors couvrir une zone relativement importante : par exemple, le plan local d'urbanisme de la Communauté urbaine de Lille...

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Date: 2017-06-16 19:45:01
Site : https://fr.wikipedia.org

Aménagement du territoire en France — Wikipédia

Aménagement du territoire en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

 Pour les articles homonymes, voir Aménagement du territoire (homonymie) .

L'atf consiste en un ensemble d'actions menées par l'État, les collectivités territoriales et certains établissements publics afin de favoriser le développement des régions formant le territoire national. Agissant sur une échelle...

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Date: 2017-06-16 19:33:31
Site : https://fr.wikipedia.org

Le développement durable, pourquoi - mediatheque.cg27.fr

La fondation GoodPlanet, créée et présidée par Yann Arthus-Bertrand, le Ministère de la Culture de l'Éducation Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Le Ministère de l'Écologie et du Développement Durable ont lancé le projet à l'origine des expositions proposées ici.

Chaque exposition est composée d'une vingtaine d'affiches thématiques présentant chacune une...

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Date: 2018-04-14 22:58:57
Site : http://mediatheque.cg27.fr

Thèmes liés : l'eau developpement durable cycle 3 / developpement durable pollution de l'eau / developpement durable de l'eau / developpement durable et l eau / ministere de l'ecologie et du developpement durable

Biographie Ségolène Royal - L'Internaute

Ségolène Royal

Née à Dakar (Sénégal) le 22/09/1953

Femme politique de gauche, Ségolène Royal s'est inclinée à l'élection présidentielle le 6 mai 2007 contre son adversaire de droite  Nicolas Sarkozy . Ségolène Royal s'était imposée contre toute attente au sein de son parti dans la course aux Présidentielles. Présentée comme un symbole du renouveau face aux « éléphants » du...

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Site : http://www.linternaute.com

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l ecologie

Expertise et conseil dans le domaine de l'environnement ...

© J. LE GOFF/ADEME

L'ADEME en bref

L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) participe à la mise en oeuvre des politiques publiques dans les domaines de l'environnement, de l'énergie et du développement durable. Elle met ses capacités d'expertise et de conseil à disposition des entreprises, des collectivités locales, des...

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Site : http://www.ademe.fr

Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement

légionellose - définition - C'est quoi

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légionellose

définition : légionellose

La est une maladie infectieuse due à une bactérie d'origine hydro-tellurique de la famille des '' (Brenner 1979) dont la plus connue est Legionella pneumophila''. La bactérie se développe dans les réseaux d'eau douce...

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Site : https://c-est-quoi.com

Site officiel - Ministère de l'Environnement et du ...

 ACTUALITES

25-02-2016

CHANGEMENT CLIMATIQUE : SEGOLENE ROYAL promet un soutien aux pays africains dans la mise en oeuvre de l'ACCORD de PARIS

Dans le cadre de la visite en Côte d'Ivoire de Madame Ségolène ROYALE, Ministre française de l´Écologie, du Développement durable et de l´Énergie, par ailleurs, Présidente de la CoP21, un panel de haut niveau sur « la problématique des...

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Site : http://www.environnement.gouv.ci

Thèmes liés : environnement et developpement durable en cote d'ivoire / strategie nationale de developpement durable en cote d'ivoire / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / ministere de l'environnement et du developpement durable

RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net

- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS

Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .

Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...

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Date: 2016-11-08 11:00:34
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable la defense / ministere de l'ecologie et du developpement durable emploi / ministere de l'ecologie et du developpement durable adresse / ministere de l'ecologie et du developpement durable contact / ministere de l'ecologie et du developpement durable

L'institut | Irstea

Irstea est un organisme de recherche qui, depuis plus de 30 ans, travaille sur les enjeux majeurs d'une agriculture responsable et de l'aménagement durable des territoires, la gestion de l'eau et les risques associés, sécheresse, crues, inondations, l'étude des écosystèmes complexes et de la biodiversité dans leurs interrelations avec les activités humaines.

Recherche pluridisciplinaire,...

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Date: 2017-06-23 17:20:18
Site : http://www.irstea.fr

Construction écologique | Travaux.com

Accueil > Travaux > Construction écologique

Construction écologique

Rêve ou réalité ? Une réalité pour un nombre croissant de propriétaires qui placent l'écologie, les économies d'énergie et le respect de l'environnement au centre de leur mode de vie. Le logement 'vert' existe sous plusieurs facettes, à travers des démarches et quelques applications concrètes. Panorama des...

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Site : travaux.com

Thèmes liés : conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / ministere de l'ecologie et du developpement durable adresse / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable

La Charte marocaine de l’Environnement et du Développement ...

Voulu par le Roi du Maroc et élaboré par une commission gouvernementale, le projet de la Charte Nationale de l'Environnement et du Développement Durable (CNEDD) ambitionne de faire évoluer la politique environnementale du pays. Le libellé sommaire de ce texte peut conduire à s'interroger sur sa réelle portée en droit de l'environnement. Le discours royal l'ayant initié (juillet 2009)...

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Site : vertigo.revues.org

Nanomatériaux, nanoparticules et ... - Cancer Environnement

Généralités

« On entend par nanomatériau un matériau naturel, formé accidentellement ou manufacturé contenant des particules libres, sous forme d'agrégat ou d'agglomérat, dont au moins 50 % des particules présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 et 100 nanomètre (nm) » (Journal Officiel de la Commission Européenne le 18 octobre 2011).Un nanomètre...

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Site : http://www.cancer-environnement.fr

Thèmes liés : ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable

Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l ...

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Le risque nucléaire

Un accident nucléaire est un événement qui peut conduire au rejet dans l'environnement de matières radioactives. Ce rejet est susceptible de porter atteinte à la population, à l'environnement et plus généralement aux enjeux du territoire. Plusieurs situations peuvent être à l'origine de ce risque : lors d'un dysfonctionnement grave sur une installation nucléaire...

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Site : http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable la defense / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de l'ecologie et du developpement durable emploi / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable

Les lauréats des prix entreprises et environnement 2016 ...

Le Mardi 29 novembre 2016

Crédits : Fotolia

14 entreprises sont lauréates des prix entreprises et environnement. Ces prix récompensent chaque année des entreprises de toutes tailles qui, dans le cadre de leurs activités, ont développé des pratiques innovantes et respectueuses de l'environnement.

L'édition 2016 des prix entreprises et environnement s'est caractérisée par une forte...

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Date: 2017-06-23 12:50:04
Site : ecologique-solidaire.gouv.fr

LES DECHARGES SAUVAGES - Duclair Environnement

LES DECHARGES SAUVAGES

Le lundi 22 novembre 2010 par Duclair environnement.

Les dépôts sauvages dégradent la qualité des paysages, peuvent polluer les sols, l'air et les eaux de rivières, altérer la qualité des nappes phréatiques et appauvrir la faune et la flore locales.

Une des principales difficultés est leur caractère ponctuel et leur faculté à se développer sur tout terrain (...

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Site : http://www.duclair-environnement.org

Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l'environnement

Formations du CFA de Bellegarde (45)

Les Formations 2016-2017 au CFAAD45

Notre carte des formations 2016-2017

 

 

Des diplômes rénovés

Le "CAPa Productions Horticoles" (Pépinières ou Productions Florales et Légumières) devient le "CAPa Métiers de l'Agriculture - Arboriculture et Horticulture" (Arboriculture, Pépinière, Floriculture, Maraîchage)

Le "CAPa Travaux Paysagers" devient le "CAPa Jardinier Paysagiste"

Le "CAPa...

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Date: 2017-06-24 06:09:34
Site : http://www.cfa-bellegarde.fr

Environnement - Développement durable et Infrastructures ...

Protection de la nature

La politique de protection de l'environnement naturel s'oriente prioritairement selon les objectifs du plan national concernant la protection de la nature (PNPN). Il sera procédé à une révision du PNPN avec l'ensemble des acteurs, tout en tenant compte de l'état actuel de la biodiversité et des écosystèmes. Le PNPN sera en concordance avec les objectifs définis...

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Date: 2017-03-22 18:00:01
Site : http://www.developpement-durable-infrastructures. ...

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable luxembourg / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable

Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...

- un député désigné par le président de l'Assemblée nationale ;

- un sénateur désigné par le président du Sénat.

« II. Des personnalités compétentes en matière de prévention et de gestion des déchets et de transition vers l'économie circulaire peuvent être invitées à participer, sans voix délibérative, aux travaux de la commission. Un représentant de l'Agence de...

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Date: 2018-04-14 11:17:17
Site : https://aida.ineris.fr

Le trophée des Elanceurs 2018 - Les élanceurs du Groupe La Poste

Barneoud Muriel

Directrice Direction Engagement Societal - Groupe La Poste

"Entreprendre autrement, c'est sortir du cadre et c'est le « Et ». Le « et » cela veut dire business ET sociétal et pas business ou sociétal. Je suis convaincue que changer le monde c'est avoir l'ambition et l'audace d'articuler les deux"

Barneoud Muriel

Socialement impliquée, disposant d'un parcours de haut niveau...

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Site : https://www.leselanceursdugroupelaposte.fr

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - Ministère de la ...

Présentation générale du SCoT

19 décembre 2013 | Mis à jour le 22 février 2017

Le SCoT est l'outil de conception et de mise en oeuvre d'une planification stratégique intercommunale, à l'échelle d'un large bassin de vie ou d'une aire urbaine, dans le cadre d'un projet d'aménagement et de développement durables (PADD).

Définition

Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) ont...

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Date: 2017-06-24 07:29:53
Site : http://www.cohesion-territoires.gouv.fr

définition préalable des besoins - Acheteurs-Publics

Textes relatifs aux marchés publics

Clausier contractuel

Optimisez vos contrats

Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics

La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016

Article 30

La nature et l'étendue des besoins à satisfaire sont déterminées avec précision avant le lancement de la...

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Date: 2018-04-06 17:46:33
Site : http://www.acheteurs-publics.com

N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.

PROJET DE LOI

relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption

et à la modernisation de la vie économique,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

de la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Qui fait quoi dans la bio - Agence Française pour le ...

Accueil > LA BIO > Acteurs > Qui fait quoi ?

Qui fait quoi dans la bio

De nombreux acteurs participent au développement de l'agriculture biologique en France, aussi bien au niveau local, départemental et régional qu'au niveau national. Ils ont chacun des rôles définis et complémentaires et interviennent à tous les niveaux du secteur biologique, allant de la production à la...

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Site : http://www.agencebio.org

BTSA Gestion et Protection de la Nature - CFMM

BTSA Gestion et Protection de la Nature

BTSA GPN  (Gestion et Protection de la Nature)  -  BAC+2

LV 1 : anglais (pas de LV 2)

Les jeunes intéressés par ce BTS du ministère de l'agriculture (BTSA) devront justifier d'un niveau bac ou d'un niveau IV. Il est accessible dès la sortie du lycée mais aussi après plusieurs années d'autres études ou après une période d'activité...

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Site : http://www.cfmm.fr

Fiscalité écologique — Wikipédia

Les outils fiscaux mobilisables sont variés ; taxes , redevances , exonérations, crédit d'impôt , aides directes ...

le niveau de recouvrement peut varier du niveau européen, national, régional, départemental à communal ;

l'affectation du produit de la taxes : au budget de l'État, à des comptes spéciaux, à des organismes publics ou privés, etc.

Histoire[ modifier | modifier le...

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Date: 2017-06-16 20:33:43
Site : https://fr.wikipedia.org

Editions RGRA

23 juin 2017

Sécurité routière : stabilité de la mortalité en mai 2017

La mortalité reste en baisse sur les 12 derniers mois, mais la situation est fragile. Selon l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR), 294 personnes ont perdu la vie sur les routes de France métropolitaine en mai 2017, soit autant qu'en mai 2016.

Lire plus

23 juin 2017

Proposition de...

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Site : http://www.editions-rgra.com

Agriculture et environnement : les dispositifs | Alim'agri

Transition agro-écologique

©Xavier Remongin/Min.agri.fr.

L'agriculture évolue vers une approche plus positive, anticipatrice et systémique au regard de ces enjeux environnementaux de mieux en mieux ciblés et appréhendés par les différents acteurs.

Afin d'amplifier ce mouvement vers une agriculture qui concilie performance économique et performance environnementale, un certain nombre...

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Date: 2018-04-14 23:11:04
Site : http://agriculture.gouv.fr

Biogaz Energie Méthane - Habiter-Autrement

  

Biogaz Energie Méthane

La digestion anaérobie (ou méthanisation) est la transformation de la matière organique en biogaz, composé principalement de méthane et de gaz carbonique.

Elle est réalisée en anaérobiose par une communauté microbienne complexe.

Elle se produit naturellement dans les marais, les lacs, les ...

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Date: 2017-06-18 20:33:12
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