Articles sélectionnés pour le thème : actions sociales
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Le Comité Français pour l'Action et le Développement Social
Aucun jeune laissé-pour-compte, une condition d'un développement durable
PRENDRE LA PAROLE
le Congrès International de Dublin
Le Comité Français pour l'Action et le Développement Social
Défenseurs des droits sociaux, acteurs de la protection sociale, promoteurs de la justice sociale, nous sommes les avocats du social, en France et dans le monde, depuis 1927.
Le CFADS est le membre...
Site :
http://cnas-icsw.org
Thèmes liés : actions sociales
N° 2881 - Rapport de M. Francis Hammel sur le projet de ...
Des fondements de l'action sociale et médico-sociale
Avant l'article 1er
La commission a examiné un amendement de Mme Muguette Jacquaint visant à substituer aux termes d' « action sociale et médico-sociale » les termes de « politiques sociales et médico-sociales » dans l'intitulé de la première section.
M. Maxime Gremetz a observé que cet amendement permettait de mettre en avant...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Attention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles,...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : actions sociales / definition recherche et developpement r&d / definition developpement economique et social
La responsabilité des dirigeants de société - gfe06.com
La responsabilité des dirigeants de société
Découvrez les cas dans lesquels la responsabilité du dirigeant de société peut être engagée.
Assumer la direction d'une société peut être synonyme de responsabilité. En effet, au titre de leurs agissements ou, à l'inverse, de leur inaction, les dirigeants de société sont susceptibles d'engager leur responsabilité pénale, fiscale, et...
Date: 2017-06-24 04:48:39
Site :
http://www.gfe06.com
Thèmes liés : responsabilite penale dirigeant d'entreprise / responsabilite fiscale dirigeants d'entreprise / responsabilite des dirigeants d entreprise en faillite / dirigeant de l entreprise et responsabilite fiscale / responsabilite du dirigeant d entreprise
Comité des Fêtes et d'Actions Sociales de Montmartre ...
Soutenez nos actions sociales en commandant nos produits !
Bienvenue
L'équipe du Comité des Fêtes et d'Actions Sociales du 18ème arrondissement de Paris , et de Montmartre est heureuse de vous accueillir sur son nouveau site qui vous permettra de découvrir les actions multiples et variées tant festives que sociales.
Sa double vocation s'articule autour de la vinification des vignes du fabuleux et exceptionnel Clos Montmartre ainsi qu'à l'organisation de la célèbre Fête des...
Site :
https://www.comitedesfetesdemontmartre.com
Thèmes liés : actions sociales
Chapitre 2 : La gérance de la SARL - prosocietes.com
En cas de pluralité de gérants, les statuts organisent généralement une répartition des tâches entre les cogérants.
Dans ce cas, les gérants doivent respecter cette organisation.
En l'absence de telles dispositions statutaires, chaque gérant peut agir séparément.
2. Rapports avec les tiers
a) Règle générale
La situation où il...
Date: 2003-08-28 10:35:20
Site :
http://www.prosocietes.com
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise exemples / definition responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise
BTS Economie Sociale & Familiale - Institut Supérieur ...
Au cours des deux années de formation, les étudiants sont amenés à réaliser deux stages. Ils permettent une capitalisation d'expériences professionnelles qui favorisent la construction du projet personnel et professionnel de l'étudiant. Ils participent à sa future intégration dans le milieu du travail.
Le stage doit placer les étudiants en situation d'exercer les activités décrites...
Site :
http://www.cloriviere.paris
Thèmes liés : actions sociales
Domotique — Wikipédia
Assistance à la vie quotidienne[ modifier | modifier le code ]
Des robots d'assistance à la vie quotidienne ou à des malades ou handicapés sont à l'étude dans de nombreux laboratoires de recherche ( 2008 ). Ces robots domestiques prennent parfois forme humaine et peuvent se déplacer en évitant tous les obstacles. Ces machines sont actuellement limitées par des exigences de sécurité....
Date: 2017-06-23 15:58:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : actions sociales
L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
Code de l'Action Sociale et des Familles : la loi du 11 ...
Livre Ier - Dispositions générales
Titre Ier - Principes généraux
Chapitre IV - Personnes handicapées
Article L. 114 (Loi nº 2005-102 du 11 février 2005 art. 2)
Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d'une altération...
Date: 2017-06-09 13:34:03
Site :
http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr
Thèmes liés : environnement social de l'intervention professionnelle / education a l'environnement durable / education a l environnement durable / actions sociales
Ville de Savigny sur Orge
La Division regroupe le Service Municipal des Affaires Sociales et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). L' équipe composée d'une cinquantaine d'agents oeuvre au quotidien pour répondre au mieux à vos attentes et à vos besoins.
Les services sont situés au rez-de-chaussée de l'Hôtel de Ville. L'accès s'effectue par le hall central à partir duquel une hôtesse vous orientera.
le...
Date: 2018-04-14 17:09:48
Site :
http://www.savigny.org
Thèmes liés : actions sociales
L'évolution du cadre et des missions des métiers de l'animation
Sites à consulter
Introduction
Le champ professionnel de l'animation a fortement évolué depuis sa naissance dans l'après- guerre au sein des mouvements sociaux militants. Il s'est transformé tant dans ses contenus que dans ses formes de gouvernance, ce qui a nécessité un ajustement régulier de ses règles et pratiques.
Jean-Pierre Augustin 1 et Jean-Claude Gillet 2 définissent deux...
Action sociale, Engagement solidaire - Malakoff Médéric
Le site des Relais Amicaux Malakoff Médéric
Nos engagements
L'action sociale est au coeur de l'engagement solidaire de Malakoff Médéric auprès des publics les plus fragiles. Le Groupe consacre des moyens significatifs pour répondre aux situations d'urgence que ces publics, retraités ou actifs, pourraient connaître. Par ses actions sociales retraite et assurance, Malakoff Médéric les accompagne, les conseille, et leur apporte une assistance pratique ou une aide financière dans les moments...
Site :
http://www.malakoffmederic.com
Thèmes liés : actions sociales
Diplôme d'Etat d'ingénierie sociale (DEIS) | Direction ...
Diplôme d'Etat d'ingénierie sociale (DEIS)
Fiche certification
Diplôme d'Etat d'ingénierie sociale (DEIS)
Niveau I - Master
Ministère chargé des Affaires sociales, ministère de l'Education nationale (enseignement supérieur)
Lien utile
Le métier en détail
Les titulaires du diplôme d'Etat d'ingénierie sociale sont des experts des politiques sociales, de l'action sociale et médico-sociale. Le croisement des connaissances professionnelles et des connaissances pluridisciplinaires leur permet d'analyser et de problématiser des questions sociales, d'interroger les politiques et les actions, de...
Date: 2017-06-24 04:50:53
Site :
entreprises.gouv.fr
Thèmes liés : actions sociales
Ministère de la Santé et de L'Action Sociale
Bienvenue sur le site web du Ministère de la Santé et de l'Action sociale
Le Ministère de la Santé et de l'Action sociale a essentiellement pour mission de mettre en oeuvre, sous l'autorité du Premier Ministre, la politique arrêtée par le Chef de l'Etat dans les domaines de la santé, de l'éducation à la santé, et de l'action sociale.
Il contribue ainsi au bien-être des populations en...
Site :
http://www.sante.gouv.sn
Thèmes liés : actions sociales
Les passerelles dans l'enseignement supérieur - Infor ...
Les passerelles dans l'enseignement supérieur
Qu'est-ce qu'une passerelle ?
La passerelle est un processus académique qui permet de poursuivre des études dans un autre cycle ou dans un autre type d'études. Ce processus est automatique : il autorise l'institution supérieure, de plein droit, à inscrire un étudiant dans le cursus correspondant établi par les textes légaux une fois que...
Site :
http://inforjeunes.eu
Thèmes liés : cours economie d'entreprise 1ere annee / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise
Droit des sociétés en France — Wikipédia
Droit des sociétés en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés .
Le droit des sociétés peut être considéré comme l'ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort ( liquidation ), en passant par d'autres étapes telles que l' augmentation de...
Date: 2017-06-16 15:47:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assistant de service social — Wikipédia
insertion socioprofessionnelle ( Revenu de solidarité active , accès à l'emploi...) ;
économie sociale (accompagnement du travailleur...) ;
budget familial, médiation de dettes, aide au maintien des fournitures : énergie, eau ;
éducation, relations familiales ;
soutien administratif, accès aux droits; orientation vers le service adapté ;
aide à l'accès et au maintien dans le...
Date: 2017-06-21 10:04:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : role social de l entreprise / service recherche et developpement d'une entreprise / fonction recherche et developpement d'une entreprise / actions sociales / recherche et developpement d une entreprise
N° 269 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
190,7
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2017 a été fixée à 2,1% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, soit un niveau de dépenses de 190,7 milliards d'euros. Pour la huitième fois consécutive, cet objectif sera respecté, alors même que ce niveau d'ONDAM est historiquement bas et a nécessité la mise en oeuvre d'importantes économies pour ralentir la...
Dossiers Partenariat E T Réseau Educateur Spécialisé ...
Ecole d'Educateur Spécialisé en Travail Social Annabelle de Maubeuge ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- Dossier Partenariat et Réseau ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- « Un Diner Presque parfait au foyer de vie des Acacias en partenariat avec la Maison de...
Site :
http://www.etudier.com
Thèmes liés : education a l environnement et au developpement / environnement social de l'intervention professionnelle / emploi au ministere de l'environnement / emploi ministere de l environnement / ministere de la sante et de l'environnement
IR - bofip.impots.gouv.fr
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2014-06-25T10:40:59.000+02:00
IR - Réductions et crédits d'impôt - Sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Champ d'application
L'avantage fiscal est accordé aux contribuables fiscalement domiciliés en France qui supportent des dépenses au...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'environnement offre d'emploi / environnement economique et social de l'entreprise / l environnement social de l entreprise / environnement social de l entreprise / offre emploi ministere de l'environnement
La Responsabilité Du Dirigeant D'Une Entreprise En ...
La Responsabilité Du Dirigeant D'Une Entreprise En Difficulté
Mémoire : La Responsabilité Du Dirigeant D'Une Entreprise En Difficulté. Rechercher de 41 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires
Par Bruce o 7 Juin 2012 o 2 152 Mots (9 Pages) o 511 Vues
Page 1 sur 9
...
st important de souligner qu'elles s'appliquent tant aux dirigeants de droit qu'à ceux de fait, ainsi...
Site :
https://www.dissertationsenligne.com
Thèmes liés : responsabilite des dirigeants d entreprise en faillite / responsabilite du dirigeant d entreprise / responsabilite d un dirigeant d entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite civile du chef d'entreprise
DÉCRET-LOI du 29 juin 1961 organique de la sécurité sociale.
Art. 1er. -- 1° Il est institué un régime de sécurité sociale couvrant le service:
- des prestations en cas d'accident du travail et de maladie professionnelle (branche des risques professionnels);
- des pensions d'invalidité, de retraite et de décès (branche des pensions);
- des allocations familiales (branche des allocations familiales);
- de toutes autres prestations de...
Date: 2011-06-01 16:45:50
Site :
http://www.leganet.cd
Thèmes liés : definition de la gestion administrative d'une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article / tarif de responsabilite de la securite sociale / cours economie d'entreprise 1ere annee / responsabilite sociale de l'entreprise cours
Le développement durable, facteur de compétitivité - L'Express
L'entreprise gagne à user de la stratégie de développement durable: réduction de coûts, maîtrise des risques, accès aux marchés émergents, etc.
Ina Fassbender/REUTERS
Malgré la crise, les dirigeants de PME-PMI sont toujours nombreux à juger stratégique la mise en place de nouvelles actions environnementales, sociales et sociétales. Notamment pour gagner en compétitivité.
La crise...
Site :
lexpress.fr
Les clauses sociales dans les marchés publics ...
L'ensemble des marchés passés par les acheteurs publics (achats de travaux, de services et de fournitures) a atteint en 2008 un montant de 68,5 milliards d'euros, selon le recensement de l'Observatoire de la commande publique. Au total, 113 821 marchés ont été recensés en 2008, les collectivités locales étant les plus gros donneurs d'ordre, avec plus de 90 575 marchés. En montant, la...
Date: 2017-06-24 05:11:35
Site :
http://www.patrickloquet.fr
N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
I.- LA FRAUDE SOCIALE : UN PHÉNOMÈNE TROP MAL CONNU 9
A. DES DÉPENSES ET DES PERTES DE RECETTES INJUSTIFIÉES 9
1. La fraude aux prestations : plus de 1 % des dépenses du régime général 9
2. La fraude aux prélèvements : une diminution massive des ressources de la sécurité sociale 10
B. LE DÉVELOPPEMENT INQUIÉTANT DES TRAFICS ORGANISÉS 11
II.- UNE POLITIQUE DE LUTTE CONTRE...
Centre communal d'action sociale (CCAS) | Ville de Caen
Le CCAS de la Ville de Caen intervient sur le territoire communal. Il anime une action générale de prévention et de développement social dans la commune en liaison avec les institutions publiques (Conseil général, Caisse d'Allocations Familiales) et privées (notamment avec le monde associatif)
Il est de ce fait l'institution locale de l'action sociale par excellence.
À ce...
Site :
http://caen.fr
Thèmes liés : actions sociales
Le Conseil des Ministres - Ambassade du Burkina-Faso en ...
// Le Conseil des Ministres
Mercredi 19 décembre 2012, par Lefaso.net
Le conseil des ministres s'est tenu le mercredi 19 décembre 2012 en séance ordinaire, de 09 H 00 mn à 14 H 15 mn sous la présidence de Son Excellence Monsieur Blaise COMPAORE, Président du Faso, Président du conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des...
Date: 2018-04-14 20:56:58
Site :
http://www.ambaburkinafaso-ch.org
Le Centre Communal d'Action Sociale de Molsheim (67)
Le Centre Communal d'Action Sociale
Présentation
Instauré par une loi de 1986, le label C.C.A.S. remplace l'ancienne appellation « Bureau d'Aide Sociale ».
Etablissement Public Administratif Communal, le C.C.A.S. est administré par un Conseil d'Administration composé...
Site :
http://www.molsheim.fr
Thèmes liés : actions sociales
Guide des institutions | Portail de la Wallonie
Tel: 081 77 20 00 - 02
Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement
Gère les patrimoines naturels, agricoles et ruraux de la Région wallonne en termes de prévention, de protection et de remédiation ;
Élabore et propose des axes de développement conformes aux déclarations gouvernementales dans les secteurs agricoles, sylvicoles et...
Site :
http://www.wallonie.be
Institut formation Animation - BPJEPS Animateur Animation ...
Vous êtes ici :[ Accueil ] >[Nos formations][BPJEPS SPECIALITE ANIMATEUR Mention ANIMATION SOCIALE]
BPJEPS Animateur Animation Sociale
Descriptif de la formation BPJEPS Spécialité "Animateur" - Mention « Animation Sociale »
Le BPJEPS « Animation Sociale » est un diplôme d'Etat, délivré par le...
Date: 2018-04-14 23:40:54
Site :
http://www.formation-animation-ifa.fr
Thèmes liés : environnement social de l'intervention professionnelle / information et d education au developpement durable / responsabilite sociale et societale de l'organisation / bpjeps specialites education a l'environnement vers un developpement durable / centre de formation du developpement durable et de l'environnement
DGCS (Direction générale de la cohésion sociale ...
DGCS (Direction générale de la cohésion sociale)
DGCS (Direction générale de la cohésion sociale)
mise à jour21.02.17
La Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) est une direction d'administration centrale travaillant sous l'autorité ou à la disposition de plusieurs ministres et secrétaires d'État, et gérée sur un plan administratif par le ministère en charge des affaires...
Site :
http://solidarites-sante.gouv.fr
Thèmes liés : actions sociales
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