Articles sélectionnés pour le thème : definition entreprise d'economie sociale
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Stratégie & Management: Quel est le rôle de l’entreprise
Le milieu du Management est fortement influencé par la Finance, et nous allons essayer, ici, de soulever certains aspects et problèmes. Tout commentaire sera le bienvenu. Bonne lecture
vendredi
Quel est le rôle de l'entreprise ?
Une entreprise doit produire un service ou un produit afin de répondre à un besoin. Dans sa définition, tel est son rôle. Cependant, selon les experts...
Date: 2018-03-06 08:53:18
Site :
http://strategie-management.blogspot.com
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Ecoquartier / Quartier Durable | Suden.org
Ecoquartier / Quartier Durable
Contents
DISPONIBLE : Notre Publication Concevoir et évaluer un projet d'écoquartier: Avec le référentiel INDI
(1 CD) Nouveau 2012 !!
En savoir plus
Un outil opérationnel pour concevoir et mettre en oeuvre vos projets d'aménagement durable
L'outil indispensable pour créer un écoquartier. Le contexte de l'aménagement urbain a fortement évolué sous...
Site :
http://www.suden.org
Avis de situation au répertoire Sirene
:: A :: C :: D :: E :: N :: S :: T ::
APE
Dans le cadre de sa mission de gestion du répertoire SIRENE, l'INSEE attribue à des fins statistiques, pour l'entreprise et pour chacun des établissements de l'entreprise, un code dit Activité Principale Exercée (APE) à partir de la nomenclature d'activités française (NAF) définie par le décret n° 2007-1888 du 26 décembre 2007. L'APE est...
Site :
avis-situation-sirene.insee.fr
Foire aux questions - Développement durable
De quelle façon va-t-on mesurer la démarche québécoise de développement durable?
1. D'où vient l'expression « développement durable »?
Dans les années 1970, des organisations internationales réalisent que l'on ne peut plus continuer à se développer comme si les ressources de la Terre étaient illimitées. �? la lumière de ce constat, l'Union internationale pour la...
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Foire aux questions - Développement durable
De quelle façon va-t-on mesurer la démarche québécoise de développement durable?
1. D'où vient l'expression « développement durable »?
Dans les années 1970, des organisations internationales réalisent que l'on ne peut plus continuer à se développer comme si les ressources de la Terre étaient illimitées. �? la lumière de ce constat, l'Union internationale pour la...
IDE - Développement durable
Développement durable
Accueil | Compagnie | Développement durable
Le développement doit être considéré dans toutes ses dimensions, économique, sociale et environnementale. Pour être durable, il doit chercher l'équilibre entre les différents facteurs qui influent sur la qualité de vie.
La génération actuelle a une obligation envers les générations...
Site :
http://ide.es
Crédit d'impôt recherche — Wikipédia
Le CIR est proportionnel aux dépenses éligibles, qui sont à déclarer selon les critères détaillés à l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) .
À compter de janvier 2013 , le crédit d'impôt recherche est égal à 30 % des dépenses éligibles, les taux majorés ayant été supprimés. Ces taux sont valables pour la tranche des dépenses inférieure à 100 millions...
Date: 2018-04-14 18:22:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
La notion de service public - wikiterritorial.cnfpt.fr
6.4. Absence de principe général de gratuité
Le service public est la première activité de l'Administration. Il s'agit d'une activité menée par une personne publique ou sous son contrôle en vue de satisfaire un besoin d'intérêt général. Parce que l'activité doit répondre à l'intérêt général, elle doit être assurée par l'Administration ou au moins sous son contrôle. Plusieurs...
projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013
PROJET DE LOI
relatif à l'économie sociale et solidaire,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,
Premier ministre
ministre de l'économie et des finances
et M. Benoît HAMON,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire
(Envoyé à la commission des affaires...
Date: 2013-07-25 12:53:29
Site :
senat.fr
INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché ...
INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg- Règles d'imposition des différentes catégories de revenus
I. Revenus immobiliers
1
Conformément aux stipulations de l'article 3, paragraphe 1, de la convention , l'imposition des revenus des biens immobiliers, y compris les bénéfices des exploitations agricoles et forestières, est réservée à l'État où ces...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / definition de l'entreprise commerciale / definition de l'entreprise en gestion / definition de la gestion financiere de l'entreprise / definition valeur de l'entreprise
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site :
http://www.filoche.net
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Convention Collective de la restauration collective - juridique-et-droit.com
Convention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
Droit des sociétés
La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...
Site :
http://www.juridique-et-droit.com
Valeur ajoutée - jybaudot.fr
VA et ratios avec VA
Bien connue pour être « taxée », la valeur ajoutée (VA) est une notion incontournable dans l'exercice du diagnostic financier . Son rôle est également de premier ordre en droit fiscal (bien sûr) mais aussi en macroéconomie puisqu'elle représente une valeur sociale , c'est-à-dire une contribution au bien-être général.
La VA est un solde intermédiaire de...
Date: 2017-03-04 18:23:52
Site :
http://www.jybaudot.fr
Thèmes liés : definition valeur ajoutee de l'entreprise / definition valeur financiere d'une entreprise / definition valeur sociale d'une entreprise / definition d'entreprise economique / definition entreprise d'economie sociale
Le nouvel espace rural français - senat.fr
Le nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site :
senat.fr
Développement durable — Wikipédia
Enjeux et objectifs du développement durable
Crise écologique et sociale
Déforestation de la forêt humide à Rio de Janeiro pour l'extraction d' argile pour le Génie civil .
La révolution industrielle du XIXe siècle introduit des critères de croissance essentiellement économiques, principal critère aisément mesurable : ainsi le produit intérieur brut dont l'origine remonte aux...
Date: 2017-06-21 13:16:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Directive n° 2013/34/UE du 26/06/13 relative aux états ...
Recherche
Directive n° 2013/34/UE du 26/06/13 relative aux états financiers annuels, aux états financiers consolidés et aux rapports y afférents de certaines formes d'entreprises, modifiant la directive 2006/43/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE du Conseil
(JOUE n° L 182 du 29 juin 2013)
Texte modifié par :
Directive n° 2014/95/UE...
Date: 2017-06-24 03:38:31
Site :
ineris.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
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Thèmes liés : definition entreprise d'economie sociale / strategie pour la creation d entreprise / definition de reprise d'entreprise / definition reprise d entreprise / cabinet de conseil en strategie d'entreprise
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LA SOCIETE EN FORMATION - Sommaire - juripole.fr
PREMIERE PARTIE
TITRE 1 : la notion de société en formation
Préalablement à l'étude du régime de la société en formation et du statut de ses associés, une définition cohérente de cette notion s'avère nécessaire. Cette démarche se fera en deux étapes ; d'une part en distinguant la société en formation d'autres types de groupements relativement proches, ce qui nous permettra...
Site :
http://www.juripole.fr
Lexique de l'immobilier d'entreprise - 27 juin 2012 ...
Lexique de l'immobilier d'entreprise
Lexique de l'immobilier d'entreprise
- Arbitrage : vente d'un actif immobilier propriété d'un investisseur à
un autre investisseur.
o "En blanc" : construction lancée sans vente ou location préalable
à un utilisateur.
o "En gris" : projet dont le chantier ne sera lancé qu'après location ou
vente de tout ou partie à un utilisateur.
- Effet de levier...
Site :
http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / definition immobilier d entreprise / entreprises d'investissement definition / entreprise d investissement definition / definition entreprise d'economie sociale
Formation professionnelle — Wikipédia
Formation externe[ modifier | modifier le code ]
Les formations intra entreprises sont structurées et organisées par un organisme de formation pour un groupe de salariés d'une même entreprise. Elles peuvent avoir lieu dans les locaux de l'entreprise ou à l'extérieur. L'avantage de ce type de formation est de reposer sur l'adaptation complète du contenu au besoin de l'entreprise. 40 % du...
Date: 2017-06-23 18:41:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'entreprise dans la société - Michel CAPRON, Françoise ...
I / Un éclairage sociohistorique et théorique de l'évolution des relations entreprise-société
La toile de fond sociohistorique
De la société de capitaux à la grande entreprise - La capture du champ entreprise-société par la RSE
Entre désencastrement et encastrement : une lecture théorique des évolutions des relations entreprise-société
La vision libérale des relations...
EIF innovation
L'action de la BPI s'articule autour de trois métiers complémentaires :
le financement et l'accompagnement de l'innovation ;
la garantie des financements bancaires et des interventions des organismes de capital-risque ;
le financement des investissements et du cycle d'exploitation aux côtés des établissements bancaires.
Cette spécificité permet à BPI de proposer un ensemble de...
Date: 2018-04-14 17:17:57
Site :
http://eifinnovation.com
Le concept de développement durable - L'encyclopédie du ...
Bibliographie
Le développement durable et la notion de développement
La multiplicité des définitions qui ont été proposées pour préciser la notion de développement durable constitue un obstacle plutôt qu'un instrument de clarification lorsque l'on tente présentation synthétique de cette question [ 1 ]. Pour aller rapidement à ce qui paraît l'essentiel, on se bornera à évoquer...
Date: 2017-06-24 07:59:35
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Bien Comprendre La Norme ISO 26000 - rse-pro.com
Nous contacter
Comprendre la norme ISO26000 en 8 réponses
L'ISO 26000 est une toute nouvelle norme, publiée fin 2010, qui donne aux entreprises les lignes directrices de la responsabilité sociétale. Élaborée par de nombreuses institutions internationales, et fruit d'un consensus unique, cette norme propose un cadre commun pour mettre en oeuvre la démarche RSE.
La définition de la...
Site :
rse-pro.com
définition marketing RHTransformation digitale des ...
Accueil > MARKETING RH > Marketing RH : tentative de définition
Quelle définition donner au marketing RH ? Ce terme ne recoupe bien souvent que des actions de recrutement via les réseaux sociaux, utilisé à tort pour donner à un ensemble (voire un empilement) d'actions ou d'outils une cohérence qui en ferait une stratégie. Pourtant, une réflexion sur ce concept est une occasion de...
Site :
http://www.francklapinta.com
Culture d'entreprise
" L’entreprise, qui était pour beaucoup le lieu privilégié de l’aliénation individuelle va-t-elle devenir le lieu central de l’illusion collective ? "
Max Pagès
Introduction
Dans l'Express, un article titrait " Patrons asiatiques, ouvriers français : le choc des cultures " après les grèves de juin 1999 qui ont touchées les usines Daewoo implantées en...
Date: 2014-06-17 08:48:48
Site :
http://culture.entreprise.free.fr
CONCURRENCE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
CONCURRENCE DEFINITION
Définition de Concurrence
La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Croissance Économique- Cours de Croissance et fluctuation ...
Croissance Économique
Croissance économique
La croissance économique désigne l'augmentation de la production de biens et de services dans une économie sur une période donnée [1], qui est généralement une période longue. En pratique, l'indicateur utilisé pour la mesurer est le produit intérieur brut ou PIB. Il est mesuré « en volume » ou « à prix constants » pour corriger...
Site :
http://sen-exercice.com
Définition du Développement Durable - Le développement durable
Envoyer par e-mail
Le développement durable se veut un processus de développement qui concilie l'écologique, l'économique et le social et établit un cercle vertueux entre ces trois pôles : c'est un développement, économiquement efficace, socialement équitable et écologiquement soutenable. Il est respectueux des ressources naturelles et des écosystèmes, support de vie sur Terre, qui...
CFE - CGC
21/12/2017 o Toutes les actualités
La négociation sur la définition de l'encadrement est enfin ouverte !
La CFE-CGC se félicite de l'ouverture de la négociation interprofessionnelle sur l'encadrement qu'elle appelle de ses voeux depuis longtemps. Le précédent accord sur le sujet date de 1983 et nécessite d'être actualisé et adapté aux nombreuses évolutions techniques, managériales,...
Site :
http://www.cfecgc.org
Thèmes liés : entreprise de l'economie sociale definition / definition de la performance economique de l'entreprise / definition entreprise d'economie sociale / definition responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite societale de l'entreprise definition
RSA - Épargne salariale et actionnariat salarié ...
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-06T16:45:36.000+02:00
RSA - Épargne salariale et actionnariat salarié - Actionnariat salarié - Bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE)
1
Les bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE) prévus à l' article 163 bis G du code général des impôts (CGI) confèrent à leurs bénéficiaires le droit de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Entrechok, c’est quoi - Bureau International Jeunesse
Entrechok, c'est quoi ?
Esprit d'entreprendre: soutien à la mobilité internationale des projets jeunes
Le programme Entrechok vise à offrir aux jeunes francophones de Wallonie et de Bruxelles la possibilité de réaliser une mission internationale leur permettant de les aider dans la création et le développement de leur projet entrepreneurial au sens large :social, économique, culturel,...
Site :
http://www.lebij.be
Thèmes liés : developpement durable economique social environnemental / definition entreprise d'economie sociale / developpement durable social economique / developpement durable exemple d'entreprise / idee projet developpement durable
Loi du 30/08/2013 portant le code ferroviaire - etaamb.be
30 AOUT 2013. - Loi portant le Code ferroviaire (1)
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Les Chambres ont adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : TITRE 1er. - Dispositions générales CHAPITRE 1er. - Généralités
Article 1er.Le présent Code ferroviaire règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution, à l'exception du titre 7/1 qui règle ...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Qu'est-ce qu'une entreprise - volle.com
L'entreprise est le lieu où le travail des êtres humains s'organise afin d'agir sur la nature pour en obtenir des résultats utiles.
Déployons cette définition pour l'analyser :
1) « Des résultats utiles » : le résultat de l'action, ce sont des produits (biens et services) utiles pour le consommateur ou pour la fonction de production d'autres entreprises. Ceci s'applique aussi...
Date: 2010-12-01 18:14:55
Site :
http://www.volle.com
La ville créative : quelle place pour la culture? « mythe ...
La ville créative : quelle place pour la culture?
Laetitia SILVENT
Particulièrement prisé mais à la fois source de grandes polémiques, le concept de ville créative connait depuis plusieurs années un succès retentissant de par le monde. Dans un contexte de mondialisation, de dérégulation étatique, de crise économique, de transition post-industrielle et de chômage élevé, les...
Site :
http://www.mythe-imaginaire-societe.fr
Fiche Lotus - CRIJ Toulouse Midi-Pyrénées
Adresses utiles
Malgré les tensions internationales, le trafic aérien dans le monde ne cesse d'augmenter, et les aéroports se développent pour devenir de grands centres d'activité. Conséquences : des métiers très variés et parfois nouveaux offrent des débouchés pour des carrières au sol à tous les niveaux de formation.
Aéroport Toulouse-Blagnac : 5e aéroport de France et 1er...
Date: 2017-06-24 07:30:27
Site :
http://www.crij.org
Location meublée professionnelle ou non professionnelle (LMP – LMNP ) : synthèse ...
Une imposition des profits de l'activité de location meublée dans la catégorie des bénéfices industriels de commerciaux (BIC)
Pourquoi une imposition au titre du BIC ?
Si juridiquement la location meublée est une activité civile, elle revêt sur le plan fiscal un caractère commercial. Par conséquent, les revenus tirés de la location meublée d'un immeuble, neuf ou ancien, sont imposés...
Site :
leblogpatrimoine.com
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / activite commerciale d'une entreprise definition / cours economie d'entreprise 1ere annee / definition contrat d'entreprise code civil / service commercial d'une entreprise definition
Cours 2e Géographie : Du développement au développement ...
Cours 2e Géographie : Du développement au développement durable (3)
3 Juin 2011 , Rédigé par M. Martineau Publié dans #Cours 2e
III. Comment mettre en oeuvre des modes durables de développement ?
A. En quoi le développement durable est-il un objet de débat ?
1. En quoi...
Ministère de la culture et de la communication - fiche ...
QUELQUES BONNES RAISONS POUR L’ENTREPRISE DE PRATIQUER PARRAINAGE ET MÉCÉNAT
Améliorer le caractère attractif de l’environnement
La qualité de l’offre culturelle devient un critère non négligeable pour le choix d’une implantation et, par son rôle attractif, elle peut rendre plus aisé le recrutement. Ainsi, l’entreprise ne peut rester indifférente à l’environnement...
Date: 2008-10-31 10:46:56
Site :
http://www.culture.gouv.fr
Lobby — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
Le mot lobby est employé en Europe pour désigner les groupes d'intérêts eux-mêmes. Ces groupes interviennent aussi dans les espaces étroitement liés aux médias afin d'influencer les journalistes, dans les milieux de la recherche afin d'influencer les chercheurs et auprès des pouvoirs publics afin d'y faire entendre leurs revendications ou de les...
Date: 2018-04-14 18:23:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
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Site :
https://rcdpro.fr
Punir les mineurs comme des adultes ? - La Vie des idées
La commission Varinard, instituée le 15 avril 2008 par la garde des Sceaux pour réformer et réécrire l'ordonnance du 2 février 1945, a rendu son rapport mercredi 3 décembre 2008 [ 1 ]. Approuvée par la garde des Sceaux, une des mesures phares de ce rapport propose de fixer l'âge de la minorité pénale à douze ans et de permettre la mise en détention pour crime à cet âge [ 2 ]....
Date: 2017-06-24 04:40:28
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale et societale de l'organisation / definition responsabilite sociale de l'entreprise / ong d'education au developpement et a la solidarite internationale / entreprise de l'economie sociale definition / responsabilite sociale et societale de l'entreprise