Articles sélectionnés pour le thème : developpement durable transport maritime
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Affaires maritimes — Wikipédia
Missions[ modifier | modifier le code ]
Au sein de la direction des affaires maritimes, différents services sont chargés des principales attributions de l'administration française chargée de la mer :
la sous direction des gens de mer assure le suivi des marins (réglementation du travail, des conditions de travail et de la protection sociale des marins) et fixe les orientations et le contenu...
Date: 2017-06-23 18:42:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : developpement durable transport maritime / developpement durable pollution de l'eau
Contenu - La préfecture de la Sarthe
La Direction Départementale des Territoires : quel rôle ?
La direction départementale des territoire contribue à l'équilibre des territoires...
Le rôle de l'État est de veiller au développement et à l'équilibre des territoires, tant urbains que ruraux, par le biais des politiques agricole, forestière, d'urbanisme, de logement, de risques, de construction publique, de...
Date: 2017-06-24 08:11:10
Site :
http://www.sarthe.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere ecologie developpement durable energie
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Cabinet Couillard | Le Devoir
Ministre des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, ministre de la Sécurité publique, responsable de la région de Montréal
Nouveau venu en politique, M. Coiteux obtient dès le départ un poste névralgique. Il détient un doctorat en économie internationale. Il a enseigné pendant 20 ans l'économie et les affaires internationales à HEC Montréal. Depuis 2012, il était...
Site :
ledevoir.com
projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013
PROJET DE LOI
relatif à l'économie sociale et solidaire,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,
Premier ministre
ministre de l'économie et des finances
et M. Benoît HAMON,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire
(Envoyé à la commission des affaires...
Date: 2013-07-25 12:53:29
Site :
senat.fr
Digues et berges du Rhin - wiklimat.developpement-durable ...
Digues et berges du Rhin
De Wiklimat
Aller à : Navigation , rechercher
Ces vidéos ont été mises en place par le Commissariat Général au Développement Durable du ministère du développement durable et organisée par le Service de Navigation de Strasbourg . Centrées sur l'hydrosystème RHIN et ses problématiques, elles se sont déroulées du 17 au 21 mai 2010.
Intervenants :
Guy Rouas -...
Date: 2017-11-07 09:25:23
Site :
http://wiklimat.developpement-durable.gouv.fr
Zone humide — Wikipédia
En 2010, la loi Grenelle II a confirmé l'importance de la Trame verte et bleue .
Les zones humides (ZH) y relèvent des SDAGEs (Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux). Les SDAGEs sont un cadre pour les SAGEs.
Une autre loi, sur le développement des territoires ruraux (« DTR », 23 février 2005) hiérarchise deux «niveaux» de zones humides :
Le code de l'environnement...
Date: 2017-06-18 22:06:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : loi d'orientation d'amenagement et de developpement durable du territoire / conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / developpement durable et gestion de l'eau / loi orientation amenagement et developpement durable territoire 1999 / la protection de l'environnement et le developpement durable
Vigicrues - Rapport pour la prévention des risques d ...
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Ségolène ROYALMinistre de l'Écologie, du Développement durable et de l'ÉnergieDéplacement de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie à Météo France et au Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI) sur le thème de la prévision des cruesLundi 23 février 2015
Inondations...
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Projet de loi d'orientation pour l'aménagement et le ...
Annexe au procès-verbal de la séance du 20 mai 1999
RAPPORT
FAIT
au nom de la commission spéciale (1), sur le projet de loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire et portant modification de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en...
Date: 2016-02-03 16:46:48
Site :
senat.fr