Glossaire de la RS&DE - cra-arc.gc.ca

Glossaire de la RS&DE

Glossaire de la RS&DE

Date : 15 juillet 2015

Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions...

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Date: 2017-03-30 18:01:08
Site : http://www.cra-arc.gc.ca

Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise

Dissertation sur un sujet d'ordre général relatif aux ...

Dissertation sur un sujet d'ordre général relatif aux problèmes politiques, économiques, financiers ou sociaux du monde contemporain

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Le développement durable : nécessité ou utopie ?

Corrigé

Introduction

Le développement durable constitue un sujet très en vogue aujourd'hui sans que l'utilisation de l'expression recouvre forcément pour...

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Site : https://www.cap-concours.fr

Crédit d'impôt recherche — Wikipédia

Le CIR est proportionnel aux dépenses éligibles, qui sont à déclarer selon les critères détaillés à l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) .

À compter de janvier 2013 , le crédit d'impôt recherche est égal à 30 % des dépenses éligibles, les taux majorés ayant été supprimés. Ces taux sont valables pour la tranche des dépenses inférieure à 100 millions...

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Date: 2018-04-14 18:22:47
Site : https://fr.wikipedia.org

Pôle de compétitivité (France) : définition de Pôle de ...

Xylofutur

  Statut juridique

Les pôles de compétitivité sont souvent, en pratique, des associations de la loi de 1901. Ils ont la personnalité juridique .

  Fonctionnement des pôles de compétitivité français

Le 12 juillet 2005, le Comité interministériel pour l'aménagement et le développement du territoire (CIADT) prévoit d'attribuer un montant de 1,5 milliard d'euros au...

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Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

Thèmes liés : definition recherche et developpement r&d / service recherche et developpement d'une entreprise / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement / fonction recherche et developpement d'une entreprise

Le Forum politique sur le développement durable débat de ...

Conseil économique et social

Forum politique de haut niveau sur le développement durable, 5e & 6e séances - matin & après-midi

Le Forum politique sur le développement durable débat de la manière de concilier universalité du Programme 2030 et spécificités nationales

Nous ne pourrons ni susciter ni favoriser l'appropriation par les citoyens des objectifs universels de développement...

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Date: 2018-04-14 20:05:42
Site : un.org

Les enjeux du développement durable - La RSE dans les ...

Réduction des inégalités

La montée des inégalités constitue une menace pour le développement équilibré de notre société, aussi bien entre les territoires qu'au sein même des territoires.

Contexte territorial : l'inégalité de revenu dans la Région Pays de la Loire est considérée comme modérée, comme en témoigne l'indice de Gini calculé pour Nantes Métropole (0,31 selon...

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Date: 2017-06-24 05:48:57
Site : http://www.rse-nantesmetropole.fr

La politique de développement et de solidarité internationale | Gouvernement.fr

La politique de développement et de solidarité internationale

Mis à jour le 15 mai 2017

Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017

L'action de développement et de solidarité internationale du Gouvernement est portée par la loi du 7 juillet 2014. Aujourd'hui, le développement international se conjugue avec le développement durable. L'objectif...

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Date: 2018-04-14 22:15:42
Site : http://www.gouvernement.fr

Le Maroc à la recherche d'un nouveau modèle de développement

31/10/2017 12h:49 CET | Actualisé 31/10/2017 12h:51 CET

Le Maroc à la recherche d'un nouveau modèle de développement

Mourad Bachir El Bouhali Ancien Directeur général de l'ODI, consultant, enseignant et essayiste

Jacob Torrey/Flickr/Creative Commons

SOCIÉTÉ - "Nous invitons le gouvernement, le parlement et les différentes institutions ou instances concernées, chacun dans son domaine de...

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Site : huffpostmaghreb.com

Gouvernance financière — Wikipédia

La gouvernance financière alternative et solidaire[ modifier | modifier le code ]

Certaines pratiques de finance solidaire se sont progressivement développées depuis plusieurs dizaines d'années en tant qu'instruments de lutte contre la pauvreté, l'exclusion et le chômage. Dans la pratique toutefois, les initiatives se définissant comme relevant de la finance solidaire n'ont pas toutes ces...

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Date: 2018-04-13 07:49:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Les dynamiques du modèle économique - Without Model

Accueil / Magazine / Actualités / Les dynamiques du modèle économique - Comment évolue le modèle économique d'une entreprise au cours du temps ?

Les dynamiques du modèle économique - Comment évolue le modèle économique d'une entreprise au cours du temps ?

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par Xavier Lecocq dans Actualités , Magazine with 0 Commentaires

Xavier Lecocq et Benoît Demil sont les chercheurs de...

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Site : http://www.withoutmodel.com

Thèmes liés : definition d'entreprise economique / economie d'entreprise cours gratuit / economie d'entreprise cours / definition de la performance economique d'une entreprise / definition environnement economique d'une entreprise

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt ...

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2017-04-05T11:50:32.000+02:00

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles - Dépenses confiées hors de l'entreprise

1

Les dépenses exposées pour la réalisation d'opérations de recherche, confiées à des organismes de recherche publics ou à des organismes assimilés ( code général des impôts...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Liste des rapports par année - igf.finances.gouv.fr

Liste des rapports par année

Liste des rapports par année

À la demande du commissaire général à l'investissement, l'IGF a réalisé l'évaluation triennale du dispositif d'évaluation socio-économique des projets d'investissements publics mis en place par la loi de programmation des finances publiques et le décret n°2013-1211 d'application.

Lien  vers la page du portail du Commissariat...

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Site : http://www.igf.finances.gouv.fr

Ne pas confondre société et entreprise - vadway.com

1 - La société

En droit, le mot société a deux sens ( 1)

d'une part, il désigne le contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre quelque chose en commun en vue de se partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter ; c'est l'acte constitutif de la société ;

d'autre part, il désigne la personne juridique, dite personne morale, à laquelle...

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Site : http://www.vadway.com

Les clauses sociales dans les marchés publics ...

L'ensemble des marchés passés par les acheteurs publics (achats de travaux, de services et de fournitures) a atteint en 2008 un montant de 68,5 milliards d'euros, selon le recensement de l'Observatoire de la commande publique. Au total, 113 821 marchés ont été recensés en 2008, les collectivités locales étant les plus gros donneurs d'ordre, avec plus de 90 575 marchés. En montant, la...

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Date: 2017-06-24 05:11:35
Site : http://www.patrickloquet.fr

La gouvernance locale, une forme de développement local et ...

La gouvernance locale, une forme de développement local et durable? Une illustration par les pays

Damien Talbot

Français English

La gouvernance locale peut-elle présenter des caractéristiques de durabilité ? Après être revenu sur le rôle ambigu de la proximité géographique, qui une fois associée aux proximités institutionnelle et organisationnelle, définit la gouvernance locale,...

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Site : developpementdurable.revues.org

N° 1107 - Rapport d'information de Mme Monique Iborra ...

60,6

Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.

À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Ville intelligente — Wikipédia

Le concept anglo-saxon de smart city[ modifier | modifier le code ]

De nos jours, les performances urbaines ne dépendent plus seulement de la dotation de la ville d'infrastructures (son capital physique) mais aussi, et de plus en plus, de la disponibilité et la qualité de la communication du savoir et l'infrastructure sociale (capital social et capital intellectuel). La dernière forme de...

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Date: 2017-06-23 20:28:57
Site : https://fr.wikipedia.org

developpement durable actualités et annuaire pour des ...

développement durable, le Portail sur Internet

Le site du développement durable avec des actualités et informations durables !

Le développement durable , est une notion récente qui désigne des actions visant à concilier trois mondes différents, celui de l'économie, celui de l'écologie et celui du social. Le développement durable, ou développement soutenable, est une notion récente et...

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Site : developpements-durable.com

developpement durable actualités et annuaire pour des ...

développement durable, le Portail sur Internet

Le site du développement durable avec des actualités et informations durables !

Le développement durable , est une notion récente qui désigne des actions visant à concilier trois mondes différents, celui de l'économie, celui de l'écologie et celui du social. Le développement durable, ou développement soutenable, est une notion récente et...

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Site : developpements-durable.com

II] La naissance d'un nouveau concept : le développement durable ...

1) Historique de la notion de développement durable.

En réalité, le développement durable tourmente notre société depuis les années 70.

Ainsi, en 1968, une assemblée de scientifiques,  économistes,  professeurs (ect...) se créee : « Le club de Rome ». Ici, apparaissent les premières questions quant à la croissance par rapport à l'environnement. Ce Club, en 1972, publie une...

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Site : http://tpedeveco.canalblog.com

Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le ...

Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le marché des produits biocides

(JOCE n° L 123 du 24 avril 1998)

Texte abrogé par l'article 96 du Règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 depuis 1er septembre 2013. (JOUE n° L 167 du 27 juin 2012).

Texte modifié par :

Directive n° 2008/77/CE de la Commission du 25 juillet 2008 (JOUE n° L 198...

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Date: 2017-06-24 04:24:39
Site : ineris.fr

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / concilier developpement economique et protection de l'environnement / protection de l'environnement et developpement economique / economie de l'environnement et developpement durable

Développement durable — Wikipédia

Enjeux et objectifs du développement durable

Crise écologique et sociale

Déforestation de la forêt humide à Rio de Janeiro pour l'extraction d' argile pour le Génie civil .

La révolution industrielle du XIXe  siècle introduit des critères de croissance essentiellement économiques, principal critère aisément mesurable : ainsi le produit intérieur brut dont l'origine remonte aux...

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Date: 2017-06-21 13:16:32
Site : https://fr.wikipedia.org

Transcription du discours du Président de la République au ...

Transcription du discours du Président de la République au Forum économique mondial de Davos, Suisse

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Publié le 25 Janvier 2018

Rubrique : Economie, finances et industrie, Europe, International, développement et francophonie, Nation, institutions et réforme de l'Etat

SEUL LE PRONONCÉ FAIT...

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Date: 2018-04-06 12:51:02
Site : http://www.elysee.fr

Développement local — Wikipédia

Cas des pays en développement[ modifier | modifier le code ]

Dans les pays en développement, le développement local repose sur des actions mobilisant les initiatives locales au niveau des petites collectivités et des habitants eux-mêmes, éventuellement avec une aide technique ou financière extérieure. Exemples :

mini-infrastructures : creusement d'un puits, installation de cellules...

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Date: 2017-06-16 15:53:00
Site : https://fr.wikipedia.org

Quels sont les actions concrètes à mettre en place en ...

Quels sont les actions concrètes à mettre en place en entreprise dans le cadre du developpement durable ?

Je recherche des témoignages de ceux qui, sensibles à la question du développement durable, mettent en place de nouveaux systèmes pour économiser de l'énergie, traiter des déchets, mettent en place de nouveaux systèmes de management, investissent dans de nouvelles méthodes, de...

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Date: 2008-07-16 09:09:11
Site : fr.viadeo.com

Historique du développement durable | agenda21

WordPress.org

Historique du développement durable

1968 : création du Club de Rome regroupant quelques personnalités occupant des postes relativement importants dans leurs pays respectifs et souhaitant que la recherche s'empare du problème de l'évolution du monde pris dans sa globalité pour tenter de cerner les limites de la croissance économique.

1972 : le Club de Rome publie le rapport...

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Site : http://www.ag21shdr.com

L’entrepreneuriat social au Maroc : stratégie Etatique de développement - éco-finance

L'entrepreneuriat social au Maroc : Stratégie Etatique de développement

                      FATIHA REGRAGUI 

                     UNIVERSITE MOULAY ISMAIL   

Introduction :

Les entreprises sociales peuvent  alimenter le développement économique, c'est l'exemple de   Kick Start International Foundation au Kenya  assure l'emploi de 500 000 personnes de...

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Site : https://espace-finance.blogspot.com

Documents - sitEColes

1- Définitions : Environnement, développement durable

Qu'entend-on par environnement ?

D'une façon plus générale, l'environnement est constitué de " l'ensemble des éléments qui, dans la complexité de leurs relations, constitue le cadre, le milieu, les conditions de vie pour l'homme " (Pierre George, géographe).

La circulaire n°77-300 du 29 août 1977 définit l'environnement comme...

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Date: 2017-06-24 07:16:43
Site : http://sitecoles.formiris.org

Les structures de l'économie sociale et solidaire (ESS ...

Agrément "entreprise solidaire d'utilité sociale " ESUS

   Définitions de l'économie sociale et solidaire

 L'économie sociale regroupe principalement trois familles : mutuelles, coopératives, associations auxquelles s'ajoutent les "marges" (comité d'entreprise et d'établissement, caisse d'épargne et de prévoyance, organisations culturelles, etc.).

 L'économie solidaire est, quant...

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Site : https://www.afecreation.fr

PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT

PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT

Mise à jour le 22 juin 2017, proposez vos liens 

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AEE : site officiel de l'Agence européenne pour l'environnement qui a pour objectif de soutenir le développement durable et de favoriser l'amélioration significatire et mesurable de l'environnement européen en fournissant des informations opportunes, ciblées, pertinentes et fiables aux...

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Site : http://www.liensutiles.org

Le Sommet de la terre de Rio: sommaire de la conférence ...

LE SOMMET DE LA TERRE DE RIO  : SOMMAIRE DE LA CONFÉRENCE

DES NATIONS UNIES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT

 

Nous ne recevons pas la terre en héritage de nos parents , nous l'empruntons à nos enfants. (Proverbe inuit)

Nous ne pouvons nous permettre de trahir les générations futures. Elles nous jugeront d'un oeil...

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Site : http://www.publications.gc.ca

Définition : Frais de recherche et de développement

La mobilisation "Dailly" peut être utilisée par presque toutes les entreprises.

VRAI     FAUX    

VRAI

La mobilisation permet aux entreprises quels que soient leur forme (entreprises individuelles, sociétés, associations) et leur secteur d'activité (primaire,...

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Site : http://www.banque-info.com

Thèmes liés : definition frais de recherche et developpement / activite commerciale d'une entreprise definition / definition d'entreprise individuelle / recherche et developpement entreprise definition / recherche developpement definition economique

La naissance du concept de mondialisation - nadoulek.net ...

La naissance du concept de mondialisation

samedi 22 mars 1997, par Bernard NADOULEK

Comment le concept de mondialisation est-il né ? Comment est-il devenu une grille de lecture globale ? Quels débats suscite-t-il ? La mondialisation ouvre de vastes perspectives planétaires et soulève également de violentes oppositions. Ce cours explore les enjeux du débat contradictoire engagé entre les...

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Date: 2017-06-24 06:00:49
Site : http://www.nadoulek.net

Enseignement supérieur, recherche, innovation - Schéma régional par concertation

Le 23 janvier 2017, la Région Nouvelle-Aquitaine lance la concertation des acteurs concernés pour définir le nouveau Schéma régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (SRESRI) pour la période 2016 - 2021.

Il définira les orientations et les priorités d'intervention de la Région et des autres collectivités.

Revivez le lancement de la concertation

Les...

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Site : https://www.nouvelle-aquitaine.fr

Le développement social et durable de l'entreprise - l ...

La recherche de performance dans l'entreprise est une préoccupation permanente qui mobilise toute l'organisation et qui constitue toute l'essence de celle-ci. Pas d'entreprise sans résultats ! Mais quels résultats retenir pour juger de la bonne performance ?

Les résultats financiers et économiques semblent être incontestablement les indicateurs pertinents. Il ne s'agit pourtant que d'un...

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Site : https://www.loffredemploi.fr

Quelles politiques de développement durable au Mali et à ...

Quelles politiques de développement durable au Mali et à Madagascar ?

Which sustainable development policies in Mali and Madagascar?

Pierre-Marie Bosc, Marie-Hélène Dabat et Élodie Maître D'hôtel

p. 24-38

Français English

Nous étudions le processus de transfert politique selon lequel les idées et valeurs du développement durable, mûries et véhiculées au niveau international,...

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Site : https://economierurale.revues.org

Développement durable - Portail Québec

Développement durable

Développement durable

Le Québec a pris le virage du développement durable en orientant sa démarche autour d'une loi, de 16 principes, de mesures de suivi, d'indicateurs et d'une stratégie globale qui guide chacun de ses ministères et organismes dans la réalisation de leur plan d'action de développement durable.

La démarche gouvernementale de développement durable...

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Date: 2017-06-24 07:22:53
Site : gouv.qc.ca

Cours de droit commercial - Cours de droit

Accueil >> Droit commercial >> Cours de droit commercial

Cours de droit commercial

Par coursdedroit dans Droit commercial le 12 Mars 2015 à 19:10

DROIT COMMERCIAL

   Le droit commercial est l'ensemble des règles spéciales applicables aux personnes qui exercent le commerce. Il s'applique aux commerçants dans l'exercice de leur activité professionnelle, et aussi aux activités...

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Site : http://www.cours-de-droit.net

Diagnostic Développement Durable RSE ISO 26000

PRESTATIONS

Diagnostic Développement Durable RSE ISO 26000

La norme ISO 26000 se développe comme étant le référentiel de référence en matière de Développement Durable et une définition internationale de la Responsabilité Sociétale des Entreprises.

Toutefois elle n'est pas certifiable et ne définie pas d'exigences en termes de performance, ou de pratiques opérationnelles. Elle...

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Site : http://www.lsaconseils.fr

Activités physiques et sportives et développement durable ...

Bibliographie

Lorsqu'on aborde le sujet "Sport et développement durable", on bute d'emblée sur le flou ou les ambiguïtés de ces mots. Il est indispensable d'essayer de se mettre d'accord sur ce qu'ils recouvrent, ce que nous allons tenter en nous référant à la situation française, même si certaines considérations peuvent être valables plus largement.

  Le sport

Le sport peut avoir...

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Date: 2017-06-24 06:12:21
Site : http://encyclopedie-dd.org

Aménagement du territoire en France — Wikipédia

Aménagement du territoire en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

 Pour les articles homonymes, voir Aménagement du territoire (homonymie) .

L'atf consiste en un ensemble d'actions menées par l'État, les collectivités territoriales et certains établissements publics afin de favoriser le développement des régions formant le territoire national. Agissant sur une échelle...

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Date: 2017-06-16 19:33:31
Site : https://fr.wikipedia.org

Promouvoir le développement industriel de l'Afrique dans ...

Print

Dans son rapport spécial de cette année sur le développement économique en Afrique, la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) a collaboré avec l'Organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI) pour définir des stratégies et des options politiques pour l'Afrique en vue de promouvoir le développement industriel de celle-ci...

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Date: 2017-06-24 12:06:56
Site : http://www.ictsd.org

Développement durable en Amazonie brésilienne - L ...

Du fait de ses richesses naturelles, mais aussi de l'immense espace qu'elle constitue, l'Amazonie est en voie d'occupation rapide,apparemment inéluctable : les hommes ont soif de ces richesses et de ces espaces.

Forêt amazonienne brûlée pour être remplacée par des pâturages

© Alain Ruellan (1981)

Le problème, prévisible, est que cette occupation humaine, qui s'est beaucoup accélérée...

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Date: 2017-06-24 07:22:16
Site : http://encyclopedie-dd.org

Assemblée nationale - Economie : économie sociale et solidaire

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 24/07/13

Le ministre de l'économie et des finances et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, ont présenté un projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire.

Il s'agit de concrétiser...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

SOINNEJURIS banque de données des procédures collectives ...

6 bis Rue de la Barre

37000 TOURS

Mandataire liquidateur :      

Maître Francis VILLA

18 Rue Nericault Destouches

37000 TOURS

 Placé en redressement judiciaire depuis le 29 septembre dernier, le Tribunal de commerce d'Orléans prononce finalement, le 24 novembre, la liquidation judiciaire à l'encontre de Trucks & Stores (T&S), la société d'exploitation des camions magasins...

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Site : http://www.soinnejuris.com

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...

312p Gestion des échanges commerciaux

Formacode(s) : 

Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis

Les activités du « Responsable du développement Commercial et Marketing» s'orientent autour des axes suivants

    * Définition, mise en oeuvre et suivi d'une stratégie commerciale ou d'achats. : encadrement et animation d'équipes de vente, gestion de...

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Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

APSQ » Blog Archive » Exemples de code d’éthique et de ...

Exemples de code d'éthique et de déontologie

July 16, 2005, 15:00

Les exemples concrets de codes d'éthique et de déontologie abondent partout où les organismes, fédérations, regroupements, associations et autres entités du même genre administrent des pouvoirs ou des fonds provenant de leurs membres ou de la population.

Nous avons donc regroupé ici même une série d'exemples tirés de...

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Site : http://www.apsq.net

Comment (et pourquoi) écrire un projet de recherche ? | Devenir ...

101 réponses

Écrire un projet de recherche est un exercice auquel vous serez confrontés avant même de commencer votre master et, si vous poursuivez dans cette voie, bien après l'avoir soutenu.

Projet de master, projet de thèse, projet de recherche pour l'obtention d'une bourse, d'un prix ou de tout autre financement : il n'y a pas de modèle unique. Sa forme dépendra ainsi de la nature de...

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Site : https://devhist.hypotheses.org

Thèmes liés : recherche developpement definition economique

definition - Académie des Sciences Commerciales

política general de la empresa

Italien

politica aziendale (f)

Définition

Politique définie par une entreprise pour conduire ses activités en vue d'atteindre sa finalité et de réaliser ses desseins.

Cette politique générale comprend des politiques principales :...

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Site : http://www.academie-des-sciences-commerciales.org

Thèmes liés : definition politique commerciale d'une entreprise / definition politique generale entreprise / fonction recherche et developpement d'une entreprise / activite commerciale d'une entreprise definition / definition d'entreprise commerciale

Responsabilité sociale des entreprises : définition de ...

12 Bibliographie

  Définition théorique et pratique de la RSE

Ce concept est directement lié à la notion de développement durable , dont il est la déclinaison pour les entreprises , comme le confirme une recommandation du ministère français de l'écologie et du développement durable [5] . Le lien entre cet objectif macroéconomique et la satisfaction des parties prenantes de...

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Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr