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9 articles sélectionnés

Les indicateurs en santé au travail | AtouSante

Le simple fait de travailler est un indicateur important de santé à condition d'avoir un travail adapté à ses capacités et à ses connaissances dans un environnement sain et sécurisé. De nombreux indicateurs existent, il faut les choisir en fonction de ce que l'on recherche, en effet, nous ne disposons pas d'un indicateur global qui permette de répondre à toutes les...

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Naissance du CSE, conseil social et économique | AtouSante

congés payés,

aménagements d'horaires,

mesures prises en vue de faciliter l'emploi des accidentés du travail, des invalides de guerre et assimilés, des invalides civils et des travailleurs handicapés,;

les informations sur l'affectation de la contribution sur les salaires au titre de l'effort de construction ainsi que sur les conditions de logement des travailleurs étrangers que...

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Thèmes liés : environnement economique et social de l'entreprise / environnement economique et social d'une entreprise / exemple d'une strategie de l'entreprise / l environnement social de l entreprise / environnement social de l entreprise

Responsabilité de l'employeur | AtouSante

 

Responsabilité pénale

C'est un mécanisme de répression qui vise à punir l'auteur d'une infraction, il peut s'agir d'une personne physique ou morale.

En matière de sécurité au travail, les principales infractions sont définies par le Code du travail et les textes pris pour son application ou par le code pénal pour ce qui concerne les infractions d'atteintes involontaires aux...

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Thèmes liés : la responsabilite penale du chef d'entreprise et la delegation de pouvoirs / responsabilite penale chef entreprise securite travail / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite penale chef d'entreprise / responsabilite penale de l entreprise

Responsabilité du médecin du travail | AtouSante

Depuis la loi du 4 mars 2002 (code de la santé publique, article L. 1142-2), les établissements de santé dans lesquels se pratiquent des actes médicaux doivent être assurés en responsabilité civile.

Par conséquent les actes réalisés par les médecins du travail dans le cadre de leur activité professionnelle au sein des services de santé au travail, ou au sein même d'une entreprise,...

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Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise exemples

Plan de prévention écrit lors d’intervention d’entreprises ...

Accueil » Obligations de l'employeur » Santé et sécurité » Plan de prévention écrit lors d'intervention d'entreprises extérieures ou sous-traitantes

Plan de prévention écrit lors d'intervention d'entreprises extérieures ou sous-traitantes

Par Marie-Thérèse Giorgio · 28 mai 2013 · 6 commentaires pour

Un plan de prévention écrit doit être réalisé avant le commencement des...

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Thèmes liés : definition communication d'entreprise / responsabilite du chef d'entreprise / responsabilite du chef d entreprise / responsabilite du dirigeant d entreprise / responsabilite d un dirigeant d entreprise

Management de la santé et sécurité au travail : guide ...

 

Evaluer les risques professionnels

Tous les risques qui peuvent atteindre la santé (mentale et physique) et  la sécurité des travailleurs sont considérés comme risques professionnels. Au sein de toute entreprise, il faut évaluer les risques professionnels   pour les identifier et ensuite les classer afin de mettre en place des actions de prévention. C'est la première étape d'une...

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Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise exemples / responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l entreprise / responsabilite de l entreprise / l'environnement social de l'entreprise integre

Management de la santé et sécurité au travail : guide ...

 

Evaluer les risques professionnels

Tous les risques qui peuvent atteindre la santé (mentale et physique) et  la sécurité des travailleurs sont considérés comme risques professionnels. Au sein de toute entreprise, il faut évaluer les risques professionnels   pour les identifier et ensuite les classer afin de mettre en place des actions de prévention. C'est la première étape d'une...

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Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise exemples / responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l entreprise / responsabilite de l entreprise / l'environnement social de l'entreprise integre

Définition d’un accident du travail, d’un accident de trajet

Définition d'un accident du travail, d'un accident de trajet

Définition d'un accident du travail, d'un accident de trajet

C'est l" article L 411-1 du Code de la Sécurité sociale qui définit un accident du travail :

"Est considéré comme accident du travail , quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à...

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Thèmes liés : definition du role social de l'entreprise / role social de l entreprise / definition communication d'entreprise / definition de cadre d'entreprise / definition d'un contrat d'entreprise

Constitution d'un CHSCT, Comité d'hygiène sécurité | AtouSante

Constitution d'un CHSCT, Comité d'hygiène sécurité

Constitution d'un CHSCT, Comité d'hygiène sécurité

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Depuis janvier 2018, le comité social et économique, CSE, exerce les compétences du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), du comité d'entreprise (CE) et du délégué du personnel (DP). Cet article est une archive : consulter notre...

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Thèmes liés : economie d'entreprise cours