Clinique psychiatrique les TROIS SOLLIES

Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition

La ConfÉrence MÉdicale d'Établissement (CME)

L'ensemble des praticiens exerçant leur activité dans l'établissement est réunit, de plein droit, dans le cadre de la Conférence Médicale d'Établissement (CME) : c'est l'interface entre la direction générale et les praticiens libéraux de l'établissement.

Conformément au décret n°...

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Site : http://www.clinique-3-sollies.com

projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...

Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014

PROJET DE LOI

(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),

portant nouvelle organisation territoriale de la République,

PRÉSENTÉ

au nom de M. Manuel VALLS,

Premier ministre

ministre de la décentralisation et de la fonction publique

et M. André VALLINI,

secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...

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Date: 2014-12-05 08:41:49
Site : senat.fr

Directive n° 2009/128/CE du 21/10/09 instaurant un cadre d ...

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Directive n° 2009/128/CE du 21/10/09 instaurant un cadre d'action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable

(JOUE n° L 309 du 24 novembre 2009 et Rectificatif au JOUE n° L 161 du 26 juin 2010)

Texte modifié par :

Rectificatif au JOUE n° L 161 du 29 juin 2010

Vus

Le parlement européen et le conseil de l'union...

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Date: 2018-04-14 09:57:34
Site : https://aida.ineris.fr