Articles sélectionnés pour le thème : developpement durable gouv accessibilite
→ 17 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Accessibilité - paca.developpement-durable.gouv.fr
Accessibilité
publié le 13 mars 2012 (modifié le 9 décembre 2015)
Un soin tout particulier a été pris pour rendre le site paca.developpement-durable.gouv.fr accessible au plus grand nombre et plus particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel.
paca.developpement-durable.gouv.fr est développé selon les recommandations...
Date: 2018-04-14 20:00:42
Site :
http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : developpement durable gouv accessibilite / gouv developpement durable / cee developpement durable / developpements durables
Alerte arnaque - Accessibilité ERP | CCI Doubs
Plusieurs gestionnaires d'établissement recevant du public (ERP) nous ont alerté sur le fait qu'ils sont démarchés, voir harcelés au téléphone ou par mail, par des sociétés leur proposant de réaliser une attestation d'accessibilité ou un diagnostic accessibilité par téléphone de leur ERP.
Elles se recommandent de la préfecture alors qu'il n'existe aucun agrément de la part des services...
Date: 2017-06-24 12:04:28
Site :
http://doubs.cci.fr
Thèmes liés : www developpement durable gouv fr accessibilite / ministere de l'ecologie et du developpement durable telephone / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / developpement durable gouv accessibilite
BAPE-la foire aux questions
Où puis-je consulter les rapports du BAPE ?
Qu'est-ce que le BAPE ?
Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) est un organisme voué à l'information et à la consultation publiques sur des projets susceptibles d'avoir un impact...
Date: 2014-10-02 14:52:02
Site :
http://www.bape.gouv.qc.ca
Plan de développement d accessibilité universelle de la STM
il y a 2 ans
Total affichages :
Transcription
1 Plan de développement d accessibilité universelle de la STM
2 1 Table des matières Le mot du président 1 L accessibilité universelle à la Société de transport de Montréal de 1991 à Introduction 4 2 La STM : des gens, des chiffres 6 3 L accessibilité universelle à la STM : une volonté d entreprise 8 4 Bilan 2011 et orientations en...
Site :
http://docplayer.fr
Accessibilité - statistiques.developpement-durable.gouv.fr
Le site du SDES utilise des outils Open Source, et a été conçu pour être pleinement accessible, en accord avec les principes d'accessibilité de contenu web.
Nous entreprenons pour cela d'avoir une meilleure connaissance de la manière dont les personnes accèdent à internet afin de développer un site web qui soit clair et simple à utiliser par chacun.
Nous utilisons XHTML 1.0 et CSS conformément aux spécifications édictées par le...
Site :
http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
Thèmes liés : developpement durable gouv accessibilite / information et d education au developpement durable / gouv developpement durable
Accessibilité - martinique.developpement-durable.gouv.fr
Les gestionnaires qui mettent en oeuvre un Ad'AP d'au moins 4 ans, doivent réaliser un suivi à travers deux échéances :
Un point de situation à 1 an dont le formulaire est disponible en cliquant sur le lien suivant : Outil "Point de situation à 1...
Date: 2017-06-24 07:43:51
Site :
http://www.martinique.developpement-durable.gouv. ...
Thèmes liés : developpement durable gouv accessibilite / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable / gouv developpement durable
Accessibilité - occitanie.developpement-durable.gouv.fr
Annulation du Décret du 21 octobre 2009
Le Conseil d'Etat a annulé le 1er juin 2011, un décret du 21 octobre 2009 qui prévoyait dans son article 1er, des possibilités de dérogations en matière d'accessibilité dans les lieux de travail neufs "en cas d'impossibilité technique résultant de l'environnement du bâtiment".
Démarchage agressif pour des diagnostics...
Date: 2017-06-24 07:43:29
Site :
http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.f
Thèmes liés : developpement durable gouv accessibilite / gouv developpement durable
Accueil - CAIRN V4.3 - cairn.din.developpement-durable.gouv.fr
Accueil
Vous êtes connecté à CAIRN (CAtalogue Informatique des Remontées mécaniques Nationales).
Les fonctionnalités auxquelles vous avez accès ci-dessus dépendent de votre organisme d'appartenance et des droits rattachés à votre compte d'accès (attributs rappelés dans l'encart situé à gauche).
Pour les exploitants et bureaux de contrôle, il est normal que vous n'ayez accès qu'aux installations de votre station / secteur...
Site :
https://cairn.din.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : developpement durable gouv accessibilite / gouv developpement durable
L’accessibilité numérique - developpement-durable.gouv.fr
Imprimer
Le Vendredi 2 septembre 2016
À l'heure de l'avènement de la dématérialisation et du tout numérique, l'accessibilité est devenue un enjeu crucial. L'accessibilité est la capacité d'une ressource numérique d'être utilisée, facilement et sans limite, par tout individu quels que soient ses aptitudes physiques ou mentales.
La version 3 du référentiel général d'accessibilité...
Date: 2017-06-23 17:05:39
Site :
http://www.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : developpement durable gouv accessibilite / gouv developpement durable
L'Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad'AP) - Les services de l'Etat dans le Calvados
Mis à jour le 04/05/2016
Les établissements recevant du public (ERP) doivent être accessibles aux personnes handicapées. Les ERP non conformes aux règles d'accessibilité au 1er janvier 2015 sont tenus de s'inscrire à un Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) qui permet de poursuivre ou de réaliser des travaux pour l'accessibilité de son établissement après le 1er janvier...
Date: 2018-04-14 22:19:10
Site :
http://www.calvados.gouv.fr
Thèmes liés : www developpement durable gouv fr accessibilite / developpement durable gouv accessibilite / dossier le developpement durable et l'entreprise / www developpement durable / developpement durable exemple d'entreprise
Indicateurs & Indices - statistiques.developpement-durable ...
Thème : Cohésion sociale et territoriale
Orientation : Organiser des pôles de vie accessibles à tous
Télécharger la fiche complète au format PDF
Les habitants des bassins de vie se situent en moyenne à 20 minutes en voiture d'un ensemble de 28 commerces et services d'usage courant, dits de la « gamme intermédiaire », qui comprennent le supermarché, la librairie-papeterie, le magasin...
Site :
http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
Menu de gauche - centre.developpement-durable.gouv.fr
Rapport d'activité 2016 (format pdf - 4.1 Mo - 05/05/2017)
Information sur la démarche Qualité mise en place à la DREAL Centre-Val de Loire.
Référentiel Marianne
Le référentiel Marianne vise à garantir la qualité de l'accueil sous ses différentes formes (physique, téléphonique, électronique, courrier) et promeut des valeurs telles que...
Date: 2018-04-14 20:01:34
Site :
http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : centre de formation du developpement durable et de l'environnement / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement pdf / le developpement durable et l'environnement
Accessibilité du cabinet - Syndicat MG France
Questions fréquemment posées et leurs réponses
Mon cabinet est aux normes. Ai-je des démarches à faire ?
Oui, vous devez déclarer votre local comme accessible. Utilisez la déclaration sur l'honneur
Attention :
o La non déclaration est passible de sanction
o Vérifier que votre local est réellement aux normes pour tous les handicaps
Quelle est la date limite pour déposer une demande...
Site :
https://www.mgfrance.org
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable adresse / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / www developpement durable gouv fr accessibilite / adresse ministere ecologie developpement durable et energie
diagnostic commerce - developpement-durable.gouv.fr
Pour rappel, les commerces ne sont plus classés en 5ème catégorie dès que l'un des trois seuils suivants est dépassé :
o 200 personnes au total
o 100 personnes en sous-sol
o 100 personnes...
Site :
http://www2.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : centre commerciaux developpement durable / developpement durable gouv accessibilite / gouv developpement durable
Accessibilité des commerces : dérogations
Accessibilité des commerces : dérogations ?
mardi 15 février 2011
Je réponds par ce billet aux très nombreuses interrogations sur la mise aux normes d'accessibilité 2015 des commerces de proximité. Ces établissements, en acceptant d'accueillir du public, sont classés dans la 5ème et dernière catégorie des ERP.
Commerce de proximité : Angoisse !
Salon de coiffure, fleuriste,...
Date: 2018-04-14 16:27:44
Site :
http://www.bureau-professionnel.fr
Thèmes liés : www developpement durable gouv fr accessibilite / developpement durable gouv accessibilite / gouv fr creation d'entreprise / service recherche et developpement d'une entreprise / aide a la creation d'entreprise gouv
Enquête nationale transports et déplacements (ENTD) 2008 ...
Enquête nationale transports et déplacements (ENTD) 2008
Description de l'enquête
Historique
Tous les dix à quinze ans environ, le ministère chargé des transports et l'Insee conduisent une enquête nationale sur les transports. L'enquête nationale transports et déplacements (ENTD) de 2008 est dans la lignée des enquêtes précédentes. Elle succède à l'enquête transport et...
Site :
http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable contact / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement durable adresse
Le développement touristique en milieu rural? Si on en ...
21 Mar. 11
Le développement touristique en milieu rural? Si on en parlait aux principaux intéressés...
Plusieurs études soulignent l'importance de susciter l'adhésion de la population pour ériger les bases d'un développement touristique en harmonie avec le milieu rural. En effet, le tourisme en région est fortement teinté par la «couleur» de la communauté locale, ses habitants faisant...
Site :
http://veilletourisme.ca
Thèmes liés : definition developpement durable tourisme / politique developpement durable quebec / developpement tourisme durable / tourisme durable definition / developpement touristique durable definition
17 Ressources