amenagement du territoire - pedmaroc.ma

I - Aménagement du Territoire :

 

Introduction générale :

 

Le Maroc a connu des changements profonds concernant sa configuration  territoriale et son armature urbaine. Au début du siècle dernier, il était faiblement urbanisé. La population du  Maroc d'aujourd'hui est citadine avec un taux qui dépasse 54%.

 

La dynamique urbaine...

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Date: 2007-02-22 14:47:23
Site : http://www.pedmaroc.ma

Gaspillage de l'eau : exemples et chiffres

Gaspillage de l'eau : exemples et chiffres

Nous essayons ici, de notre mieux, de nous faire l'écho des solutions d'économie d'eau. L'économie de l'eau est une nécessité, car le gaspillage de l'eau dans le monde et ses effets sont dévastateurs. Pour bien comprendre l'enjeu des économies d'eau, zoom aujourd'hui sur le gaspillage de l'eau dans le monde, avec 3 exemples.

Gaspillage de l'eau...

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Site : http://www.economie-d-eau.com

Thèmes liés : ministere de l'eau et d'environnement maroc / ministere de l environnement eau potable / ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l'environnement et de l'eau maroc / ministere de l'eau et environnement maroc

Le Liban dilapide son eau - lecommercedulevant.com

Le Liban dilapide son eau

Mélanie Rostagnat, Avril 2011

Mots clés : eau

Considéré comme le château d'eau du Moyen-Orient, le Liban possède, par rapport à ses voisins, des ressources hydrauliques considérables dont la gestion demeure pourtant très approximative : seules 10 % de ces ressources sont exploitées et le pays affiche un taux de pertes de l'ordre de 40 %, en partie liées au...

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Date: 2017-06-24 13:18:50
Site : http://www.lecommercedulevant.com

Témoignages - eco-entrepreneurs.org

ez-Wheel, témoignage

 

ez-Wheel, jeune entreprise innovante créée en 2009 à Saint Michel (Grand Angoulême), est le "bébé" de trois ingénieurs issus du groupe Saft (leader mondial des batteries industrielles) aux parcours et compétences différents mais complémentaires. Florian GARDES, Antoine JUAN et Jérôme PENIGAUD ont en effet unis leurs talents pour rechercher une solution...

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Date: 2018-04-14 19:44:10
Site : http://www.eco-entrepreneurs.org

Naturalité (environnement) — Wikipédia

Définitions[ modifier | modifier le code ]

La définition de la naturalité varie selon le domaine considéré. En droit , sous l' Ancien Régime , la naturalité était l'état d'une personne née dans le pays dans lequel elle habitait, le droit de naturalité étant le droit dont jouissaient les habitants naturels d'un pays, à l'exclusion des étrangers. Il pouvait s'acquérir par les lettres...

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Date: 2017-06-22 07:29:05
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere de l'ecologie de l'environnement et des forets / definition d'indice de developpement humain / rapport sur l indice de developpement humain durable / ministere du developpement durable de l'economie forestiere et de l'environnement / ministere de l environnement des eaux et forets

MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI

- Le Modèle de Contrat (Annexe 5 - Cliquez ici pour le télécharger)

Chaque devis soumis par courrier électronique doit être limité à un maximum de 5 MB, les fichiers ne doivent pas être corrompus par un virus pour éviter le rejet, et ne pas dépasser plus de 5 envois de courriers électroniques.

Un contrat peut être attribué au fournisseur après avoir soumis un devis représentant...

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Site : http://www.malipages.com

Responsabilité sociale des entreprises - ACCE Group

Formations

Responsabilité sociale des entreprises

La Responsabilité sociale des entreprises (RSE) est un concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes sur une base volontaire.

La RSE est la déclinaison pour l'entreprise des concepts de développement...

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Site : http://acce-conseil.com

Loi concernant la lutte contre le tabagisme - Lois et ...

Vous pouvez consulter la version originale de la liste des infractions et des amendes dans le texte du Projet de loi no 44

, disponible sur le site de l'Assemblée nationale.

Pour toute question au sujet de la Loi concernant la lutte contre le tabagisme, consultez la page Nous joindre .

Mesures concernant les terrains des établissements d'enseignement

Depuis le 1er septembre 2006, les terrains...

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Site : http://www.msss.gouv.qc.ca

Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / loi sur le ministere de l'environnement canada / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de l'environnement france adresse

Espèces de la faune et de la flore sauvages menacées d ...

Le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (convention de Washington, CITES) est très réglementé.

 

Champ d'application

Sont soumis aux dispositions de la Convention CITES :

les animaux et plantes d'espèces inscrites aux différentes «annexes» (de l'annexe I à l'annexe III de la Convention) ;

les spécimens de ces espèces,vivants ou morts...

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Site : http://www.douane.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / ministere de l'environnement france contact / ministere de l environnement francais

Pisciculture | Ministère de la Transition écologique et ...

Les tendances de production et de consommation du secteur piscicole

La salmoniculture

La truite arc-en-ciel est l'espèce la plus produite avec plus de 32 000 tonnes (voir encadré ci-dessous, extrait du recensement 2007). Les 374 entreprises selon l'enquête 2013 sont de toutes tailles mais le secteur est très concentré : ainsi selon le recensement 2007, les 19 entreprises qui réalisaient...

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Date: 2017-06-23 16:19:07
Site : ecologique-solidaire.gouv.fr

Les produits phytosanitaires | Alim'agri

Les produits phytosanitaires sont, avec les engrais, les deux principales sources de pollution des eaux superficielles et souterraines par le secteur agricole. En France métropolitaine, en 2007, on détecte des pesticides dans 91%des stations de mesure en eau superficielle et 59%en eau souterraine (données SOeS, 2010).

Afin de répondre à la fois aux exigences de la Directive Cadre sur l'Eau -...

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Date: 2017-06-24 11:10:23
Site : http://agriculture.gouv.fr

Thèmes liés : direction de l'eau ministere de l'environnement / ministere charge de l'eau et de l'environnement / ministere de l'environnement france adresse / ministere de l'environnement eau / ministere de l environnement francais

Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture (DPMA ...

Les missions de la Direction des Pêches Maritimes et de l'Aquaculture (DPMA) sont définies à l'article 9-2 du décret n°2008-680 du 9 juillet modifié portant organisation du ministère. La Direction des Pêches Maritimes et de l'Aquaculture (DPMA) élabore et met en oeuvre la politique en matière de pêches maritimes, de produits de la mer et d'aquaculture marine et continentale. Elle...

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Date: 2017-06-23 12:40:56
Site : ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : direction de l'eau ministere de l'environnement / definition de l'environnement economique d'une entreprise / politique generale et strategie de l'entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise

Réglementation - Guide régional de la gestion des déchets ...

Lessives

déchets .

La TGAP « Déchets », collectée par les exploitants d'installations de stockage,s'applique à tous les déchets qu'elles réceptionnent. Elle est déclarée sur l'imprimé CERFA N° 12036*7. Son montant est fixé annuellement par la loi de finance.

La TGAP a été étendue (par la loi de finances 2006) aux déchets exportés vers d'autres Etats (y compris externes...

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Date: 2017-06-24 04:53:21
Site : http://www.guide-dechets-paca.com

Thèmes liés : definition de l'environnement externe d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article

N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016

Projet de loi de finances pour 2016

renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté au nom de M. Manuel VALLS

Premier ministre

Ministre des finances et des comptes publics

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

Assemblée nationale

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Stratégie nationale de développement durable — Wikipédia

Stratégie nationale de développement durable

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article doit être actualisé

(13 décembre 2017).

Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez-en . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}} .

La France a mis en...

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Date: 2018-04-09 09:45:06
Site : https://fr.wikipedia.org

Sommaire EEDD - structures.ac-martinique.fr

Contact webmaster

Comment participer à "l'école agit pour un développement durable"?

Le dossier de presse et le discours prononcé par Mr Xavier DARCOS relatifs à la remise des prix de "l'école agit pour le développement durable"

Le bilan EDD 2008 par Mr Emilien Pierre PETIT

IA-IPR SVT

Correspondant académique pour l'EDD

Lancement de l'agence environnement développement durable le Jeudi...

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Site : http://structures.ac-martinique.fr

Grenelle Environnement — Wikipédia

Le Grenelle Environnement a été annoncé le

par Alain Juppé , alors ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables , un mois avant sa démission du premier gouvernement Fillon liée à sa défaite au second tour des élections législatives . Le Grenelle Environnement se plaçait dans la lignée du Pacte écologique proposé par Nicolas Hulot et signé par Nicolas...

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Date: 2018-04-14 18:21:41
Site : https://fr.wikipedia.org

Plans et programmes pluriannuels en santé publique, ET ...

Voir le site consacré à cette maladie et au plan (ministère chargé de la santé).

Extrait :

2. Objectif Améliorer la qualité de la prise en charge ambulatoire pluridisciplinaire des patients atteints de maladies chroniques, et notamment les patients atteints de la maladie d'Alzheimer.

Dans la même optique : télécharger la Synthèse du débat national sur la dépendance (juin 2011) ,...

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Date: 2017-06-24 12:25:36
Site : http://chronisante.inist.fr

Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere affaire sociale sante publique et environnement / ministere de l'environnement offre d'emploi

Novethic | Accélérateur de transformation responsable ...

Accélérateur de transformation responsable

Novethic accélère la transformation responsable des institutions financières, entreprises et citoyens engagés.

Filiale de la Caisse des Dépôts, nous actionnons quatre leviers complémentaires de transformation : produire du sens et des savoirs actualisés, mettre en place des systèmes d'évaluation standardisés, développer les compétences des...

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Site : novethic.fr

Ontario — Wikipédia

Avant l'arrivée des Européens , la région, sans villages, était habitée par les peuples algonquiens (les Saulteux , les Cris et les Algonquins ) et iroquoïens (les Iroquois , les Hurons et les Neutres ).

L'explorateur français Étienne Brûlé explora une partie de la région de la baie Georgienne de 1610 à 1612 . L'explorateur anglais Henry Hudson navigua sur la baie d'Hudson et la baie...

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Date: 2017-06-22 13:09:35
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere de l'environnement ontario / ministere de l'environnement du quebec environnement canada / ministere de l'environnement quebec lacs / ministre de l'environnement france actuel / ministere de l'environnement du canada montreal

Cours d'eau — Wikipédia

Article détaillé : Droit et gestion des cours d'eau en France .

Le « cours d'eau » est une expression fréquente en droit de l'Environnement, non seulement au titre des activités dites « IOTA » (soumises à la loi sur l'eau) mais aussi s'agissant des installations classées. En effet, plusieurs rubriques de la nomenclature des ICPE imposent aux équipements industriels des...

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Date: 2018-04-14 18:18:03
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / developpement durable et gestion de l'eau / ministere de l'environnement eau

Droit de la gestion des cours d'eau en France — Wikipédia

Droit de la gestion des cours d'eau en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Le droit de la gestion des cours d'eau en France est depuis plusieurs siècles l'objet d'un rapport complexe entre action étatique (anciennement royale), réglementations locales et propriété privée. Les objectifs historiques sont le partage de la ressource en eau...

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Date: 2017-06-16 21:33:55
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministere de l'environnement eau / ministere de l environnement eau / ministere de l'environnement france wikipedia

Économies d’échelle et économies de gamme en production ...

Économies d'échelle et économies de gamme en production laitière Analyse technico-économique et environnementale des exploitations de polyculture-élevage

Économies d'échelle et économies de gamme en production laitière Analyse technico-économique et environnementale des exploitations de polyculture-élevage

Christophe Perrot [ 1 ], Dominique Caillaud [ 2 ], Hélène Chambaut [ 3...

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Date: 2017-06-24 05:22:46
Site : http://agriculture.gouv.fr

Top départ pour la Semaine européenne du développement durable

Pour la première fois, la semaine du développement durable devient européenne.

Top départ pour la Semaine européenne du développement durable

par Flora Frémont - Samedi 30 mai 2015

Le développement durable on en parle mais comment l'appliquer au quotidien ? Pas toujours simple d'adopter un comportement responsable dans sa vie de tous les jours. Les collectivités locales, l'État et...

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Date: 2018-04-14 20:57:16
Site : http://www.regardssurlaplanete.com

Stop-pub | Ministère de la Transition écologique et solidaire

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Le Vendredi 16 décembre 2016

Nos boîtes aux lettres se trouvent souvent remplies par des prospectus, publicités ou journaux gratuits qui y sont déposés sans être spécifiquement ou nommément adressés à leurs destinataires. Moins de prospectus dans votre boîte aux lettres, c'est possible !

Pour ceux qui ne lisent pas les imprimés non sollicités ou préfèrent trouver ces...

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Site : ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'environnement france adresse / ministere de l'environnement / ministere de l environnement francais / ministere de l environnement / le developpement de l'environnement

La Logistique a une Histoire – Abdelkebir Charkaoui

> La Logistique a une Histoire

Historique

La logistique est issue du génie militaire, responsable de l'approvisionnement des troupes afin qu'elles conservent leurs capacités opérationnelles dans la durée. Les deux métiers de base de la logistique sont donc la gestion des stocks de marchandises et d'armes puis leur transport. Ceci explique que la logistique moderne soit née chez les...

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Site : http://www.acharkaoui.com

Thèmes liés : ministere d'amenagement du territoire et de l'environnement algerie / ministere de l'environnement france histoire / environnement technologique de l'entreprise / cours sur la strategie de l'entreprise / cours strategie de l entreprise

Les publications - Ministère de l'Éducation nationale ...

Coordination éditoriale : Thierry Rocher et Caroline Simonis-Sueur

Avant-propos

Parmi les multiples formes d'évaluation (formative, certificative, diagnostique, auto-évaluation), les « évaluations standardisées » ont pour ambition de fournir une mesure objective des acquis des élèves, fondée sur des méthodes scientifiques et indépendante des conditions d'observation et de correction....

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : education a l environnement et au developpement / ministere de l'environnement france histoire / ministere de l'environnement au luxembourg / ministere de l environnement du luxembourg / ministere de l'environnement france contact

Organisation / Préfectures / Le ministère - Ministère de l ...

Organisation

10 février 2014

Le préfet est en France le seul haut fonctionnaire dont l'existence et le rôle soient définis par la Constitution.

Tradition nationale tout d'abord, car en France, la nation s'est construite par l'État. Cette construction rendait nécessaire la présence, dans chaque partie du territoire, d'un représentant dont le rôle fut toujours d'y asseoir la souveraineté...

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Date: 2017-06-24 12:55:26
Site : interieur.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / protection de l'environnement et developpement economique / ministere de l environnement francais

Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l ...

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Le risque nucléaire

Un accident nucléaire est un événement qui peut conduire au rejet dans l'environnement de matières radioactives. Ce rejet est susceptible de porter atteinte à la population, à l'environnement et plus généralement aux enjeux du territoire. Plusieurs situations peuvent être à l'origine de ce risque : lors d'un dysfonctionnement grave sur une installation nucléaire...

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Site : http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...

Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable la defense / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de l'ecologie et du developpement durable emploi / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable

Lafarge - Transcript de : Frise historique : l’histoire du ...

Frise historique : l'histoire du groupe Lafarge

1833

Les origines

L'aventure du n°1 mondial des matériaux de construction prend naissance en Ardèche (France), dans le hameau du Teil au lieu-dit « Lafarge », qui signifie « la forge ».

Joseph-Auguste Pavin de Lafarge commence l'exploitation régulière des carrières de calcaire. Il bénéficie de 2 atouts, d'ordre géologique et...

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Date: 2015-09-01 06:52:08
Site : http://www.lafarge.com

Pie bavarde — Wikipédia

Oisillon de pie bavarde

Poussin de pie bavarde

Femelle de pie bavarde élevant deux jeunes coucous-geai "parasites" Clamator glandarius ; les nids de pie et de corneille sont les plus choisis par ce coucou pour y déposer ses oeufs [43]

Dès février, chaque couple défend un territoire et construit un ou plusieurs nids, le plus souvent en hauteur et près du tronc dans des arbres,...

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Date: 2018-04-14 18:18:29
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere de l'environnement france wikipedia / ministere de l'environnement france histoire / ministere de l environnement francais / ministere de l'ecologie de l'environnement et des forets / ministere de l'environnement et des forets

10 880 postes pour le recrutement sur mesures nouvelles de ...

Point de vue

Discours sur la situation de la Nation : Paul Kaba Thiéba  devant la Représentation nationale ce jeudi 12 avril 2018//Procès putsch 2015 : l'audience a été renvoyée au mercredi 9 mai 2018.//Finance: Le Burkina Faso obtient l'autorisation de création de la Banque agricole du Faso (BADF).

Flash info :

10 880 postes pour le recrutement sur mesures nouvelles de l'année...

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Site : http://www.sidwaya.bf

Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable burkina faso / ministre de l environnement et du developpement durable burkina faso / projet loi developpement durable / ministere de l'economie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable

Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...

Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.

Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...

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Date: 2018-04-14 17:06:09
Site : http://www.vae.gouv.fr

Surpopulation — Wikipédia

Crise alimentaire de 2011 dans la Corne de l'Afrique , source : USAID .

La plupart des pays ayant un taux de sous-alimentation supérieur à 25 % en 2015 sont en Afrique, en particulier la Zambie  : 47,8 %, la République centrafricaine  : 47,7 %, la Namibie  : 42,3 %, le Tchad  : 34,4 %, le Zimbabwe  : 33,4 %, Madagascar  : 33 %, la Tanzanie  : 32,1 %, l' Éthiopie  : 32 %, le...

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Date: 2017-06-16 19:35:14
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere du developpement durable de l'economie forestiere et de l'environnement / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l'environnement et du developpement durable

Qualité de l'air intérieur | Ministère de la Transition ...

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Le Jeudi 2 février 2017

Logement, moyens de transport, lieu de travail, école... Nous passons plus de 80 % de notre temps dans des lieux clos, et l'air que nous y respirons n'est pas toujours de bonne qualité. Outre les apports de l'air extérieur, les sources potentielles de pollution dans les bâtiments sont en effet nombreuses : appareils à combustion, matériaux de construction,...

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Date: 2017-06-23 15:57:24
Site : ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de l environnement francais / ministere de l'environnement

Plan local d'urbanisme — Wikipédia

Le périmètre couvert par un PLU[ modifier | modifier le code ]

Un plan d'urbanisme peut être élaboré au niveau d'une commune ou au niveau d'une structure intercommunale , une communauté de communes , une communauté d'agglomération ou une communauté urbaine . Il peut alors couvrir une zone relativement importante : par exemple, le plan local d'urbanisme de la Communauté urbaine de Lille...

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Date: 2017-06-16 19:45:01
Site : https://fr.wikipedia.org

maliweb.net - Que sont devenus les ministres du dernier gouvernement ...

tweet

Le dernier gouvernement du règne de ATT

Il y a deux semaines, les médias bamakois ont largement couvert la cérémonie de lancement du Projet Inps-Saer-Emploi Assurance Volontaire (AV+). Des observateurs  ont constaté que ledit projet AV+ est dirigé par Maharafa Traoré, un ancien ministre du dernier gouvernement du président ATT. Le retour aux affaires de cet ex-Garde des Sceaux fait...

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Date: 2018-04-13 06:07:46
Site : http://www.maliweb.net

Téléphone Portable : dangers, risques et effets pour la Santé

Depuis une semaine on ne parle plus que de ça : l'appel de 20 scientifiques au sujet des dangers du téléphone portable et des ondes.

Beaucoup d'informations, de précautions diffusés sur Internet et dans les médias français suite à l'appel en question sont déjà disponibles depuis plusieurs mois sur Danger Santé. L'opération est un succès, l'appel a permis de toucher de nombreuses...

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Site : http://www.danger-sante.org

Thèmes liés : ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere de l environnement francais / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise

Développement rural — Wikipédia

Axe 1

Amélioration de la compétitivité des secteurs agricole et forestier.

Sous cet axe sont regroupées, outre des mesures transitoires pour les États récemment entrés dans l'Union européenne, des mesures visant à :

améliorer les connaissances et à renforcer le potentiel humain (formation, aide à l'installation...) ;

restructurer et à développer le capital physique ainsi qu'à...

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Date: 2018-04-14 18:20:09
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere du developpement durable de l'economie forestiere et de l'environnement / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / ministere de l'economie forestiere et du developpement durable

Gabon : le ministère de l’eau et de l’énergie déroule son ...

Whatsapp

(Agence Ecofin) - Dans une interview accordée à la presse gabonaise le 6 mars 2017, Guy Bertrand Mapangou (photo), le ministre de l'eau et de l'énergie, jugeait « catastrophiques » les 20 ans de concession de Veolia au Gabon. Mécontent, Patrice Fonlladosa, directeur Afrique et Moyen-Orient du groupe concessionnaire contestait alors ces propos dans le magazine français Jeune...

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Date: 2017-06-24 12:19:27
Site : agenceecofin.com

Les biocides - Archive du forum HYGIENE

 

lundi 12 août 2002 21:36

JOCE 10/08/02 Ordonnance du Tribunal de première instance du 29 avril 2002 dans l'affaire T-339/00, Bactria Industriehygiene-Service Verwaltungs GmbH contre Commission des Communautés européennes (Règlement (CE) no 1896/2000 - Directive 98/8/CE - Produits biocides - Recours en annulation - Irrecevabilité - Personne concernée individuellement)

 

Paul Despins...

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Date: 2010-10-17 10:50:02
Site : http://www.liste-hygiene.org

Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l'environnement belgique / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de l'environnement france contact / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement

Madagascar au XXIe siècle : la politique de sa géographie

Madagascar au XXIe siècle : la politique de sa géographie

Hervé Rakoto Ramiarantsoa

Français English

De la République humaniste et écologique souhaitée par le président Ratsiraka au développement rapide et durable prôné par Marc Ravalomanana, Madagascar voit la question de son développement, centrale pour une nation classée dans le groupe des Pays Pauvres et Très Endettés,...

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Site : https://echogeo.revues.org

N° 3775 - Projet de loi de finances pour 2012

Articles du projet de loi et exposé des motifs par article 33

PREMIÈRE PARTIE : CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ÉQUILIBRE FINANCIER

TITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES

I. - IMPÔTS ET RESSOURCES AUTORISÉS

A. - Autorisation de perception des impôts et produits

Article 1er : Autorisation de percevoir les impôts existants 35

B. - Mesures fiscales

Article 2 : Barème...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

N° 2686 - Rapport d'information de MM. Alain Claeys, Jean-Pierre Gorges ...

en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC)  ( 1 )

sur le crédit d'impôt recherche

et prÉsentÉ

par MM. Alain CLAEYS, Jean-Pierre GORGES et Pierre LASBORDES

Députés

MM. Olivier CARRÉ et David HABIB

Présidents.

___

La mission d'évaluation et de contrôle est composée de : MM. Olivier Carré, David Habib, Présidents ; M. Jérôme Cahuzac, Président...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Le développement durable est-il une mode ? | Banque des ...

Zoomer Dézoomer Imprimer

Le développement durable, tout le monde en parle : il est invoqué pour vendre des voitures, inciter les pays à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre, caractériser telle ou telle politique de la ville. Utilisée à tout bout de champ, la notion devient suspecte : concept fourre-tout ou idée d'avenir ? L'association 4D et Olivier Godard nous donnent leur...

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Site : http://www.savoirs.essonne.fr

Développement durable et transition énergétique - Écologie

Développement durable et transition énergétique pour l'écologie

Quelles sont les causes et les conséquences de ces nouvelles idéologies et obligations ?

Depuis les bouleversements climatiques internationaux récents, les populations et les politiques réagissent davantage aux contributions en vue d'améliorer et d'assainir le système écologique, économique et social actuel. Les...

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Site : http://www.at-homeco.fr

La qualité de l’eau pour l’alimentation en eau potable - l ...

> La qualité de l'eau en Poitou-Charentes

La qualité de l'eau pour l'alimentation en eau potable

Thème Eau - Edition 2015

Les informations suivantes sont extraites du rapport sur la

« qualité des eaux destinées à la production d'eau potable », produit

en 2002 par le Comité Régional de l'Environnement..

2.1. Quelques généralités sur l'eau potable

L'eau potable est une eau qui ne...

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Date: 2018-04-14 19:57:26
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Îles Éparses de l'océan Indien — Wikipédia

Îles Éparses de l'océan Indien

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Bassas da India vue de satellite.

Carte des îles Éparses de l'océan Indien.

Administration

Dans l' océan Indien  : les îles Glorieuses , à l'ouest du cap d'Ambre ( Madagascar ), composées de l' île Grande Glorieuse et de l' île du Lys , et l' île Tromelin [3] , cette dernière étant la seule à se...

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Date: 2018-04-14 18:18:18
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : site du ministere de l'environnement madagascar / ministere de l'environnement et des forets madagascar / ministere de l'environnement a madagascar / ministere de l'environnement france wikipedia / ministere de l'environnement france histoire

N° 4428 - Rapport d'information de M. Julien Aubert et Mme ...

PREMIÈRE PARTIE : LE CADRE GÉNÉRAL 15

I. L'ÉTAT DES LIEUX 15

A. QU'EST-CE QUE LE DÉMANTÈLEMENT NUCLÉAIRE ? 15

1. Une définition à géométrie variable 15

2. La remise en état complète des sols s'avère très coûteuse 16

B. LE DÉMANTÈLEMENT : UNE ACTIVITÉ APPELÉE À SE DÉVELOPPER 16

1. Depuis 1988, le nombre de réacteurs en activité diminue en Europe 17

2. La diminution...

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Enjeux du réchauffement climatique — Wikipédia

Article détaillé : politique environnementale des États-Unis d'Amérique .

La guerre du Golfe de 1991 au Moyen-Orient s'insère dans le contexte et illustre la primauté des intérêts énergétiques américains sur la question environnementale [réf. nécessaire] . La peur de se faire dépasser par les blocs émergents a amené les États-Unis à rejeter tous les pourparlers en matière de...

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Date: 2017-06-18 22:24:24
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