Articles sélectionnés pour le thème : revision simplifiee plan local urbanisme projet amenagement et developpement durable
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Montauban.com - Plan local d'urbanisme
Le Plan Local d'Urbanisme
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Ville de Montauban a été approuvé le 25 février 2004, par révision de l'ancien Plan d'Occupation des Sols.
Ce document a ensuite fait l'objet de plusieurs adaptations :
une révision simplifiée n° 1, approuvée le 30 juin 2005, destinée à intégrer la ZAC de Bas Pays,
une modification n° 1, approuvée le 02 octobre 2006, destinée à intégrer la ZAC Multi sites, et permettre la mise en oeuvre de la convention ANRU signée en novembre 2004,
une modification n° 2, approuvée le 29 juin 2009, prenant en compte divers ajustements de zonage, de règlement et...
Site :
http://www.montauban.com
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) - antibes-juanlespins.com
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document de planification qui, à l'échelle de notre commune, établit un projet global d'urbanisme et d'aménagement et fixe en conséquence les règles générales d'utilisation du sol sur le territoire communal.
Le Plan Local d'Urbanisme doit permettre l'émergence d'un projet de territoire partagé prenant en compte à la fois les politiques nationales...
Date: 2018-04-14 20:10:28
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Consulter le plan local d'urbanisme de Rennes | Site de ...
Le Plan local d'urbanisme est le principal document d'urbanisme à l'échelle de la commune. Il remplace les anciens Plans d'occupation des sols (POS).
Le PLU établit un projet global d'urbanisme et d'aménagement et fixe les règles générales d'utilisation du sol sur le territoire considéré. Le PLU de Rennes s'appuie sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
Le PLU de Rennes a été approuvé par le conseil municipal du 17 mai 2004.
Dernière modification simplifiée (n°1) approuvée par délibération du Conseil Municipal du 7...
Site :
http://metropole.rennes.fr
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Plan Local d'Urbanisme - Ville de Sainte-Maxime
Plan Local d'Urbanisme, Diagnostic, Réunion publique du 9 juillet 2009.
Le 18 mars 2010, le Conseil municipal débattait des grandes orientations inscrites dans le Projet d'Aménagement et de Développement Durable.
« Clé de voûte » du Plan Local d'Urbanisme, le PADD présente le projet communal pour les 15-20 années à venir. Il est le fondement des choix, mesures, actions et prescriptions...
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Chevilly (Loiret) — Wikipédia
Plan local d'urbanisme[ modifier | modifier le code ]
La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en juillet 1978. Le document est approuvé en mars 1986 puis révisé en décembre 1997. Il fait ensuite l'objet d'une révision simplifiée en décembre 2005 puis en novembre 2009 [10] .
La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite...
Date: 2018-04-14 18:18:15
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Appréciation du rapport de cohérence entre les ...
by AdDen avocats o
20 octobre 2017
o Commentaires fermés sur Appréciation du rapport de cohérence entre les dispositions du règlement et les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) d'un plan local d'urbanisme (PLU)
CE 2 octobre 2017 Montpellier Méditerranée Métropole, req. n° 398322 : mentionné aux tables du Rec. CE , CE 2 octobre 2017 Montpellier...
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http://www.adden-leblog.com
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Les procédures de mise en compatibilité du plan local d ...
Les procédures de mise en compatibilité du plan local d'urbanisme
Les procédures de mise en compatibilité du plan local d'urbanisme
21 novembre 2016| Mis a jour le 12 janvier 2017
Le ministère met à disposition des fiches pour expliquer les procédures de mise en compatibilité du PLU.
Il est régulièrement reproché aux documents d'urbanisme - au plan local d'urbanisme (PLU) en...
Date: 2017-06-24 07:38:37
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http://www.cohesion-territoires.gouv.fr
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PLU : la révision simplifiée est morte – vive la procédure ...
by AdDen avocats o
11 mars 2013
Réponse ministérielle du 3 janvier 2013 - Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Une réponse ministérielle récente nous donne l'occasion de revenir sur le sort réservé à la procédure de révision simplifiée des plans locaux d'urbanisme (PLU) depuis l'entrée en vigueur le 1er janvier dernier de l'ordonnance n° 2012-11 portant...
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Plan local d'urbanisme — Wikipédia
Le périmètre couvert par un PLU[ modifier | modifier le code ]
Un plan d'urbanisme peut être élaboré au niveau d'une commune ou au niveau d'une structure intercommunale , une communauté de communes , une communauté d'agglomération ou une communauté urbaine . Il peut alors couvrir une zone relativement importante : par exemple, le plan local d'urbanisme de la Communauté urbaine de Lille...
Date: 2017-06-16 19:45:01
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Terrain non constructible : autant de règles que d ...
Causes de non constructibilité : la protection de la population
Un Plan local d'urbanisme (PLU) ou un Plan d'occupation des sols (POS) peut délimiter un périmètre inconstructible en raison de risques de catastrophe naturelle (séisme, inondation, avalanches, glissement de terrains) ou technologiques. Explications.
La protection de la population face aux risques naturels majeurs
Quand un...
Site :
travaux.com
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Terrain non constructible : autant de règles que d ...
Les installations productrices d'énergies non polluantes
Terrain (in)constructible : de quoi s'agit-il ?
Pourquoi acheter un terrain inconstructible? Telle est la question. Les acquéreurs de ces terrains achètent soit par crédulité, soit pour jardiner, soit pour investir en vue de construire...Bref, si les motivations sont nombreuses, voici quelques clés pour mieux comprendre la notion de...
Site :
travaux.com
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2017-06-16 22:11:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
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