Articles sélectionnés pour le thème : definition de l'environnement economique d'une entreprise
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Le Sommet de la terre de Rio: sommaire de la conférence ...
LE SOMMET DE LA TERRE DE RIO : SOMMAIRE DE LA CONFÉRENCE
DES NATIONS UNIES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT
Nous ne recevons pas la terre en héritage de nos parents , nous l'empruntons à nos enfants. (Proverbe inuit)
Nous ne pouvons nous permettre de trahir les générations futures. Elles nous jugeront d'un oeil...
Site :
http://www.publications.gc.ca
La gouvernance locale, une forme de développement local et ...
La gouvernance locale, une forme de développement local et durable? Une illustration par les pays
Damien Talbot
Français English
La gouvernance locale peut-elle présenter des caractéristiques de durabilité ? Après être revenu sur le rôle ambigu de la proximité géographique, qui une fois associée aux proximités institutionnelle et organisationnelle, définit la gouvernance locale,...
Site :
developpementdurable.revues.org
SSMC - Que paie l'assurance maladie? - Chapitre 5
http://www.bag.admin.ch/themen/krankenversicherung/00263/00264/04185/index.html?lang=fr
Déterminer l'adéquation des prestations
L'adéquation d'une prestation s'évalue toujours en fonction de la situation clinique donnée. Dans tous les cas, il conviendra de porter une attention particulière au cumul inutile d'examens en tout genre, surtout lorsque ceux-ci n'apportent pas d'information...
Site :
http://www.medecins-conseils.ch
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise suisse / assurance responsabilite civile entreprise / definition de l'environnement externe d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise
N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
I.- LA FRAUDE SOCIALE : UN PHÉNOMÈNE TROP MAL CONNU 9
A. DES DÉPENSES ET DES PERTES DE RECETTES INJUSTIFIÉES 9
1. La fraude aux prestations : plus de 1 % des dépenses du régime général 9
2. La fraude aux prélèvements : une diminution massive des ressources de la sécurité sociale 10
B. LE DÉVELOPPEMENT INQUIÉTANT DES TRAFICS ORGANISÉS 11
II.- UNE POLITIQUE DE LUTTE CONTRE...
Michel Debré — Wikipédia
Pour les autres membres de la famille, voir Famille Debré .
Michel Debré
(15 ans, 1 mois et 12 jours)
Élection
(1 mois et 1 jour)
Élection
(1 mois et 4 jours)
Élection
(2 ans, 9 mois et 3 jours)
Élection
(3 ans, 9 mois et 6 jours)
Président
(1 an et 20 jours)
Président
(2 ans, 4 mois et 23 jours)
Président
(22 ans, 8 mois et 22 jours)
Élection
(3 ans, 3 mois et...
Date: 2018-04-14 23:02:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise
N° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...
IV. Modalités d'application 78
PRÉAMBULE
Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :
1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...
SOINNEJURIS banque de données des procédures collectives ...
6 bis Rue de la Barre
37000 TOURS
Mandataire liquidateur :
Maître Francis VILLA
18 Rue Nericault Destouches
37000 TOURS
Placé en redressement judiciaire depuis le 29 septembre dernier, le Tribunal de commerce d'Orléans prononce finalement, le 24 novembre, la liquidation judiciaire à l'encontre de Trucks & Stores (T&S), la société d'exploitation des camions magasins...
Site :
http://www.soinnejuris.com
N° 659 - Projet de loi relatif à la programmation ...
EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
La Revue stratégique de défense et de sécurité nationale rendue publique le 13 octobre 2017 tire les enseignements de l'évolution, depuis le Livre Blanc de 2013, d'un contexte stratégique instable et imprévisible, marqué par une menace terroriste durablement élevée, la simultanéité des crises, l'affirmation militaire de puissances établies...
Actes uniformes - ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION ET ...
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
A quoi sert le développement durable ? – Jean-Marc Jancovici
en
A quoi sert le développement durable ?
Les modes sont des facteurs puissants pour guider le comportement des représentants de notre espèce. Que les résultats en aient été heureux ou malheureux, le propre de la mode a toujours été de substituer l'émotion à la réflexion, et de remplacer l'analyse par le mimétisme. Cela a bien sûr valu pour les idées encore plus que pour les...
Site :
https://jancovici.com
184 ARTICLES | Référendum Constitutionnel 2016
La personne humaine est sacrée.
Les droits de la personne humaine sont inviolables.
Tout individu a droit au respect de la dignité humaine et à la reconnaissance de sa personnalité juridique.
Article 3
Le droit à la vie est inviolable.
Nul n'a le droit d'ôter la vie à autrui.
La peine de mort est abolie.
Article 4
Tous les Ivoiriens naissent et demeurent libres et égaux en droit.
Nul ne...
Site :
http://constitution2016.ci
BA - bofip.impots.gouv.fr
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable
I. Période d'imposition
A. Principes
1
L' article 72 du code général des impôts (CGI) pose en principe que le bénéfice réel de l'exploitation agricole est déterminé et imposé selon les principes généraux applicables aux entreprises industrielles et commerciales, sous...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Arrêté du 25/07/97 relatif aux prescriptions générales ...
(Arrêté du 26 août 2013, article 2 et annexe I)
1. Dispositions générales
1.1. Conformité de l'installation
1.1.1. Conformité de l'installation à la déclaration
L'installation est implantée, réalisée et exploitée conformément aux plans et autres documents joints à la déclaration, sous réserve des prescriptions ci-dessous.
1.1.2. Contrôles périodiques
L'installation est soumise...
Date: 2018-04-14 08:28:12
Site :
https://aida.ineris.fr
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article
N° 3477.- Rapport de M. Christian Kert, au nom de l ...
*si toutes les conditions de pose en souterrain sont favorables :
terrain meuble, pas de passage en sous-_uvre
Le budget 2001 de RTE est de 25 MF et devrait être maintenu à ce niveau dans les prochaines années.
1.2.1. - en Haute Tension
La France (390/00) n'a pas un réseau HT très enfoui (63 et 90 kV pour la France), bien qu'ayant choisi très tôt avant les autres pays la technologie de...
Le développement durable, c'est quoi - associatheque.fr
Définition et objectifs
Bon à savoir
Le développement durable est ainsi succinctement défini comme « un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs ».
L'objectif du développement durable est de redéfinir un schéma de croissance équilibrée, qui prenne en compte le développement économique, le...
Site :
https://www.associatheque.fr
Blog - bedous.org
Présents : MMES MEDARD, BERGES, CLOT, MM ROCHET, DARSONVILLE, BOULANGER, BELLEGARDE, BURS, ISSON, LOPEZ, VANDAELE, MARQUEZE, BAYENS, CHOURROUT-POURTALET, GASTOU, MAUNAS,
Absents avec Procurations : MM CAMSUZOU, BOY, CACHELOU
Absent : M QUINTANA
La Présidente fait part du report de deux questions :
Validation des actions mobilité et Démarche de prévention "Evaluation des risques...
Site :
https://www.bedous.org
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / aide a la creation d'entreprise gouvernement
Droit du travail Tunisien - Agence d'Intérim en tunisie ...
CHAPITRE Premier : LES SYNDICATS PROFESSIONNELS
Article 242 :
Des syndicats ou associations professionnels de personnes exerçant la même profession, des métiers similaires ou des professions connexes concourant à l'établissement de produits déterminés, ou la même profession libérale, peuvent se constituer librement.
Les mineurs âgés de plus de 16 ans peuvent adhérer aux syndicats,...
Offre d'emploi Cameroun, emploi Cameroun, stage Cameroun
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Emploi Cameroun et stage Cameroun
Trouver emploi Cameroun ou un stage Cameroun sur Stages-Emplois parmi plus de 700.000 offres d'emploi, de stages. Offre de recrutement Cameroun, emploi , embauche .
Travailler au Cameroun
Le Cameroun est un pays d'Afrique centrale et occidentale comptant environ 20 millions d'habitants. Il est situé entre le Nigeria à l'ouest, le Tchad au...
Site :
http://www.stages-emplois.com
Thèmes liés : ministere de l'environnement offre d'emploi / definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise
Avocats en droit des affaires à Bordeaux et ... - Le Cabinet
Le Cabinet
Origine et Valeurs
Créé en 2005, le Cabinet d'Avocats en Droit des affaires LEXCO implanté à Bordeaux et à Paris, réunit des Avocats disposant chacun d'une forte expertise dans les différents domaines du Droit de l'entreprise et des affaires. Notre Cabinet est ainsi en mesure de fournir conseil et assistance et d'accompagner l'entrepreneur dès la naissance de son projet et tout...
Site :
http://lexco.fr
Thèmes liés : cabinet de conseil en strategie d'entreprise / cabinet conseil en strategie d entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise
Transcription du discours du Président de la République au ...
Transcription du discours du Président de la République au Forum économique mondial de Davos, Suisse
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Publié le 25 Janvier 2018
Rubrique : Economie, finances et industrie, Europe, International, développement et francophonie, Nation, institutions et réforme de l'Etat
SEUL LE PRONONCÉ FAIT...
Date: 2018-04-06 12:51:02
Site :
http://www.elysee.fr
RTE (entreprise) — Wikipédia
La gestion de l'équilibre offre demande[ modifier | modifier le code ]
Pour que le réseau fonctionne à une fréquence stabilisée autour de 50 Hz , les groupes de production doivent à chaque instant adapter leur production à la puissance appelée par les consommateurs. Bien qu'une certaine partie de ce réglage s'effectue directement au niveau de la centrale électrique, une autre partie est...
Date: 2018-04-13 07:44:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'entreprise en gestion
BIC - Champ d'application - Exonérations - Abattement sur ...
BIC - Champ d'application - Exonérations - Abattement sur les bénéfices de certaines entreprises provenant d'exploitations situées dans les zones franches d'activités situées dans les DOM
1
L' article 4 de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer , codifié à l' article 44 quaterdecies du code général des impôts (CGI) , instaure, sous certaines...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Économies d’échelle et économies de gamme en production ...
Économies d'échelle et économies de gamme en production laitière Analyse technico-économique et environnementale des exploitations de polyculture-élevage
Économies d'échelle et économies de gamme en production laitière Analyse technico-économique et environnementale des exploitations de polyculture-élevage
Christophe Perrot [ 1 ], Dominique Caillaud [ 2 ], Hélène Chambaut [ 3...
Date: 2017-06-24 05:22:46
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Les acteurs du développement durable | EDF France
Les acteurs du développement durable
Les acteurs du développement durable
Citoyens, entreprises, collectivités territoriales, gouvernements, institutions, associations, scientifiques : pour réagir et agir face aux menaces qui pèsent sur les hommes et la planète, toutes les parties prenantes doivent se mobiliser.
L'indispensable gouvernance
Aux trois piliers du développement durable...
Date: 2018-04-14 21:25:46
Site :
https://www.edf.fr
N° 3775 - Projet de loi de finances pour 2012
Articles du projet de loi et exposé des motifs par article 33
PREMIÈRE PARTIE : CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ÉQUILIBRE FINANCIER
TITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES
I. - IMPÔTS ET RESSOURCES AUTORISÉS
A. - Autorisation de perception des impôts et produits
Article 1er : Autorisation de percevoir les impôts existants 35
B. - Mesures fiscales
Article 2 : Barème...
Lexiques Realiter | Realiter
Româna
XIII Journée Realiter
Il est possible de suivre les travaux de la XIII Journée scientifique Realiter sur la page de l'Institut d'Estudis Catalans.
Lexiques Realiter
Les différents travaux déjà réalisés sont les suivants :
Léxico Panlatino de Terminologia do Ambiente
Coordonnée par Maria Teresa Lino et Maria Rute Costa (Universidade Nova de Lisbonne, Portugal) et publié en 1999,...
Site :
http://www.realiter.net
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / entreprise anglais en france
Marchés négociés - procédure négociée - procédure ...
Textes relatifs aux marchés publics
Clausier contractuel
Optimisez vos CCAP - CCTP - RC - AAPC
Textes associés
Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016
Article 42
Le marché public est passé, dans les conditions et selon les modalités fixées par...
Date: 2017-06-20 14:51:26
Site :
http://www.acheteurs-publics.com
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Arrêté du 17/12/04 relatif aux prescriptions générales ...
Arrêté du 17/12/04 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2415 relative aux installations de mise en oeuvre de produits de préservation du bois et matériaux dérivés
(JO n° 27 du 2 février 2005 et BOMEDD n° 05/5 du 15 mars 2005)
NOR : DEVP0540024A
Décret n°2015-1614...
Date: 2018-04-14 13:29:48
Site :
https://aida.ineris.fr
N° 4428 - Rapport d'information de M. Julien Aubert et Mme ...
PREMIÈRE PARTIE : LE CADRE GÉNÉRAL 15
I. L'ÉTAT DES LIEUX 15
A. QU'EST-CE QUE LE DÉMANTÈLEMENT NUCLÉAIRE ? 15
1. Une définition à géométrie variable 15
2. La remise en état complète des sols s'avère très coûteuse 16
B. LE DÉMANTÈLEMENT : UNE ACTIVITÉ APPELÉE À SE DÉVELOPPER 16
1. Depuis 1988, le nombre de réacteurs en activité diminue en Europe 17
2. La diminution...
Grandeur et misère du management par objectifs | Le ...
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21 commentaires
22 avril 2014 21 h 30 min
Je suis manager commercial dans le secteur banque assurance, domaine au combien concurentiel,...
Je confirme, je pense que le management par objectif trouve aujourd'hui ses limites dans notre environnement actuel....
Site :
http://blogs.lentreprise.com
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / definition et objectif de l'entreprise
La motivation dans l entreprise Modèles et stratégies - PDF
il y a 1 ans
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1 C. Lévy-Leboyer Motivation dans l'entreprise Page 1/25 Notes critiques sur: La motivation dans l entreprise Modèles et stratégies Claude Lévy-Leboyer, Editions d Organisation, A propos de l'auteur: Claude Lévy-Leboyer est spécialisée en psychologie du travail et étudie depuis plusieurs dizaines d'années la motivation en entreprise. Elle est...
Site :
http://docplayer.fr
Le comité pour l’économie verte | Ministère de la ...
Les avis rendus
Les avis du comité pour l'économie verte
Le comité pour l'économie verte, en privilégiant la recherche du consensus, produit deux types d'avis : avis de diagnostic et des avis de recommandations.
Avis sur la mise en place d'une fiscalité incitative sur la mer et le littoral
Avis du 11 mai 2017[1]
Dans le cadre de la stratégie nationale pour la mer et le littoral, a été...
Date: 2017-06-23 15:49:20
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ecologique-solidaire.gouv.fr
RSE : Définition de la RSE
Accueil > Définition de la RSE
Définition de la RSE
Quelle est la définition de la RSE ?
La norme ISO 26000 fournit une définition de la RSE, ou responsabilité sociétale, formulée comme suit :
« Responsabilité d'une organisation vis-à-vis des impacts de ses décisions et de ses activités sur la société et sur l'environnement, se traduisant par un comportement transparent et éthique...
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http://audit-rse.com
Vagues de chaleur - monclimatmasante.qc.ca
Vagues de chaleur
Vagues de chaleur et santé humaine
L'une des grandes conséquences du changement climatique sera la hausse très probable de la fréquence et de la durée des vagues de chaleur 101 . Selon des prévisions de Santé Canada, le nombre de journées de plus de 30 oC pourraient tripler à l'horizon 2080 902 dans plusieurs villes canadiennes. Au Québec comme ailleurs, les vagues de...
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http://www.monclimatmasante.qc.ca
Légitimité du dirigeant et performances de l’entreprise - CREG
Légitimité du dirigeant et performances de l'entreprise
Légitimité du dirigeant et performances de l'entreprise
mercredi 4 février 2015
, par Michelle Graziani
La légitimité du pouvoir est étroitement liée aux performances de l'entreprise et c'est pourquoi, il appartient au dirigeant d'adopter un mode de gouvernance capable de concilier les intérêts souvent contradictoires de ses...
Date: 2017-06-24 04:56:08
Site :
http://www.creg.ac-versailles.fr
Liste Revue de Presse - orne-developpement.com
08/12/2017 - TESTS MECANIQUES
La plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques sort de terre au CIRIAM de Caligny ........
Les travaux de construction de la plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques du CIRIAM de Caligny (61) ont officiellement débuté le 30 novembre 2017, via la pose de la première pierre. La fin du chantier est prévue pour le printemps 2018. Le...
(Code de l’environnement, partie ... - ineris.fr
Article R. 512-46-15 du Code de l'environnement
(Décret n° 2010-368 du 13 avril 2010, article 20)
« Il est procédé par les soins du demandeur, dès le dépôt de sa demande et jusqu'à la fin de la consultation, à l'affichage sur le site prévu pour l'installation d'un avis dont le contenu et la forme sont définis par arrêté du ministre chargé des installations classées.
Paragraphe 2 :...
Date: 2017-06-23 23:46:32
Site :
ineris.fr
Responsabilité sociétale de l'organisation — Presses de l ...
Les questions environnementales et d'équité sociale font de plus en plus partie des considérations liées au développement économique. Les gestionnaires sont ainsi appelés à construire, à maintenir ou à rebâtir la légitimité de leur organisation sur ce plan. Comprendre la responsabilité sociétale de l'organisation (RSO) et ses pratiques est désormais devenu une compétence clé...
Site :
http://www.puq.ca
Thèmes liés : responsabilite sociale et societale de l'organisation / responsabilite sociale et societale de l'entreprise / responsabilite sociale et societale de l entreprise / responsabilite societale des organisations (rso) / responsabilite societale de l'entreprise definition
Banque, Durable - Economie - actualite-economique.lalibre.be
LES CLÉS - La Libre
L'Oiseau de ciel de Magritte, figure emblématique de la Sabena, mis à prix à 1,2 million d'euros, est adjugé pour 3,4 millions d'euros. [...] Triodos Banque annonce qu'elle va émettre de nouvelles actions afin de financer sa croissance. Elle souhaite devenir la référence européenne pour la banque durable. [...] Avec une dette de 262,75 milliards d'euros à fin...
Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation ...
Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation environnementale
(JO n° 23 du 27 janvier 2017)
NOR : DEVP1621458D
Publics concernés : entreprises, porteurs de projets, services de l'Etat.
Objet : autorisation environnementale des projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l'eau ou de la législation des installations classées pour la protection de...
Date: 2017-06-24 04:53:18
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ineris.fr
Mixité sociale — Wikipédia
Cette section a besoin d'être recyclée
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
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Une réorganisation et une clarification du contenu sont nécessaires. Améliorez-le ou discutez des points à améliorer .
Cette section est trop longue. Elle pourrait gagner à être raccourcie ou répartie en plusieurs sous-sections.
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Date: 2017-06-23 05:10:51
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Cameleonstudio | Agence de conseil en communication à Rabat
Créateur d'émotions
L'agence
Toute stratégie de communication doit s'inscrire dans une logique d'efficacité et de retour sur investissement mesuré. Le recours à une mission de conseil en communication est en cela une décision cruciale dans la vie d'une entreprise.
Créée en 1989, Cameleon STUDIO est l'une des premières Agences Conseil en Communication basée à Rabat. Forte de ses vingt...
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http://www.cameleonstudio.com
Thèmes liés : strategie de creation publicitaire d une entreprise de communication / strategie de communication creation d'entreprise / strategie de communication d'entreprise / agence conseil en strategie d'entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise
Le nouvel espace rural français - senat.fr
Le nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site :
senat.fr
Candidatures : documents et renseignements exigibles ...
Textes relatifs aux marchés publics
Clausier contractuel
Clauses relatives à l'analyse des candidatures
Textes associés
Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016
Article 2
I. - Les acheteurs garantissent aux opérateurs économiques, aux travaux, aux...
Date: 2018-04-06 17:46:33
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UVSQ - Licence professionnelle Métiers du BTP : bâtiment et ...
La Licence professionnelle Métiers du BTP : Bâtiment et Construction parcours Métiers de l'Exploitation Immobilière de l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines est un diplôme national de niveau Bac +3.
Préparée par la voie de l'apprentissage et de la formation continue, elle est proposée en partenariat avec LEA.
La licence professionnelle Métiers du BTP : Bâtiment et...
Site :
http://www.uvsq.fr
Thèmes liés : definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement externe d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
http://www.juripole.fr
Communiqués de presse | REFERENCEMENT.COM
Chiffre en cours d'audit
Commentaires sur les chiffres
S'il reste en négatif, le résultat net est en amélioration grâce à une augmentation du chiffre d'affaires et à une meilleure optimisation des charges.
L'Ebitda négatif est dû à l'augmentation des charges salariales du fait du recrutement de salariés outre atlantique (passé de 2 en 2015 à 6 en 2016 et de 10 à 12 salariés pour la...
Site :
http://www.referencement.com
MENE1135568A - education.gouv.fr
(1) Dont 5 minutes de préparation.
(2) La langue vivante choisie au titre de l'épreuve facultative est obligatoirement différente de celles choisies au titre de l'épreuve obligatoire.
Annexe IIc
E1 - Épreuve scientifique et technique - U11-U12 - sous-épreuves E11-E12 - coefficient 2
Sous-épreuve E11 - Économie-droit - unité U11 - coefficient 1
Finalités et objectifs
L'épreuve...
Site :
http://www.education.gouv.fr
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Développement durable en Amazonie brésilienne - L ...
Du fait de ses richesses naturelles, mais aussi de l'immense espace qu'elle constitue, l'Amazonie est en voie d'occupation rapide,apparemment inéluctable : les hommes ont soif de ces richesses et de ces espaces.
Forêt amazonienne brûlée pour être remplacée par des pâturages
© Alain Ruellan (1981)
Le problème, prévisible, est que cette occupation humaine, qui s'est beaucoup accélérée...
Date: 2017-06-24 07:22:16
Site :
http://encyclopedie-dd.org