Articles sélectionnés pour le thème : definition de l'environnement economique d'une entreprise
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N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Développement durable et gouvernance - Observateur OCDE
Développement durable et gouvernance
CHRIS PATTEN, Membre de la Commission Européenne
C'est par la persuasion, et non par de grands discours, qu'on pourra inverser le processus de dégradation de notre planète.
L'expression "développement durable" remonte à la Conférence des Nations unies sur l'environnement qui s'est tenue en 1972. Comme l'a si bien résumé un de mes amis : "Nous devrions...
Site :
http://observateurocde.org
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
Technicien forestier Exploitation forestière / Vente de bois
UNISYLVA est la deuxième coopérative forestière française dont le territoire s'étend sur les régions Auvergne, Limousin, Centre et Bourgogne. Elle regroupe plus de 12 000 propriétaires forestiers issus de régions et de cultures différentes,...
Publiée le : 14/06/2017
Technicien Forestier Production et logistique bois...
Site :
http://cefa26.org
Manuel des contrôles à l’exportation - Section F à L
Manuel des contrôles à l'exportation - Section F à L
Manuel des contrôles à l'exportation
F. Procédures administratives et autres questions
F.1. Délai de traitement
Dans la mesure du possible et suivant le nombre de demandes de licences d'exportation à traiter, nous nous efforçons, à partir de la date de réception des demandes dûment remplies, de traiter les demandes dans des délais...
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Le "Développement Durable", qu'est-ce que c'est
Le "Développement Durable", qu'est-ce que c'est ?
« Le développement durable a été défini comme "le développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs" par le rapport Brundtland (du nom du Premier ministre de Norvège), publié en 1987. Le processus vise à concilier l'écologique, l'économique et le social,...
Site :
http://www.douvres-la-delivrande.fr
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des ...
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
(JO n° 175 du 31 juillet 2003)
NOR :DEVX0200176L
Ordonnance n° 2010-418 du 27 avril 2010 (JO n° 101 du 30 avril 2010)
Vus
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Titre I : Risques...
Date: 2017-06-24 03:51:00
Site :
ineris.fr
projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013
PROJET DE LOI
relatif à l'économie sociale et solidaire,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,
Premier ministre
ministre de l'économie et des finances
et M. Benoît HAMON,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire
(Envoyé à la commission des affaires...
Date: 2013-07-25 12:53:29
Site :
senat.fr
Durabilité - Définition (courte) / BeeVar.com
Le développement durable signifie Begrif développement orientée vers l'avenir.
Développement durable - l'origine du nom de la phrase
Aujourd'hui, la viabilité à long terme est très polyvalent appliqué, bien que le principe a été soulevée il ya déjà plus de 300 ans. Parce qu'à cette époque appelé le chef des mines de la Saxe von Carlowitz ce principe que la quantité de bois doit...
Site :
http://www.beevar.com
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Enjeux et stratégie du design en entreprise. - KOSMOSS
Enjeux et stratégie du design en entreprise.
Vanessa SORZE
Le post de #Scribness 0 Comments
Oh Design, cher design qui est le plus beau ?
« C'est Design non ? », cette expression franco française laisse à penser que ce terme anglais est un adjectif alors qu'il s'agit plutôt d'un mode de pensée.
Rendons à César ce qui lui appartient...
Le design, primo, qu'est ce que c'est au juste ?...
Site :
http://kosmoss.fr
Thèmes liés : design strategie pour l entreprise / definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / design strategie entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise
N° 4382 - Rapport de M. Jean-Paul Chanteguet sur la ...
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 249
INTRODUCTION
L'adaptation du code minier au droit de l'environnement est une idée relativement récente. Elle trouve sa justification dans l'inadaptation de notre droit minier, qui est considéré par les opérateurs souhaitant investir comme complexe et source d'imprévisibilité, et qui ne répond plus, ni aux attentes sociales, ni environnementales.
Les...
décret sol - environnement.wallonie.be
Coordination officieuse
5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)
modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire,...
Date: 2015-01-20 13:32:12
Site :
http://environnement.wallonie.be
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Section 1 : « Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques »
(Décret n° 2011-1891 du 14 décembre 2011, article 2)
Dispositions abrogées.
Section 2 : Nomenclature des installations classées
Article R. 511-9 du Code de l'environnement
La colonne " A " de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de...
Date: 2018-04-14 00:19:40
Site :
https://aida.ineris.fr
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site :
http://www.filoche.net
Master Management Territorial - IAE Lyon
Déplier tout le contenu Plier tout le contenu
Présentation de la formation
> La brochure du Master Management Territorial
Former des spécialistes de l'interface entreprise-territoire
L'objectif de ce parcours « double compétence » est de former des managers territoriaux qui seront à la fois des généralistes de la gestion des entreprises et des organisations mais également des...
Site :
http://iae.univ-lyon3.fr
PHC Toubkal 2018 - campusfrance.org
Appel à candidatures
Important : cette page présente les informations spécifiques à ce programme. Pour les informations communes à tous les PHC gérés par Campus France (présentation, critères de sélection, contacts...), reportez-vous à la page de présentation générale .
Le Partenariat Hubert Curien (PHC) « TOUBKAL » est un programme de coopération...
Date: 2017-06-24 12:00:51
Site :
http://www.campusfrance.org
Loi du 30/08/2013 portant le code ferroviaire - etaamb.be
30 AOUT 2013. - Loi portant le Code ferroviaire (1)
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Les Chambres ont adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : TITRE 1er. - Dispositions générales CHAPITRE 1er. - Généralités
Article 1er.Le présent Code ferroviaire règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution, à l'exception du titre 7/1 qui règle ...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Directive n° 2013/34/UE du 26/06/13 relative aux états ...
Recherche
Directive n° 2013/34/UE du 26/06/13 relative aux états financiers annuels, aux états financiers consolidés et aux rapports y afférents de certaines formes d'entreprises, modifiant la directive 2006/43/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE du Conseil
(JOUE n° L 182 du 29 juin 2013)
Texte modifié par :
Directive n° 2014/95/UE...
Date: 2017-06-24 03:38:31
Site :
ineris.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...
Réponses aux questions de Documentissime
Documentissime a répondu à 3178 questions.
Problème partage usufruit
Question postée par cleon le 22/06/2017 - Catégorie : Droit de la famille
Bonjour, ma maman décédée à 73 ans s'était remariée en catimini avec un monsieur de 29 ans de moins, étranger,sans papiers. Il s'était fait faire un testament lui léguant l'usufruit de tous ses biens. j'habite depuis 30 ans une maison de...
Le volet social du développement durable ... - RSEnews.com
Le volet social du développement durable
La prise en compte de la dimension sociale du concept du développement durable est parfois insuffisamment considérée au regard des dimensions économique et environnementale.
Le volet social du développement durable ...
Site :
rsenews.com
Entreprise citoyenne - Responsabilité sociale et ...
Prix et distinctions
Responsabilité sociale et coopérative
Depuis 2005, nous avons lancé plusieurs initiatives pour améliorer la performance de Desjardins en matière de responsabilité sociale et coopérative, tant dans nos pratiques de gestion que dans notre offre de produits et services.
Ces initiatives découlent de la mise en oeuvre de la Politique de développement durable du Mouvement...
Site :
https://www.desjardins.com
Une nouvelle définition du commerce équitable fixée par ...
Accueil du portail Archives Une nouvelle définition du commerce équitable fixée par décret
Une nouvelle définition du commerce équitable fixée par décret
22/09/2015
Le décret du 17 septembre 2015 fixant la nouvelle définition du commerce équitable a été publié au Journal officiel du 19 septembre. La nouvelle définition du commerce équitable inclut désormais aussi bien le...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : environnement economique et social de l'entreprise / entreprise de l'economie sociale definition / environnement economique et social d'une entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise / entreprise equitable definition
Un exemple de développement durable....qui dure! - Environnement - LeVif.be
Membre du Conseil consultatif de La Fondation Mae Fah Luang, Thaïlande.
Opinion
05/03/16 à 17:30 - Mise à jour à 07/03/16 à 11:31
Un exemple de développement durable....qui dure!
Lors de sa récente assemblée générale, l'ONU a fait le point sur le progrès qu'a fait le monde par rapport aux "OMD" (objectifs du Millénaire pour le développement) ; qu'elle s'était fixés il y a 15 ans....
Site :
http://www.levif.be
Responsable du développement RH - Apec.fr - Cadres
Conception et pilotage des projets RH
Analyser les activités et les processus RH.
Assurer une veille des pratiques RH des entreprises de taille équivalente.
Recueillir auprès des directions leur vision et leurs attentes en matière de projets RH.
Construire le/les projets RH stratégiques en définissant les objectifs, les moyens, le planning :
Recrutement : définition et mise en oeuvre de...
Site :
https://cadres.apec.fr
DPE : Diagnostic de performance énergétique
Accueil > Isolation thermique > Réglementation thermique > Diagnostic de performance énergétique
Diagnostic de performance énergétique
Le 20/6/2013
Obligatoire à la vente depuis novembre 2006 et à la location depuis juillet 2007, le diagnostic de performance énergétique (DPE) permet lors de l'achat ou de la location d'un bien immobilier d'avoir une information, d'une...
Date: 2017-06-24 05:27:20
Site :
http://www.toutsurlisolation.com
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Pragma Partenaires SA, Lausanne
ASSISTANT
DE PROJET
La formation continue des collaborateurs représente un apport de connaissances, et un capital d'innovation aussi indispensables à l'entreprise que précieux pour les clients.
Pragma Partenaires SA assume le pilotage des projets, seule ou conjointement avec un partenaire. Elle participe de façon proactive en tant qu'organisatrice, coordinatrice, conseillère et experte...
Site :
http://www.pragma-sa.ch
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Développement durable
un site du réseau renouvelable.com
Les facettes du développement durable
Le développement durable, dont nous proposons ici une définition , est une conception de l'intérêt public dépassant le cadre des frontières des Etats et qui induit une nouvelle forme de...
Date: 2016-04-02 23:09:04
Site :
http://www.developpementdurable.org
Thèmes liés : developpement durable energie renouvelable / economie developpement durable energie et environnement / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / developpement durable et economie energie
Comment réaliser un métré btp | Outils, livres, exercices ...
Comment réaliser un métré btp
les étapes de réalisation de métré bâtiment et génie civil.
Extrait : Le métré est l'ensemble des diverses opérations qui débutent par des calculs des mesures des ouvrages se rapportant à l'art du bâtiment (longueur, surface, volume, nombre, etc...) et normalement s'achèvent par l'estimation du prix des ouvrages compte tenu de leur nature, des...
Date: 2018-04-14 11:24:12
Site :
http://www.4geniecivil.com
Les indicateurs de développement durable - L'encyclopédie ...
Bibliographie
Dès l'émergence du concept de développement durable, les limites des indicateurs classiques du développement et leur inadaptation à la mesure de la durabilité sont apparues de façon suffisamment évidente pour que s'impose la nécessité d'en élaborer de nouveaux :
"40.4 Les indicateurs courants tels que le produit national brut (PNB) et la mesure des divers courants de...
Date: 2017-06-24 06:08:21
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Stratégies pour devenir rentier en 10 ans 1/2
Téléchargez gratuitement le premier chapitre du livre Devenez Riche Recevez 60 EUR (Parrainage Boursorama) en cliquant ici et un ebook offert
Devenir rentier ? C'est l'objectif de ce livre.
J'aime bien les livres sur l'argent pour une simple raison : c'est un sujet simple qui peut être traité de milles manières et qui exige d'exposer ses véritables croyances. Le livre du jour, s'appelle...
Site :
http://esprit-riche.com
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Cours électricité de bâtiment pdf | Outils, livres, exercices et vidéos
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Ratios coffrage, ratios béton, ratios acier - ratios BTP ...
Ratios coffrage, ratios béton, ratios acier - ratios BTP sur excel
Les ratios BTP sont des moyens pour l'estimation avant métré final, pour l'évaluation des projets en se basant sur des ratios élaborés à partir d'une historique des projets déjà finalisés et achevées.
Ces ratios concernent essentiellement les Ratios coffrage, ratios béton, ratios acier sur une feuille de tableau...
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ExempleS de Procès Verbaux (PV) pour chantier de Bâtiment ...
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Lecture de plans bâtiment - exercice corrigé | Outils, livres ...
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métré bâtiment et travaux publics - cours pdf | Outils ...
métré bâtiment et travaux publics - cours pdf
métré bâtiment et travaux publics
Le métré a pour but l'évaluation du coût des ouvrages en partant de leur mesurage. Le métré se fait avant, pendant et après la réalisation de ces ouvrages.
Le métré constitue une comptabilité particulière de la construction à la fois des quantités et du coût des ouvrages composants cette...
Date: 2018-04-14 11:24:12
Site :
http://www.4geniecivil.com
Financer le développement durable : les moyens sont au Sud
Financement Nouveaux acteurs OMD et ODD
Financer le développement durable : les moyens sont déjà au Sud
En juillet, à Addis Abeba, les États du monde définiront une stratégie de financement pour répondre aux ambitions des Objectifs de développement durable (ODD). Les ressources allouées au développement par les pays développés ne suffiront pas à financer ce nouvel agenda....
Date: 2017-06-23 12:12:54
Site :
http://ideas4development.org
Le Flagship Store, nouvelle stratégie des marques ...
Accueil / Thématiques / Distribution et prix / Le Flagship Store, nouvelle stratégie des marques
Le Flagship Store, nouvelle stratégie des marques
Par Marketing-Professionnel.fr - invité le 19 novembre 2009
Print Print
En savoir un rayon sur le flagship store
Avant tout chose, que signifie le terme de flagship store ? Flagship est un terme anglais qui signifie vaisseau amiral. Très souvent...
Site :
marketing-professionnel.fr
Thèmes liés : definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise
L’industrie du vêtement : une réelle progression et valeur ...
829.000
Les sites propriétaires des acteurs:
Afin de maximiser leur part de marché, les principaux acteurs des créateurs de vêtement de sport ont mis la plus grande importance pour le développement de leurs stratégies de marketing sur le net dans l'image de marque, les prix les plus compétitifs et une meilleure apparence des sites web avec des fonctionnalités très...
Site :
http://www.economie-numerique.com
Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise
Produits forestiers Résolu - Développement durable
Développement durable
En avril 2017, Produits forestiers Résolu a publié un rapport annuel qui combine ses résultats financiers et de l'information sur son bilan en matière de développement durable pour 2016. Pour en savoir plus sur nos engagements, nos réalisations et nos progrès, lisez notre tout dernier rapport annuel
.
Équilibrer les priorités environnementales, sociales et...
Site :
http://www.pfresolu.com
UNFPA Chad | STRATEGIE NATIONALE DE COMMUNICATION EN SANTE ...
Accueil Publications STRATEGIE NATIONALE DE COMMUNICATION EN SANTE DE LA REPRODUCTION
STRATEGIE NATIONALE DE COMMUNICATION EN SANTE DE LA REPRODUCTION
Publication date: 1 January 2012
Author: UNFPA
Portuguese
La santé de la reproduction est un état complet de bien-être général tant physique que mental et social de la personne humaine pour tout ce qui concerne l'appareil génital, ses...
Site :
http://chad.unfpa.org
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / information et d education au developpement durable / strategie de communication d'entreprise / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement
DCNS — Wikipédia
Naissance des arsenaux[ modifier | modifier le code ]
En 1624, le cardinal de Richelieu , alors premier ministre de Louis XIII , définit une politique navale qui prévoit de développer les arsenaux afin de donner à la France une puissance maritime capable de rivaliser avec celle de la Grande-Bretagne. Cette politique mise en pratique à partir de 1631 avec la création des marines du Ponant...
Date: 2017-06-19 19:09:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'environnement externe d'une entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise
Définition de la croissance interne - pourquoi adopter cette stratégie
Comprendre et évaluer une stratégie de croissance interne
Mis à jour le 17/02/2018 par l'équipe de Manager GO!
Le mode de développement naturel de votre entreprise est la croissance interne. Nous vous proposons d'approfondir cette stratégie puis d'identifier ses atouts et ses faiblesses.
Définition de la croissance interne (appelée aussi croissance organique)
"Il s'agit du...
Site :
https://www.manager-go.com
Thèmes liés : strategie d'entreprise croissance interne et externe / exemple d'une strategie de l'entreprise / exemple de strategie de developpement d'une entreprise / strategie de croissance d'entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise
Mention Droit des Affaires - Accueil : Masters Droit
Monsieur Mathieu Le Bescond de Coatpont, Maître de conférences
Droit de la propriété industrielle (Parcours 2ème année)
Télécharger la plaquette de présentation du Parcours Droit de la propriété industrielle
Objectifs
Le Master Droit des affaires parcours Droit de la propriété industrielle forme des spécialistes de la propriété industrielle aptes à gérer les questions de...
Site :
http://mastersdroit.univ-lille2.fr
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Vous vous interrogez sur votre imposition à l'étranger ...
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Vous vous interrogez sur votre imposition à l'étranger ?
Vous êtes de plus en plus nombreux à nous questionner sur la fiscalité. L'essentiel des réponses aux questions que vous vous posez se trouve sur le site www.impots.gouv.fr > Vos préoccupations > Vivre hors de France . Le site vous permet de...
Site :
francais-du-monde.org
Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement france actuel / ministre de l'environnement france 2013 / definition de l'immobilier d'entreprise / ministre de l'environnement 2012 france
Les 3 piliers du développement durable - Green Economy
Les 3 piliers du développement durable
Contrairement à une idée répandue, la notion de développement durable va au-delà de la prise en compte de l'environnement dans notre modèle de développement économique. Les 3 piliers ont été introduits dans la définition du développement durable . Retrouvez ici le détail pour le pilier environnemental, le pilier social et le pilier...
Site :
https://www.green-economy.fr