Articles sélectionnés pour le thème : definition de la gestion administrative d'une entreprise
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Terrain non constructible : autant de règles que d ...
Les installations productrices d'énergies non polluantes
Terrain (in)constructible : de quoi s'agit-il ?
Pourquoi acheter un terrain inconstructible? Telle est la question. Les acquéreurs de ces terrains achètent soit par crédulité, soit pour jardiner, soit pour investir en vue de construire...Bref, si les motivations sont nombreuses, voici quelques clés pour mieux comprendre la notion de...
Site :
travaux.com
Stéphane Koch Conseil & Formation et stratégie digitale ...
Accéder aux autres articles dans lesquels je figure (SwissDox)
Stéphane Koch [ vu par Google ] Conseil & Formation en intelligence économique et gestion stratégique de l'information, stratégies numériques et réseaux sociaux, sécurité de l'information. Gestion de la réputation et Personal Branding
Le coeur de mon métier est l'information, il s'articule autour de trois axes: l'humain, la...
Site :
http://www.intelligentzia.ch
Thèmes liés : intelligence economique et strategie de l'entreprise / conseil en strategie d'entreprise formation / entreprise de l'economie sociale definition / master intelligence economique et strategie d'entreprise / definition entreprise d'economie sociale
Ligne directrice - Développement Pharmaceutique ICH thème ...
1. Introduction
1.1 Objectif de la directive
La présente directive décrit le contenu suggéré de la section 3.2.P.2 (Développement pharmaceutique) d'une présentation réglementaire, suivant le mode de présentation du document technique commun (CTD) ICH M4.
La section concernant le développement pharmaceutique permet de présenter l'information obtenue dans le cadre de l'application de...
Date: 2017-06-24 05:14:02
Site :
https://www.canada.ca
La responsabilité civile du chef d'entreprise à la loupe
Dirigeant de droit, vous devez répondre de vos actes et de leurs conséquences dans la gestion de votre entreprise, au risque d'engager votre responsabilité civile. Y compris à la suite du redressement ou de la liquidation judiciaire de votre société. Un principe qui s'applique tout autant aux gérants de fait.
Diriger, c'est gérer. En clair, que vous soyez dirigeant, gérant, directeur...
Cours de comptabilité générale enjeux et pratique ...
1 250 000 1 250 000
b) La réouverture des comptes
En reprenant l'exemple ci-dessus, la réouverture du compte banque BICIG se présentera comme ci-dessous
D Banque...
Site :
cours-gratuit.com
Créer une SAS – Tout savoir sur le statut SAS
Tout savoir sur le statut SAS
La SAS : à quoi correspond ce statut ?
La société par actions simplifiée ou SAS est un statut juridique d'une société commerciale. En une vingtaine d'années d'existence, la SAS est devenue la deuxième forme de sociétés la plus utilisée en France. Selon les chiffres de l'Insee, 39 % des entreprises créées en France en 2014 ont été des SAS.
Dans le cas...
Site :
http://creer-une-sas.net
Thèmes liés : strategie generale de l entreprise / definition responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l entreprise / dirigeant de l entreprise et responsabilite fiscale
Rapport Cornut-Gentille et C ... - Assemblée nationale
PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19
I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19
II.- LES MESURES DE LA RGPP 22
III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23
PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25
PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29
I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30
A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...
La fonction recherche et développement dans l’entreprise ...
La fonction recherche et développement dans l'entreprise
Publié par Aristide Charrier Modifié depuis plus de 2 années
Intégrer
2 La fonction recherche et développement dans l'entreprise
La fonction recherche et développement dans l'entreprise. (R&D) Réalisé par : Amrani Dhrifa Arab Lynda.
3 Plan du travail Introduction. La recherche et développement.
Les niveaux de la recherche. Les...
Site :
http://slideplayer.fr
Thèmes liés : recherche et developpement dans l'entreprise / fonction recherche et developpement d'une entreprise / definition du role social de l'entreprise / definition structure de l'entreprise / service recherche et developpement d'une entreprise
Les structures des organisations - COURS DROIT BTS Droit ...
PLAN: Les structures des organisations
Les organisations à but lucratif.
Les deux principaux types d'organisations à but lucratif.
L'entreprise individuelle.
Les organisations sans but lucratif.
Les associations.
Des activités économiques dans une structure non lucrative.
Une structure sociétaire avec des objectifs non capitalistes.
Enseignement et formation pédagogiques
SYNTHESE: Les...
N° 1107 - Rapport d'information de Mme Monique Iborra ...
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...
La décision – Le processus de décision | BTS TERTIAIRES ...
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Introduction :
Des milliers de décisions sont prises chaque jour dans les entreprises. Chacune d'entre elles se situe à des différents niveaux hiérarchiques -- par exemple, un magasinier peut décider de commander de nouveaux rayonnages, un directeur général peut décider de procéder à l'absorption d'un concurrent en difficulté. De plus, les décisions...
Site :
http://www.surfeco21.com
Le budget de 2015 - Annexe 5
9
Machines et matériel de fabrication et de transformation -- Déduction pour amortissement accéléré
Les machines et le matériel acquis par un contribuable après le 18 mars 2007 et avant 2016 principalement en vue d'être utilisés au Canada pour la fabrication ou la transformation de biens destinés à la vente ou à la location sont admissibles à un taux temporaire de 50 % de la...
Date: 2016-11-02 15:59:31
Site :
http://www.budget.gc.ca
PMO - Project Management Office - Tour d’horizon
PMO - Project Management Office - Tour d'horizon
mercredi 13 février 2013
PMO - Ce qu'en disent les standards
PMBok V4
Dans la définition du PMBok, le rôle du PMO reste assez flou
« Un bureau des projets est une entité organisationnelle ou une entité chargée de diverses responsabilités liées au management centralisée et coordonnées des projets qui relèvent de son domaine. Les...
Date: 2018-04-14 22:09:38
Site :
http://alain.battandier.free.fr
Responsabilité des acteurs du RGPD : qui sera sanctionné en cas de violation des ...
Contact
Responsabilité des acteurs du RGPD : qui sera sanctionné en cas de violation des données personnelles ?
Accueil / Droit des Données personnelles / Responsabilité des acteurs du RGPD : qui sera sanctionné en cas de violation des données personnelles ?
Responsables de traitement, sous-traitants, titulaires d'une délégation de pouvoirs, délégués à la protection des...
Site :
https://www.france-charruyer.fr
N° 4428 - Rapport d'information de M. Julien Aubert et Mme ...
PREMIÈRE PARTIE : LE CADRE GÉNÉRAL 15
I. L'ÉTAT DES LIEUX 15
A. QU'EST-CE QUE LE DÉMANTÈLEMENT NUCLÉAIRE ? 15
1. Une définition à géométrie variable 15
2. La remise en état complète des sols s'avère très coûteuse 16
B. LE DÉMANTÈLEMENT : UNE ACTIVITÉ APPELÉE À SE DÉVELOPPER 16
1. Depuis 1988, le nombre de réacteurs en activité diminue en Europe 17
2. La diminution...
Service public — Wikipédia
Ancien Régime[ modifier | modifier le code ]
L'existence de services publics au sens fonctionnel, attestée de l' époque médiévale à la Révolution de 1789, se caractérise par des moyens juridiques déjà différents : ce sont des pratiques sociales coordonnées par une autorité commune qui n'est pas forcément à l'origine l' État [2] .
Dans l' Europe médiévale , les banalités (un...
Date: 2018-04-14 01:36:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Loi de sécurité financière, contrôle interne et fiabilité ...
Composante essentielle du contrôle interne, la sécurité du système d'information est de plus en plus stratégique. La DSI, particulièrement concernée par la loi de sécurité de financière, joue un rôle clé.
La loi n°2003-706 du 1er août 2003 dite loi de Sécurité Financière impose au président du conseil d'administration ou du conseil de surveillance de rendre compte, dans un...
Date: 2017-06-19 14:43:59
Site :
journaldunet.com
Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / definition de la gestion financiere de l'entreprise / definition de la gestion financiere d'entreprise / strategie de communication interne dans l'entreprise / la gestion financiere d'une entreprise definition
diriger une entreprise - Legalstart.fr
Tout ce qu'il faut savoir sur le dirigeant de société
Benjamin Lenne
Diplômé de l'université Grenoble-Alpes et de Grenoble Ecole de Management. Benjamin est spécialisé dans les problématiques liées à la propriété intellectuelle et la création d'entreprise. Sous la direction de Pierre Aïdan, docteur en droit et diplômé de Harvard.
16 février 2018
Temps de lecture : 4 min
En savoir...
Site :
https://www.legalstart.fr
Thèmes liés : responsabilite du dirigeant d entreprise / responsabilite d un dirigeant d entreprise / responsabilite dirigeants entreprise / definition juridique de l'entreprise individuelle / responsabilite sociale de l'entreprise cours
Dossiers CHSCT : La notion de charge mentale au travail
Dans son travail, l'opérateur supporte une charge physique et mentale. Si la charge physique est assez facile à définir et à mesurer, il n'en est pas de même pour la charge mentale pour laquelle interviennent de multiples facteurs et leurs interactions qui rendent difficiles l'appréciation objective des exigences et des pressions psychologiques exercées sur le psychisme du travailleur....
Date: 2018-04-14 17:38:48
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Comité d'Accompagnement (Performance-A/C-direction?) | Solutia
Difficulté à cerner, prioriser et gérer les projets d'amélioration opérationnelle;
Manque de communication entre la direction et les employés;
Manque de structure de gestion de projets;
L'entreprise atteint un plateau de croissance et n'arrive plus à atteindre un niveau supérieur;
Manque de suivi et d'indicateurs de performance;
Délais de production longs et couteux;
Manque du sentiment...
Site :
http://www.solutiamanagement.com
Thèmes liés : indicateurs de performance d'une entreprise definition / definition performance d'entreprise / strategie de croissance de l entreprise / definition performance de l'entreprise / croissance et developpement de l'entreprise
impot gouv entreprise - tva-intracommunautaire.org
impot gouv entreprise
La plupart des entreprises souhaitent optimiser leur frais et leur liquidités , mais le respect des obligations relatives à la taxe sur la valeur ajoutée apparait fondamental pour prévenir la majorité risque d'amende ou de pénalité . Toute agence monétaire établie dans l'Union européenne et assujettie à la tva devrait posséder un n° personnel d'immatriculation...
Date: 2017-02-19 01:45:21
Site :
http://www.tva-intracommunautaire.org
Thèmes liés : definition valeur ajoutee de l'entreprise / definition valeur ajoutee entreprise / definition valeur sociale d'une entreprise / service commercial d'une entreprise definition / definition valeur de l'entreprise
Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère de l'Éducation nationale
modifier
Le ministère de l'Éducation nationale est l' administration française chargée de préparer et mettre en oeuvre la politique du gouvernement dans les domaines de l' éducation . Il est dirigé par le ministre, membre du gouvernement français
Ce ministère ne fait pas partie des ministères dits régaliens...
Date: 2017-06-23 17:27:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Formation sur la strategie d'entreprise et le management ...
Formation sur la stratégie d'entreprise et le management stratégique pour débutant
PARTIE II Concevoir la stratégie
Cette partie est consacrée à la formulation de la stratégie, c'est-à-dire aux éléments dont il faut tenir compte lorsqu'on fait l'analyse de la situation stratégique d'une organisation. Cette partie repose sur les développements de la première partie, notamment sur...
Site :
cours-gratuit.com
BTS Services Informatiques aux Organisations - BTS SIO
BTS Informatique, Electronique, Electrotechnique
BTS Services Informatiques aux Organisations - BTS SIO
Le diplômé du BTS SIO - BTS Services Informatiques aux Organisations - est formé à la mise en place de services informatiques en tant que salarié au sein des entreprises soit en tant que consultant d'une SSII, d'une société éditrice de logiciels ou d'une société de conseils. Ce...
Site :
dimension-bts.com
Thèmes liés : societe conseil strategie d'entreprise / formation consultant en strategie d'entreprise / consultant en strategie d'entreprise / definition de la gestion administrative d'une entreprise / exemple d'une strategie de l'entreprise
La fiscalité du régime agricole - joptimiz.com
La fiscalité du régime agricole
Caractéristiques
L'agriculture est une activité civile, l'agriculteur est, très majoritairement, un entrepreneur individuel.
Nous verrons dans cette partie, les modes de détention de l'activité ainsi que la retraite de l'exploitant.
Nous verrons également que la palette des sociétés d'exploitation agricole est vaste : elle comprend le groupement...
Date: 2017-12-03 17:45:31
Site :
http://www.joptimiz.com
Droit des affaires : La fiducie entre dans le Code civil ...
Droit des affaires : La fiducie entre dans le Code civil français
Droit des affaires : La fiducie entre dans le Code civil français
Droit des entreprises
jeudi 01 mars 2007
La fiducie a été introduite dans le Code civil par la loi n° 2007-211 du 19 février 2007. En installant ce mécanisme de gestion et de garantie dans les articles 2011 et suivants du Code civil, le législateur français...
Site :
http://www.loncle-avocat.fr
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / definition contrat d'entreprise code civil / entreprises d'investissement definition / entreprise d investissement definition / definition de la gestion administrative d'une entreprise
Les compétences et les « CCC - lebrunremy.be
« Présentation effectuée lors du colloque de la 16ème Université d'été des formateurs d'adultes organisée par le CUNIC
Les compétences et les « CCC » : Capacités, Contenus et Contextes, Learning Outcomes, apprentissage et dispositif, approche programme ...
L'université de printemps organisée par l'IPM s'est déroulée en mai 2011. Son thème était les compétences,...
Site :
http://lebrunremy.be
IMAGE&STRATEGIE | Conseil corporate event digital
NOS RÉFÉRENCES
Commission Nationale du débat public
Conception, organisation, production du colloque international « le Citoyen et la décision publique » à la Cité des Sciences et de l'Industrie en Juin 2014. Evénement sur 2 jours pour « développer la culture du débat public, pour concilier citoyenneté et efficacité publique ».
Missions : conseil éditorial, création de...
Site :
http://www.image-strategie.com
(Code de l’environnement, partie ... - ineris.fr
Article R. 512-46-15 du Code de l'environnement
(Décret n° 2010-368 du 13 avril 2010, article 20)
« Il est procédé par les soins du demandeur, dès le dépôt de sa demande et jusqu'à la fin de la consultation, à l'affichage sur le site prévu pour l'installation d'un avis dont le contenu et la forme sont définis par arrêté du ministre chargé des installations classées.
Paragraphe 2 :...
Date: 2017-06-23 23:46:32
Site :
ineris.fr
La Revue Fiduciaire - Société en nom collectif Société en ...
Voir mes dossiers
Remboursement du cédant : droit fixe applicable. À défaut de cession de cette créance, le cédant devra être remboursé. Pour ce faire, le cessionnaire achètera seulement les parts moyennant un prix tenant compte de l'existence de cette dette de la société envers le cédant ; le cessionnaire effectuera en même temps un apport correspondant à la société et cette...
Site :
http://revuefiduciaire.grouperf.com
Thèmes liés : definition de reprise cession et transmission d'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise article / entreprise de l'economie sociale definition / definition valeur sociale d'une entreprise
Stratégie pour un développement durable par le foncier à ...
Stratégie pour un développement durable par le foncier à Madagascar
La question foncière, une affaire ancestrale
Célestin Radison Rakotoarisoa, Formation Doctorale Département Agro Management Ecole Supérieure des Sciences Agronomiques Université d'Antananarivo, agromanagement1@yahoo.fr.
Romaine Ramananarivo, Formation Doctorale Département Agro Management Ecole Supérieure des Sciences...
Site :
http://www.taloha.info
L'EIRL : Entreprise individuelle à Responsabilité Limitée ...
L'EIRL : Entreprise individuelle à Responsabilité Limitée
En vigueur depuis le 1er janvier 2011, le statut d'entrepreneur individuel en responsabilité limité, a été mis en place, dans le but principal de protéger le patrimoine privé de l'entrepreneur qui exerce son activité dans le cadre d'une entreprise individuelle. Dans ce présent article, nous vous présenteront les...
Site :
statutentreprise.com
Thèmes liés : l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / definition juridique de l'entreprise individuelle / definition l'entreprise individuelle / definition responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article
N° 2172 - Rapport d'information de Mme Valérie Rabault ...
Lutte contre l'optimisation fiscale au titre des produits hybrides
et de l'endettement artificiel
a. Contenu :
Cet article a pour objet de limiter les possibilités d'optimisation fiscale offertes par le recours aux produits hybrides.
L'exemple typique du produit hybride est celui qui est considéré comme une dette dans un État A et comme un titre de participation dans un État B. Si une...
Cours gratuit et complet: PDF de la gestion de stock
Partie II:Présentation générale du SAP
I- Présentation générale du SAP
A. SAP : Généralités
C. Notion d'intégrité dans SAP
D. Modules du SAP
Partie III: Gestion de stock assistée par SAP
I- Le module MM dans SAP
II - Composantes du module MM
A. Le module Achats
B. Gestion des stocks (cours gratuit)
C. Gestion des magasins
E. Processus complémentaires dans les Achats et stocks
F ....
Site :
http://www.clicours.com
Thèmes liés : definition de gestion de l'entreprise pdf / definition gestion d'entreprise pdf / definition gestion de stock entreprise / definition de l'entreprise en gestion / definition et types de l'entreprise
Formation Management : LCA Performances Ltd Formation
Formation management et performance
La qualité du management génère la performance d'une équipe. Dans ce sens, le management est un véritable métier avec ses outils, ses méthodes, ses règles et ses principes qui rappellent que le destin de l'entreprise se construit toujours à l'intérieur d'elle-même. Cette formation permet au stagiaire de...
Date: 2017-06-18 13:01:43
Site :
http://www.lca-performances.com
Le management selon Michel Crozier : Ecouter, laisser ...
Le management selon Michel Crozier : Ecouter, laisser faire, réguler
Par | Edition N°:260 Le 26/12/1996 | Partager
Le plus célèbre des sociologues français des organisations était invité par le groupe LMS Conseil pour animer un séminaire et un dîner-débat sur la gestion du changement.
"Vous ne pouvez plus rien apporter par une masse de gens dociles et analphabètes", lâche Michel...
Site :
http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : definition valeur de l'entreprise / definition de l'entreprise en economie / entreprise de l'economie sociale definition / definition economique de l entreprise / definition de l'entreprise en gestion
Qualite et Rentabilite - UTC
(retour sommaire)
2.3. Coûts :
Toutes ces enquêtes citent la réduction des coûts, or ces coûts sont généralement estimés et très peu d'entreprises se donnent la peine de les calculer ainsi aux USA, seulement 30 à 40 % des entreprises calculent leur coûts et en France ces chiffres sont encore plus bas puisque selon l'enquête du Cegos seulement 10 % des entreprises les calculerait.
De...
Date: 2011-03-02 14:53:08
Site :
http://www.utc.fr
Mastère spécialisé | ITECH
Mastère spécialisé
Présentation
Le mastère spécialisé (MS) « Manager de projet d'Innovation » est une formation accréditée par la Conférence des Grandes Ecoles.
Enregistré au Répertoire National des Certifications professionnelles (RNCP) niveau 1 code NSF 200n.
Formation et diplôme
Le mastère spécialisé (MS) « Manager de projet d'innovation » a pour finalité de former...
Site :
http://www.itech.fr
Que signifie ITSM (Gestion des services informatiques ...
La gestion des services informatiques (IT Service Management, ITSM) décrit une approche stratégique de la conception, la livraison, la gestion et l'amélioration de la façon d'utiliser les technologies de l'information (ou IT , Information Technology) dans l'entreprise. Le but de toute structure de gestion des services informatiques est de s'assurer que les processus, les personnes et la...
Site :
lemagit.fr
Thèmes liés : definition de l'entreprise en gestion / definition de cadre d'entreprise / definition de la gestion administrative d'une entreprise / definition et objectif de l'entreprise / definition structure de l'entreprise
Chapitre 2 : La gérance de la SARL - prosocietes.com
En cas de pluralité de gérants, les statuts organisent généralement une répartition des tâches entre les cogérants.
Dans ce cas, les gérants doivent respecter cette organisation.
En l'absence de telles dispositions statutaires, chaque gérant peut agir séparément.
2. Rapports avec les tiers
a) Règle générale
La situation où il...
Date: 2003-08-28 10:35:20
Site :
http://www.prosocietes.com
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise exemples / definition responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise
N° 659 - Projet de loi relatif à la programmation ...
EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
La Revue stratégique de défense et de sécurité nationale rendue publique le 13 octobre 2017 tire les enseignements de l'évolution, depuis le Livre Blanc de 2013, d'un contexte stratégique instable et imprévisible, marqué par une menace terroriste durablement élevée, la simultanéité des crises, l'affirmation militaire de puissances établies...
L'expérimentation du développement durable à Madagascar ...
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Toutes les actions menées dans le cadre d'une gestion durable de l'environnement sont confrontées à la difficile question du passage à l'échelle nationale. Les projets qui promeuvent la gestion communautaire, la valorisation économique, ou la planification participative sont susceptibles de réussir, à condition que l'appui extérieur soit important, localisé et agissant sur le long...
Site :
cairn.info
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...
Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public
Comment répondre aux marchés publics ?
Formation réponse électronique aux marchés publics. Accompagnement, conseil et formation en dématérialisation des marchés publics des PME, artisans, grandes entreprises, TPE, architectes, bureaux d'étude .. en BTP, industrie, services, organismes de formation, ...
Centre de formation pour des formations marchés publics à PARIS,...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / definition d'entreprise public / definition de l'entreprise public
N° 3775 - Projet de loi de finances pour 2012
Articles du projet de loi et exposé des motifs par article 33
PREMIÈRE PARTIE : CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ÉQUILIBRE FINANCIER
TITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES
I. - IMPÔTS ET RESSOURCES AUTORISÉS
A. - Autorisation de perception des impôts et produits
Article 1er : Autorisation de percevoir les impôts existants 35
B. - Mesures fiscales
Article 2 : Barème...
Aménagement du territoire en France — Wikipédia
Aménagement du territoire en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Aménagement du territoire (homonymie) .
L'atf consiste en un ensemble d'actions menées par l'État, les collectivités territoriales et certains établissements publics afin de favoriser le développement des régions formant le territoire national. Agissant sur une échelle...
Date: 2017-06-16 19:33:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
SOUS - TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au :
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2018-02-16 09:24:08
Site :
http://www.fbls.net
Fiche Lotus - CRIJ Toulouse Midi-Pyrénées
Adresses utiles
Malgré les tensions internationales, le trafic aérien dans le monde ne cesse d'augmenter, et les aéroports se développent pour devenir de grands centres d'activité. Conséquences : des métiers très variés et parfois nouveaux offrent des débouchés pour des carrières au sol à tous les niveaux de formation.
Aéroport Toulouse-Blagnac : 5e aéroport de France et 1er...
Date: 2017-06-24 07:30:27
Site :
http://www.crij.org
LIQUIDATION JUDICIAIRE DE SARL - murielle-cahen.com
Partager
LIQUIDATION JUDICIAIRE DE SARL
L'article L640-1 indique que la procédure de liquidation judiciaire est destinée à mettre fin à l'activité de l'entreprise, à réaliser le patrimoine du débiteur par une cession globale, ou à vendre ses biens en ordre dispersé.
Comme l'indique en effet le site du service public : « la liquidation judiciaire suppose que l'entreprise, l'artisan,...
Site :
murielle-cahen.com
Données personnelles - FIDAL
Anne-Sophie
Viard-Crétat
Philippe Debry est Associé au sein du département Propriété Intellectuelle et Technologie de l'Information à la Direction de Paris de FIDAL.
Diplômé de Sciences Po Paris et titulaire d'un MBA Executive d'HEC, il a d'abord exercé son activité de juriste au sein de grands groupes internationaux (Thalès notamment) ou de SSII avant de rejoindre Fidal en...
Site :
http://www.fidal-donnees-personnelles.com