La Responsabilite Penal Des Dirigeant Des Entreprises ...

La Responsabilite Penal Des Dirigeant Des Entreprises

Mémoire : La Responsabilite Penal Des Dirigeant Des Entreprises. Recherche parmi 181 000+ dissertations

Par amine00   o  3 Juillet 2013  o  2 164 Mots (9 Pages)  o  280 Vues

Page 1 sur 9

Le régime juridique de la responsabilité pénale des dirigeants de l'entreprise est régi par une multitude de règles qui trouvent leur source...

Lire la suite


Site : https://www.ladissertation.com

UVSQ - Master 2 Gestion de l'environnement, parcours ...

Master 2 Gestion de l'environnement, parcours Responsabilité sociétale des entreprises et environnement

Informations générales

Classé 11ème dans la catégorie développement durable selon le classement Eduniversal 2017

Le Master Responsabilité Sociétale des Entreprises et Environnement (RSEE) de l'université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines est un diplôme national de niveau...

Lire la suite


Site : http://www.uvsq.fr

Célébrons les champions de la RSE grâce aux ... - cddd.fr

Uncategorized

Selon Stéphane DEDEYAN, Directeur général délégué chez Generali France : « Un leader responsable exemplaire est un leader qui considère son entreprise de façon intégrée sur 3 composantes : la performance économique, la performance sociale avec le bien-être au travail, et la performance environnementale ». En accord avec cette définition, des personnalités...

Lire la suite


Site : http://www.cddd.fr

Thèmes liés : definition de la performance sociale d'une entreprise / definition de la performance economique d'une entreprise / responsabilite sociale et environnementale des entreprises definition / responsabilite sociale et environnementale des entreprises (rse) / rse responsabilite sociale et environnementale des entreprises

La RSE source de compétitivité ? C'est prouvé ! - Prophil

Le PhilRouge (veille de prophil)

La RSE source de compétitivité ? C'est prouvé !

Une récente étude fait le point sur les éléments du débat actuel autour de la responsabilité sociale des entreprises (RSE) et examine le lien entre la RSE et la performance économique sur environ 8 500 entreprises françaises, incluant les PME.

Au regard de ces enseignements, ce travail propose de...

Lire la suite


Site : https://prophil.eu

Formation Optimiser sa stratégie de présence sur les ...

Formation Optimiser sa stratégie de présence sur les réseaux sociaux

Objectifs, dispositifs et indicateurs de performance (niveau avancé)

Cette formation basée sur de nombreux exemples et études de cas permet de maîtriser les techniques et savoir-faire opérationnels pour optimiser sa présence sur ces réseaux, définir les ressources à mobiliser et mesurer les résultats de manière...

Lire la suite


Site : http://www.ccmbenchmark.com

Thèmes liés : definition du role social de l'entreprise / performance sociale de l'entreprise definition / role social de l entreprise / exemple etude de cas strategie d'entreprise / analyse de la strategie commerciale d'une entreprise

Le tourisme durable, équitable, solidaire, responsable ...

25 Mai. 05

Le tourisme durable, équitable, solidaire, responsable, social... un brin de compréhension

Se lancer à l'assaut des définitions relève d'une mission presque impossible tant elles sont nombreuses et n'obtiennent pas toujours de consensus. Mais essayer de démêler les grands principes sans entrer dans les subtilités qui soulèvent la discorde peut s'avérer utile pour mieux cerner...

Lire la suite


Site : http://veilletourisme.ca

Conférence-débat sous le thème "L'entreprise ... - maroc.ma

Votre Message *

CAPTCHA

Cette question sert à vérifier si vous êtes un visiteur humain afin d'éviter les soumissions automatisées spam.

Quel est le code dans l'image ? *

Saisissez les caractères affichés dans l'image.

Mardi 21 Octobre 2014

Conférence-débat sous le thème "L'entreprise au coeur de la stratégie du gouvernement"

Synthèse vocale

Chef du gouvernement : Le domaine...

Lire la suite


Site : maroc.ma

Les enjeux du développement durable en Afrique ...

Les enjeux du développement durable en Afrique

Array ( [1] => anonymous user )

Le développement durable, simple effet de mode ou processus stratégique de progrès humain qui s'inscrit dans le long terme ? Le concept demeure encore obscur, et pour tenter de lui donner toute sa portée, voici quelques éclairages.

2,00EUR

SKU: AR-FR-40614

 

Le développement durable, simple effet de mode ou...

Lire la suite

Date: 2017-06-24 05:17:13
Site : http://www.geopolitique-africaine.com

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.

   Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :

  " Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.

  Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...

Lire la suite


Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

RSE au Maroc : état des lieux et perspectives de ...

 

 

Le label RSE de la CGEM est une initiative très saluée au niveau national et international, mais certaines remarques semblent intéressantes afin d'améliorer sa performance entant qu'outil de RSE pour l'entreprise marocaine.

Pour B. Znagui .La charte RSE de la CGEM se caractérise par une architecture intelligente. Malgré les termes solennels utilisés, certaines dispositions ne sont...

Lire la suite


Site : http://www.rse-et-ped.info

Convention Collective de la restauration collective - juridique-et-droit.com

Convention Collective de la restauration collective

Convention Collective de la restauration collective

Droit des sociétés

La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.

Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...

Lire la suite


Site : http://www.juridique-et-droit.com

La responsabilité sociale et environnementale des entreprises

La responsabilité sociale et environnementale des entreprises

QU'EST-CE-QUE LA RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE DES ENTREPRISES (RSE)?

Définition et périmètre de la rse

 

La RSE est identifiée comme un moyen privilégié pour inviter les entreprises à participer à la mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable.

Définition de la RSE par la Commission européenne...

Lire la suite

Date: 2017-06-24 04:51:33
Site : http://www.entreprendre-outremer.com

Mon-entreprise.ch, de la création à la vente en Suisse ...

Téléchargez le guide complet

 

Être salarié de sa propre société (SA ou Sàrl) et pourtant ne pas avoir droit au chômage ! ... le conjoint non plus !!!

Que dit la loi sur le chômage ?

"Les personnes qui fixent les décisions que prend l'employeur - ou peuvent les influencer considérablement - en qualité d'associé, de membre d'un organe dirigeant de l'entreprise ou encore de...

Lire la suite

Date: 2018-04-14 16:59:08
Site : http://www.mon-entreprise.ch

AUDIT DU CYCLE TRESORERIE. Mémoire de fin d étude

il y a 2 ans

Total affichages :

1 Mémoire de fin d étude : 2

2 Remerciements 3

3 SOMMAIRE : Introduction.... Première partie : Examen de contrôle interne Chapitre I : Prise de connaissance générale de l entreprise X..... I.Prise de connaissance des caractéristiques de l entreprise I.1 Informations générales. I.2 Caractéristiques juridiques de l entreprise. I.3 Caractéristiques...

Lire la suite


Site : http://docplayer.fr

LANCEMENT DE L'ATELIER "VALEURS D'ENTREPRISE" - Entreprise ...

Responsable production à Domplus, centre de relation client

Crolles, France

Bonjour à tous,

Je suis comme Patrick, le sujet de l'atelier lancé par Sophie me fait cogiter depuis quelques semaines ... allez, je me lance !

ITEM 1

Quelle est votre propre définition des valeurs d'entreprise ?

Selon moi, les valeurs d'une entreprise reflètent sa stratégie et sont porteuses de l'image qu'elle veut...

Lire la suite


Site : http://lu.viadeo.com

Thèmes liés : definition valeur sociale d'une entreprise / definition valeur de l'entreprise / definition de valeur d'entreprise / definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise

Entreprise individuelle : Définition et statut entreprise ...

L'entreprise individuelle est une des formes juridiques les plus utilisées. Elle représente environ 55 % du parc des entreprises. Elle est à conseiller lorsque les risques de l'activité sont peu importants et les investissements limités.

Engagement financier :

La notion de capital n'existe pas. Le patrimoine de l'entreprise est confondu avec celui du chef d'entreprise. L'engagement financier...

Lire la suite


Site : http://statut-juridique.com

Le French Bureau

contact

Manifesto

Le French Bureau est un espace de rencontre, de ressources, de formation et d'information au service de l'écosystème de la mode française.

Première plateforme française pour tous les acteurs et partenaires de la Mode et du Luxe soucieux d'améliorer et de valoriser leurs pratiques environnementales et sociales.

LE FRENCH BUREAU accompagne l'ensemble des acteurs du secteur...

Lire la suite


Site : http://lefrenchbureau.com

Entreprise individuelle : quelles particularités - Jurifiable

Entreprise individuelle : définition

Comme son nom l'indique, une entreprise individuelle est une entreprise dirigée par une seule personne. On parle aussi d'entreprise « en nom propre ».

Entreprise individuelle s'oppose à société. L'entreprise individuelle et la société sont les deux seules formes juridiques que peut prendre une entreprise.

Principale différence entre une entreprise...

Lire la suite

Date: 2018-04-14 17:00:35
Site : https://www.jurifiable.com

Offre de Formation RISQUES ENVIRONNEMENTAUX ET ...

o Responsables et salariés d'Entreprises privées

o Responsables de collectivités territoriales

o Chargé(e)s de prévention

o Représentants du personnel (CHSCT, DP)

Objectifs :

o Inscrire la structure dans une démarche concrète de développement

durable.

o Mesurer et maîtriser l'impact environnemental de l'activité.

Programme :

o Enjeux humaines, environnementaux, sociaux et économiques

o Définition et...

Lire la suite


Site : https://www.energierecrute.com

Thèmes liés : responsabilite sociale et environnementale de l entreprise / responsabilite sociale et environnementale des entreprises definition / responsabilite societale de l'entreprise definition / responsabilite sociale et societale de l'entreprise / responsabilite sociale et societale de l entreprise

La faute inexcusable - Droit de la protection sociale

La faute inexcusable : le salarié victime ne peut agir contre l'entreprise utilisatrice

Mots clés : Entreprise utilisatrice, entreprise employeur, accident de travail, faute inexcusable, réparation, responsabilité

Note sous arrêt : Cass., 2e civ., 9 Février 2017, n°15-24.037

Par Sarah EL KDALI, Etudiante en M2 Droit de la protection sociale

Tout employeur doit veiller à la sécurité et...

Lire la suite


Site : https://m2dsplille.hypotheses.org

Thèmes liés : responsabilite civile de l'entreprise / definition responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite sociale de l'entreprise

Introduction - Le développement durable dans les PME ...

We are building a better NBS experience Explore

Des ressources rigoureuses qui vous aideront à prendre les meilleures décisions en développement durable

Accueil > Connaissances > PME > Introduction - Le développement durable dans les ...

Introduction - Le développement durable dans les PME

Téléchargement(s)

Introduction

Qu'est-ce que le développement durable en entreprise?

Le...

Lire la suite


Site : http://nbs.net

Responsabilité sociétale (de l’entreprise) - Définition du ...

Glossaire R

Imprimer

Parfois nommée : responsabilité d'entreprise, responsabilité institutionnelle, responsabilité sociale, responsabilité sociétale (RSE) ou responsabilité vis-à-vis de la communauté. Le nombre d'expressions utilisées pour décrire ce comportement institutionnel est en lui-même révélateur d'une perception encore hétérogène et imprécise de la part des entreprises....

Lire la suite


Site : http://www.e-marketing.fr

Economie et Organisation de l'Entreprise:l'Environnement ...

- Secteur : Collaboration avec les partenaires.

- Marché : l'entreprise doit connaitre son marché.

B. Contraintes subjectives :

Choix de la forme juridique ;

- Démarrer en seul : entreprise individuelle ou entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée.

- Démarrer en équipe : société à responsabilité limitée, société anonyme, etc.

Choix de la source de financement:

Apport en...

Lire la suite

Date: 2017-06-06 22:34:31
Site : http://gestionfacile.blogspot.com

Responsabilité civile du chef d'entreprise

Les situations dans lesquelles peut être engagée la responsabilité des mandataires sociaux sont nombreuses.

 

Le dirigeant d'entreprise "Mandataire sociaux" a la particularité d'être responsable de ses actes de gestion sur ses biens propres. Un tiers peut en effet l'attaquer pour faute et dans ce cas ce n'est pas la société qui sera condamnée à lui verser des dommages-intérêts, mais...

Lire la suite


Site : http://www.frp-partenaires.com

Thèmes liés : responsabilite civile et penale du chef d'entreprise / definition responsabilite civile chef d'entreprise / responsabilite civile du chef d'entreprise / responsabilite sociale d'entreprise definition / responsabilite penale dirigeant d'entreprise

FONCTION RH ET EXTERNALISATION RH

FONCTION RH ET EXTERNALISATION RH

lundi 1 avril 2013

Que penser de l'externalisation RH ?

Réduire les coûts, se débarrasser des fonctions à faible valeur ajoutée, accéder à de nouvelles compétences... Les raisons de se lancer dans l'outsourcing RH peuvent être nombreuses. A l'occasion d'un colloque dédié à l'outsourcing RH, le club DéciDRH a donné la parole à des acteurs impliqués...

Lire la suite

Date: 2017-05-06 11:02:49
Site : http://externalisationrh.blogspot.fr

Dématérialisation, l’entreprise sans papier

Dématérialisation, l'entreprise sans papier

Moins de papier pour plus d'efficacité. Question de bon sens

Conséquence de la généralisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication : la plupart des entreprises se sont lancées dans un processus de dématérialisation de leurs documents papier. Elles en ont tiré des gains d'efficacité et de productivité qui les ont...

Lire la suite


Site : https://www.lenouveleconomiste.fr

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...

315n Etudes et prévisions, établissement de stratégies

Formacode(s) : 

Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis

Le titulaire est amené à réaliser les activités suivantes :

1.Gestion et anticipation de nouvelles perspectives

2.Construction de la Stratégie Ressources Humaines

3.Définition et conduite du changement

4. Management et Développement des...

Lire la suite


Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

Développement Durable : définition, histoire et enjeux ...

Développement Durable : définition, histoire et enjeux

Définition courte et simple du développement durable :

Le développement durable est l'idée que les sociétés humaines doivent exister et répondre à leurs besoins sans compromettre la capacité des générations futures à répondre à leurs propres besoins.

Concrètement, cela signifie que l'humanité doit se développer en prenant...

Lire la suite


Site : e-rse.net

Société la SIC | Nos missions

- Gestion Locative - attribution@sic.nc

Il est chargé de l'attribution des logements aidés : étude des dossiers, présentation aux commissions, suivi des décisions.

- Contentieux - contentieux@sic.nc

Il est chargé du recouvrement des impayés des locataires présents :  suivi des impayés, montage des dossiers d'aide, relations avec les assistantes sociales, les huissiers et les magistrats,...

Lire la suite


Site : http://www.sic.nc

L'approche participative de la RSE - ethias.be

Accueil La RSE en action La dynamique RSE d'Ethias L'approche participative de la RSE

L'approche participative de la RSE

Ethias a toujours eu à coeur de promouvoir les valeurs mutualistes qui l'animent depuis sa création. Attachée à l'économie sociale, Ethias s'est profondément engagée dans une dynamique d'entreprise socialement responsable. Pour Ethias, la RSE est avant tout un mode de...

Lire la suite

Date: 2018-04-06 12:37:21
Site : https://www.ethias.be

Social Maroc | DE LA RESPONSABILITE PENALE DE L’EMPLOYEUR - La référence du ...

DE LA RESPONSABILITE PENALE DE L'EMPLOYEUR

DE LA RESPONSABILITE PENALE DE L'EMPLOYEUR

L'employeur est pénalement responsable des infractions liées au non respect du code de travail qui se traduisent par des amendes et des délits liés aux accidents du travail qui peuvent se traduire par des peines d'emprisonnement.  Explications

RESPONSABILITE  PENALE  PERSONNELLE DE...

Lire la suite


Site : http://socialmaroc.net

Gouvernance de l'entreprise | Crédit Agricole

Gouvernance de l'entreprise

Majoritairement contrôlé par les Caisses régionales de Crédit Agricole, Crédit Agricole S.A. définit son propre modèle de gouvernance en s'inspirant à la fois de l'héritage des valeurs mutualistes des sociétés du Groupe et des règles appliquées par les grandes sociétés européennes cotées en bourse.

La gouvernance de Crédit Agricole S.A. s'appuie ainsi...

Lire la suite


Site : https://www.credit-agricole.com

III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)

III.1.5  Classifications professionnelles

III.1.5.1  Évolution des classifications

Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.

Ces arrêtés -...

Lire la suite

Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu

SECURITE SOCIALE DEFINITION - Dictionnaire juridique

SECURITE SOCIALE DEFINITION

Définition de Sécurité sociale

La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...

Lire la suite


Site : dictionnaire-juridique.com

Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / tarif de responsabilite de la securite sociale / performance sociale de l'entreprise definition / entreprise de l'economie sociale definition / responsabilite sociale de l'entreprise exemples

Plan de continuité des activités PCA Altaïr Conseil, un ...

Disposer d'un Plan de Continuité des Activités offrant un niveau élevé d'opérationnalité sans pour autant mobiliser

des investissements et des dépenses coûteuses suppose de définir et de mettre oeuvre des dispositifs

d'organisation et de management en très forte cohérence avec la stratégie, les objectifs et les métiers de

l'entreprise. Son efficacité repose tout autant sur...

Lire la suite


Site : http://www.altairconseil.fr

La finance solidaire - la finance pour tous

Accueil >> Epargne et placement >> La finance solidaire

La finance solidaire

La finance solidaire, regroupe les formes d'épargne orientées vers le financement d'activités qui ne seraient pas immédiatement rentables mais qui sont utiles socialement.

L'économie sociale et solidaire regroupe des coopératives, mutuelles, associations, des syndicats et fondations, secteur représentant en France...

Lire la suite

Date: 2017-06-24 04:55:58
Site : http://www.lafinancepourtous.com

Thèmes liés : entreprises d'investissement definition / entreprise d investissement definition / definition entreprise d'economie sociale / definition valeur sociale d'une entreprise / definition finance d'entreprise

Evolution de la fonction Ressources Humaines en Tunisie

Synthèse élaboré par Radhia H.CHEBBI (ARFORGHE-Tunisie)

RÉSUMÉ :

Promue dans le cadre de la libéralisation économique engagée par l'Etat dès 1996, la fonction RH se trouve confrontée à une double contrainte. D'une part la fonction est liée à l'héritage colonial de la GRH, d'autre part elle est liée aux représentations culturelles du travail (sens attribué au travail, traditions...

Lire la suite

Date: 2018-04-14 21:59:57
Site : http://www.fmrh.org

L'économie sociale et solidaire (ESS) : Union européenne | FSE

Le secteur de l'Economie sociale et solidaire regroupe un ensemble de structures reposant sur des valeurs et principe communs : solidarité, utilité sociale, coopération, ancrage local. Ce modèle économique se veut au service de la société et du citoyen : les structures qui en font partie ne visent pas l'enrichissement personnel mais le partage et la solidarité pour une économie...

Lire la suite


Site : http://www.fse.gouv.fr

Responsabilité sociétale des entreprises - Les Petites ...

Blog , Introduction aux partenariats solidaires 1 Commentaire

Innovation ou empreinte sociale, citoyenneté, création de valeur, engagement sociétal... Les concepts se sont multipliés ces dernières années pour caractériser la participation active des entreprises à la société. Politiques publiques et normes semblent pourtant s'être accordées autour d'une notion : la responsabilité...

Lire la suite


Site : http://lespetitesrivieres.com

www.cadre-dirigeant-magazine.com

Accueil / Manager / RSE : 10 exemples à mettre en oeuvre

RSE : 10 exemples à mettre en oeuvre

Par Pascale Marchal Griveaud  (Contributeur Expert)  le 18 mars 2014

© RFsole - Fotolia.com

La responsabilité sociétale et environnementale (RSE) devient un moteur d'innovation si elle est prise en compte dans la stratégie entrepreneuriale. Voici 10 exemples mis en oeuvre dans des entreprises...

Lire la suite


Site : cadre-dirigeant-magazine.com

Compte developpement durable : le placement éthique | HSBC

Des placements qui répondent à vos objectifs et préoccupations sociales

HSBC Sustainable Euroland Equity

HSBC Sustainable Euroland Equity a pour objectif de maximiser la performance, sur un horizon

de placement recommandé d'au moins cinq ans, en investissant sur des titres d'entreprises sélectionnées pour leurs bonnes pratiques environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) ainsi que...

Lire la suite


Site : https://www.hsbc.fr

La RSE, un investissement rentable pour les PME – Lavieeco

Facebook 0 Twitter 0 Google+ 0 LinkedIn 0

La RSE, un investissement rentable pour les PME

Importée au départ par les multinationales, la RSE intéresse de plus en plus les entreprises marocaines. Plusieurs référentiels sont disponibles pour se conformer aux meilleures pratiques de la RSE.

Parmi les concepts managériaux contemporains, la RSE est, depuis le début des années 2000, présente...

Lire la suite


Site : http://lavieeco.com