Articles sélectionnés pour le thème : responsabilite economique d'une entreprise
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Développement durable - Cepovett
Développement durable
UNE POLITIQUE RSE AU SERVICE DE LA PERFORMANCE GLOBALE
Le groupe CEPOVETT a intégré depuis plusieurs années le développement durable au coeur de sa stratégie business, ses processus opérationnels et ses outils.
La politique de responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE), portée par la Direction Générale, s'applique à l'ensemble du cycle de vie produit : de la...
Site :
https://www.cepovett.com
Candidatures : documents et renseignements exigibles ...
Textes relatifs aux marchés publics
Clausier contractuel
Clauses relatives à l'analyse des candidatures
Textes associés
Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016
Article 2
I. - Les acheteurs garantissent aux opérateurs économiques, aux travaux, aux...
Date: 2018-04-06 17:46:33
Site :
http://www.acheteurs-publics.com
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
http://www.juripole.fr
Innovation, entreprise et société | Université Paris Saclay
Le Master Innovation, Entreprise et Société (IES) vise à regrouper l'ensemble des formations ayant une approche principalement SHS, mais aussi technologique et scientifique sur la thématique de l'innovation.
Mention
L'innovation est au coeur des dynamiques actuelles des sociétés et des entreprises. La diversité des acteurs et des connaissances intervenant aux différentes étapes des...
Date: 2018-04-14 18:18:38
Site :
https://www.universite-paris-saclay.fr
Contrat de travail en France — Wikipédia
Le contrat de travail peut être très succinct et limité aux points ci-dessus, la loi et la convention collective fixant un grand nombre de points. Mais il contient en général des clauses supplémentaires. Parmi les clauses classiques :
la clause par laquelle le futur employé se déclare libre de tout engagement,
la clause d'exclusivité : l' employeur peut vouloir s'assurer que le...
Date: 2018-04-14 01:36:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Contrôle de gestion — Wikipédia
La mutation du contrôle de gestion[ modifier | modifier le code ]
De multiples facteurs ont contribué à faire évoluer le contrôle de gestion depuis son origine: intensification de la concurrence, globalisation de l'économie, développement des TIC (Technologie d'Information et de Communication) , utilisation croissante des données pour analyser la performance des organisations, évolutions...
Date: 2017-06-16 15:46:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Cours complet de marketing - Intro
La programmation mathématique
2) Analyser l'environnement.
Une entreprise évolue avec ses fournisseurs, ses intermédiaires, ses clients, ses concurrents et ses publics dans le contexte global d'une société. Les structures de cette société ont un impact profond sur l'entreprise, mais celle-ci n'a guère d'emprise sur elles. Ce sont des facteurs " incontrôlables " auxquels l'entreprise doit...
Site :
http://marketing.thus.ch
Responsabilité sociétale et environnementale | France ...
Stratégie carbone
Agir contre le changement climatique
France Télévisions mène une politique active en matière de responsabilité sociétale et environnementale. Premier groupe audiovisuel français, il se doit, plus que tout autre, d'être exemplaire et porteur de valeurs citoyennes.
Nos activités et notre fonctionnement ont des conséquences directes sur la société, l'environnement,...
Date: 2018-04-14 17:05:40
Site :
http://www.francetelevisions.fr
Thèmes liés : responsabilite societale d entreprise rse / responsabilite societale de l'entreprise / responsabilite societale de l entreprise / responsabilite societale d entreprise / l'environnement economique et technologique de l'entreprise
Masters de l'ESS | L'Atelier, Centre de ressources ...
Responsables du parcours : Bréban Laurie et Brunet Carole
Rattaché au Laboratoire d'Economie Dionysien
Le Laboratoire d'Économie Dionysien (L.E.D.) est une équipe d'accueil (EA 3391) qui regroupe 35 enseignants-chercheurs de sciences économiques et de sciences de gestion -- 10 Professeurs des Universités et 25 Maîtres de Conférences -- à l'Université Paris 8 Saint-Denis, ainsi que de...
Site :
http://www.atelier-idf.org
Thèmes liés : cours economie d'entreprise 1ere annee / politique de formation et strategie de l'entreprise / responsabilite economique d'une entreprise / economie d'entreprise cours / politique et strategie d'entreprise cours
Les managers et la RSE : 7 leviers pour changer la donne ...
19 janvier 2015
Aligner ses ambitions RSE avec ses objectifs business : mission impossible ?
[Mise à jour : 23 mai 2017] Pour concevoir une stratégie de responsabilité sociétale des entreprises (RSE) efficace et pérenne, il faut s'assurer de son portage par la ligne managériale. C'est le management qui permet de mettre la RSE en musique, c'est-à-dire en actes. Sans quoi elle risque de...
Site :
http://management-rse.com
POLITIQUE ÉCONOMIQUE - Encyclopædia Universalis
xviiie siècle se heurte d'emblée, en terre germanique, à une pensée économique originale. Face aux
physiocrates
, les caméralistes se font les défenseurs de l'efficacité de la politique économique fixée par le Prince dans la pièce (kammer en allemand) où il réunit ses conseillers... Lire la suite
79. HONDURAS
Écrit par : Noëlle DEMYK, Universalis, David GARIBAY, Oruno D....
Site :
http://www.universalis.fr
RSE : le cas des industries agroalimentaires | Avril 2014 ...
RSE : le cas des industries agroalimentaires
RSE : le cas des industries agroalimentaires
| Avril 2014, n° 5 (mise à jour mai 2015)
Dossier réalisé par Patricia Jeannès - Documentation Paris Maine
"La Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) est l'application du développement durable par les entreprises. Ce concept suppose qu'elles intègrent dans leurs activités des préoccupations...
Date: 2018-04-14 19:41:06
Site :
http://dossiersdoc.agroparistech.fr
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Droit privé - Université Paris-Sud - u-psud.fr
Les objectifs scientifiques communs sont l'acquisition des connaissances nécessaires à toute activité en matière juridique à dominante privé, et tout exercice d'une activité judiciaire.
Les étudiants complèteront leurs connaissances dans une ou plusieurs spécialités. Ils feront l'apprentissage de l'exercice pratique de leur discipline à travers des stages dans les entreprises, des...
Site :
http://www.u-psud.fr
Thèmes liés : economie d'entreprise cours / responsabilite economique d'une entreprise / responsabilite penale d'une entreprise / responsabilite d'entreprise / responsabilite d entreprise
Assurance Responsabilité Civile Exploitation - Les ...
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Les Assurances Professionnelles > Assurances sur l'activité...
Date: 2017-05-22 12:13:35
Site :
assurance-professionnelle.be
Thèmes liés : responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite de l entreprise / assurance responsabilite entreprise
chapitre 5 : parties prenantes et contre-pouvoirs - CGO
A. LA NOTION DE GOUVERNANCE DE L'ENTREPRISE
La notion de gouvernance de l'entreprise trouve son origine dans la corporate governance apparue aux
États-Unis en raison de l'accroissement du pouvoir managérial des dirigeants dans les entreprises dont le capital appartient aux actionnaires. La corporate governance porte d'abord sur les moyens par lesquels les fournisseurs de capitaux,...
Site :
http://cgo-moliere2010.e-monsite.com
Thèmes liés : responsabilite societale de l'entreprise / responsabilite societale de l entreprise / responsabilite de l entreprise / responsabilite du dirigeant d entreprise / responsabilite d un dirigeant d entreprise
UVSQ - Master 2 Gestion de l'environnement, parcours ...
Master 2 Gestion de l'environnement, parcours Responsabilité sociétale des entreprises et environnement
Informations générales
Classé 11ème dans la catégorie développement durable selon le classement Eduniversal 2017
Le Master Responsabilité Sociétale des Entreprises et Environnement (RSEE) de l'université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines est un diplôme national de niveau...
Site :
http://www.uvsq.fr
projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013
PROJET DE LOI
relatif à l'économie sociale et solidaire,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,
Premier ministre
ministre de l'économie et des finances
et M. Benoît HAMON,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire
(Envoyé à la commission des affaires...
Date: 2013-07-25 12:53:29
Site :
senat.fr
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site :
http://www.filoche.net
RSE et développement durable : pourquoi l'entreprise a ...
Afficher les dernières actualités
RSE et développement durable : pourquoi l'entreprise a tout à y gagner
58 656 lectures / 3 commentaires Actualité mise à jour le 21 novembre 2013, 11 h 04
L'impulsion vient désormais d'en haut : enjeux sociaux et environnementaux se trouvent désormais placés au coeur des préoccupations de l'Union Européenne, qui a présenté un programme d'actions de...
Responsabilité sociale | Groupe Mirabaud
Engagements
Engagé pour la durabilité. Chez Mirabaud, la responsabilité d'entreprise se traduit par un engagement résolu en faveur du développement durable et par le respect de lignes de conduite ancrées dans la continuité de ses valeurs. Le but : avoir un impact positif à long terme au sein de l'entreprise comme sur l'ensemble de la société.
Lignes directrices
Mirabaud privilégie une...
Site :
https://www.mirabaud.com
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse / responsabilite sociale de l'entreprise et developpement durable / responsabilite sociale et environnementale de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Engagés.ca > le site d’emplois des professionnels engagés
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Profil recherché
Sous la supervision de la directrice des services administratifs, le préposé à l'entretien du bâtiment nettoie et entretien l'intérieur et l'extérieur des immeubles et terrains de Nature-Action Québec, dans le respect des normes de sécurité du bâtiment et de la santé et sécurité.
Nombre d'heures : 21 heures/semaine
Date de début : 8 juin
Lieu...
Site :
http://engages.ca
Thèmes liés : strategie d entreprise etude / environnement economique et social d'une entreprise / conseil en strategie d'entreprise formation / strategie de communication d'entreprise / service recherche et developpement d'une entreprise
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Directive n° 2013/34/UE du 26/06/13 relative aux états ...
Recherche
Directive n° 2013/34/UE du 26/06/13 relative aux états financiers annuels, aux états financiers consolidés et aux rapports y afférents de certaines formes d'entreprises, modifiant la directive 2006/43/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE du Conseil
(JOUE n° L 182 du 29 juin 2013)
Texte modifié par :
Directive n° 2014/95/UE...
Date: 2017-06-24 03:38:31
Site :
ineris.fr
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Etudiant et jeune : infos, bons plans, vie des campus, formation.
Assurance
Actuaire
Il a découvert son métier au lycée, en cherchant son orientation. Ça collait bien avec son profil: doué en maths, curieux de sciences sociales. « L'économie m'intéressait plus que l'ingénierie», sourit Alexandre Guenneugues. Le voilà donc actuaire, à 26 ans, après une prépa et trois ans d'école. « Je travaille chez Suravenir», assureur à Brest, à quelques...
Date: 2018-04-14 22:25:49
Site :
http://jactiv.ouest-france.fr
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Colloque sur le développement industriel et les écoparcs ...
08:00 AM Accueil des participants
08:45 AM Ouverture du Colloque
08:55 AM Départ des deux autobus pour la visite du Technoparc et du parc industriel de Saint- Laurent
10:30 AM Retour des autobus et pause-café
10:50 AM Déroulement de la journée par M. Réal Patry, directeur, Palme Québec
11:00 AM Mot de bienvenue par Monsieur Alan DeSousa, Maire de Ville Saint-Laurent
11:10 AM CONFÉRENCE A:...
Site :
https://colloqueparcsindustriels.com
Parties prenantes | Marketing Durable
La notion de parties prenantes est l'un des fondements du développement durable, et constitue par conséquent un aspect essentiel de la responsabilité sociétale des entreprises. On appelle parties prenantes les individus ou les organisations qui peuvent impacter ou être impactés par l'activité d'une entreprise. Il peut s'agir de parties prenantes internes ou externes, publiques ou privées,...
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Reporting Extra Financier : obligations RSE pour les ...
L'obligation de reporting RSE (Responsabilité Sociale des Entreprises) est étendue à toutes les sociétés non cotées de plus de 500 salariés et de plus de 100 millions d'euros de total de bilan ou de chiffre d'affaires d'ici décembre 2016.
Le terme très général de « Reporting » couvre de nombreuses notions dans les groupes. Nous mêmes développons une offre complète de...
Site :
http://expert-consolidation.com
Les logiciels de gestion de l'immobilier d'entreprise | Planon
Les logiciels de gestion de l'immobilier d'entreprise
Définition du logiciel de gestion de l'immobilier d'entreprise (Corporate Real Estate Software)
Que ce soit dans les secteurs du logement, de l'hôtellerie et de la restauration, ou bien de l'immobilier commercial ou d'entreprise, les gestionnaires de patrimoine immobilier ont des besoins très particuliers en matière de technologies et de...
Site :
https://planonsoftware.com
R.S.E : vers l'émergence du concept de "congruence ...
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux
02/11/15
par Laurent Drillet
La Responsabilité Sociétale des Entreprises (R.S.E) c'est, très simplement résumée :
Une nouvelle forme de gouvernance d'entreprise, responsable et durable, impulsée par l'Union Européenne et relayée par les Etats membres de l'Union européenne
La nécessaire intégration par l'entreprise, au sens large, des...
Site :
http://www.fidal-avocats-leblog.com
Thèmes liés : responsabilite sociale et environnementale de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse / responsabilite sociale et societale de l'entreprise / responsabilite sociale et societale de l entreprise
Plan de classification des documents | Hydro-Québec
Documents données Loi sur l'accès Diffusion de l'information
Plan de classification des documents d'Hydro-Québec
Le Plan de classification des documents d'Hydro-Québec répond aux nouvelles exigences gouvernementales en matière d'accès à l'information. Le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels adopté en 2008 stipule en effet que les...
Site :
http://www.hydroquebec.com
Développement durable - Encyclopédie de l'environnement
Voir le PDF
20-02-2017
Le développement durable est un concept qui a une histoire de près de trente ans. Lancé au niveau des Nations Unies, il a connu de nombreuses interprétations tant dans différents pays que pour des entreprises et des initiatives locales. Cet article explique son historique, ses principaux principes et limites, et se termine sur la présentation de plusieurs formules...
Site :
http://www.encyclopedie-environnement.org
L'innovation et la croissance économique - Terminale ES ...
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L'innovation et la croissance économique
Énoncé
Croissance, capital et progrès technique
Travail préparatoire (10 points)
Vous répondrez à chacune des questions en une dizaine de lignes maximum.
1. Distinguez innovation de produit et innovation de procédé. (document 1)
2. Montrez, à l'aide de données chiffrées, que les innovations...
Date: 2017-06-23 11:12:50
Site :
http://www.lemonde.fr
Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / l'environnement economique et technologique de l'entreprise / croissance et developpement de l'entreprise / environnement economique et social de l'entreprise / strategie de croissance de l entreprise
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
Technicien forestier Exploitation forestière / Vente de bois
UNISYLVA est la deuxième coopérative forestière française dont le territoire s'étend sur les régions Auvergne, Limousin, Centre et Bourgogne. Elle regroupe plus de 12 000 propriétaires forestiers issus de régions et de cultures différentes,...
Publiée le : 14/06/2017
Technicien Forestier Production et logistique bois...
Site :
http://cefa26.org
Métiers de l'Expertise comptable - futurexpert.com
Les métiers d'avenir
... en cabinet, en entreprise
L'expertise comptable vous ouvre tous les horizons de la finance, de la comptabilité, de l'audit et de la gestion
C'est LE passeport pour être expert-comptable ou auditeur mais aussi, directeur financier ou contrôleur de gestion.
Le diplôme d'expertise comptable est un sésame pour une carrière professionnelle en France, à...
Site :
http://www.futurexpert.com
Thèmes liés : dirigeant de l entreprise et responsabilite fiscale / responsabilite du chef d'entreprise / responsabilite du chef d entreprise / responsabilite fiscale dirigeants d'entreprise / croissance et developpement de l'entreprise
Evolution de la fonction Ressources Humaines en France
Synthèse réalisée par Lucas DUFOUR, Assistant de Recherche à
Euromed Marseille Ecole de Management (Euromed
Marseille/ANDCP - France)
La fonction Ressources Humaines a considérablement évolué depuis son émergence
à la fin des années 60. La fonction personnel s'appuyant sur les préceptes du fordisme
et du taylorisme possédait un mode de fonctionnement dirigiste et autoritaire dans
les...
Date: 2018-04-14 17:08:38
Site :
http://www.fmrh.org
La RSE, condition de la pérennisation de l’entreprise du ...
Aussi, bien plus qu'une modification de l'objet social de l'entreprise dans le Code civil, il serait à mon sens bénéfique de laisser aux entreprises qui, à quelques jours de la remise du rapport Notat-Senard sur "Entreprise et intérêt général", Frédéric Motte, Président du Medef Hauts de France, Vice-Président du Medef en charge pôle branches/mandats et territoires, Pdg de Cèdres...
Date: 2018-03-07 17:52:22
Site :
latribune.fr
Monopole — Wikipédia
)
{\displaystyle Q_{c}>Q_{m}\Leftrightarrow P(Q_{c})
Conclusion : La quantité d'équilibre en situation de monopole est inférieure à celle de concurrence, tandis que le prix d'équilibre du monopole est supérieur à celui d'un marché concurrentiel.
Autres déterminants des prix[ modifier | modifier le code ]
De nombreuses études empiriques ont étudié le niveau de rendement des...
Date: 2017-06-16 19:35:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : fonction recherche et developpement d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / recherche et developpement dans l'entreprise / responsabilite economique d'une entreprise / economie d'entreprise cours
Le Programme Fibre Citoyenne
Accueil / Le Programme Fibre Citoyenne
Lancé en 2005, Fibre Citoyenne®est un programme conçu et géré par Yamana.
Le programme Fibre Citoyenne®est destiné aux entreprises du secteur textile-habillement et aux donneurs d'ordre -publics et privés- consommateurs de produits textiles, qui souhaitent concilier activité textile et développement durable.
Il est conçu afin d'accompagner...
Site :
http://www.fibrecitoyenne.org
Responsabilité sociale des entreprises : où en est la France
Responsabilité sociale des entreprises : la France s'illustre
Actualités de l'assurance pour les entreprises
Responsabilité sociale des entreprises : la France s'illustre
Publié le 17 juin 2015
| Rédigé par David Quadrado
|
Selon une étude dévoilée il y a quelques semaines, l'Hexagone est l'un des pays les plus performants en matière de responsabilité sociale des entreprises (RSE)....
Site :
https://www.assurlandpro.com
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse / responsabilite sociale des entreprises en france / responsabilite sociale et environnementale de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article
Intégrer la RSE dans la stratégie de l'entreprise - Le ...
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Contexte
Parce que l'électricité produite transforme la vie des gens et modifie aussi leurs environnements, EDF s'est investi dans un dialogue avec ses parties prenantes qui attendent plus de transparence sur : la performance, la sûreté des installations, la lutte contre le changement climatique, la précarité énergétique, les énergies renouvelables et l'efficacité énergétique, la...
Site :
http://www.bipiz.org
Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / responsabilite sociale et environnementale de l entreprise / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite economique d'une entreprise / responsabilite sociale d'entreprise
Responsabilité environnementale - Quelles évolutions ...
Responsabilité environnementale - Quelles évolutions juridiques ?
Responsabilité environnementale
Quelles évolutions juridiques ?
Procès de l'Erika, loi LRE, directive REACH, principe pollueur-payeur... : le dommage environnemental se trouve désormais progressivement reconnu dans toutes ses composantes. Le point d'une décennie d'évolution réglementaire.
Du 5 octobre au 18...
Date: 2017-06-24 04:42:49
Site :
http://www.officiel-prevention.com
« Toute faute de l’administration fiscale est de nature à ...
« Toute faute de l'administration fiscale est de nature à engager sa responsabilité »
(CE, du 21 mars 2011, n°306225)
Avant-propos :
Le 21 mars dernier le Conseil d'Etat a rendu une décision aussi symbolique qu'importante puisqu'elle met fin au principe selon lequel seule une faute lourde de l'administration fiscale engage sa responsabilité lors de l'exécution d'opérations se...
Date: 2017-06-24 04:49:32
Site :
http://www.fiscalonline.com
Thèmes liés : dirigeant de l entreprise et responsabilite fiscale / definition de l'immobilier d'entreprise / responsabilite fiscale dirigeants d'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article / definition responsabilite sociale de l'entreprise
La délégation de pouvoirs : un instrument nécessaire. Par ...
La délégation de pouvoirs : un instrument nécessaire.
8294 lectures
Par Jean-Baptiste Rozès, Avocat
- jeudi 27 octobre 2011
La délégation de pouvoirs est un gage de bonne gestion dont les conséquences sont particulièrement importantes pour le délégataire.
Si le chef d'entreprise a l'obligation de faire respecter par le personnel, sous sa responsabilité, l'ensemble des textes qui...
Date: 2017-06-24 12:38:19
Site :
village-justice.com
Thèmes liés : la responsabilite penale du chef d'entreprise et la delegation de pouvoirs / responsabilite penale de l entreprise / responsabilite penale dirigeant d'entreprise / ressources humaines et responsabilite sociale de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article
RSE et développement durable - BDO
Vos obligations RSE
RSE et développement durable
La RSE ou Responsabilité Sociétale des Entreprises représente la prise en compte par l'entreprise des préoccupations sociales, environnementales et économiques dans son activité pour améliorer ses performances.
Vous souhaitez mettre en place une démarche RSE et développement durable pour renforcer la crédibilité et les performances de...
Site :
https://www.bdo.fr