Articles sélectionnés pour le thème : activite commerciale d'une entreprise definition
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Définition de l'événementiel | Pearltrees
Définition de l'événementiel
La communication événementielle est un outil de communication interne ou externe utilisée par une entreprise dans le but d'organiser un événement professionnel, sous la forme d'un salon, un congrès, un festival, une soirée ou encore un cocktail. L'événementiel rassemble tout ce qui se rapporte à la création, la gestion, la promotion et l'organisation...
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Mettre en oeuvre une démarche qualité en 10 étapes ...
De plus en plus d'organismes se tournent vers la démarche qualité en vue d'accroître leurs performances. Mais pour beaucoup, une telle démarche soulève encore bien des questions.
Pour les curieux, voici donc, résumées, les grandes étapes (commentées et accompagnées d'exemples et de représentations) pour la mise en oeuvre d'une démarche qualité. Ces étapes sont directement issues des...
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http://www.qualiblog.fr
Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / exemple de strategie de communication d'une entreprise / indicateurs de performance d'une entreprise definition / exemple strategie commerciale d'une entreprise / exemple de strategie de developpement d'une entreprise
Directive n° 2013/34/UE du 26/06/13 relative aux états ...
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Directive n° 2013/34/UE du 26/06/13 relative aux états financiers annuels, aux états financiers consolidés et aux rapports y afférents de certaines formes d'entreprises, modifiant la directive 2006/43/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE du Conseil
(JOUE n° L 182 du 29 juin 2013)
Texte modifié par :
Directive n° 2014/95/UE...
Date: 2017-06-24 03:38:31
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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Liquidation judiciaire - Définition et procédure
La liquidation judiciaire peut s'avérer inévitable lorsqu'une entreprise en difficultés n'arrive plus à payer ses dettes. Que vous soyez chef d'entreprise, créancier ou simple salarié, voici les règles à connaitre sur cette procédure collective.
Définition
La liquidation judiciaire est une procédure ordonnée par le tribunal de commerce (si le débiteur est commerçant ou artisan) ou...
Date: 2017-06-23 10:42:11
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : activite commerciale d'une entreprise definition / definition de l'entreprise commerciale / definition de l'entreprise public / definition de l'entreprise en economie / definition l'entreprise individuelle
Loi du 30/08/2013 portant le code ferroviaire - etaamb.be
30 AOUT 2013. - Loi portant le Code ferroviaire (1)
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Les Chambres ont adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : TITRE 1er. - Dispositions générales CHAPITRE 1er. - Généralités
Article 1er.Le présent Code ferroviaire règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution, à l'exception du titre 7/1 qui règle ...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
LIQUIDATION JUDICIAIRE DE SARL - murielle-cahen.com
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LIQUIDATION JUDICIAIRE DE SARL
L'article L640-1 indique que la procédure de liquidation judiciaire est destinée à mettre fin à l'activité de l'entreprise, à réaliser le patrimoine du débiteur par une cession globale, ou à vendre ses biens en ordre dispersé.
Comme l'indique en effet le site du service public : « la liquidation judiciaire suppose que l'entreprise, l'artisan,...
Site :
murielle-cahen.com
Aide pour rédiger le dossier ou livret de validation ...
- capacité à créer .
Lors du parcours VAE, votre capacité à mettre à distance vos expériences pour les décrire et les interroger est mobilisée.
Questions :
Les acquis issus de vos expériences ont confirmé, développé quelles capacités ? La bonne réalisation de vos activités dépendent de quelles capacités individuelles ? Collectives ? De quelles capacités dépendez-vous ? Quelles...
Date: 2017-06-18 09:10:40
Site :
http://vaeguidepratique.fr
Liste des rapports par année - igf.finances.gouv.fr
Liste des rapports par année
Liste des rapports par année
À la demande du commissaire général à l'investissement, l'IGF a réalisé l'évaluation triennale du dispositif d'évaluation socio-économique des projets d'investissements publics mis en place par la loi de programmation des finances publiques et le décret n°2013-1211 d'application.
Lien vers la page du portail du Commissariat...
L’intelligence économique au service de la compétitivité ...
L'intelligence économique au service de la compétitivité des entreprises
Posted on
by Admin M2 IESC
Dans un contexte de globalisation financière et de mondialisation des échanges, on assiste à une explosion du volume d'information et à une concurrence exacerbée. Afin de faire face à cette concurrence tout acteur économique doit mettre en application les méthodes de l'intelligence...
La décision – Le processus de décision | BTS TERTIAIRES ...
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Introduction :
Des milliers de décisions sont prises chaque jour dans les entreprises. Chacune d'entre elles se situe à des différents niveaux hiérarchiques -- par exemple, un magasinier peut décider de commander de nouveaux rayonnages, un directeur général peut décider de procéder à l'absorption d'un concurrent en difficulté. De plus, les décisions...
Site :
http://www.surfeco21.com
: Les Dernières Brèves Dans Cette Thématique | Francis ...
28/03/2017
A qui s'adresse cette formation et pourquoi l'avoir créée ?
Cette formation s'adresse principalement à des responsables comptables et financiers ainsi qu'à des contrôleurs de gestion qui ressentent le besoin d'acquérir une méthodologie de contrôle et de validation des états financiers, et de mieux comprendre les missions des réviseurs qui peuvent être des auditeurs internes...
Site :
http://www.flf.fr
Le contrôle budgétaire : définition, objectifs et types
II- Les outils du contrôle de gestion
2- Le contrôle budgétaire
a- Définition:
Philippe LORINO définit le budget comme suit:
« Le budget constitue le plan d'action à un an. Il doit projeter et détailler le plan opérationnel sur l'horizon proche, assurer le bouclage avec les comptes prévisionnels et créer le cadre d'un bon retour d'expérience dans le suivi de l'action...
Site :
http://blog.wikimemoires.com
Crédit-bail - la finance pour tous
Crédit-bail
Le crédit-bail est une technique de financement apparue en France après la seconde guerre mondiale et importée des Etats-Unis sous le nom de leasing. C'est juridiquement une location, assortie d'une option d'achat. Toutes les entreprises peuvent faire appel au crédit-bail, quel que soit leur statut juridique.
Qu'est-ce que le crédit-bail ?
Le crédit-bail est une location...
Date: 2017-06-24 05:45:50
Site :
http://www.lafinancepourtous.com
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'immobilier d'entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise
La Responsabilité Sociétale d'Entreprise (ou démarche RSE ...
La Responsabilité Sociétale d'Entreprise (ou démarche RSE) : nouvel enjeu majeur de la stratégie commerciale et marketing de l'entreprise
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Tags : démarche environnementale démrache RSE développement durable
La démarche de Responsabilité Sociétale de l'Entreprise (ou RSE) est devenue pour toutes les entreprise un enjeu majeur, quelle que soit leur taille ou leur activité. Plus qu'un...
Site :
http://www.ajemconsultants.com
L’investissement des Entreprises - Ecossimo
Nous avons vu plus haut que les entreprises combinaient leurs facteurs de production, capital et travail, de telle manière que le coût de production soit minimum et le profit maximum. Mais l'objectif le plus important reste la compétitivité de l'entreprise. Pour devenir ou rester compétitive, une entreprise doit investir.
Définition et rôle de l'investissement
Investissement : achat par...
Site :
http://www.ecossimo.com
Thèmes liés : definition de l'entreprise et son role / definition et role de l entreprise / definition de l'entreprise en gestion / definition et objectif de l'entreprise / definition de la performance economique de l'entreprise
Sécurité des systèmes d’information : de la gestion des ...
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique http://eduscol.education.fr/ecogest/si/SSI/risk_conf http://eduscol.education.fr/logo.png
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Le renforcement récent des...
Site :
http://eduscol.education.fr
La RSE, un investissement rentable pour les PME – Lavieeco
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La RSE, un investissement rentable pour les PME
Importée au départ par les multinationales, la RSE intéresse de plus en plus les entreprises marocaines. Plusieurs référentiels sont disponibles pour se conformer aux meilleures pratiques de la RSE.
Parmi les concepts managériaux contemporains, la RSE est, depuis le début des années 2000, présente...
Site :
http://lavieeco.com
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts ... - BOFIP-I
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2014-03-06T11:05:48.000+01:00
RSA - Champ d'application - Définition des revenus imposables - Rémunérations versées aux personnes placées dans un état de subordination - Solutions doctrinales et jurisprudentielles par professions de A à C
I. Agents d'une administration publique prêtant leur concours, moyennant rémunération, à une entreprise...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Ministère de la culture et de la communication - fiche ...
QUELQUES BONNES RAISONS POUR L’ENTREPRISE DE PRATIQUER PARRAINAGE ET MÉCÉNAT
Améliorer le caractère attractif de l’environnement
La qualité de l’offre culturelle devient un critère non négligeable pour le choix d’une implantation et, par son rôle attractif, elle peut rendre plus aisé le recrutement. Ainsi, l’entreprise ne peut rester indifférente à l’environnement...
Date: 2008-10-31 10:46:56
Site :
http://www.culture.gouv.fr
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des ...
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
(JO n° 175 du 31 juillet 2003)
NOR :DEVX0200176L
Ordonnance n° 2010-418 du 27 avril 2010 (JO n° 101 du 30 avril 2010)
Vus
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Titre I : Risques...
Date: 2017-06-24 03:51:00
Site :
ineris.fr
Fusion d'entreprises — Wikipédia
X
X
La mise en oeuvre de ces dispositions commande tout d'abord d'expliciter la notion de contrôle commun et de contrôle distinct, notion empruntée directement au Code de Commerce.
Des sociétés sont considérées comme étant sous contrôle commun lorsqu'une des sociétés participant à l'opération contrôle préalablement l'autre ou lorsque les deux sociétés sont sous le contrôle d'une...
Date: 2017-06-22 12:10:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
UML 2 - de l'apprentissage à la pratique
la phase de test,
la maintenance.
Les projets relatifs à l'ingénierie logicielle sont généralement de grande envergure et dépassent souvent les 10 000 lignes de code. C'est pourquoi ces projets nécessitent une équipe de développement bien structurée. La gestion de projet se retrouve naturellement intimement liée au génie logiciel.
1-1-4. Notion de qualité pour un logiciel
En génie...
Site :
https://laurent-audibert.developpez.com
Les formes juridiques - ULAM
La liberté économique étant garantie par la Constitution fédérale, tout Suisse ou étranger a, sous réserve de réglementations particulières, le droit d'exercer une activité économique en Suisse et de fonder une entreprise à cette fin.
Néanmoins, deux conditions doivent être remplies, à savoir :
l'obtention d'une autorisation d'exercer une activité lucrative dépendante ou...
Date: 2018-04-14 17:42:25
Site :
http://www.ulam.info
Thèmes liés : l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / definition juridique de l'entreprise individuelle / definition de l entreprise en nom propre / definition l'entreprise individuelle / responsabilite sociale de l'entreprise cours
Les enjeux majeurs de la marque employeur - DigitalRecruiters
Selon un article Parlons RH de 2017, seulement 58% des Responsables RH estiment que la marque employeur est du ressort de leur activité !
Le concept de « marque employeur » a fait son apparition dans les années 90 dans le secteur du marketing et de la communication externe. Aujourd'hui, face à la pénurie de profils sur certains marchés de l'emploi, la fonction RH s'est emparée de ce...
Site :
http://www.digitalrecruiters.com
Consulter les offres d'emplois, trouver un poste dans un ... - UMANUM
Notre client
Depuis plus de 70 ans, le groupe FRAIKIN est le leader européen sur le marché de la location de véhicules industriels, utilitaires et commerciaux en courte, moyenne et longue durée. Avec un réseau de 130 agences en France, FRAIKIN prend en charge dans ses ateliers intégrés l'ensemble des services liés à l'utilisation des véhicules, et décharge ainsi ses clients de...
Site :
http://www.umanum.com
Valeur ajoutée - jybaudot.fr
VA et ratios avec VA
Bien connue pour être « taxée », la valeur ajoutée (VA) est une notion incontournable dans l'exercice du diagnostic financier . Son rôle est également de premier ordre en droit fiscal (bien sûr) mais aussi en macroéconomie puisqu'elle représente une valeur sociale , c'est-à-dire une contribution au bien-être général.
La VA est un solde intermédiaire de...
Date: 2017-03-04 18:23:52
Site :
http://www.jybaudot.fr
Thèmes liés : definition valeur ajoutee de l'entreprise / definition valeur financiere d'une entreprise / definition valeur sociale d'une entreprise / definition d'entreprise economique / definition entreprise d'economie sociale
INT - Convention fiscale entre la France et le Maroc
INT - Convention fiscale entre la France et le Maroc
1
Une convention tendant à éliminer les doubles impositions et à établir des règles d'assistance mutuelle administrative en matière fiscale a été signée le 29 mai 1970 à Paris entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc. Elle est assortie d'un protocole formant partie intégrante de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Comment mettre en place une stratégie commerciale efficace
emailing
...
Tout ceci complexifie la mise en place d'une stratégie commerciale pour un dirigeant de PME qui n'a pas déjà beaucoup de temps à consacrer à la vente.
Ce qui fait que souvent le dirigeant doit s'entourer des spécialistes par métier pour faire les bons choix selon sa situation.
Je vous offre mon guide
"100 conseils pour réussir sur le web "
C'est le fruit de plus de 15 ans...
Contrôle de gestion — Wikipédia
La mutation du contrôle de gestion[ modifier | modifier le code ]
De multiples facteurs ont contribué à faire évoluer le contrôle de gestion depuis son origine: intensification de la concurrence, globalisation de l'économie, développement des TIC (Technologie d'Information et de Communication) , utilisation croissante des données pour analyser la performance des organisations, évolutions...
Date: 2017-06-16 15:46:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
République du Sénégal - Ministère du Commerce, du Secteur ...
EXPOSE DES MOTIFS
Le présent projet de loi fait partis des mesures prises en application des recommandations formulées par le chef de l' État lors des concertations avec les opérateurs économiques.
Entre autres constats ces assises ont retenu le déphasage entre l'évolution du tissu économique et son environnement juridique qu'il faut améliorer.
Le projet de loi sur la...
Date: 2018-04-14 02:36:45
Site :
http://www.commerce.gouv.sn
Processus et autodiagnostic sur la norme NF EN 15838 ...
1 000 000
3,21 %
retour sommaire
Outre l'importance croissante du secteur, deux tendances sont à noter :
L'externalisation des CCC : de nombreuses entreprises tendent à sous-traiter les services de contact au client, les centres de contact client externalisés représentent actuellement 20% du secteur, soit 60 000 emplois et 1,8MaEUR de CA (Source : SP2C)
La délocalisation des CCC :...
Date: 2013-05-13 05:04:02
Site :
http://www.utc.fr
FIRME MULTINATIONALE | Définition | Perspective monde
FIRME MULTINATIONALE
Brève définition - Équipe Perspective monde
Entreprise qui possède des filiales, qu'elle contrôle complètement ou en partie, dans plusieurs pays, voire même à l'échelle mondiale, mais dont la gestion et l'administration est centralisée, du moins jusqu'à un certain point. La firme multinationale est aussi appelée corporation transnationale. Généralement,...
Site :
http://perspective.usherbrooke.ca
Thèmes liés : activite commerciale d'une entreprise definition / organisation commerciale d'une entreprise definition / analyse de la strategie commerciale d'une entreprise / strategie commerciale d'une entreprise de service / service commercial d'une entreprise definition
La responsabilité sociétale des entreprises : | Insee
Engagement sur la préservation de la biodiversité
19
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1. RSE : responsabilité sociétale des entreprises.
Lecture : parmi les sociétés connaissant la RSE et pensant mener des actions, 19 % s'impliquent dans la préservation de la biodiversité.
Champ : sociétés de 50 salariés ou plus hors sociétés agricoles, financières et...
Site :
https://www.insee.fr
Pratique de la Responsabilité Sociétale des Entreprises ...
Tweeter sur twitter
Les entreprises, de par leurs activités ont pendant longtemps contribué à la création de la richesse et à l'amélioration du bien être social. Néanmoins, les activités de certaines d'entre elles ont provoqué des conséquences négatives comme des nuisances portées à l'environnement (pollution, surexploitation des ressources, ....) et le non respect des intérêts de...
Site :
https://www.vivafrik.com
Définition de la comptabilité : son rôle et ses enjeux en ...
La comptabilité sans saisie pour les professions libérales
15 jours d'essai gratuit
Définition de la comptabilité d'entreprise
Qu'est-ce que l'exercice comptable ?
La comptabilité, ou exercice comptable, revient à comptabiliser les ressources financières, c'est-à-dire à rassembler, coordonner et évaluer l'ensemble des capitaux de l'entreprise. L'un de ses objectifs est l'élaboration...
Site :
https://www.appvizer.fr
Thèmes liés : definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / definition de la gestion financiere de l'entreprise / definition et objectif de l'entreprise / definition bilan de l entreprise
Développez l'attractivité de votre entreprise à travers ...
Accueil >> Stratégie RH >> Organisation et conseil >> Développez l'attractivité de votre entreprise à travers votre Marque Employeur
Organisation et conseil
Développez l'attractivité de votre entreprise à travers votre Marque Employeur
Prés d'un tiers des entreprises affirment qu'elles ont beaucoup de difficultés à recruter, alors que nous sommes paradoxalement dans une période de...
Date: 2018-04-14 06:55:33
Site :
http://www.focusrh.com
Commercial.fr
Dernières offres d'emploi pour commerciaux:
Tous les jours, des entreprises recrutent sur Commercial.fr, alors pourquoi pas vous ?
Technico-commercial en mécanique de précision
INTERIM, 3 mois
Extrait: ...vous possedez un permis de conduire valide. titulaire d'un bac+2/3 vente/technique et d'une premiere experience reussie en tant que technicie......
PROACTIVE RH propose un...
Site :
http://commercial.fr
Thèmes liés : responsable developpement commercial emploi / strategie commerciale d'une entreprise de service / service commercial d'une entreprise definition / analyse de la strategie commerciale d'une entreprise / organisation commerciale d'une entreprise definition
Service public industriel et commercial — Wikipédia
Service public industriel et commercial
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
En France , un service public industriel et commercial (SPIC) est une forme de gestion de service public soumise principalement aux règles de droit privé et à la compétence du juge judiciaire.
Par opposition, si un service public est soumis aux règles du droit...
Date: 2017-06-16 16:25:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : service commercial d'une entreprise definition / service recherche et developpement d'une entreprise / definition d'entreprise public / activite commerciale d'une entreprise definition / definition de l'entreprise public
N° 611 - Rapport d'information de MM. Fabien Matras et ...
I. UN CADRE JURIDIQUE RENOUVELÉ MAIS INÉGALEMENT MIS EN oeUVRE 7
A. LA CONSÉCRATION DE PRINCIPES FONDAMENTAUX ET DE PRATIQUES ANCIENNES 7
1. La déontologie comme interrogation consubstantielle à l'émergence des agents publics 7
2. Un encadrement jurisprudentiel développé 9
3. De premiers encadrements limités à certains secteurs d'activité 11
a. Le monde de la santé, précurseur de la...
N° 659 - Projet de loi relatif à la programmation ...
EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
La Revue stratégique de défense et de sécurité nationale rendue publique le 13 octobre 2017 tire les enseignements de l'évolution, depuis le Livre Blanc de 2013, d'un contexte stratégique instable et imprévisible, marqué par une menace terroriste durablement élevée, la simultanéité des crises, l'affirmation militaire de puissances établies...
décret sol - environnement.wallonie.be
Coordination officieuse
5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)
modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire,...
Date: 2015-01-20 13:32:12
Site :
http://environnement.wallonie.be
definition - Académie des Sciences Commerciales
política general de la empresa
Italien
politica aziendale (f)
Définition
Politique définie par une entreprise pour conduire ses activités en vue d'atteindre sa finalité et de réaliser ses desseins.
Cette politique générale comprend des politiques principales :...
Site :
http://www.academie-des-sciences-commerciales.org
Thèmes liés : definition politique commerciale d'une entreprise / definition politique generale entreprise / fonction recherche et developpement d'une entreprise / activite commerciale d'une entreprise definition / definition d'entreprise commerciale
MENE1229629A - education.gouv.fr
- l'aptitude à organiser les opérations ;
- la pertinence de la tenue de travail ;
- la maîtrise des techniques de nettoyage, de décontamination, de bionettoyage adaptées à un milieu à contraintes spécifiques ;
- la maîtrise des techniques d'ultra-propreté ;
- l'aptitude à gérer les déchets de l'activité et du site ;
- l'aptitude à rendre compte à sa hiérarchie ;
- la...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Dossiers CHSCT : La notion de charge mentale au travail
Dans son travail, l'opérateur supporte une charge physique et mentale. Si la charge physique est assez facile à définir et à mesurer, il n'en est pas de même pour la charge mentale pour laquelle interviennent de multiples facteurs et leurs interactions qui rendent difficiles l'appréciation objective des exigences et des pressions psychologiques exercées sur le psychisme du travailleur....
Date: 2018-04-14 17:38:48
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Entreprise individuelle : Définition et statut entreprise ...
L'entreprise individuelle est une des formes juridiques les plus utilisées. Elle représente environ 55 % du parc des entreprises. Elle est à conseiller lorsque les risques de l'activité sont peu importants et les investissements limités.
Engagement financier :
La notion de capital n'existe pas. Le patrimoine de l'entreprise est confondu avec celui du chef d'entreprise. L'engagement financier...
Site :
http://statut-juridique.com
Les actualités - Procédure civile - Cabinet d‘avocat Finalteri
L'évolution de la technologie, le revirement de la jurisprudence, l'évocation de nouvelles contraintes ou encore le changement de mentalités voient émerger un droit de la preuve en pleine mutation.
Voici un état synthétique et analytique de ce droit :
1 - Quelle est la règle ?
Selon l'article 9 du Code de Procédure Civile : "Il incombe à chaque partie de prouver conformément à la...
Site :
http://www.christian-finalteri-avocat.fr
L’INDEMNISATION DE L’ENTREPRENEUR VICTIME D’UN ACCIDENT ...
Accueil du site > > L'INDEMNISATION (...)
L'INDEMNISATION DE L'ENTREPRENEUR VICTIME D'UN ACCIDENT
L'objectif de ce colloque est de débattre sur la marche à suivre pour obtenir la réparation financière optimum de tous les préjudices économiques que peut subir un entrepreneur à la suite d'un accident. Il s'agit de l'entrepreneur pris dans un sens large : le dirigeant d'une société, quel...
Date: 2017-06-24 04:49:52
Site :
http://www.immocotedazur.fr
Subvention — Wikipédia
Définition et typologie des subventions[ modifier | modifier le code ]
Ce sont des sommes - en principe non remboursables - versées par une entité publique (l' État , une collectivité territoriale , ou un organisme public) à titre ponctuel ou reconductible en vue de concourir à la réalisation d'une finalité précise. Pour les bénéficiaires, elles peuvent être assimilées à des...
Date: 2017-06-16 18:59:49
Site :
https://fr.wikipedia.org