Articles sélectionnés pour le thème : definition entreprise d'economie sociale
→ 684 articles
Voir également 2 Vidéos pour ce thème
Responsabilité — Wikipédia
Public/privé, va-et-vient[ modifier | modifier le code ]
La responsabilité n'est pas seulement un fait, mais aussi une valeur. En tant que valeur sociale , suivant la perspective adoptée, elle peut prendre des significations diverses : elle renvoie donc inévitablement à des valeurs éthiques (ou morales ), et est, pour une part, dépendante des idéaux d'une époque, de leur vivacité et de...
Date: 2017-06-12 11:10:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise et developpement durable / definition responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l entreprise / responsabilite sociale d'entreprise definition
safi ville.com
(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.
La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022
C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...
Date: 2017-04-21 02:45:39
Site :
http://www.safi-ville.com
SOUS - TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au :
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2018-02-16 09:24:08
Site :
http://www.fbls.net
"Penser global, agir local" - Plateforme 21 pour le ...
"Penser global, agir local"
vendredi 13 février 2009
« Penser global, agir local », cette formule employée par René DUBOS [ 1 ] lors du premier sommet sur l'environnement en 1972, semble résumer l'esprit du développement durable. Elle résume également l'esprit de la Plate-forme 21, qui inscrit son plan d'actions dans la Stratégie Nationale de Développement Durable, en prévoyant la...
Date: 2017-06-24 07:55:11
Site :
http://www.plate-forme21.fr
La prévention des risques en entreprise | BTS TERTIAIRES ...
La prévention doit également porter sur les agissements de harcèlement moral ou sexuel.
II - Evaluer les risques : quelles obligations ?
L'évaluation des risques consiste à appréhender les dangers pour la santé et la sécurité des travailleurs dans tous les aspects liés à l'activité de l'entreprise. Il s'agit d'un travail d'analyse des modalités d'exposition des salariés à :
des...
Site :
http://www.surfeco21.com
Combattre les inégalités, en France et en Europe | Le blog ...
Les propositions de ce savant cosinus qui a pris la grosse tête sont des plus dangereuses et ne seront pas appliquées fort heureusement!
Rédigé par :
Dommage qu'elles ne le soient jamais, enfin on peut toujours espérer. Maarly que faites vous dans la vie? Président de la Répu?
Rédigé par :
@Maarly: votre argumentaire me laisse sans voix ...
Rédigé par :
| le 28 janvier 2016 à 15:06 |...
Site :
http://piketty.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : definition de la culture d entreprise / definition entreprise d'economie sociale / definition de la culture de l entreprise / definition cadre juridique d'une entreprise / definition communication d'entreprise
Les grands enjeux du Développement Durable - des Enjeux et des Hommes
Accueil Nos formations Modules eLearning Les grands enjeux du Développement Durable et la Responsabilité Sociétale
Modules eLearning
Les grands enjeux du Développement Durable
Les grands enjeux du Développement Durable et la Responsabilité Sociétale
Ce module d'une trentaine de minutes, conçu avec notre partenaire Haikara, permet de « vulgariser » les principaux concepts de...
Date: 2018-04-14 17:43:06
Site :
http://www.desenjeuxetdeshommes.com
Les 3 piliers du développement durable - Green Economy
Les 3 piliers du développement durable
Contrairement à une idée répandue, la notion de développement durable va au-delà de la prise en compte de l'environnement dans notre modèle de développement économique. Les 3 piliers ont été introduits dans la définition du développement durable . Retrouvez ici le détail pour le pilier environnemental, le pilier social et le pilier...
Site :
https://www.green-economy.fr
L'approche participative de la RSE - ethias.be
Accueil La RSE en action La dynamique RSE d'Ethias L'approche participative de la RSE
L'approche participative de la RSE
Ethias a toujours eu à coeur de promouvoir les valeurs mutualistes qui l'animent depuis sa création. Attachée à l'économie sociale, Ethias s'est profondément engagée dans une dynamique d'entreprise socialement responsable. Pour Ethias, la RSE est avant tout un mode de...
Date: 2018-04-06 12:37:21
Site :
https://www.ethias.be
le blog de Jean-Florent Rérolle - Blog de JF Rerolle
Pratiques
La loi a un fondement rationnel très solide lorsqu'elle dispose que le conseil d'administration prend ses décisions sur la base de délibérations collégiales.
L'intérêt majeur du conseil est en effet de contrecarrer les biais cognitifs qui affectent les raisonnements du chef d'entreprise et de conforter ou d'améliorer son intuition en la transformant en décision collective (voir...
Date: 2016-10-16 06:47:14
Site :
http://www.rerolle.eu
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Le Québec sur la voie du développement durable
Pour tout voir
Le Québec sur la voie du développement durable
Le développement durable n'est pas une idée nouvelle au Ministère ni au gouvernement du Québec. En 1972, le Québec est présent à la Conférence des Nations Unies sur l'environnement humain, aussi appelée premier Sommet de la Terre, qui l'amènera à se donner une loi sur la qualité de l'environnement.
Dans les années...
Dissertation sur un sujet d'ordre général relatif aux ...
Dissertation sur un sujet d'ordre général relatif aux problèmes politiques, économiques, financiers ou sociaux du monde contemporain
-----------------------------------------------
Le développement durable : nécessité ou utopie ?
Corrigé
Introduction
Le développement durable constitue un sujet très en vogue aujourd'hui sans que l'utilisation de l'expression recouvre forcément pour...
Site :
https://www.cap-concours.fr
Évolution du concept de développement durable au Québec
Bibliographie sommaire
Introduction
Le développement durable constitue une des orientations stratégiques du ministère de l'Environnement . Cette orientation, résolument tournée vers l'action, s'énonce comme suit :
« Doter le gouvernement du Québec d'une approche de développement durable ».
Elle comporte deux volets :
mieux intégrer le concept de développement durable à tous...
Date: 2018-01-04 18:39:55
Site :
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca
LIQUIDATION JUDICIAIRE DE SARL - murielle-cahen.com
Partager
LIQUIDATION JUDICIAIRE DE SARL
L'article L640-1 indique que la procédure de liquidation judiciaire est destinée à mettre fin à l'activité de l'entreprise, à réaliser le patrimoine du débiteur par une cession globale, ou à vendre ses biens en ordre dispersé.
Comme l'indique en effet le site du service public : « la liquidation judiciaire suppose que l'entreprise, l'artisan,...
Site :
murielle-cahen.com
Veille juridique — Wikipédia
La veille juridique consiste plus spécifiquement pour une organisation ou un individu :
à identifier à travers différentes sources d'informations sélectionnées, toute nouvelle disposition juridique ou texte de droit. Celle-ci peut être actuelle - droit positif opposable car publié - ou en cours d'élaboration. Elle a ou peut avoir une influence sur l'activité d'une personne juridique ,...
Date: 2017-06-16 15:58:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Entreprise citoyenne - Responsabilité sociale et ...
Prix et distinctions
Responsabilité sociale et coopérative
Depuis 2005, nous avons lancé plusieurs initiatives pour améliorer la performance de Desjardins en matière de responsabilité sociale et coopérative, tant dans nos pratiques de gestion que dans notre offre de produits et services.
Ces initiatives découlent de la mise en oeuvre de la Politique de développement durable du Mouvement...
Site :
https://www.desjardins.com
Le capital humain - formation-professionnelle-maroc.com
économique
o§ Formulation de la stratégie d'entreprise
Les entreprises sont à la recherche d'informations sur des lacunes ou opportunités éventuelles, principalement en ce qui concerne les clients, les prospects et les concurrents.
3) Condition de mise en oeuvre et limites
Pratiquer ce questionnement est une réelle opportunité d'amélioration sur le plan de la...
Date: 2018-04-14 17:51:05
Site :
http://www.formation-professionnelle-maroc.com
Thèmes liés : management des ressources humaines et strategie de l'entreprise / les ressources humaines et la strategie de l'entreprise / ressources humaines et strategie de l entreprise / ressources humaines et strategie d'entreprise / ressources humaines strategie entreprise
IF - Taxe foncière sur les ... - bofip.impots.gouv.fr
Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonérations en faveur des logements économes en énergie
1
Conformément aux dispositions de l' article 1383-0 B du code général des impôts (CGI) , les collectivités territoriales et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Mise à jour le 22 juin 2017, proposez vos liens
.
AEE : site officiel de l'Agence européenne pour l'environnement qui a pour objectif de soutenir le développement durable et de favoriser l'amélioration significatire et mesurable de l'environnement européen en fournissant des informations opportunes, ciblées, pertinentes et fiables aux...
Site :
http://www.liensutiles.org
Aménagement du territoire en France — Wikipédia
Aménagement du territoire en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Aménagement du territoire (homonymie) .
L'atf consiste en un ensemble d'actions menées par l'État, les collectivités territoriales et certains établissements publics afin de favoriser le développement des régions formant le territoire national. Agissant sur une échelle...
Date: 2017-06-16 19:33:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Norme — Wikipédia
Article détaillé : Normalisation linguistique .
En linguistique , les normes d'usage d'une langue sont constituées par l' orthographe et la grammaire . Ces normes sont consignées dans des dictionnaires et des ouvrages de grammaire. La norme est partagée entre grammaticalité et acceptabilité.
Article détaillé : Norme sociale .
Une norme, au sens sociologique du terme, représente un...
Date: 2018-04-13 07:44:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition d'entreprise economique / economie d'entreprise cours / definition entreprise d'economie sociale / definition de l'entreprise en economie / entreprise de l'economie sociale definition
Les instances de participation publique au Québec ...
Les citoyens des municipalités du Québec peuvent formuler leurs questions lors des séances publiques du conseil municipal. La tenue d'une période de questions est obligatoire en vertu de la Loi sur les cités et les villes3 (L.R.Q. c. C-19).
Droit de pétition
Les citoyens des villes du Québec disposent d'un droit de pétition qui leur permet de signifier aux élus municipaux leur...
Site :
http://inm.qc.ca
L'audit dans le secteur public marocain - Mémoire de Master
A l'aube de ce 21e siècle, l'administration, plus généralement appelée Secteur Public, s'engage de plus en plus dans des mouvements de modernisation afin de répondre au mieux aux besoins, en pleine mutation, de ses usagers. Cette évolution et/ou réforme visent principalement une responsabilisation accrue des décideurs publics. En effet, Forts du constat que la modernisation du secteur...
Site :
http://www.mawarid.ma
Comment valoriser les filières professionnelles au lycée ? | L'éducation déchiffrée
06 février 2015
Comment valoriser les filières professionnelles au lycée ?
Le rapport intermédiaire de Regards sur l'éducation est sorti il y a à peine deux semaines ( http://www.oecd.org/fr/edu/RSE-Rapport-Intermediaire.pdf ) et confirme une nouvelle fois les difficultés d'insertion professionnelle des plus jeunes et des moins qualifiés en France.
Pourtant, la première lecture de ce...
Site :
http://educationdechiffree.blog.lemonde.fr
Institut Européen des Sciences Avancées ... - IESAS (France)
Notre association a pour objet de rassembler tous les acteurs du secteur privé et de la puissance publique en charge de hautes responsabilités dans le domaine de la sûreté et de la sécurité.
L'institut qui a été crée en juillet 1997 réunit déjà un grand nombre de membres très diversifiés : des responsables de la sécurité de très grandes entreprises, des officiers supérieurs de...
Date: 2017-02-05 15:59:14
Site :
http://www.esas-institute.com
Maroc | Le nouveau cadre juridique des Partenariats public ...
I- Etat des lieux de l'environnement juridique des PPP au Maroc
Le recours aux opérateurs privés pour construire et exploiter des ouvrages et des services publics n'est pas nouveau au Maroc puisque, ainsi que le rappelle le Conseil Economique, Social et Environnemental dans son Avis sur la Loi 86-12, dès 1914 des concessions ont été octroyées dans les domaines de la production et de la...
Site :
http://www.cms-lawnow.com
La norme ISO 9001 version 2015 : changements et évolutions
La norme ISO 9001 version 2015 : changements et évolutions
(24 vote(s), note: 2,71 / 5)
Loading...
La dernière révision de la norme ISO 9001 remontait à 2008, et la dernière mise à jour à l'an 2000. La norme ISO 9001 version 2015 est arrivée et, avec elle, de nouvelles obligations aux entreprise en matière de qualité.
La nouvelle norme ISO 9001 version 2015 entrera en vigueur dès le...
Site :
http://www.cultivezvostalents.fr
Thèmes liés : environnement economique et social de l'entreprise / definition de l'environnement economique d'une entreprise / entreprise de l'economie sociale definition / l'environnement social de l'entreprise integre / definition de l'environnement externe d'une entreprise
Virtual Accountant - service de comptabilité 100% en ligne
Virtual Accountant - service de comptabilité 100% en ligne
Toggle navigation
Conseil en ligne
Comptabilité, conseils 24h/24 avec rigueur, et gain de temps
Vous êtes dirigeant d'entreprise ou en profession libérale et vous souhaitez une alternative plus économique et efficace à votre traditionnel cabinet comptable ?
Virtual Accountant est un service de comptabilité 100% en ligne qui...
Site :
http://www.virtualaccountant.be
Thèmes liés : cours d'economie de l'entreprise pdf / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite fiscale dirigeants d'entreprise / definition d'entreprises publiques / responsabilite des dirigeants d entreprise en faillite
Etre Responsable développement durable/RSE - elegia.fr
A. Maîtriser les fondamentaux de la RSE et du développement durable (2 jours)
1. Enjeux du développement durable et de la RSE
définitions : s'y retrouver entre développement durable (DD), RSE, empreinte environnementale, marketing vert, achats responsables/solidaires, commerce équitable, etc.
interactions entre les exigences environnementales, économiques et sociales
prise en compte des...
Site :
http://www.elegia.fr
Congo-Brazzaville - AFD
Investir dans le capital humain pour un développement durable au Congo
21/03/2017
Dans la poursuite du partage des réflexions sur la problématique du développement au Congo, l'agence AFD de Brazzaville a organisé le 24 février 2017 une conférence consacrée au capital humain, un investissement primordial pour le développement durable du pays afin de répondre aux enjeux actuels.
Au...
Site :
afd.fr
Greta du Val d'Oise - Responsabilité sociale des organisations
Depuis 2 ans maintenant, le réseau des GRETA des académies franciliennes s'est engagé dans une démarche de responsabilité sociétale qui respecte les exigences de l'État et apporte une amélioration continue en matière de développement durable. Porteuse de valeurs et de missions au service de l'intérêt collectif, notre entité a pour ambition de répondre aux défis de demain en...
Date: 2018-04-14 17:19:34
Site :
http://www.greta-95.fr
MENE1501684C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Actions éducatives
Instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018
NOR : MENE1501684C
circulaire n° 2015-018 du 4-2-2015
MENESR - DGESCO
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Service public — Wikipédia
Ancien Régime[ modifier | modifier le code ]
L'existence de services publics au sens fonctionnel, attestée de l' époque médiévale à la Révolution de 1789, se caractérise par des moyens juridiques déjà différents : ce sont des pratiques sociales coordonnées par une autorité commune qui n'est pas forcément à l'origine l' État [2] .
Dans l' Europe médiévale , les banalités (un...
Date: 2018-04-14 01:36:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les outils de pilotage de la gestion des collectivités ... - CNFPT
La gestion du budget d'une collectivité territoriale, qu'elle soit petite ou grande, s'opère par un ensemble d'outils dont certains sont réglementaires comme la comptabilité des engagements ou le débat d'orientation budgétaire. D'autres sont facultatifs (autorisations de programme, comptabilité analytique). Mais tous concourent à l'exigence de performance de la gestion et nécessitent une...
Le tourisme durable, équitable, solidaire, responsable ...
25 Mai. 05
Le tourisme durable, équitable, solidaire, responsable, social... un brin de compréhension
Se lancer à l'assaut des définitions relève d'une mission presque impossible tant elles sont nombreuses et n'obtiennent pas toujours de consensus. Mais essayer de démêler les grands principes sans entrer dans les subtilités qui soulèvent la discorde peut s'avérer utile pour mieux cerner...
Site :
http://veilletourisme.ca
I. Prix d'acquisition : généralités - BOFIP-I
RFPI- Plus-value immobilière - Détermination de la plus-value brute - Définition du prix d'acquisition
1
En cas d'acquisition à titre onéreux, le prix d'acquisition à retenir est le prix effectivement acquitté par le cédant, tel qu'il a été stipulé dans l'acte ( I de l'article 150 VB du code général des impôts ( CGI ) ).
En cas d'acquisition à titre gratuit, le prix...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / definition valeur sociale d'une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article / definition de valeur d'entreprise / definition cadre juridique d'une entreprise
Tout ce qui change ce 1er janvier 2017 - La Libre
Essence, Bpost, pompiers, jobs étudiants, fiscalité, emploi, prix de l'électricité, santé... Pas mal de changements en vue à partir du 1er janvier 2017.
CONSOMMATION, ENERGIE ET ELECTRICITE
L'électricité un peu plus chère en Wallonie, Bruxelles épargnée
Les tarifs de distribution pour l'électricité vont augmenter de 3,5% en moyenne en Wallonie au 1er janvier, alors que Bruxelles...
Site :
http://www.lalibre.be
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / cours economie d'entreprise 1ere annee
Elaborer et mettre en oeuvre un plan de formation ...
Elaborer et mettre en oeuvre un plan de formation
Réf. : FOR-02
P
Présentation de la formation
Intégrer la formation dans les orientations stratégiques de son entreprise tel est sans doute l'un des challenges majeurs des Responsables Formation. Le plan de formation à moyen teme est, en effet, un outil puissant, pour accompagner le développement des entreprises : il permet de mettre les...
Date: 2017-06-15 17:31:02
Site :
http://www.fce-formation.fr
Métropole du Grand Paris — Wikipédia
Ne doit pas être confondu avec le syndicat mixte d'études Forum métropolitain du Grand Paris , le projet Grand Paris , le groupement d'intérêt public Atelier international du Grand Paris , l'établissement public de la Société du Grand Paris (chargé du Grand Paris Express ) et l'arrondissement de l'Église constitutionnelle métropole de Paris .
Métropole du Grand Paris
La métropole du...
Date: 2018-04-14 18:27:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / conseil en strategie d'entreprise paris / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise
BTSA Analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole
BTSA Analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole
En alternance
Partager sur
Partager sur
Le BTS ACSE vous donne les outils (analyse technico-économique, comptable, gestion et techniques agricoles) pour pouvoir diagnostiquer et conduire une exploitation agricole.
Commentaires
Formation ouverte dans le cadre du contrat d'apprentissage.
Diplôme officiel délivré par le Ministère de...
Site :
http://www.groupe-esa.com
Le « positif » et le « normatif - Les Echos.fr
1 / 2
2 / 2
Comme chaque lundi, nous poursuivons la publication, en relation avec les universitaires à l'origine du « Dictionnaire des sciences économiques » (Puf, 2001) de notre lexique de l'économie.
Les économistes distinguent couramment deux manières de pratiquer leur discipline, soit au point de vue positif, soit au point de vue normatif, mais il n'est pas courant qu'ils livrent la...
Site :
https://www.lesechos.fr
Thèmes liés : entreprise de l'economie sociale definition / definition de l'entreprise en economie / definition economique de l entreprise / economie d'entreprise cours / definition entreprise d'economie sociale
Executive Search - Lahire & Partners International
Entretiens en face-à-face avec les candidats pour valider l'adéquation professionnelle et culturelle du candidat avec les éléments identifiés lors de la définition du profil
Pré-short-list anonyme proposée à l'entreprise en accord avec les candidats concernés
Validation définitive de la short-list proposée à l'entreprise
Envoi du/des curriculum vitae et du rapport d'entretien à...
Date: 2018-04-03 17:00:02
Site :
http://lahirepartners.com
Thèmes liés : entreprise de l'economie sociale definition / definition de la culture de l entreprise / definition valeur ajoutee de l'entreprise / definition et approche de l'entreprise / definition de l'entreprise en economie
Développement urbain et aménagement durables | Suden.org
HQE2R
Développement urbain et aménagement durables
Un rappel de la définition du développement durable (concept) et notre définition du développement urbain durable et d'un projet d'aménagement durable figurent dans L'urbanisme durable: concevoir un écoquartier paru en mars 2009 aux Editions du Moniteur et rédité en septembre 2009.
Rappelons tout d'abord qu'à l'origine, le...
Site :
http://www.suden.org
Vagues de chaleur - monclimatmasante.qc.ca
Vagues de chaleur
Vagues de chaleur et santé humaine
L'une des grandes conséquences du changement climatique sera la hausse très probable de la fréquence et de la durée des vagues de chaleur 101 . Selon des prévisions de Santé Canada, le nombre de journées de plus de 30 oC pourraient tripler à l'horizon 2080 902 dans plusieurs villes canadiennes. Au Québec comme ailleurs, les vagues de...
Site :
http://www.monclimatmasante.qc.ca
N° 611 - Rapport d'information de MM. Fabien Matras et ...
I. UN CADRE JURIDIQUE RENOUVELÉ MAIS INÉGALEMENT MIS EN oeUVRE 7
A. LA CONSÉCRATION DE PRINCIPES FONDAMENTAUX ET DE PRATIQUES ANCIENNES 7
1. La déontologie comme interrogation consubstantielle à l'émergence des agents publics 7
2. Un encadrement jurisprudentiel développé 9
3. De premiers encadrements limités à certains secteurs d'activité 11
a. Le monde de la santé, précurseur de la...
Créer une SAM / Création / Démarches de création ...
Les retirer auprès de la Direction de l'Expansion Économique
2
Etablir un acte en brevet des statuts
Les statuts sont établis par acte authentique (acte notarié).
Les statuts sont déposés à la Direction de l'Expansion Économique avec les autres pièces constitutives du dossier de création d'entreprise (cf. étape 3).
3
Constituer le dossier de création d'entreprise
Pièces à fournir...
Date: 2017-06-24 12:43:37
Site :
http://service-public-entreprises.gouv.mc
Thèmes liés : definition d'entreprise economique / definition entreprise d'economie sociale / entreprise de l'economie sociale definition / definition de l'entreprise en economie / definition economique de l entreprise
Sécurité des systèmes d’information : de la gestion des ...
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique http://eduscol.education.fr/ecogest/si/SSI/risk_conf http://eduscol.education.fr/logo.png
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Le renforcement récent des...
Site :
http://eduscol.education.fr
Licence Professionnelle Aquaculture et Gestion Durable de son Environnement
Nos formations > Parcours de formation
Licence Professionnelle Aquaculture et Gestion Durable de son Environnement
Imprimer cette page
Qu'est-ce qu'une licence professionnelle ?
La Licence Universitaire Professionnelle est une formation d'une année, de niveau BAC + 3 (schéma LMD) à vocation professionnelle. La licence AGDE vous permettra...
Site :
http://www.lyceebourcefranc.fr
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / cours d'economie de l'entreprise pdf
Projet de loi pour une République numérique - Sénat
consulter le live-tweet de la discussion générale
À l'issue de celle-ci, ils ont entamé l'examen des articles du texte. Au cours de cet examen, ils ont notamment :
obligé toute administration recourant à des traitements algorithmiques pour la prise de décisions individuelles à le mentionner explicitement lors de ses notifications aux administrés concernés (amt 526 rect . - art 2)...
Date: 2016-11-21 13:53:22
Site :
senat.fr
Thèmes liés : definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / service recherche et developpement d'une entreprise / definition d'entreprise public / service commercial d'une entreprise definition