Articles sélectionnés pour le thème : ministere developpement durable adresse
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Ministère du Développement durable et des Infrastructures ...
Service aux professionnels
Ministère du Développement durable et des Infrastructures - Département de l'Environnement à Luxembourg, toutes les informations pratiques sur Ministère du Développement durable et des Infrastructures - Département de l'Environnement :...
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Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable luxembourg / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable
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Lacs et cours d'eau - Sécurité publique - Portail de l ...
Surveillance des cours d'eau
Pendant les mois de mars, avril et mai, le ministère de la Sécurité publique rend disponible la localisation des stations hydrométriques ainsi que l'information sur les débits et les niveaux des cours d'eau pour tout le Québec. Accessible en tout temps, l'information est mise à jour aux trois heures. Les données proviennent du...
Site :
http://www.quebecgeographique.gouv.qc.ca
Vocabulaire du développement durable - oqlf.gouv.qc.ca
<< Retour à la table des matières - Lexiques et vocabulaires
En avril 2006, le gouvernement du Québec adoptait la Loi sur le développement durable, où il est mentionné notamment que :
Les mesures prévues par le projet de loi concourent à mieux intégrer la recherche d'un développement durable dans les politiques, les programmes et les actions de l'Administration, ainsi qu'à assurer, notamment par la prise en compte d'un ensemble de principes et par l'adoption d'une stratégie de développement durable, la cohérence des actions gouvernementales en ce domaine.
Un partenariat entre l'Office...
Date: 2016-08-22 19:42:18
Site :
http://www.oqlf.gouv.qc.ca
UNSS | Programme développement durable
Content - 01 septembre 2014 :: 15:31
Programme développement durable
1. Objectifs et ambitions
Le plan national de développement du sport scolaire met en lumière de manière transversale l'ensemble de la démarche et de la politique de développement durable de l'UNSS, au niveau environnemental, social, économique, et de la gouvernance.
Favoriser l'émergence d'une «...
Site :
http://unss.org
Éducation au développement durable - education.gouv.fr
circulaire n° 2011-186 du 24-10-2011
MEN - DGESCO EDD
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux délégué(e)s académiques aux relations européennes et internationales et à la coopération ; aux délégué(e)s académiques à la formation continue ;...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Foire aux questions - Développement durable
De quelle façon va-t-on mesurer la démarche québécoise de développement durable?
1. D'où vient l'expression « développement durable »?
Dans les années 1970, des organisations internationales réalisent que l'on ne peut plus continuer à se développer comme si les ressources de la Terre étaient illimitées. �? la lumière de ce constat, l'Union internationale pour la...
Foire aux questions - Développement durable
De quelle façon va-t-on mesurer la démarche québécoise de développement durable?
1. D'où vient l'expression « développement durable »?
Dans les années 1970, des organisations internationales réalisent que l'on ne peut plus continuer à se développer comme si les ressources de la Terre étaient illimitées. �? la lumière de ce constat, l'Union internationale pour la...
BAPE-la foire aux questions
Où puis-je consulter les rapports du BAPE ?
Qu'est-ce que le BAPE ?
Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) est un organisme voué à l'information et à la consultation publiques sur des projets susceptibles d'avoir un impact...
Date: 2014-10-02 14:52:02
Site :
http://www.bape.gouv.qc.ca
Bulletin officiel n°28 du 15 juillet 2004 - MENE0400752C
Enseignements élémentaire et secondaire
INSTRUCTIONS PÉDAGOGIQUES
Généralisation d'une éducation à l'environnement pour un développement durable (EEDD) - rentrée 2004
NOR : MENE0400752C
CIRCULAIRE N°2004-110 DU 8-7-2004
MEN
DESCO A11
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services...
Date: 2011-11-29 13:10:30
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENE1320526N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Instructions pédagogiques
Démarche globale de développement durable dans les écoles et les établissements scolaires (E3D) - Référentiel de mise en oeuvre et de labellisation
NOR : MENE1320526N
note de service n° 2013-111 du 24-7-2013
MEN - DGESCO C EDD
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs académiques des services de l'éducation...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Bulletin officiel n° 14 du 5 avril 2007 - education.gouv.fr
Enseignements élémentaire et secondaire
ÉDUCATION AU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Seconde phase de généralisation de l'éducation au développement durable (EDD)
NOR : MENE0700821C
CIRCULAIRE N°2007-077 DU 29-3-2007
MEN
DGESCO A1
Mivip
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de...
Date: 2011-11-29 13:21:00
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENE1501684C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Actions éducatives
Instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018
NOR : MENE1501684C
circulaire n° 2015-018 du 4-2-2015
MENESR - DGESCO
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des...
Site :
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Stratégie fédérale de développement durable - canada.ca
Liens
Aperçu
Le symbole de la Stratégie fédérale de développement durable ( SFDD ), thème IV : Réduire l'empreinte environnementale -- en commençant par le gouvernement.
Le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada participe à la mise en oeuvre de la nouvelle Stratégie fédérale de développement durable ( SFDD ) sous le thème IV pour aider à réduire l'empreinte environnementale...
Date: 2017-06-24 07:26:47
Site :
https://www.canada.ca
Évolution du concept de développement durable au Québec
Bibliographie sommaire
Introduction
Le développement durable constitue une des orientations stratégiques du ministère de l'Environnement . Cette orientation, résolument tournée vers l'action, s'énonce comme suit :
« Doter le gouvernement du Québec d'une approche de développement durable ».
Elle comporte deux volets :
mieux intégrer le concept de développement durable à tous...
Date: 2018-01-04 18:39:55
Site :
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca
Environnement et développement durable - Agglo La Rochelle
Zones de pêche et biodiversité marine
Prévention du bruit
Biodiversité
Environnement et développement durable
Le développement durable doit permettre de corriger les impacts négatifs de notre mode de vie sur la planète et sur les hommes. Par choix et par nécessité liée à sa situation littorale, l'Agglo agit dans tous les domaines qui relèvent de sa compétence (déchets, eau,...
Développement durable : dans la jungle des normes et des labels | Le nouvel ...
Développement durable : dans la jungle des normes et des labels
Discipline et transparence contre auto-déclaration et green-washing
En s'engageant en faveur du développement durable, certaines entreprises ressentent le besoin d'approfondir ou de valider leur démarche en recourant à des normes, des labels ou des certifications. Leurs intérêts sont nombreux : structurer leur politique...
Le crédit d'impôt pour les équipements de chauffage en 2014 | Travaux.com
L'achat de certains équipements de chauffage permet de bénéficier du crédit d'impôt développement durable (CIDD). Prolongé jusqu'au 31 décembre 2015, le CIDD ouvre désormais droit à deux taux de 15 et 25% pour l'achat d'équipements respectant certains critères de performance. Un bon moyen pour vous aider à financer le remplacement de votre système de chauffage.
Poêle à bois...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : credit impot developpement durable conditions / credit impot developpement durable ademe / credit impot developpement durable 2015 / credit impot developpement durable 2014 / credit impot developpement durable 2012
Acteurs - developpement-durable-infrastructures.public.lu
Vie privée
Acteurs
Le ministère du Développement durable et des Infrastructures a été constitué à l'issue des élections législatives de juin 2009. Il comprend quatre départements consacrés respectivement à l'aménagement du territoire, l'environnement, les transports et les travaux publics. On y retrouve par conséquent par référence au...
Date: 2018-03-07 14:37:03
Site :
http://www.developpement-durable-infrastructures. ...
Thèmes liés : ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / ministere de l'environnement et du developpement durable luxembourg / ministere de l'environnement et du developpement durable
Gestion du domaine hydrique de l'État - cehq.gouv.qc.ca
Gestion du domaine hydrique de l'�?tat
2.3. Concession de droits sur le domaine hydrique de l'�?tat
La Direction de la gestion du domaine hydrique de l'�?tat peut délivrer les documents légaux régularisant une occupation du lit d'un plan d'eau par des constructions, telles que remblais, jetées, quais, brise-lames, marinas, sites aquacoles, érigées en conformité...
Date: 2018-01-04 19:38:48
Site :
cehq.gouv.qc.ca
Le Réglement Concours Génération Développement Durable
Le Palmarès 2017
Article 1 - Objet du concours
Le magazine La Recherche, le Ministère de l'Education Nationale, de L'Enseignement Supérieur et de la Recherche (MENESR), l'ADEME, les éditions DUNOD et le REFEDD (« les partenaires ») organisent la 13ème édition du concours « Génération Développement Durable ».
Ce concours s'adresse aux étudiants de niveau BAC* à BAC+5.
La période...
La stratégie nationale de développement durable 2003-2008 ...
Documents de stratégie nationale
...
La stratégie nationale de développement durable 2003-2008
mercredi 11 février 2015
, par Jérôme AYACHE
La SNDD 2003-2008 : la première stratégie nationale de développement durable
Après un premier projet non adopté en 1997, la France a adopté, en 2003, sa première Stratégie nationale de développement durable pour la période 2003-2008.
Cette stratégie, qui s'adressait principalement aux acteurs publics et à l'ensemble des ministères, comportait 10 plans d'actions déclinés en près de 400 actions. Cette...
Date: 2018-04-14 21:39:56
Site :
hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr
Au B.O. - education.gouv.fr
o Juin : la quatrième édition de la Semaine du développement durable, organisée par le ministère de l'écologie et du développement durable, rassemblera tous les porteurs de projets liés au développement durable.
(
http://www.ecologie.gouv.fr ).
Tout au long de l'année, sont proposées à la communauté éducative des campagnes pérennes telles que "Demain le monde..." . Son édition...
Date: 2011-11-29 13:16:30
Site :
http://www.education.gouv.fr
Se prémunir contre l’envahissement publicitaire - Agir ici ...
Se prémunir contre l'envahissement publicitaire
Dans la rubrique
Courrier, fax, e-mail, sms : comment stopper la pollution publicitaire
Sommaire :
SMS à caractère commercial : ayez les bons réflexes
"Chaque année, un million de tonnes de courrier non adressé !
Nos boîtes aux lettres se trouvent souvent remplies par des prospectus, des publicités, ou des journaux gratuits. Ces courriers...
Date: 2018-04-14 19:09:19
Site :
http://agirici.free.fr
Semaine européenne du développement durable (SEDD ...
Afficher l'article périmé
Crédits : © Ministère de la Transition écologique et solidaire
Expositions, films, conférences, visites... À l'occasion de la semaine européenne du développement durable (SEDD) qui se déroule du 30 mai au 5 juin 2017 autour de la thématique des 17 objectifs de développement durable (sécurité alimentaire et agriculture durable,...
Le centre de ressources du développement durable ...
Le centre de ressources du développement durable répond aux demandes des agents du ministère, des services publics et du public externe.
Les prestations documentaires
Accueil du public et mise à disposition des documents.
Réponse à la demande.
Prêt d'ouvrages aux agents du ministère et prêt entre...
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : centre de ressources documentaires du developpement durable / centre ressource du developpement durable / centre developpement durable / gouv developpement durable / ministere developpement durable adresse
Le Programme Fibre Citoyenne
Accueil / Le Programme Fibre Citoyenne
Lancé en 2005, Fibre Citoyenne®est un programme conçu et géré par Yamana.
Le programme Fibre Citoyenne®est destiné aux entreprises du secteur textile-habillement et aux donneurs d'ordre -publics et privés- consommateurs de produits textiles, qui souhaitent concilier activité textile et développement durable.
Il est conçu afin d'accompagner...
Site :
http://www.fibrecitoyenne.org
Des enjeux politiques et géopolitiques complexes ...
Des enjeux politiques et géopolitiques complexes
Qu'ils soient internationaux, nationaux ou locaux, les problèmes géopolitiques soulevés par la question du développement durable sont multiples et complexes. Tour d'horizon des principaux d'entre eux.
C'est le constat de la rareté des ressources, largement posé à partir de la fin des années 1960, qui fait entrer l'environnement dans la...
Site :
http://www.constructif.fr
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
LE DEVELOPPEMENT DURABLE EN BRETAGNE
Pour vaincre ses handicaps dans la conquête d'un développement durable, notamment une forte dépendance énergétique et le poids important, trop important, du secteur agro-alimentaire dans l'économie, la Bretagne dispose d'atouts : ciment d'une culture vivante, tissu associatif riche, collectivités territoriales engagées.
UNE IDENTITE FORTE
La Bretagne...
Date: 2018-04-14 18:14:37
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Le ministère de l'environnement et du developpement ...
Un Peuple - Un But - Une Foi
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENTET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
AVIS DE RECRUTEMENT
Le Ministère de l'Environnement et du Développement Durable procède, au titre de l'année 2015, au recrutement du personnel des Eaux et Forêts, Chasses et des Parcs nationaux.
Gardes forestiers
Les candidats devront être âgés de 18 ans au moins et 31 ans au plus (pour les gardes) et de...
Date: 2018-04-14 21:30:58
Site :
concoursn.com
Le ministère de l'environnement et du developpement ...
Un Peuple - Un But - Une Foi
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENTET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
AVIS DE RECRUTEMENT
Le Ministère de l'Environnement et du Développement Durable procède, au titre de l'année 2015, au recrutement du personnel des Eaux et Forêts, Chasses et des Parcs nationaux.
Gardes forestiers
Les candidats devront être âgés de 18 ans au moins et 31 ans au plus (pour les gardes) et de...
Site :
concoursn.com
J'écris au ministre de l'écologie - Nicolas Hulot
ÉCRIRE AU MINISTRE DE L'ÉCOLOGIE ET
DU DÉVELOPPEMENT DURABLE.
NICOLAS HULOT
Pour écrire au ministre de l'écologie, vous pouvez le faire par :
Mail en cliquant sur le lien suivant. Lien mail du ministère de l'environnement. Ou à cette adresse : courrier-
arrive.burcab@developpement-
durable.gouv.fr
Courrier postal à l'adresse suivante. Monsieur le ministre de la transition écologique et solidaire 246 Boulevard Saint-
Germain, 75007 Paris
Facebook en cliquant sur le lien suivant. Lien Facebook du minitère de l'écologie
Les exemples de messages, lettres, mails, tweeter et Facebook se...
Date: 2017-10-01 15:09:09
Site :
http://sauvons-un-taureau-de-corrida.com
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable adresse / ministre de l ecologie / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministre ecologie et developpement durable
Développement durable et préservation de la planète ...
Qu'est-ce que le développement durable ?
Depuis quelques années, le terme de développement durable est utilisé à toutes les sauces et par tout le monde ! Après la vague verte, les entreprises ont très vite compris l'importance de communiquer en utilisant ce terme porteur. Mais qu'entendons-nous par développement durable ?
Finalement, les...
Site :
http://www.planete-echo.net
Les clauses sociales dans les marchés publics ...
L'ensemble des marchés passés par les acheteurs publics (achats de travaux, de services et de fournitures) a atteint en 2008 un montant de 68,5 milliards d'euros, selon le recensement de l'Observatoire de la commande publique. Au total, 113 821 marchés ont été recensés en 2008, les collectivités locales étant les plus gros donneurs d'ordre, avec plus de 90 575 marchés. En montant, la...
Date: 2017-06-24 05:11:35
Site :
http://www.patrickloquet.fr
Publications - statistiques.developpement-durable.gouv.fr
Datalab Cette collection a vocation à rendre compte d'un état des connaissances à un instant donné. Elle regroupe des rapports de référence, examinant l'environnement, les transports, le logement, l'énergie ou le développement durable.
Datalab essentiel Cette collection a vocation à rendre compte d'un état des connaissances à un instant donné. Elle est dédiée aux données et...
Site :
http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / le developpement durable et l'environnement / ministere de l'environnement et du developpement durable / l environnement et le developpement durable
Ville durable | Ministère de la Transition écologique et ...
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Le Mardi 15 novembre 2016
L'aménagement urbain constitue un enjeu prioritaire pour améliorer notre qualité de vie et pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, notamment en mettant en oeuvre la Ville durable, en préservant nos ressources, nos paysages et notre territoire.
Démarche ÉcoQuartier
Un ÉcoQuartier est un projet d'aménagement urbain qui respecte les principes...
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : ministere d'ecologie l'energie developpement durable l'amenagement territoire / acteurs du developpement durable en france / acteurs publics developpement durable / les acteurs du developpement durable urbain / ministere ecologie developpement et amenagement durable
06390 - fonction-publique.gouv.fr
1. Le formulaire d'inscription est complété sur internet : www.concours.developpement-durable.gouv.fr .
La date de fin de saisie des inscriptions par internet est fixée au 27 mars 2018 à minuit heure de Paris, date de clôture des inscriptions. Jusqu'à cette date, les candidats déjà inscrits par internet peuvent modifier les données de leur dossier grâce à leur nom et à un code...
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Marché public : Rédaction des comptes rendus des débats et ...
Rédaction des comptes rendus des débats et colloques du CGEDD
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MEDDTL, Tour séquoia, 92055, La défense Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 40 81 64 46, Courriel : mc1.daf.sg@developpement-durable.gouv.fr , Fax : (+33) 1 40 81 36 41, Code NUTS...
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L’Observatoire national de la délinquance dans les ...
L'Observatoire national de la délinquance dans les transports interroge les élus
14/12/2010
Communiqué de Gérard Rolland, chef de l'Observatoire national de la délinquance dans les transports.
Madame, Monsieur,
L'Observatoire national de la délinquance dans les transports (ONDT) est une entité placée au sein du ministère chargé des transports ayant pour mission d'étudier le phénomène...
Date: 2017-06-24 08:08:26
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http://www.ville.gouv.fr
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Accessibilité - renovation-info-service.gouv.fr
3 bonnes raisons d'agir maintenant :
- Pour faire baisser votre facture d'énergie
Changer la chaudière, faire poser des fenêtres à double vitrage, isoler les murs et la toiture de votre logement... En rénovant votre logement, vous diminuerez votre consommation d'énergie et réaliserez des économies importantes sur vos factures. Voir les exemples concrets d'allègement de facture
- Pour...
Date: 2018-04-14 18:06:23
Site :
http://renovation-info-service.gouv.fr
Le Conseil des Ministres - Ambassade du Burkina-Faso en ...
// Le Conseil des Ministres
Mercredi 19 décembre 2012, par Lefaso.net
Le conseil des ministres s'est tenu le mercredi 19 décembre 2012 en séance ordinaire, de 09 H 00 mn à 14 H 15 mn sous la présidence de Son Excellence Monsieur Blaise COMPAORE, Président du Faso, Président du conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des...
Date: 2018-04-14 20:56:58
Site :
http://www.ambaburkinafaso-ch.org
Les métiers de l'environnement - DIFED
Niveau(x) de formation : BAC , BAC + 2
Que fait il ? :
Les gardes nationaux de la chasse sont chargés de la police de la chasse et de la protection de la nature. Par ailleurs, ils participent :
- à des actions techniques, ou de vulgarisation concernant la faune sauvage et le milieu naturel
- à des missions de prévention, de défense et de lutte contre les incendies
- à l'information et à la...
Site :
http://www.ecometiers.com
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Accueil - SNI
Contact
Lancement de la campagne d'initiation aux TIC,Edition 2016
La ministre du développement de l'économie numérique et des postes, Aminata Sana née Congo a procédé, ce lundi 30 mai 2016, au lancement de la traditionnelle campagne d'initiation à l'utilisation des technologies de l'information et de la communication (TIC).
Hackathon, l'innovation de cette année
L'objectif de ce concours...
Site :
http://www.sni.bf
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N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Lutte contre la pollution – Paris.fr
Paris devient zone à circulation restreinte (ZCR)
Les vignettes «Crit'Air»
Comment obtenir une vignette Crit'Air ?
Pour obtenir votre «Certificat Qualité de l'Air», autrement dit votre vignette «Crit'Air», c'est très simple : il vous suffit de vous rendre sur le site du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer ...
Date: 2017-06-24 08:07:43
Site :
paris.fr
Accessibilité du cabinet - Syndicat MG France
Questions fréquemment posées et leurs réponses
Mon cabinet est aux normes. Ai-je des démarches à faire ?
Oui, vous devez déclarer votre local comme accessible. Utilisez la déclaration sur l'honneur
Attention :
o La non déclaration est passible de sanction
o Vérifier que votre local est réellement aux normes pour tous les handicaps
Quelle est la date limite pour déposer une demande...
Site :
https://www.mgfrance.org
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable adresse / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / www developpement durable gouv fr accessibilite / adresse ministere ecologie developpement durable et energie
Communiqué Du Conseil Des Ministres Du 17 Janvier 2018 | Xalima.com
Communiqué Du Conseil Des Ministres Du 17 Janvier 2018
17 janvier 2018
Le Président Macky Sall a réuni le Conseil des ministres, mercredi 17 janvier à 10 h, au Palais de la République.
A l'entame de sa communication, le chef de l'Etat présente les condoléances de la Nation, à la Oummah islamique, à la communauté mouride, à la famille de Khadimou Rassoul, suite au rappel à...
Date: 2018-03-04 02:31:54
Site :
http://xalimasn.com
Certificat Qualité de l'Air - Accueil - Grenoble.fr
Depuis le 1er juillet 2016, le ministère de l'Écologie, du Développement Durable et de l'Énergie a mis en place sur l'ensemble du territoire français les Certificats Qualité de l'Air ("CQA" ou vignette "Crit'Air"), destinés aux véhicules des particuliers comme des professionnels.
Basés sur un système de macarons de couleur, ils permettent de classer les véhicules en 6 catégories en...
Site :
http://www.grenoble.fr
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable adresse / ministere de l'ecologie et du developpement durable contact / ministere de l'ecologie et du developpement durable telephone / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable
Responsabilité sociale des entreprises, le cas du Maroc
Responsabilité sociale des entreprises, le cas du Maroc
Mise en ligne: 19 mars 2007
Prise de conscience progressive des pouvoirs publics et des entreprisesen matière de responsabilité sociale même si la confusion entre responsabilité sociale et responsabilité légale reste de mise, par Abderrahman Tlemçani
Les entreprises marocaines sont confrontées à un nouveau contexte pour le...
Date: 2018-04-14 17:15:24
Site :
http://www.iteco.be
Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation ...
Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation environnementale
(JO n° 23 du 27 janvier 2017)
NOR : DEVP1621458D
Publics concernés : entreprises, porteurs de projets, services de l'Etat.
Objet : autorisation environnementale des projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l'eau ou de la législation des installations classées pour la protection de...
Date: 2017-06-24 04:53:18
Site :
ineris.fr