Articles sélectionnés pour le thème : responsabilite sociale de l'entreprise exemples
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TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...
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2016-08-03T14:42:35.000+02:00
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable - Obligation d'utiliser un logiciel de comptabilité ou de gestion ou un système de caisse satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage des données en vue du contrôle de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / dirigeant de l entreprise et responsabilite fiscale / l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / definition l'entreprise individuelle / definition de la gestion administrative d'une entreprise
Responsabilité du dirigeant dans la liquidation judiciaire ...
Responsabilité du dirigeant dans la liquidation judiciaire : réforme de l'action en insuffisance d'actif
06.02.17
Redressement et liquidation judiciaire en France
Réforme du droit de la responsabilité des dirigeants
La loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à « la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de l'économie » dite Loi « Sapin II »...
Site :
http://www.berton-associes.fr
Thèmes liés : responsabilite des dirigeants d entreprise en faillite / responsabilite du dirigeant d entreprise / responsabilite d un dirigeant d entreprise / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite dirigeants entreprise
Croissance Économique- Cours de Croissance et fluctuation ...
Croissance Économique
Croissance économique
La croissance économique désigne l'augmentation de la production de biens et de services dans une économie sur une période donnée [1], qui est généralement une période longue. En pratique, l'indicateur utilisé pour la mesurer est le produit intérieur brut ou PIB. Il est mesuré « en volume » ou « à prix constants » pour corriger...
Site :
http://sen-exercice.com
Mon-entreprise.ch, de la création à la vente en Suisse ...
Téléchargez le guide pratique: "Devenir indépendant"
Nature juridique
II y a raison individuelle quand une personne physique exploite une entreprise à but commercial en son nom personnel et sous sa propre responsabilité. La création de l'entreprise n'exige aucune formalité particulière. Toutefois, la raison sociale doit comporter obligatoirement le nom de famille avec ou sans...
Date: 2018-04-14 17:42:19
Site :
http://www.mon-entreprise.ch
Thèmes liés : responsabilite du chef d'entreprise / responsabilite du chef d entreprise / responsabilite economique d'une entreprise / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite sociale d'entreprise
SARL - Création d'entreprise, reprise d'entreprise | AFE ...
La constitution d'une SARL donne lieu à la publication d'une annonce légale.
C'est une démarche que vous pouvez réaliser en ligne avec notre partenaire JAL
Associés
La SARL doit être constituée de 2 associés au minimum et de 100 au maximum.
Il peut s'agir de personnes physiques ou morales.
Engagement financier
Le montant du capital social est librement fixé par les associés en...
Site :
https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / responsabilite sociale de l'entreprise et la finance / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise exemples / responsabilite sociale de l'entreprise
Recrutements à la mine d’or d’Essakane : Attention à la ...
Selon certaines sources, la phase d'exploitation à proprement parler de la mine d'or d'Essakane située dans la Région du Sahel pourrait commencer à la fin du premier trimestre de cette année. Essakane SA qui appartient à la compagnie minière internationale IAMGOLD est de loin la plus grande mine du Burkina mais, parait-il, aussi de l'Afrique de l'Ouest.
A sa vitesse de croisière ce ne...
Date: 2018-04-14 21:39:08
Site :
http://burkinapmepmi.com
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise et developpement durable / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite sociale de l'entreprise exemples / responsabilite sociale d'entreprise
Les créations d'entreprises en 2015 : net repli des ...
1,5
1,0
Lecture : en 2015, 31,7 % des micro-entrepreneurs ont un âge compris entre 20 et 29 ans ; cette proportion est de 28,8 % pour les autres entrepreneurs individuels.
Champ : ensemble des activités marchandes non agricoles.
Source : Insee, répertoire des entreprises et des établissements (Sirene).
graphique Figure 6 - Répartition des créateurs...
Site :
https://www.insee.fr
Thèmes liés : definition d'entreprise individuelle / definition entreprise d'economie sociale / definition du groupe d'entreprise / definition groupe d entreprise / definition d'entreprise economique
Les fiducies personnelles - barreau.qc.ca
Le Service de la formation permanente du Barreau tenait récemment un premier colloque sur les fiducies personnelles. Il y a été question des éléments constitutifs et des vocations multiples d'une fiducie, de la responsabilité du fiduciaire, des principes applicables en matière de faculté d'élire, de modification et de fin d'une fiducie prononcée judiciairement et des fiducies entre...
Date: 2018-03-01 17:17:51
Site :
barreau.qc.ca
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N° 52 - 15.04.99 - Société de management et la jurisprudence
Edition nr 52 du 15 avril 1999
La société de management et la jurisprudence des juridictions sociales
Auteur:
Avocat au barreau de Liège,
Loeff Claeys Verbeke - Liège
La société de management peut être définie comme la société dont la finalité est de participer à l'activité de gestion d'une autre entreprise.
Il est tout particulièrement question d'une société de management lorsque...
Site :
http://www.ipcf.be
Thèmes liés : environnement economique et social d'une entreprise / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite fiscale dirigeants d'entreprise / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise
Fiche synthétique - L'Express L'Entreprise
peut suffire pour constituer le capital et la société peut être composée de deux associés seulement. Voici une fiche synthétique sur la SARL.
Le capital social dans la SARL
Aucun capital minimum n'est exigé pour créer une SARL et le montant en est librement fixé par les statuts ( article L 223-2 du Code de commerce ). Il est donc possible de créer une SARL avec 1 euro de capital ....
Site :
lentreprise.lexpress.fr
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Portrait du tourisme durable au Québec en 2009 - Veille
4 Mai. 09
Portrait du tourisme durable au Québec en 2009
La nécessité de créer un tourisme fondé sur des principes du développement durable fait partie du cadre de la politique touristique générale depuis 2005 (1). La plupart des sous-secteurs touristiques, dont la Fédération des clubs de motoneigistes(2), se sont également fixé des objectifs globaux basés sur ces principes. Bien que...
Site :
http://veilletourisme.ca
Gouvernance financière — Wikipédia
La gouvernance financière alternative et solidaire[ modifier | modifier le code ]
Certaines pratiques de finance solidaire se sont progressivement développées depuis plusieurs dizaines d'années en tant qu'instruments de lutte contre la pauvreté, l'exclusion et le chômage. Dans la pratique toutefois, les initiatives se définissant comme relevant de la finance solidaire n'ont pas toutes ces...
Date: 2018-04-13 07:49:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Exploitation agricole à responsabilité limitée — Wikipédia
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir Earl .
L'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) est un statut d' entreprise spécialisée dans l' exploitation agricole de droit français . Cette entreprise à responsabilité limitée se crée avec un capital...
Date: 2017-06-16 21:33:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe d'exploitation agricole a responsabilite limitee / statuts exploitation agricole a responsabilite limitee / exploitation agricole a responsabilite limitee / entreprise agricole a responsabilite limitee / responsabilite sociale de l'entreprise article
Les assurances du CE: MementoCe
Les assurances du CE
Les assurances du CE
Si un simple citoyen est parfois libre de prendre des risques (pas de mutuelle, pas d'assurance annulation voyages, etc.). Les élus ne doivent pas faire prendre de risques au comité : en cas de problème, ce serait de fait les salariés qui paieraient les pots cassés.
Protéger le comité, c'est protéger les avantages des salariés
Le comité...
Site :
https://www.mementoce.com
Thèmes liés : voyage comite entreprise responsabilite / responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite d'entreprise
Cession d'une entreprise : la convention de garantie de ...
Une convention de garantie de passif permet de sécuriser la transmission d'un fonds de commerce en garantissant la situation de celle-ci au jour de la cession. Il est en effet possible que le passif total ne puisse pas être connu au jour de la cession ou que des actifs que l'on croyait exister se révèlent être d'une valeur moindre ou encore être absents de la cession.
Sur quoi la garantie...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / definition responsabilite sociale de l'entreprise / definition et types de l'entreprise / definition bilan de l entreprise / definition communication dans l'entreprise
Cabinet d'Avocat Fiscaliste à Marseille - Assistance ...
Travail dissimulé
Fraude fiscale
La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur de redressement des comptes publics. C'est la raison pour laquelle les dispositions légales et les peines encourues foisonnent et sont aggravées de jour en jour.
Selon l'article 1741 du CGI, le délit de fraude fiscale est constitué par quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire...
Date: 2018-02-28 21:28:20
Site :
http://www.cabinet-banchetri.com
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite penale de l entreprise / dirigeant de l entreprise et responsabilite fiscale / responsabilite penale dirigeant d'entreprise / responsabilite sociale d'entreprise exemple
LES OFFSETS ET LES COMPENSATIONS INTERNATIONALES | Conventions
LES OFFSETS ET LES COMPENSATIONS INTERNATIONALES
LES OFFSETS ET LES COMPENSATIONS INTERNATIONALES
30 mai 2011
9476
Christian Sylvain
Christian Sylvain est expert associé au Centre européen de droit et d'économie de l'Essec (CEDE). Il préside également l'ECCO (European Club for Countertrade and Offset). Cette note n°6 de Conventions est issue des travaux menés dans le cadre du CEDE et...
Site :
http://convention-s.fr
Réponses aux questions de Documentissime
Documentissime a répondu à 3178 questions.
Problème partage usufruit
Question postée par cleon le 22/06/2017 - Catégorie : Droit de la famille
Bonjour, ma maman décédée à 73 ans s'était remariée en catimini avec un monsieur de 29 ans de moins, étranger,sans papiers. Il s'était fait faire un testament lui léguant l'usufruit de tous ses biens. j'habite depuis 30 ans une maison de...
Transcription du discours du Président de la République au ...
Transcription du discours du Président de la République au Forum économique mondial de Davos, Suisse
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Publié le 25 Janvier 2018
Rubrique : Economie, finances et industrie, Europe, International, développement et francophonie, Nation, institutions et réforme de l'Etat
SEUL LE PRONONCÉ FAIT...
Date: 2018-04-06 12:51:02
Site :
http://www.elysee.fr
Économie – Développement durable – Suncor Énergie
« Une société saine requiert une économie saine. Et une économie saine exige un approvisionnement énergétique sain. On ne peut trouver un seul exemple qui contredise ces affirmations depuis la révolution industrielle. »
-- Steve Williams, président et chef de la direction
Nous nous sommes engagés à créer une croissance rentable et une valeur solide pour les actionnaires. En même...
Site :
sustainability.suncor.com
Thèmes liés : l'environnement economique et technologique de l'entreprise / exemple d'une strategie de l'entreprise / environnement economique et social de l'entreprise / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
diriger une entreprise - Legalstart.fr
Tout ce qu'il faut savoir sur le dirigeant de société
Benjamin Lenne
Diplômé de l'université Grenoble-Alpes et de Grenoble Ecole de Management. Benjamin est spécialisé dans les problématiques liées à la propriété intellectuelle et la création d'entreprise. Sous la direction de Pierre Aïdan, docteur en droit et diplômé de Harvard.
16 février 2018
Temps de lecture : 4 min
En savoir...
Site :
https://www.legalstart.fr
Thèmes liés : responsabilite du dirigeant d entreprise / responsabilite d un dirigeant d entreprise / responsabilite dirigeants entreprise / definition juridique de l'entreprise individuelle / responsabilite sociale de l'entreprise cours
Le Maroc à la recherche d'un nouveau modèle de développement
31/10/2017 12h:49 CET | Actualisé 31/10/2017 12h:51 CET
Le Maroc à la recherche d'un nouveau modèle de développement
Mourad Bachir El Bouhali Ancien Directeur général de l'ODI, consultant, enseignant et essayiste
Jacob Torrey/Flickr/Creative Commons
SOCIÉTÉ - "Nous invitons le gouvernement, le parlement et les différentes institutions ou instances concernées, chacun dans son domaine de...
Site :
huffpostmaghreb.com
AGESSA - Sécurité sociale - GPLA
AGESSA - FONCTIONNEMENT - ASSUJETTISSEMENT - AFFILIATION
Date de l'entretien - octobre 2009 - Merci à l'Agessa pour ces réponses et du temps qui m'a été accordé.
Quelques questions posées à l'Agessa sur des points souvent évoqués :
Lorsqu'un auteur est précompté, le précompte s'applique-t-il pour les ventes à l'étranger ?
Oui mais c'est le seul cas pour lequel l'auteur va verser...
Date: 2014-03-08 18:04:39
Site :
http://www.edelamarre.com
Thèmes liés : definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / tarif de responsabilite de la securite sociale / activite commerciale d'une entreprise definition / responsabilite sociale de l'entreprise article
RSE et formation | defi-metiers.fr
Quel lien entre RSE et formation ?
Pour beaucoup, le lien entre Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et formation reste difficile à faire. Trop souvent, le développement durable en entreprise est en effet cantonné aux enjeux environnementaux (tri des déchets, réduction de la consommation d'énergie, etc.), sans que soient pris en compte les enjeux sociétaux. Pourtant, parce...
Site :
https://www.defi-metiers.fr
Les hôpitaux s'engagent de plus en plus dans le ...
Société
Les hôpitaux s'engagent de plus en plus dans le développement durable
ENVIRONNEMENT Les Trophées du développement durable en établissement hospitalier du salon de la santé et de l'autonomie sont l'occasion de faire le point sur les actions menées en la matière...
Alexandra Luthereau
Publié le 28/05/13 à 00h00
--
Envoyer par Mail
Poubelles de tri sélectif. -- AFP
Selon la 6e...
Date: 2015-12-25 07:25:58
Site :
https://www.20minutes.fr
référentiel systeme management intégré smi
Système de Management Intégré - SMI - Référentiel
Quel référentiel pour le système de management intégré (SMI) ?
Le Système de Management Intégré (SMI) est une démarche volontaire engagée par la Direction de l'entreprise. Le système de management intégré représente une intégration au sein d'un même système de management des aspects qualité, sécurité et environnement...
Site :
http://www.management-integre.com
Achat durable — Wikipédia
Les industriels veulent améliorer leur image de marque et pour ce faire les achats durables sont une chance :
engagement de l'entreprise vis-à-vis de ses fournisseurs ;
réduire les transports au maximum afin de diminuer l'impact carbone ;
travailler ensemble afin de trouver de nouveaux procédés de fabrication moins consommateurs de carbone ;
former les futurs acheteurs [1] aux...
Date: 2017-06-16 17:43:45
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https://fr.wikipedia.org
Développement durable - Encyclopédie de l'environnement
Voir le PDF
20-02-2017
Le développement durable est un concept qui a une histoire de près de trente ans. Lancé au niveau des Nations Unies, il a connu de nombreuses interprétations tant dans différents pays que pour des entreprises et des initiatives locales. Cet article explique son historique, ses principaux principes et limites, et se termine sur la présentation de plusieurs formules...
Site :
http://www.encyclopedie-environnement.org
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Le développement durable : conditions, principes et enjeux (BP458f) - bdp.parl.ca
A. Rappel de la notion de développement durable
La notion de développement durable sous-tend, au départ, l'intégration des questions environnementales aux impératifs du développement économique afin de répondre aux besoins immédiats des populations sans pour autant mettre en péril les aspirations des générations futures. Son acception s'est toutefois élargie pour...
Site :
https://bdp.parl.ca
Pneu agricole pas cher, chambre à air ... - allpneus.com
Conditions générales de vente All Pneus
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN COCHANT LE BOUTON "J'ai lu les conditions générales de vente et je les accepte".
1. Définitions
On désignera par la suite:
'Site' ou 'service' : le site http://www.allpneus.com et l'ensemble de ses...
Site :
http://www.allpneus.com
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise exemples / responsabilite sociale de l'entreprise cours
Séminaire « Management et gestion des ressources humaines ...
La notion de compétences et ses usages en gestion des ressources humaines
Patrick Gilbert, professeur des universités, IAE, université Paris I
La notion de compétences : une notion centrale, mais qui reste encore un peu floue
Démarche "compétences", logique "compétences", "gestion des compétences", les formulations ne manquent pas, même si elles ne recouvrent pas nécessairement une...
Site :
http://eduscol.education.fr
POLITIQUE ÉCONOMIQUE - Encyclopædia Universalis
xviiie siècle se heurte d'emblée, en terre germanique, à une pensée économique originale. Face aux
physiocrates
, les caméralistes se font les défenseurs de l'efficacité de la politique économique fixée par le Prince dans la pièce (kammer en allemand) où il réunit ses conseillers... Lire la suite
79. HONDURAS
Écrit par : Noëlle DEMYK, Universalis, David GARIBAY, Oruno D....
Site :
http://www.universalis.fr
Cadre d'entreprise — Wikipédia
Statut social[ modifier | modifier le code ]
D'un point de vue sociétal et culturel, être cadre n'est pas nécessairement lié à l'encadrement d'une équipe [3] . Ainsi le statut de cadre s'accompagne d'une représentation sociale spécifique (notamment pour les instances représentatives du personnel ) ou de l'adhésion légale à des régimes particuliers comme celui de l'assurance...
Date: 2018-04-14 01:36:35
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https://fr.wikipedia.org
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Cadre d'entreprise — Wikipédia
Statut social[ modifier | modifier le code ]
D'un point de vue sociétal et culturel, être cadre n'est pas nécessairement lié à l'encadrement d'une équipe [3] . Ainsi le statut de cadre s'accompagne d'une représentation sociale spécifique (notamment pour les instances représentatives du personnel ) ou de l'adhésion légale à des régimes particuliers comme celui de l'assurance...
Date: 2017-06-21 19:54:36
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https://fr.wikipedia.org
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Date: 2017-06-24 05:00:06
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Thèmes liés : exemple d'entreprise utilisant la rse / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite penale comite d'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse
La RSE, un engagement au coeur de la stratégie du Groupe La Poste - Collectivités ...
Hiver 2014
La RSE, un engagement au coeur de la stratégie du Groupe La Poste
Intégrée à la stratégie, la politique RSE du Groupe La Poste s'appuie sur deux grands engagements : placer la Responsabilité Sociétale des entreprises (RSE) au coeur des processus et mobiliser les acteurs de la société. Une démarche volontariste génératrice de solutions concrètes, pour une...
Date: 2018-04-14 19:49:46
Site :
http://collectivites.laposte.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise et developpement durable / responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse / engagement rse la poste / strategie rse la poste
L'audit dans le secteur public marocain - Mémoire de Master
A l'aube de ce 21e siècle, l'administration, plus généralement appelée Secteur Public, s'engage de plus en plus dans des mouvements de modernisation afin de répondre au mieux aux besoins, en pleine mutation, de ses usagers. Cette évolution et/ou réforme visent principalement une responsabilisation accrue des décideurs publics. En effet, Forts du constat que la modernisation du secteur...
Site :
http://www.mawarid.ma
les questions les plus posées en entretien - Entretiens et ...
les questions les plus posées en entretien
Débuté par krikounette , oct. 11 2006 16:49
Veuillez vous connecter pour répondre
18 réponses à ce sujet
Posté 11 octobre 2006 - 16:49
Personnalité
1-Parlez-moi de vous
Soyez synthétique et clair, réponse en 30 secondes max. Recentrez la question sur votre parcours professionnel. Commencez par vos études, votre premier poste, le second, etc....
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http://forums.studyrama.com
Cours gratuits: Cours de management.pdf
Cours de management.pdf
IIINNNTTTRRROOODDDUUUCCCTTTIIIOOONNN
Le management peut être défini comme étant l'ensemble des techniques et des compétences visant à optimiser l'organisation, la planification, la direction et le contrôle des structures et des activités d'une société.
Dans la théorie du management, l'organisation revêt deux grands aspects. Le premier se rapporte à la mise en...
Date: 2017-02-16 17:26:05
Site :
http://cours4etudiant.blogspot.com
Conseil en Recrutement et Ressources Humaines en Martinique
Et si vous adoptiez le Haka en entreprise ?
Regards féroces, chant maori..., ce 16 septembre, le Haka pratiqué par les All Blacks va une nouvelle fois impressionner leurs adversaires, à savoir les Japonais. Une danse aux vertus fédératrices qui pourrait inspirer les managers. L'éclairage de Serge Betsen, ancien international et capitaine du XV de France et consultant en entreprise.
» Le...
Site :
http://positivconseils.com
N° 3775 - Projet de loi de finances pour 2012
Articles du projet de loi et exposé des motifs par article 33
PREMIÈRE PARTIE : CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ÉQUILIBRE FINANCIER
TITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES
I. - IMPÔTS ET RESSOURCES AUTORISÉS
A. - Autorisation de perception des impôts et produits
Article 1er : Autorisation de percevoir les impôts existants 35
B. - Mesures fiscales
Article 2 : Barème...
Introduction - Développement durable en entreprise ...
(p. ex., diversité, responsabilité, transparence)
Bruit, odeurs, engorgement
Soutien communautaire et légitimité sociale
Gestion responsable des produits
Philanthropie
Quelles mesures les entreprises peuvent-elles mettre en place?
Un certain nombre de meilleures pratiques peuvent aider les entreprises à renforcer leur démarche de développement durable et ainsi passer du statut de suiveur...
Site :
http://nbs.net
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise et developpement durable / l'implication des entreprises dans le developpement durable / qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise / developpement durable et l'entreprise / l implication des entreprises dans le developpement durable
Affiches et panneaux d'exposition sur le développement durable
Vedura propose des panneaux d' exposition sur le développement durable ainsi que des affiches sur toutes les thématiques liées au développement durable. Ils offrent un support pédagogique , ludique, agréable, simple à utiliser et qui peut être exposé seul ou sous la forme d'une exposition complète.
Chaque affiche ou panneau d'exposition sur le développement durable permet d'en...
Site :
http://www.vedura.fr
Quel est le statut de l’administrateur représentant les ...
Quel est le statut de l'administrateur représentant les salariés ?
23 mars 2015
Type de document : Questions clés
Référence question N° 921 - Quel est le statut de l'administrateur représentant les salariés ?
Il faut distinguer deux types d'administrateur représentant les salariés. Le premier est celui déterminé par l'article L 225-27 du Code de commerce. Le second est celui...
Site :
http://www.ifa-asso.com
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / exemple d'une strategie de l'entreprise / societe conseil strategie d'entreprise / responsabilite penale comite d'entreprise / responsabilite sociale d'entreprise exemple
Groupe CASTEL - Développement durable
mises en oeuvre.
Dans nos châteaux
Au château du Lort, la mise en place d'une procédure de recyclage lors de la mise en bouteilles permet un recyclage de plus de 75 % des déchets générés.
Aux châteaux Mirefleurs, Latour-Camblanes et Tour Prignac, nous utilisons l'eau de forage, de puits ou de sources pour le rinçage des machines agricoles et autres nettoyages de sols.
Aux châteaux du...
Date: 2017-01-11 10:48:12
Site :
http://www.groupe-castel.com
Prévention des déchets | Ministère de la Transition ...
Imprimer
Le Vendredi 10 février 2017
La loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) a renforcé la priorité donnée à la prévention de la production de déchets dans les actions à mener pour favoriser la transition vers une économie circulaire et non plus « linéaire ».
La prévention de la production de déchets consiste à...
Date: 2017-06-23 17:38:45
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Nethys
par courrier: SA Nethys, rue Louvrex, 95 à 4000 Liège
Utilisation de cookies
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Site :
http://www.nethys.be
Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts ... - BOFIP-I
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2014-03-06T11:05:48.000+01:00
RSA - Champ d'application - Définition des revenus imposables - Rémunérations versées aux personnes placées dans un état de subordination - Solutions doctrinales et jurisprudentielles par professions de A à C
I. Agents d'une administration publique prêtant leur concours, moyennant rémunération, à une entreprise...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr