Articles sélectionnés pour le thème : conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement
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Comment participer à "l'école agit pour un développement durable"?
Le dossier de presse et le discours prononcé par Mr Xavier DARCOS relatifs à la remise des prix de "l'école agit pour le développement durable"
Le bilan EDD 2008 par Mr Emilien Pierre PETIT
IA-IPR SVT
Correspondant académique pour l'EDD
Lancement de l'agence environnement développement durable le Jeudi...
Site :
http://structures.ac-martinique.fr
Offres d'emploi Développement Durable RSE - France ...
Offres d'emploi Développement Durable RSE - France
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Manpower conseil recrutement - Roissy-en-France, Val-d'Oise
, un chargé de mission développement durable H/F dans le cadre d'un contrat d'apprentissage ou de professionnalisation d'un an à...
Site :
optioncarriere.com
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS ...
Tél. : 04 70 48 06 04 - Fax : 04 70 48 06 06
sd03@oncfs.gouv.fr
Consulter la présentation du Service départemental sur le site de l'ONCFS
L'Office national de la Chasse et de la faune sauvage ( ONCFS ) est un établissement public placé sous la double tutelle du Ministère chargé de l'Ecologie et du Ministère chargé de l'Agriculture. Il remplit cinq missions principales répondant aux...
Date: 2018-04-14 21:29:53
Site :
http://www.allier.gouv.fr
Thèmes liés : conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'environnement / ministere de l environnement
L’Éducation au Développement Durable en milieu scolaire ...
In Diemer & Marquat, Education au développement durable. Enjeux et controverses. De boeck, 495 p.
- Sauvé, L. et Girault, Y. (2008), L'éducation scientifique, l'éducation à l'environnement et l'éducation pour le développement durable. Croisements, enjeux et mouvances, Aster, n°46, 2008, p.7-30.
- Lange J.M., 2008, L'éducation au développement durable au regard des spécialités...
Site :
https://pddtm.hypotheses.org
Le développement durable s’impose en douceur à l’hôpital ...
Le développement durable s'impose en douceur à l'hôpital
Le développement durable s'impose en douceur à l'hôpital
La Rédaction o
o mis à jour le
06/02/2015
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Le 27 octobre 2009, dans le cadre du Grenelle de l'environnement, a été signée la convention portant engagement des établissements de santé dans une démarche d'exemplarité environnementale.
Cette convention ,...
Site :
infos.emploipublic.fr
Historique du Développement durable - coeuressonne.fr
Historique du Développement durable
Le développement durable ne se décrète pas, il se construit au quotidien pour et avec les générations présentes et futures. Il doit nous permettre de remettre l'Humain au coeur des projets et de toutes les politiques. Cette notion permet d'interroger les grands enjeux de notre territoire : l'aménagement de notre territoire, l'économie...
Site :
https://www.coeuressonne.fr
RSE – Institut International de l'Audit Social
RSE
Définition
La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est la contribution des entreprises aux enjeux du développement durable. La démarche consiste pour les entreprises à prendre en compte les impacts sociaux et environnementaux de leur activité pour adopter les meilleures pratiques possibles et contribuer ainsi à l'amélioration de la société et à la protection de...
Site :
http://www.auditsocial.net
Droit de l'environnement — Wikipédia
Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
etc.
Par ailleurs, les administrations publiques sont tenues de fournir des informations environnementales sur simple demande des citoyens (en Europe en application de la Convention d'Aarhus directive 2003/4/CE ). Cette disposition s'applique de façon variable selon les droits nationaux.
En pratique, les...
Date: 2017-06-16 20:17:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Des actions menées en matière de développement durable ...
Vous êtes dans : Accueil > Développement durable > Une Ville durable > Des actions menées en matière de développement durable
Développement durable
Des actions menées en matière de développement durable
Le développement durable dans une ville est souvent synonyme d'espaces verts et d'environnement. Pourtant, cette notion est beaucoup plus large.
La Charte de l'environnement,...
Date: 2017-06-24 05:02:50
Site :
http://www.longjumeau.fr
Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie : composition ...
Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie
Façade de l'hôtel de Roquelaure (©Bernard Suard/METL-MEDDE)
À RETENIR
Le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie est en charge de la prise en compte des problématiques de développement durable dans toutes les politiques publiques.
De nombreux établissements publics collaborent avec ce...
Site :
connaissancedesenergies.org
RSE et formation | defi-metiers.fr
Quel lien entre RSE et formation ?
Pour beaucoup, le lien entre Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et formation reste difficile à faire. Trop souvent, le développement durable en entreprise est en effet cantonné aux enjeux environnementaux (tri des déchets, réduction de la consommation d'énergie, etc.), sans que soient pris en compte les enjeux sociétaux. Pourtant, parce...
Site :
https://www.defi-metiers.fr
Charte de l'environnement — Wikipédia
Bernard Rousseau, président de France Nature Environnement ;
Jean-François Trogrlic (secrétaire national de la CFDT ).
Cette commission a vu ses travaux enrichis par deux comités, l'un juridique, l'autre scientifique pour valider ou invalider certaines hypothèses. Une série de réunions publiques organisées dans toute la France ont permis aussi de recueillir l'avis des citoyens...
Date: 2017-06-16 16:11:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Qui fait quoi dans la bio - Agence Française pour le ...
Accueil > LA BIO > Acteurs > Qui fait quoi ?
Qui fait quoi dans la bio
De nombreux acteurs participent au développement de l'agriculture biologique en France, aussi bien au niveau local, départemental et régional qu'au niveau national. Ils ont chacun des rôles définis et complémentaires et interviennent à tous les niveaux du secteur biologique, allant de la production à la...
Site :
http://www.agencebio.org
Des enjeux politiques et géopolitiques complexes ...
Des enjeux politiques et géopolitiques complexes
Qu'ils soient internationaux, nationaux ou locaux, les problèmes géopolitiques soulevés par la question du développement durable sont multiples et complexes. Tour d'horizon des principaux d'entre eux.
C'est le constat de la rareté des ressources, largement posé à partir de la fin des années 1960, qui fait entrer l'environnement dans la...
Site :
http://www.constructif.fr
Assemblée nationale - Environnement : engagement national ...
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/01/09
Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, a présenté un projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
Lancé à l'initiative du Président de la République en mai 2007, le processus du Grenelle de l'environnement a réuni des...
Décret relatif à l'article 225 du Grenelle 2 - rapport RSE
Attendu depuis longtemps, le voici enfin : le décret relatif à l'application de l'article 225 de la loi Grenelle 2 !
Il vient préciser les entreprises concernées, le planning progressif d'application ainsi que les informations attendues dans les rapports RSE.
Le texte du décret extrait du Journal Officiel :
26 avril 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 18 sur 192
....
Site :
http://www.bl-evolution.com
Thèmes liés : conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / environnement economique et social de l'entreprise / l environnement social de l entreprise / environnement social de l entreprise / economie de l'environnement et developpement durable
Étude d'impact — Wikipédia
Origine et description[ modifier | modifier le code ]
La prise de conscience dans les années 1970 de la nécessité [1] de limiter les dommages à la nature s'est concrétisée par des lois obligeant à réduire les nuisances et pollutions , et à atténuer les impacts des grands projets (ou de projets dépassant un certain coût). Pour ce faire, des « Études d'impact environnemental »...
Date: 2017-06-18 22:22:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Loi du 12 juillet 2010 dite « Grenelle 2 » : Principales mesures intéressant l ...
Loi du 12 juillet 2010 dite « Grenelle 2 » : Principales mesures intéressant l'urbanisme et l'aménagement commercial
La loi portant engagement national pour l'environnement dite « Grenelle 2 » a été promulguée le 12 juillet 2010.
Cette note a pour objet de présenter les apports principaux de la loi Grenelle 2 en urbanisme et en aménagement commercial. Elle ne saurait donc de ce...
Site :
http://www.adden-leblog.com
Thèmes liés : conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / loi d'orientation d'amenagement et de developpement durable du territoire / commissaire a l environnement et au developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable
Développement durable : dans la jungle des normes et des labels | Le nouvel ...
Développement durable : dans la jungle des normes et des labels
Discipline et transparence contre auto-déclaration et green-washing
En s'engageant en faveur du développement durable, certaines entreprises ressentent le besoin d'approfondir ou de valider leur démarche en recourant à des normes, des labels ou des certifications. Leurs intérêts sont nombreux : structurer leur politique...
Qui sommes-nous - Aide au développement, agence ...
Contenu
L'AFD : l'institution française au service du développement
Etablissement public au coeur du dispositif français de coopération, l'Agence Française de Développement (AFD) agit depuis plus de soixante-dix ans pour lutter contre la pauvreté et favoriser le développement dans les pays du Sud . Elle soutient également le dynamisme économique et social des ...
Site :
afd.fr
Haute qualité environnementale — Wikipédia
le CSTB avec Certivéa pour les bâtiments tertiaires,
l'Association Qualitel avec Cerqual pour le logement.
Ces organismes ont mis en place un système de certification visant à la délivrance du certificat du droit d'usage de la marque "NF Bâtiments Tertiaires - Démarche HQE". Cette certification s'appuie sur un référentiel technique en 2 volets :
le SMO (Système de Management de...
Date: 2017-06-16 19:32:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / centre de formation du developpement durable et de l'environnement / le developpement durable et l'environnement
Zone humide — Wikipédia
En 2010, la loi Grenelle II a confirmé l'importance de la Trame verte et bleue .
Les zones humides (ZH) y relèvent des SDAGEs (Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux). Les SDAGEs sont un cadre pour les SAGEs.
Une autre loi, sur le développement des territoires ruraux (« DTR », 23 février 2005) hiérarchise deux «niveaux» de zones humides :
Le code de l'environnement...
Date: 2017-06-18 22:06:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : loi d'orientation d'amenagement et de developpement durable du territoire / conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / developpement durable et gestion de l'eau / loi orientation amenagement et developpement durable territoire 1999 / la protection de l'environnement et le developpement durable
Rapport de Développement Durable 2012 – EDF
La politique développement durable d'EDF s'inscrit dans le cadre des objectifs quantitatifs du Grenelle de l'environnement.
- 38 % de consommations énergétiques dans les bâtiments d'ici 2020.
Bâtiments basse consommation : consommation d'énergie primaire inférieure ou égale à 50 kWh/m².
Création des Plans Climat Énergie Territoriaux et des Schémas Régionaux du Climat, de l'Air et de...
Date: 2017-06-24 07:45:24
Site :
http://rapport-dd-2012.edf.com
Stratégie Développement durable - Portail des ...
CRT
En raison des changements de comportement des visiteurs et de la prise de conscience des professionnels du monde du tourisme, Paris Île-de-France, première destination touristique au monde, se doit d'intégrer une démarche de développement durable urbain, notamment à travers son Schéma régional du tourisme et des loisirs 2011/2016.
Faire de la destination Paris Île-de-France une...
Date: 2017-06-24 06:02:29
Site :
http://pro.visitparisregion.com
Ecoquartier / Quartier Durable | Suden.org
Ecoquartier / Quartier Durable
Contents
DISPONIBLE : Notre Publication Concevoir et évaluer un projet d'écoquartier: Avec le référentiel INDI
(1 CD) Nouveau 2012 !!
En savoir plus
Un outil opérationnel pour concevoir et mettre en oeuvre vos projets d'aménagement durable
L'outil indispensable pour créer un écoquartier. Le contexte de l'aménagement urbain a fortement évolué sous...
Site :
http://www.suden.org
Aménagement du territoire en France — Wikipédia
Aménagement du territoire en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Aménagement du territoire (homonymie) .
L'atf consiste en un ensemble d'actions menées par l'État, les collectivités territoriales et certains établissements publics afin de favoriser le développement des régions formant le territoire national. Agissant sur une échelle...
Date: 2017-06-16 19:33:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Grenelle Environnement — Wikipédia
Le Grenelle Environnement a été annoncé le
par Alain Juppé , alors ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables , un mois avant sa démission du premier gouvernement Fillon liée à sa défaite au second tour des élections législatives . Le Grenelle Environnement se plaçait dans la lignée du Pacte écologique proposé par Nicolas Hulot et signé par Nicolas...
Date: 2018-04-14 18:21:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le développement durable : naissance d'un enjeu politique ...
Réseaux sociaux
Biographie
Après des études à Sciences Po et à l'ENS de la rue d'Ulm, Olivier a travaillé au sein d'un institut de sondages. Il a ensuite évolué au sein de cabinets de conseil auprès du secteur public.
Tous les articles de cet expert
Aborder le thème du développement durable dans le débat politique n'est pas nouveau en France : cette pratique date de plus de 30 ans...
Site :
http://delitsdopinion.com
Publication de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la ...
by AdDen avocats o
30 septembre 2016
o Commentaires fermés sur Publication de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Le projet de loi relatif à la biodiversité, présenté en Conseil des ministres le 26 mars 2014 par...
Site :
http://www.adden-leblog.com
Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
LE DEVELOPPEMENT DURABLE EN BRETAGNE
Pour vaincre ses handicaps dans la conquête d'un développement durable, notamment une forte dépendance énergétique et le poids important, trop important, du secteur agro-alimentaire dans l'économie, la Bretagne dispose d'atouts : ciment d'une culture vivante, tissu associatif riche, collectivités territoriales engagées.
UNE IDENTITE FORTE
La Bretagne...
Date: 2018-04-14 18:14:37
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Fiscalité écologique — Wikipédia
Les outils fiscaux mobilisables sont variés ; taxes , redevances , exonérations, crédit d'impôt , aides directes ...
le niveau de recouvrement peut varier du niveau européen, national, régional, départemental à communal ;
l'affectation du produit de la taxes : au budget de l'État, à des comptes spéciaux, à des organismes publics ou privés, etc.
Histoire[ modifier | modifier le...
Date: 2017-06-16 20:33:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Aides et subventions pour changer ses fenêtres - bienchoisir.fr
Aides et subventions pour changer ses fenêtres
Aides et subventions pour changer ses fenêtres
Aides et subventions pour changer ses fenêtres
4.3 (86.67%) 15 votes
Changer ses fenêtres, opter pour un survitrage ou poser du double ou triple vitrage, cela représente un coût. Toutefois, dans le cadre de travaux visant à une meilleure performance énergétique, des aides et subventions sont...
Site :
http://www.bienchoisir.fr
Thèmes liés : credit impot developpement durable fenetre / credit impot developpement durable conditions / credit impot developpement durable ademe / credit impot developpement durable 2014 / credit impot developpement durable
Adaptation au changement climatique — Wikipédia
Développement de maladies émergentes , et progression d' espèces invasives
Chutes de productivité agricole, ou pertes importantes de récoltes ou de cheptels
remontées d'espèces animales, fongiques ou végétales, ou microbiennes dont certaines pourraient avoir un comportement invasif
changements d'aires d'espèces végétales, et remontée des forêts vers le nord [25]
aléas sismiques qui...
Date: 2018-04-14 18:22:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Responsabilité sociale des entreprises : définition de ...
12 Bibliographie
Définition théorique et pratique de la RSE
Ce concept est directement lié à la notion de développement durable , dont il est la déclinaison pour les entreprises , comme le confirme une recommandation du ministère français de l'écologie et du développement durable [5] . Le lien entre cet objectif macroéconomique et la satisfaction des parties prenantes de...
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2017-06-16 22:11:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
D3E - Encyclo-ecolo.com - l'encyclopédie écologique
http://www.cdiscount.com/shipping/shippinginfo.html?shippingPartnerOrigin=FP
Le gaspillage DEE en 2012 dans le monde
Les Etats-Unis sont les champions toutes catégories du gaspillage électronique, avec 29,78 kg de gaspillage électronique ( « e-waste » ) par personne en 2012, 31,71kg d'appareils électroniques par habitant mis sur le marché au même moment, et 9,4 tonnes de gaspillage en...
Site :
https://www.encyclo-ecolo.com
Construction écologique | Travaux.com
Accueil > Travaux > Construction écologique
Construction écologique
Rêve ou réalité ? Une réalité pour un nombre croissant de propriétaires qui placent l'écologie, les économies d'énergie et le respect de l'environnement au centre de leur mode de vie. Le logement 'vert' existe sous plusieurs facettes, à travers des démarches et quelques applications concrètes. Panorama des...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / ministere de l'ecologie et du developpement durable adresse / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable
Efficacité énergétique (économie) — Wikipédia
L'efficacité énergétique implique ou concerne plusieurs disciplines, dont :
la physique : cette terminologie concerne en effet la thermodynamique et les lois s'appliquant à l' énergie .
Article détaillé : Efficacité énergétique (thermodynamique) .
le droit : pour le juriste, cette notion est associée aux politiques d'économies d'énergie (s'appuyant sur les réglementation...
Date: 2018-04-13 08:42:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Développement durable et préservation de la planète ...
Qu'est-ce que le développement durable ?
Depuis quelques années, le terme de développement durable est utilisé à toutes les sauces et par tout le monde ! Après la vague verte, les entreprises ont très vite compris l'importance de communiquer en utilisant ce terme porteur. Mais qu'entendons-nous par développement durable ?
Finalement, les...
Site :
http://www.planete-echo.net
Investissement socialement responsable — Wikipédia
Un modèle français de l'ISR en évolution permanente[ modifier | modifier le code ]
2001 : Forum pour l'investissement responsable (FIR) voit le jour. Le FIR est l'association professionnelle des acteurs de l'ISR en France dont l'objectif social unique est la promotion de l'ISR en France et au niveau Européen. Cette association a la particularité de regrouper l'ensemble des acteurs de la...
Date: 2017-06-16 16:41:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les Ministères à Paris : adresses, ministres, informations ...
Il s'agit du chef du gouvernement. Sous la Vème République, il partage le pouvoir exécutif avec le Président. Il est nommé par le président de la république et nomme à son tour son gouvernement.
Titulaire actuel du poste : Édouard Philippe
Ministère de l'Intérieur
Hôtel de Beauveau - Place Beauvau 75008 Paris
Le Minsitre de l'Intérieur est chargé d'assurer la sécurité intérieure...
Site :
https://www.evous.fr
Thèmes liés : ministere d'ecologie l'energie developpement durable l'amenagement territoire / conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / ministere charge de l'eau et de l'environnement / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement
Géographie du Nord-Pas-de-Calais — Wikipédia
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
le 21 mai 1382, magnitude 6 au large des côtes.
le 6 avril 1580, séisme d'environ 6 sur l'échelle de Richter (dégâts d'intensité VIII jusque Lille , décès recensés,...
Date: 2017-06-18 22:13:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : developpement durable et gestion de l'eau / conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / developpement durable pollution de l'eau / le developpement industriel et l'environnement / developpement durable de l'eau
Le comité pour l’économie verte | Ministère de la ...
Les avis rendus
Les avis du comité pour l'économie verte
Le comité pour l'économie verte, en privilégiant la recherche du consensus, produit deux types d'avis : avis de diagnostic et des avis de recommandations.
Avis sur la mise en place d'une fiscalité incitative sur la mer et le littoral
Avis du 11 mai 2017[1]
Dans le cadre de la stratégie nationale pour la mer et le littoral, a été...
Date: 2017-06-23 15:49:20
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Préserver la biodiversité et les ressources naturelles
Si la crise de la biodiversité, qu'il s'agisse de la disparition d'espèces animales ou végétales, est moins connue que celle du climat, les dégâts sont tout aussi graves.Le Grenelle souligne la nécessité actuelle de faire connaître la situation et d'informer l'opinion sur ses enjeux. La France et l'Union européenne s'engagent à mettre en oeuvre un cadre institutionnel cohérent qui...
Site :
http://www.conservation-nature.fr
Thèmes liés : developpement durable et gestion de l'eau / l'eau potable et le developpement durable / developpement durable pollution de l'eau / developpement durable de l'eau / developpement durable et l eau
EDF : Politique développement durable d'EDF
La politique développement durable d'EDF est assujettie à des objectifs quantitatifs.
Elle concerne les activités de production et de vente d'énergie.
Elle s'inscrit dans le cadre du Grenelle de l'environnement.
- 38 % de consommations énergétiques dans les bâtiments d'ici 2020.
Bâtiments basse consommation (BBC) : consommation d'énergie primaire inférieure ou égale à 50...
Date: 2017-06-24 07:45:09
Site :
http://rapport-dd-2010.edf.com
Thèmes liés : politique developpement durable edf / rapport developpement durable edf / objectif politique developpement durable / politique developpement durable france / politique developpement durable
La responsabilité sociale et environnementale des ...
Professeur à l'Université Paris Nanterre et à l'École Polytechnique
Membre du Conseil économique du développement durable
Co-responsable de la Chaire Finance Durable et Investissement Responsable (Toulouse School of Economics & École Polytechnique).
Les pouvoirs publics ont-ils la capacité d'engager, seuls, la transition énergétique ? On entend souvent que les marges budgétaires sont...
Site :
connaissancedesenergies.org
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux de rénovation énergétique
Fiche pratique J 256
Date de publication : 23/02/2017 - Banque/argent
7
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31...
Date: 2017-06-24 07:04:32
Site :
http://www.conso.net
Forêt Bois, Ministère de l’agriculture ... - Alim'agri
Occupation du territoire (Agreste, enquête Teruti Lucas 2010)
Les forêts des départements d'Outre-Mer
Les forêts de Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion représentent plus de 8 millions d'hectares, soit plus d'un tiers de la forêt française. Des mangroves des littoraux antillais aux immenses forêts denses de Guyane en passant par les forêts de la montagne réunionnaise, les...
Date: 2017-06-24 08:07:15
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'environnement et des forets madagascar / ministere de l environnement des eaux et forets / ministere de l'ecologie de l'environnement et des forets / ministere de l'environnement et des forets / ministere de l environnement et des forets
N° 3775 - Projet de loi de finances pour 2012
Articles du projet de loi et exposé des motifs par article 33
PREMIÈRE PARTIE : CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ÉQUILIBRE FINANCIER
TITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES
I. - IMPÔTS ET RESSOURCES AUTORISÉS
A. - Autorisation de perception des impôts et produits
Article 1er : Autorisation de percevoir les impôts existants 35
B. - Mesures fiscales
Article 2 : Barème...
Assurance et vérification de l’application des règles et ...
Les constructeurs sont responsables de la qualité de leurs travaux, et la réparation des sinistres éventuels est garantie sur la base de plusieurs types de responsabilité et plusieurs assurances. Les règles de construction sont définies pour garantir un niveau minimal de qualité de la construction dans ses champs essentiels.
Responsabilité des constructeurs dans l'assurance...
Date: 2017-06-23 16:25:52
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
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