Articles sélectionnés pour le thème : principe de subsidiarite developpement durable
→ 10 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Développement urbain et aménagement durables | Suden.org
HQE2R
Développement urbain et aménagement durables
Un rappel de la définition du développement durable (concept) et notre définition du développement urbain durable et d'un projet d'aménagement durable figurent dans L'urbanisme durable: concevoir un écoquartier paru en mars 2009 aux Editions du Moniteur et rédité en septembre 2009.
Rappelons tout d'abord qu'à l'origine, le...
Site :
http://www.suden.org
principe de subsidiarité - granddictionnaire.com
Office québécois de la langue française, 2008
Définition
Principe de développement durable selon lequel les pouvoirs et les responsabilités doivent être délégués au niveau approprié d'autorité, en ayant le souci d'une répartition adéquate des lieux de décision afin de les rapprocher le plus possible des citoyens et des communautés...
Site :
http://www.granddictionnaire.com
Thèmes liés : loi sur le developpement durable gouvernement du quebec / loi developpement durable quebec / loi quebecoise sur le developpement durable / principe de subsidiarite developpement durable / principes du developpement durable quebec
Sommet mondial sur le Développement durable - vatican.va
INTERVENTION DE S.Exc. MGR. RENATO MARTINO
LORS DU SOMMET MONDIAL
SUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE À JOHANNESBURG*
Lundi 2 septembre 2002
Monsieur le Président,
"Nous sommes réunis ici aujourd'hui dans un esprit de paix pour le bien de tous les êtres humains et pour la protection de la création. En ce moment de l'histoire, au début du troisième millénaire, nous regrettons de constater les...
Site :
http://www.vatican.va
L'expérimentation du développement durable à Madagascar ...
37
Toutes les actions menées dans le cadre d'une gestion durable de l'environnement sont confrontées à la difficile question du passage à l'échelle nationale. Les projets qui promeuvent la gestion communautaire, la valorisation économique, ou la planification participative sont susceptibles de réussir, à condition que l'appui extérieur soit important, localisé et agissant sur le long...
Site :
cairn.info
La gouvernance locale, une forme de développement local et ...
La gouvernance locale, une forme de développement local et durable? Une illustration par les pays
Damien Talbot
Français English
La gouvernance locale peut-elle présenter des caractéristiques de durabilité ? Après être revenu sur le rôle ambigu de la proximité géographique, qui une fois associée aux proximités institutionnelle et organisationnelle, définit la gouvernance locale,...
LOI DU 4 FEVRIER 1995 D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET ...
REPERTOIRE LEGISLATIF III
LOI DU 4 FEVRIER 1995 D'ORIENTATION POUR L'AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
Loi n°95-115 du 4 février 1995
Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire
version consolidée au 31 décembre 2006 - version JO initiale
Modifié par Loi n°99-533 du 25 juin 1999 art. 1 (jorf 29 juin 1999)
La...
Date: 2015-09-08 16:13:57
Site :
http://www.lexinter.net
Les apports de la nouvelle constitution marocaine en ...
Les apports de la nouvelle constitution marocaine en matière de décentralisation territoriale
Chercheur dans le domaine des collectivités territoriales
Titulaire d'un master en Droit des collectivités locales à
l'Université Mohammed V-Souissi, Faculté des sciences juridiques, Economiques et sociales- Salé
Introduction
La nouvelle constitution marocaine de 2011 (1) qui a fait l'objet...
Site :
http://www.marocdroit.com
Thèmes liés : developpement durable economique social environnemental / developpement durable social economique / principe de subsidiarite developpement durable / l economie du developpement durable / definition developpement economique et social
Ville durable | Ministère de la Transition écologique et ...
Imprimer
Le Mardi 15 novembre 2016
L'aménagement urbain constitue un enjeu prioritaire pour améliorer notre qualité de vie et pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, notamment en mettant en oeuvre la Ville durable, en préservant nos ressources, nos paysages et notre territoire.
Démarche ÉcoQuartier
Un ÉcoQuartier est un projet d'aménagement urbain qui respecte les principes...
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : ministere d'ecologie l'energie developpement durable l'amenagement territoire / acteurs du developpement durable en france / acteurs publics developpement durable / les acteurs du developpement durable urbain / ministere ecologie developpement et amenagement durable
Directive n° 2009/128/CE du 21/10/09 instaurant un cadre d ...
Recherche
Directive n° 2009/128/CE du 21/10/09 instaurant un cadre d'action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable
(JOUE n° L 309 du 24 novembre 2009 et Rectificatif au JOUE n° L 161 du 26 juin 2010)
Texte modifié par :
Rectificatif au JOUE n° L 161 du 29 juin 2010
Vus
Le parlement européen et le conseil de l'union...
Date: 2018-04-14 09:57:34
Site :
https://aida.ineris.fr
ANCGG - législation réglementation de la chasse
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier présidée à l'époque par Monsieur François SOMMER, engage une campagne de réflexion sur les principes d'une utilisation de la faune sauvage qui aboutira en 1963 à la loi sur le plan de chasse (loi 63-754 du 30 juillet 1963)
Facultatif dans un premier temps, celui-ci a mis quinze ans pour atteindre sa vitesse de croisière avant...
Site :
http://www.ancgg.org
10 Ressources