Articles sélectionnés pour le thème : gouvernance locale et developpement durable
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Qui fait quoi dans la bio - Agence Française pour le ...
Accueil > LA BIO > Acteurs > Qui fait quoi ?
Qui fait quoi dans la bio
De nombreux acteurs participent au développement de l'agriculture biologique en France, aussi bien au niveau local, départemental et régional qu'au niveau national. Ils ont chacun des rôles définis et complémentaires et interviennent à tous les niveaux du secteur biologique, allant de la production à la...
Site :
http://www.agencebio.org
تدابير حماية البيئة في الجزائر، أو الفجوة بين القرار ...
. ( )
[ ] :
mesures de protection de l'environnement en Algérie, ou l'écart entre la décision et la mise en oeuvre. (Étude de cas)
mesures de protection de l'environnement en Algérie, ou l'écart entre la décision et la mise en oeuvre.
Etat algérien a suivi dans le domaine de la politique de l'environnement vise à promouvoir la protection du cadre juridique et...
Date: 2018-04-14 20:00:30
Site :
http://www.ouargla30.com
projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013
PROJET DE LOI
relatif à l'économie sociale et solidaire,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,
Premier ministre
ministre de l'économie et des finances
et M. Benoît HAMON,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire
(Envoyé à la commission des affaires...
Date: 2013-07-25 12:53:29
Site :
senat.fr
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
N° 4382 - Rapport de M. Jean-Paul Chanteguet sur la ...
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 249
INTRODUCTION
L'adaptation du code minier au droit de l'environnement est une idée relativement récente. Elle trouve sa justification dans l'inadaptation de notre droit minier, qui est considéré par les opérateurs souhaitant investir comme complexe et source d'imprévisibilité, et qui ne répond plus, ni aux attentes sociales, ni environnementales.
Les...
« Historique », Société de développement de la ... - SDBJ
1971-1976 | 1977-1982 | 1983-1986 | 1987-1994 | 1995-1997 | 1998-2003 | 2004-2007
Constitution et objet
« Le développement de la Baie-James est la clé du progrès économique du Québec, c'est la clé également de son progrès social et de sa stabilité politique : c'est l'avenir du Québec. » Cette citation du premier ministre Robert Bourassa est tirée d'un discours qu'il a prononcé le...
Site :
http://www.sdbj.gouv.qc.ca
Les collectivités territoriales et le développement ...
Il est difficile de recenser avec précision et de manière exhaustive les moyens affectés par les collectivités au développement économique, d'autant que les actions qu'il recouvre sont variées et parfois difficilement dissociables d'autres politiques, comme l'a noté le rapport de la Cour des comptes de 2007 sur « les aides des collectivités territoriales au développement...
Date: 2013-03-08 10:15:35
Site :
senat.fr
Migrations & Développement, Organisation de solidarité ...
Communauté de Développement Solidaire Maroc
Connectez - vous, devenez actrices et acteurs !
Pour plus d'informations, cliquez ici
Les dernières actualités
Rapport stratégique 2017 - Panorama du Maroc dans le monde
l'Institut Royal des Etudes Stratégiques (IRES) a élaboré un rapport intitulé : panorama du Maroc dans le monde, les enjeux planétaires de la biosphère....
Site :
http://www.migdev.org
Enjeux de développement durable : Entreprises Québec
Conditions de travail
Des conditions de travail appréciées par vos employés augmenteront leur productivité et leur motivation et, du même coup, favoriseront leur rétention. Offrir de bonnes conditions de travail vous permettra aussi d'attirer de la main-d'oeuvre. Dépassez les normes et implantez des mesures pour améliorer le travail d'équipe, augmenter les avantages sociaux, reconnaître...
Site :
www2.gouv.qc.ca
Enjeux de développement durable : Entreprises Québec
Conditions de travail
Des conditions de travail appréciées par vos employés augmenteront leur productivité et leur motivation et, du même coup, favoriseront leur rétention. Offrir de bonnes conditions de travail vous permettra aussi d'attirer de la main-d'oeuvre. Dépassez les normes et implantez des mesures pour améliorer le travail d'équipe, augmenter les avantages sociaux, reconnaître...
Site :
www2.gouv.qc.ca
Principes d'action du Groupe | Air Liquide
Notre Ambition est d'être le leader de notre industrie, d'être performant sur le long terme et de contribuer à un monde plus durable.
Déclaration générale
La sécurité est notre priorité, nous ne pouvons pas fonctionner sans elle.
Le Groupe Air Liquide adhère aux plus hauts standards dans la conduite de ses activités, notamment dans le respect des droits de l'homme, des droits sociaux...
Date: 2018-04-14 15:37:17
Site :
https://www.airliquide.com
Responsabilité Sociale De l’Entreprise : Qu’Apporte La ...
La transformation digitale dans les organisations aurait bien un impact direct sur les pratiques de responsabilité sociale et « sociétale ». Les comportements et le relationnel changent, comme on le constate dans les start-up : celles-ci adoptent des modèles de management innovants et s'ouvrent plus volontiers à la société civile.
Depuis quelques années déjà, la RSE -...
Site :
https://www.forbes.fr
amenagement du territoire - pedmaroc.ma
I - Aménagement du Territoire :
Introduction générale :
Le Maroc a connu des changements profonds concernant sa configuration territoriale et son armature urbaine. Au début du siècle dernier, il était faiblement urbanisé. La population du Maroc d'aujourd'hui est citadine avec un taux qui dépasse 54%.
La dynamique urbaine...
Date: 2007-02-22 14:47:23
Site :
http://www.pedmaroc.ma
Stratégie — Wikipédia
Enjeux de la réflexion Modifier
Stratégie et anticipation Modifier
L'établissement d'une stratégie exige :
d'une part, l'estimation de probabilités de réalisation des éventualités susceptibles d'être retenues ;
d'autre part, l'adoption d'une règle ou d'un indicateur de préférence permettant de classer les résultats escomptés par la mise en oeuvre de différents scénarios.
Notions...
Date: 2018-04-14 18:18:12
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Qui sommes-nous et que faisons-nous ? | ADEA
À propos >Qui sommes-nous et que faisons-nous ?
Qui sommes-nous et que faisons-nous ?
ADEA
Dialogue sur l'éducation pour le leadership et le changement
Un forum pour le dialogue politique sur l'éducation en Afrique
Un réseau de décideurs, de praticiens et de chercheurs
Un partenariat entre ministères de l'éducation et agences de développement
Un catalyseur des réformes éducatives
Une...
Date: 2018-04-14 19:39:23
Site :
http://www.adeanet.org
Stratégie — Wikipédia
Choix et tactique[ modifier | modifier le code ]
1855. La charge de la Brigade légère à Balaclava illustrant le niveau tactique.
Par héritage de la terminologie militaire (qui fait la différence entre « gagner la guerre », « remporter une campagne » et « gagner une bataille ») et par extension, les termes ont une portée distincte :
la stratégie vise un objectif global et à...
Date: 2017-06-22 18:26:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Tourisme Durable - Euromontana
Le tourisme durable en montagne - relier la nature, les traditions et les gens
Le tourisme de montagne est un facteur considérable de développement et de prospérité pour l'Europe entière. Les régions de montagne plus particulièrement comprennent de très nombreuses et célèbres destinations touristiques, qui créent des nombreux emplois, de l'activité économique et de l'intégration...
Site :
https://www.euromontana.org
Société la SIC | Nos missions
- Gestion Locative - attribution@sic.nc
Il est chargé de l'attribution des logements aidés : étude des dossiers, présentation aux commissions, suivi des décisions.
- Contentieux - contentieux@sic.nc
Il est chargé du recouvrement des impayés des locataires présents : suivi des impayés, montage des dossiers d'aide, relations avec les assistantes sociales, les huissiers et les magistrats,...
Site :
http://www.sic.nc
D.E.S.S. en environnement et développement durable - Université de Montréal
D.E.S.S. en environnement et développement durable
Fil d'arianne
Offert au campus de Montréal
Cours de jour
Cheminement sans mémoire ou thèse
Présentation
Les facultés suivantes collaborent au programme: Faculté des arts et des sciences, Faculté de l'aménagement, Faculté de droit et École de santé publique.
Les départements suivants de la Faculté des arts et des sciences collaborent...
Site :
https://admission.umontreal.ca
Thèmes liés : centre de formation du developpement durable et de l'environnement / formation environnement developpement durable / developpement durable et gestion de l'eau / le developpement durable et l'environnement / l environnement et le developpement durable
SADC (Société d'aide au développement des collectivités ...
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Bienvenue à votre
SADC de la MRC de Maskinongé
La SADC (Société d'aide au développement des collectivités) de la MRC de Maskinongé vous invite à venir rencontrer son équipe de professionnels pour vos projets d'affaires ou pour un projet de développement local et durable.
Elle intervient particulièrement au niveau du :
financement aux entreprises
soutien à la jeunesse
développement local et durable
Notre approche est basée sur les...
Site :
http://www.sadcmaskinonge.qc.ca
Thèmes liés : financement projet developpement durable / gouvernance locale et developpement durable
Banques et assurances accélèrent le développement durable ...
Ne rien faire pour préserver la biodiversité d'ici 2050 coûtera 7 % du PIB mondial alors que le coût des actions de lutte contre la dégradation ne représentent que 1 % du PIB. Les Etats n'ont pas les moyens financiers d'agir pour répondre à ces défis.
Pour ou contre, les banques et assurances sont au coeur de la transformation. Par leurs capacités à être en contact avec les...
Site :
http://www.economiematin.fr
Groupe DMD France - Fabricant de vêtements de travail et d'EPI
Un groupe, quatre divisions
Idéal, Sonodoc, EDC Protection et Styl'Pro : 4 divisions pour répondre aux exigences de toutes les professions
Depuis 2004 DMD FRANCE est organisé en groupe et propose 4 gammes de vêtements de travail et d'EPI qui répondent aux exigences de toutes les professions :
L'Idéal
Une offre complète de vêtements professionnels et d'EPI - bâtiment, haute visibilité...
Date: 2017-03-31 09:56:51
Site :
http://www.dmd-france.com
Le rôle de la science et de la technologie dans la société ...
Politique scientifique et éthique ; et
Questions à intégrer – Science et société.
La réunion n’avait pas pour but de définir une position nord-américaine officielle ; les participants étaient plutôt invités, en qualité de scientifiques professionnels, à exposer leurs perspectives personnelles sur le rôle en évolution de la science dans la société et la gestion...
Site :
http://www.unesco.org
Fonds de développement “vert” pour l’Afrique | Afrique ...
Fonds de développement "vert" pour l'Afrique
Fonds de développement "vert" pour l'Afrique
Le continent attire très peu de projets contre les changements climatiques
Par:
July 2008
L'un des principaux problèmes qui se pose aux scientifiques et aux responsables politiques dans la lutte contre le réchauffement planétaire est lui-même de nature planétaire. A première vue, ça ne devrait...
Date: 2017-06-24 08:01:02
Site :
un.org
Voici la composition du nouveau gouvernement - Seneweb.com
Voici la composition du nouveau gouvernement
La composition du nouveau gouvernement est connue. Au total, ce sont 30 ministres et 3 ministres délégués qui ont été nommés. Une innovation a été notée dans le nouveau gouvernement. Il s'agit de la nomination de cinq secrétaires d'Etat pour renforcer la réforme de l'administration sénégalaise. Voici la liste du nouveau...
Site :
http://www.seneweb.com
Thèmes liés : ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / nom du ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement senegalais / ministre de l'environnement 2014
Colloque sur le développement industriel et les écoparcs ...
08:00 AM Accueil des participants
08:45 AM Ouverture du Colloque
08:55 AM Départ des deux autobus pour la visite du Technoparc et du parc industriel de Saint- Laurent
10:30 AM Retour des autobus et pause-café
10:50 AM Déroulement de la journée par M. Réal Patry, directeur, Palme Québec
11:00 AM Mot de bienvenue par Monsieur Alan DeSousa, Maire de Ville Saint-Laurent
11:10 AM CONFÉRENCE A:...
Site :
https://colloqueparcsindustriels.com
définition préalable des besoins - Acheteurs-Publics
Textes relatifs aux marchés publics
Clausier contractuel
Optimisez vos contrats
Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016
Article 30
La nature et l'étendue des besoins à satisfaire sont déterminées avec précision avant le lancement de la...
Date: 2018-04-06 17:46:33
Site :
http://www.acheteurs-publics.com
OGM : Environnement > Riques potentiels - Risques ...
Adapté de Leroux et al. (2005) 8
Cultures résistantes aux insectes (maïs) 10
En 2003, les rendements en grains des maïs traditionnels et Bt se sont avérés similaires. Tandis qu'en 2004 les rendements étaient similaires dans les champs expérimentaux situés près de Saint-Hyacinthe, dans les champs de la région de Québec, les rendements des maïs Bt étaient de 10 % à 15 % supérieurs...
Date: 2017-10-26 14:11:36
Site :
http://www.ogm.gouv.qc.ca
Les métiers de l'environnement - Métiers - Formations ...
Avec plus de 450 000 emplois en France, l'environnement est un secteur dynamique qui s'exporte bien.
Près de 50 % des professionnels de l'environnement exercent une activité en lien avec la gestion des eaux usées et le traitement des déchets.
Le secteur de la collecte et du traitement des déchets (97 500 emplois) et celui du traitement des eaux usées (95 500 emplois) sont en...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Processus de gouvernance des TI de COBIT 5 relatifs à la ...
Processus de gouvernance des TI de COBIT 5 relatifs à la responsabilité sociale et à la durabilité
Par Graciela Braga, CGEIT, Fondation COBIT, CPA
COBIT Focus| 26 octobre 2015 Chinois | Anglais | Italien | Coréen | Portugais | Espagnol
La durabilité, le développement durable et la responsabilité sociale sont des termes connexes.
La responsabilité sociale comprend la responsabilité d'une...
Date: 2017-06-24 04:45:19
Site :
isaca.org
Le Conseil des Ministres - Ambassade du Burkina-Faso en ...
// Le Conseil des Ministres
Mercredi 19 décembre 2012, par Lefaso.net
Le conseil des ministres s'est tenu le mercredi 19 décembre 2012 en séance ordinaire, de 09 H 00 mn à 14 H 15 mn sous la présidence de Son Excellence Monsieur Blaise COMPAORE, Président du Faso, Président du conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des...
Date: 2018-04-14 20:56:58
Site :
http://www.ambaburkinafaso-ch.org
La gestion durable - cndb.org
Vous avez dit "durable"
Pour l'essentiel, la gestion durable des forêts est la méthode retenue pour mettre en pratique, dans le secteur forestier, la notion de développement durable aujourd'hui connue dans le monde entier.
Traduction du concept de "Sustainable Development" qui a été mentionné pour la première fois en 1987 par Gro Harlem Brundtland, Premier ministre en Norvège et...
Site :
http://www.cndb.org
Agence française de Développement au Mali - afd.fr
Formation professionnelle : la France forme 357 jeunes aux métiers du BTP !
31/10/2016
357 jeunes apprenants formés aux métiers du BTP : c'est le bilan de la deuxième promotion du projet ACEFOR. Financé par l'AFD, le projet a pour but de renforcer la formation professionnelle afin d'améliorer la compétitivité des entreprises au Mali.
357 jeunes formés aux métiers du BTP
Fin de cursus...
Site :
afd.fr
Entreprise citoyenne - www.le-cercle-solon.fr
(Les EGIDES de la République)
Ecole, Justice, Industrie, Défense, Europe, Santé
Rôle du chef d'entreprise
Le concept d' entrepreneur désigne celui qui « entreprend », qui se trouve être à l'origine et concrétise un projet d' « entreprise » :
Sa démarche peut être innovatrice lorsqu'il anticipe un besoin , ou assemble et organise les outils et les compétences...
Site :
http://www.le-cercle-solon.fr
La nouvelle ville de Benguérir, la première ville verte en Afrique | Challenge.ma
La Ville Verte de Benguérir, conçue comme un laboratoire national où l'OCP veut expérimenter tous les ressorts de l'urbanisme de demain avec un nouveau modèle de planification urbain qui replace la nature et le savoir au coeur de la cité, de nouvelles conceptions architecturales fondées sur des matériaux bioclimatiques et de modes de gouvernance des services urbains fondés sur des...
Site :
http://www.challenge.ma
Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains ...
Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
Référence
Adoption et entrée en vigueur
Législature
loi no 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains
, couramment appelée
loi SRU
, est un texte complexe qui a modifié en profondeur le droit de l' urbanisme et du logement en France . Adoptée sous le gouvernement de Lionel Jospin , et...
Date: 2017-06-16 20:08:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : loi sru developpement durable / charge communication developpement durable ile france / projet loi developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable
Master 2 Géopolitique locale - Institut Français de ...
Master 2 Géopolitique locale
Géopolitique locale et gouvernance territoriale (aménagement, concertation)
Depuis 2000, le Master 2 professionnel de l'IFG forme des praticiens de la gestion du local à la prise en compte des stratégies des acteurs et à la prévention et la gestion des conflits territoriaux locaux, notamment autour des projets d'aménagement.
Profil des postes pour lesquels...
Site :
http://www.geopolitique.net
Thèmes liés : stage charge d'etude developpement durable / charge d'etude developpement durable / master 2 developpement durable paris 1 / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable
logo_ministere-education-maroc | Migrations & développement
Nos projets en cours
Artisanat - Renforcer les capacités des artisans dans la région Souss - Massa
L'artisanat constitue un élément principal dans les stratégies de développement du Maroc car elle contribue fortement à la création d'emplois et génère des revenus au niveau national. Malgré une réelle progression de ce secteur durant ces dernières années, la nécessité...
Site :
http://www.migdev.org
L'investissement durable - credit-agricole.fr
Tweeter
Concilier économies et écologie, placements financiers et développement durable, c'est désormais possible grâce à l'investissement socialement responsable (ISR).
Toute une série de produits permettent d'associer aux critères de performance et de rentabilité des critères environnementaux, sociaux ou éthiques. Petit tour d'horizon de ces "bonnes actions" !
L'ISR en bref
Le 27...
Date: 2017-06-24 07:36:19
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / l economie du developpement durable / developpement durable social economique ecologique / developpement durable economique social environnemental
Préserver la biodiversité et les ressources naturelles
Si la crise de la biodiversité, qu'il s'agisse de la disparition d'espèces animales ou végétales, est moins connue que celle du climat, les dégâts sont tout aussi graves.Le Grenelle souligne la nécessité actuelle de faire connaître la situation et d'informer l'opinion sur ses enjeux. La France et l'Union européenne s'engagent à mettre en oeuvre un cadre institutionnel cohérent qui...
Site :
http://www.conservation-nature.fr
Thèmes liés : developpement durable et gestion de l'eau / l'eau potable et le developpement durable / developpement durable pollution de l'eau / developpement durable de l'eau / developpement durable et l eau
Structure - Institut du Nouveau Monde
Commission économique et sociale pour l'Asie occidentale (CESAO)
Madame Pilotte est membre du comité exécutif (nommée par l'Office des professions) de l'Ordre de la physiothérapie du Québec.
Présidente et cofondatrice de Regard-Action de 1993 à 2001, elle y occupe le poste de trésorière depuis 2006. Regard-Action est une coopérative d'achat regroupant 200 opticiens et optométristes...
Site :
http://inm.qc.ca
Chargé de mission Agenda 21 - cadremploi.fr
Lecture différée
Chargé de mission Agenda 21
Cet agent territorial met en oeuvre la déclinaison locale de ce programme d'action inventé lors du sommet de la Terre Rio en 1992. Il réalise des études, met en place un programme d'actions visant à améliorer la qualité de vie des habitants, à économiser les ressources naturelles et à renforcer l'attractivité du territoire. Son...
Site :
https://www.cadremploi.fr
Thèmes liés : charge de mission developpement durable agenda 21 / charge de mission developpement durable formation / gouvernance d'entreprise et developpement durable / developpement durable social economique / charge d'etude developpement durable
Mars (entreprise) — Wikipédia
Débuts difficiles[ modifier | modifier le code ]
L'histoire de Mars commence en 1911 à Tacoma, Washington quand Frank et Ethel Mars créent une petite entreprise de confiseries à base de beurre de cacahuètes . Cette entreprise fait faillite mais quelques années plus tard Frank créait en 1920 une nouvelle entreprise de confiserie nommée Mar-O-Bar Co à Minneapolis . Les ventes de Mar-O-Bar...
Date: 2017-06-22 09:52:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Aménagement - MRC de La Mitis
Aménagement
Présentation du service
Le service de l'aménagement de la MRC de La Mitis a pour principal mandat d'élaborer et de mettre en oeuvre un Schéma d'aménagement et de développement du territoire , lequel énonce des orientations et un cadre réglementaire qui visent un développement cohérent et harmonieux du territoire. Le service fournit également un soutien professionnel et de...
Site :
http://www.lamitis.ca
Thèmes liés : loi d'orientation d'amenagement et de developpement durable du territoire / loi orientation amenagement et developpement durable territoire / l'eau potable et le developpement durable / developpement durable et gestion de l'eau / developpement durable de l'eau
Vigicrues - Rapport pour la prévention des risques d ...
Découvrir les titres
Ségolène ROYALMinistre de l'Écologie, du Développement durable et de l'ÉnergieDéplacement de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie à Météo France et au Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI) sur le thème de la prévision des cruesLundi 23 février 2015
Inondations...
Site :
youscribe.com
DU, licences et masters - Guide des formations des ...
Masters « Économie sociale et solidaire et innovation sociale »
CEERDS - Université de Montpellier 1
Montpellier - Hérault (34)
DU « Environnement juridique et social de la personne en situation de handicap » ; " Médiation en santé"
Master 2 « Droit et Gestion de la Santé », option « Droit des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux »
Cesegh
Montpellier - Hérault...
Site :
http://www.directions.fr
RSE : les enjeux du développement durable en entreprise
En 2001, dans son livre vert sur la Responsabilité sociale des entreprises (RSE), l'Union Européenne propose la définition suivante de la RSE : "l'intégration volontaire des préoccupations sociales et écologiques des entreprises à leurs activités commerciales et leurs relations avec leurs parties prenantes". Les politiques des entreprises en faveur du handicap, de la parité ou de la...
Date: 2018-04-14 19:55:46
Site :
https://humanis.com
Projet de loi d'orientation pour l'aménagement et le ...
Annexe au procès-verbal de la séance du 20 mai 1999
RAPPORT
FAIT
au nom de la commission spéciale (1), sur le projet de loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire et portant modification de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en...
Date: 2016-02-03 16:46:48
Site :
senat.fr
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Tel: 081 77 20 00 - 02
Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement
Gère les patrimoines naturels, agricoles et ruraux de la Région wallonne en termes de prévention, de protection et de remédiation ;
Élabore et propose des axes de développement conformes aux déclarations gouvernementales dans les secteurs agricoles, sylvicoles et...
Site :
http://www.wallonie.be