Articles sélectionnés pour le thème : ministre de l'environnement 2014
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Ministère du Développement durable, de l'Environnement et ...
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MDDELCC
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Le ministère du Développement durable, de l' Environnementet de la Lutte contre les changements climatiques a pour mission d'assurer la protection de l'environnement et la conservation de la biodiversité pour améliorer la qualité des milieux de vie des citoyens.
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Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Mali : Ministère de l’Environnement, de l’Assainissement ...
R F I
Mali » gouvernement » Mali : Ministère de l'Environnement, de l'Assainissement et du Développement durable/Fao : Signature de l'accord de projet «Identifier la résilience aux changements climatiques»
Mali : Ministère de l'Environnement, de l'Assainissement et du Développement durable/Fao : Signature de l'accord de projet «Identifier la résilience aux changements climatiques»
11...
Site :
http://maliactu.net
Aménagement du territoire / Rapports de l'IGA ...
Les Associations Syndicales Autorisées (ASA) en hydraulique agricole
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, ainsi que le ministre de l'intérieur ont demandé au CGAAER, au CGEDD et à l'IGA, de procéder à une analyse de la situation des associations syndicales autorisées (ASA ) intervenant...
Date: 2017-06-24 08:07:53
Site :
interieur.gouv.fr
Robert Daigneault - Daigneault, avocats inc.
Robert Daigneault
Ad. E., biologiste, Fellow administrateur agréé
Me Robert Daigneault oeuvre dans le domaine de l'environnement depuis près de 45 ans d'abord comme biologiste, puis comme gestionnaire et ensuite comme avocat. Depuis février 2001, il dirige Daigneault, avocats inc., un cabinet spécialisé en droit de l'environnement, des ressources et du territoire. En 2015, le Barreau du...
Site :
http://daigneaultinc.com
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et ...
(février 2014)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
Ministère du Développement durable,...
Date: 2017-06-09 21:41:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et ...
(février 2014)
.
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Ministère du Développement durable,...
Date: 2017-06-10 05:13:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et ...
Assure la protection de l'environnement et la conservation de la biodiversité
Agences filles
Société québécoise de récupération et de recyclage (RECYQ-Québec)
Site web
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca
Le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) est un ministère du Québec qui a pour mission d'assurer la...
Site :
https://wikimonde.com
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les ...
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
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Cet article ne cite pas suffisamment ses sources
(février 2014).
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant...
Date: 2018-04-14 18:21:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Y'a-t-il un ministère de l'Environnement au Québec ...
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La question est simple : y'a-t-il réellement un ministère de l'Environnement au Québec? Mettons l'emphase sur le mot réellement, comme dans réel, comme dans pas abstrait ou symbolique, comme dans plus que du bla-bla.
C'est un peu malhonnête, vous me direz, puisqu'il y a bel et bien un ministère avec ce nom, avec une lettre majuscule et tout le patatra , alors ça doit...
Site :
quebec.huffingtonpost.ca
Voici la composition du nouveau gouvernement - Seneweb.com
Voici la composition du nouveau gouvernement
La composition du nouveau gouvernement est connue. Au total, ce sont 30 ministres et 3 ministres délégués qui ont été nommés. Une innovation a été notée dans le nouveau gouvernement. Il s'agit de la nomination de cinq secrétaires d'Etat pour renforcer la réforme de l'administration sénégalaise. Voici la liste du nouveau...
Site :
http://www.seneweb.com
Thèmes liés : ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / nom du ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement senegalais / ministre de l'environnement 2014
Environnement et production minière au Burkina Faso : Les ...
Environnement et production minière au Burkina Faso : Les mesures de sauvegarde de l'environnement sont prises
o mardi 28 janvier 2014 à 16h49min
Le Burkina Faso connaît un boom minier ces dernières années. Avec la montée du cours de l'or, les sociétés minières, à la faveur d'un code minier favorable à l'investissement, s'y sont installées aux côtés de plusieurs centaines de sites...
Date: 2018-04-14 20:56:50
Site :
http://lefaso.net
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable burkina faso / ministre de l environnement et du developpement durable burkina faso / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'environnement et des forets
reglementation environnement reglement et reglementations ...
Réglementation Environnement et droit
Réglementation environnement avec le droit environnemental
Vous trouverez sur ce site dédié une base de données avec tous les textes réglementaires et du droit en environnement. En effet, quotidiennement, nous suivons les textes réglementaires de la réglementation environnement : le droit de l'environnement, la veille réglementaire environnementale,...
Site :
http://reglementation-environnement.com
La liste complète des 18 ministres du gouvernement d ...
La liste complète des 18 ministres du gouvernement d'Edouard Philippe
il y a 331 jours 199 MIDI LIBRE
C e mercredi 17 mai, le président Emmanuel Macron et son Premier ministre Edouard Philippe ont dévoilé la composition du premier gouvernement du nouveau quinquennat (18 ministres et 4 secrétaires d'Etat). Etes-vous satisfait ? Participez à notre sondage en bas de...
Site :
http://www.midilibre.fr
Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement france 2015
BAPE-la foire aux questions
Où puis-je consulter les rapports du BAPE ?
Qu'est-ce que le BAPE ?
Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) est un organisme voué à l'information et à la consultation publiques sur des projets susceptibles d'avoir un impact...
Date: 2014-10-02 14:52:02
Site :
http://www.bape.gouv.qc.ca
Installation classée pour la protection de l'environnement ...
Installation classée pour la protection de l'environnement
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
En France , une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique ou morale , publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des nuisances pour la commodité...
Date: 2017-06-16 16:36:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / ministre de l'environnement france 2014 / ministere de l'environnement france wikipedia
Publication de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la ...
by AdDen avocats o
30 septembre 2016
o Commentaires fermés sur Publication de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Le projet de loi relatif à la biodiversité, présenté en Conseil des ministres le 26 mars 2014 par...
Site :
http://www.adden-leblog.com
Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable
Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie : composition ...
Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie
Façade de l'hôtel de Roquelaure (©Bernard Suard/METL-MEDDE)
À RETENIR
Le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie est en charge de la prise en compte des problématiques de développement durable dans toutes les politiques publiques.
De nombreux établissements publics collaborent avec ce...
Site :
connaissancedesenergies.org
Malaise au Ministère de l'Environnement et du ...
L'histoire retiendra que c'est le Ministre de l'environnement le plus nul;le plus minable que le sénégal n'a jamais connu;Le président Macky Sall doit prendre ses responsabilités sinon tous les exploitants forestiers et leurs familles vont le sanctionner sévérement aux locales de 2014:Aly Haidar est mauvais;c'est un RACISTE car dés son arrivée à la téte de ce ministére il a enlevé le...
Site :
http://www.dakaractu.com
SONES: SOCIETE NATIONAL DES EAUX
Monsieur Charles FALL et le Coordonnateur Technique, Monsieur Abdoul NIANG.
MONSIEUR MANSOUR FAYE, MINISTRE DE L'HYDRAULIQUE ET DE L'ASSAINISSEMENT : « Je vous assure de mon engagement personnel et celui de mes collaborateurs pour la réussite de ce projet » :
Les directions et services du Ministère de l'Hydraulique et de l'Assainissement sont mobilisés pour que le PEAMU soit couronné de...
Site :
http://www.sones.sn
Thèmes liés : ministere de l environnement eau potable / ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministere charge de l'eau et de l'environnement / le nom du ministre de l'environnement du senegal / direction de l'eau ministere de l'environnement
Questions-réponses sur la protection de l’environnement ...
Quels sont les moyens de lutte contre la pollution des eaux douces ?
Différents moyens sont mis en oeuvre par les pouvoirs publics pour éviter la pollution des eaux douces.
Au niveau local, les communes ou leurs groupements gèrent les réseaux de collecte des eaux usées et des eaux pluviales et les stations d'épuration. L'état écologique et chimique des eaux de surface (cours d'eau,...
Date: 2017-06-24 12:04:54
Site :
http://www.vie-publique.fr
Ministère des Affaires locales et de l’environnement, les ...
En 1974, la Tunisie a formé le noyau du dispositif institutionnel environnemental avec la création de l'Office national d'assainissement (ONAS), qui a été restructuré par la loi n°93-41 du 19 avril 1993. En 1988, l'Agence nationale de la protection de l'environnement ( ANPE ) ; premier établissement public chargé de la protection de l'environnent, a été créée, préparant ainsi la...
Site :
nawaat.org
Thèmes liés : le ministere de l'environnement tunisie / ministere de l environnement en tunisie / ministere de l'environnement tunis / ministere de l'environnement / ministere de l environnement
Corinne Lepage — Wikipédia
Cet article ou une de ses sections doit être recyclé
(juin 2016)
.
Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} .
Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.
(juin 2016)
Modifiez l'article pour...
Date: 2017-06-22 20:23:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement 2012 france
Le Québec sur la voie du développement durable
Pour tout voir
Le Québec sur la voie du développement durable
Le développement durable n'est pas une idée nouvelle au Ministère ni au gouvernement du Québec. En 1972, le Québec est présent à la Conférence des Nations Unies sur l'environnement humain, aussi appelée premier Sommet de la Terre, qui l'amènera à se donner une loi sur la qualité de l'environnement.
Dans les années...
Carlo DI ANTONIO - Ministre de l'Environnement, de l ...
Carlo Di Antonio est né à Boussu le 12 juillet 1962. Il est l'aîné d'une famille modeste de 6 enfants, installée à Dour, entre le Borinage et les Hauts-Pays.
Son papa était ouvrier mineur, ayant émigré avec sa famille en 1950 du petit village de Penna St Andréa dans les Abruzzes italiennes. Sa maman est, elle, issue des Honnelles, dans le Hainaut.
Après des études primaires dans...
Date: 2017-06-24 13:19:22
Site :
http://diantonio.wallonie.be
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement / ministre de l environnement / l environnement social de l entreprise
maliweb.net - Que sont devenus les ministres du dernier gouvernement ...
tweet
Le dernier gouvernement du règne de ATT
Il y a deux semaines, les médias bamakois ont largement couvert la cérémonie de lancement du Projet Inps-Saer-Emploi Assurance Volontaire (AV+). Des observateurs ont constaté que ledit projet AV+ est dirigé par Maharafa Traoré, un ancien ministre du dernier gouvernement du président ATT. Le retour aux affaires de cet ex-Garde des Sceaux fait...
Date: 2018-04-13 06:07:46
Site :
http://www.maliweb.net
Côte d'Ivoire: Communiqué du Conseil des Ministres du ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
1- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances ;
Le Conseil a adopté deux projets de loi :
o un projet de loi portant répression du faux monnayage et des autres atteintes aux signes monétaires ;
Ce projet de loi vise à corriger les insuffisances relevées dans la lutte contre ce fléau. Ces insuffisances sont...
Site :
http://koaci.com
L’ordre public - Regards croisés du Conseil d’Etat et de ...
L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat
Introduction du colloque intitulé "L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation" par Jean-Marc Sauvé, le vendredi 24 février 2017
L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'État et de la Cour de cassation
Cour de cassation,...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
Épandage — Wikipédia
des effluents liquides (urbains, industriels),
des boues d'origine industrielle.
En France[ modifier | modifier le code ]
Épandage aérien de pesticides. Ce mode d'épandage est celui qui est le plus susceptible de polluer l'air. Il est peu utilisé en Europe, mais fréquent aux États-Unis.
Il n'est autorisé que si on a démontré qu'il présentait « des avantages manifestes pour la santé...
Date: 2018-04-14 18:53:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / direction de l'eau ministere de l'environnement / ministere de l'environnement eau
Actualités - Baosem
Un potentiel de 2,5 milliards de barils équivalent pétrole révélé
Les explorations menées par le Groupe pétrolier Sonatrach, durant les neuf (9) premiers mois de l'année 2014, ont permis la mise en évidence de 2,5 milliards de barils...
Hydrocarbures : la production Algérienne recommence à croître : M. Le Ministre de l'Énergie a réaffirmé que son secteur continuera à remplir une...
Site :
http://www.baosem.com
Thèmes liés : ministere de l'environnement algerie offre d'emploi / ministre des ressources en eau et de l'environnement algerie / ministre de l'environnement algerie / ministere de l'environnement offre d'emploi / ministere de l'environnement et du developpement durable algerie
Consultation publique sur le formulaire de demande d ...
Accueil > Développement durable > Consultation publique sur le formulaire de demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact
Contenu
Consultation publique sur le formulaire de demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact
Du 11/01/2017 au 02/01/2016 - 21...
Date: 2017-06-24 07:30:14
Site :
http://www.consultations-publiques.developpement- ...
Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement en france / nom du ministre de l'environnement 2014 / nom du ministre de l'environnement / ministre de l'environnement france actuel / ministre de l'environnement france 2014
Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia
Liste de femmes ministres françaises
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.
Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au...
Date: 2018-04-14 18:25:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l ecologie / nom du ministre de l'environnement en france
(Code de l’environnement, partie ... - ineris.fr
Article R. 512-46-15 du Code de l'environnement
(Décret n° 2010-368 du 13 avril 2010, article 20)
« Il est procédé par les soins du demandeur, dès le dépôt de sa demande et jusqu'à la fin de la consultation, à l'affichage sur le site prévu pour l'installation d'un avis dont le contenu et la forme sont définis par arrêté du ministre chargé des installations classées.
Paragraphe 2 :...
Date: 2017-06-23 23:46:32
Site :
ineris.fr
Actualités – L'ANFIIDE : 100 ans au coeur des soins ...
Pour participer à l'enquête, questionnaire en français ...
15 Novembre 2014 - L'ANFIIDE participe à la 1ère Journée de l'Université de la Grande Santé à Neyrac les Bains (07)
La grande santé vue par Nietzsche : Nous, nouveaux, sans-nom, difficiles à comprendre, nous, enfants précoces d'un avenir encore non assuré, nous avons besoin pour un nouveau but d'un nouveau moyen aussi, à...
Site :
http://www.anfiide.com
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l'environnement belgique / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministre de l'environnement france 2014
LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l ...
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LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes transposés
Directive...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : economie d'entreprise cours gratuit / cours economie d'entreprise 1ere annee / creation d'entreprise gouvernement / environnement economique et social d'une entreprise / economie d'entreprise cours
Qu'attendre de Nicolas Hulot, le nouveau ministre de la ...
18 Mai 2017 Hugo LARA Énergie , Environnement , Voiture électrique 90 commentaires
Nicolas Hulot / Crédit Fondation Nicolas Hulot
Après avoir longtemps refusé d'intégrer un gouvernement, l'emblématique et décrié défenseur de l' environnement Nicolas Hulot a finalement cédé face aux appels d'Emmanuel Macron. Désormais chef du nouveau « ministère de la transition écologique et...
Site :
http://www.automobile-propre.com
Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement 2014 / ministre de l ecologie / ministre de l'environnement 2012 france
Arrêté du 26/08/13 relatif aux installations de combustion ...
Arrêté du 26/08/13 relatif aux installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à 20 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 2910 et de la rubrique 2931
(JO n° 226 du 28 septembre 2013)
NOR : DEVP1300515A
Arrêté du 24 août 2017 (JO n°234 du 6 octobre 2017)
Publics concernés : exploitants d'installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à...
Date: 2018-04-14 12:20:59
Site :
https://aida.ineris.fr
Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / ministre de l'environnement france 2015
Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation ...
Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation environnementale
(JO n° 23 du 27 janvier 2017)
NOR : DEVP1621458D
Publics concernés : entreprises, porteurs de projets, services de l'Etat.
Objet : autorisation environnementale des projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l'eau ou de la législation des installations classées pour la protection de...
Date: 2017-06-24 04:53:18
Site :
ineris.fr
Algérie: Le secteur des ressources en eau prévoit la ...
Le ministre des Ressources en eau et de l'environnement, Abdelkader Ouali, a annoncé mercredi à Alger, que 6 nouveaux barrages entreront en service en 2017 dont le barrage de Mellague dans la wilaya de Tébessa dont la réception est prévue dans les jours à venir.
Ces infrastructures viennent ainsi s'ajouter au parc national des barrages qui compte actuellement 75 barrages contre 31 en 1999,...
Date: 2018-04-14 23:00:00
Site :
http://fr.allafrica.com
Thèmes liés : ministre des ressources en eau et de l'environnement algerie / ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l environnement eau potable / ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministere de l'environnement eau
Compte rendu du Conseil des ministres du 05 octobre 2017 ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le jeudi 05 octobre 2017 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence de Monsieur Ibrahim Boubacar KEITA, Président de la République.
Après examen des points inscrits à l'ordre du jour, le Conseil a :
- adopté des projets de texte ;
- et entendu une communication.
AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET...
Date: 2017-12-20 08:23:00
Site :
http://mali-web.org
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / definition de l'environnement economique d'une entreprise
Biographie Ségolène Royal - L'Internaute
Ségolène Royal
Née à Dakar (Sénégal) le 22/09/1953
Femme politique de gauche, Ségolène Royal s'est inclinée à l'élection présidentielle le 6 mai 2007 contre son adversaire de droite Nicolas Sarkozy . Ségolène Royal s'était imposée contre toute attente au sein de son parti dans la course aux Présidentielles. Présentée comme un symbole du renouveau face aux « éléphants » du...
Site :
http://www.linternaute.com
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l ecologie
L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...
- un député désigné par le président de l'Assemblée nationale ;
- un sénateur désigné par le président du Sénat.
« II. Des personnalités compétentes en matière de prévention et de gestion des déchets et de transition vers l'économie circulaire peuvent être invitées à participer, sans voix délibérative, aux travaux de la commission. Un représentant de l'Agence de...
Date: 2018-04-14 11:17:17
Site :
https://aida.ineris.fr
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Section 1 : « Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques »
(Décret n° 2011-1891 du 14 décembre 2011, article 2)
Dispositions abrogées.
Section 2 : Nomenclature des installations classées
Article R. 511-9 du Code de l'environnement
La colonne " A " de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de...
Date: 2018-04-14 00:19:40
Site :
https://aida.ineris.fr
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire) | AIDA
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire)
(JO n° 181 du 5 août 2005)
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Livre IV : « Patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Titre I : « Protection du patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Chapitre I : « Préservation et surveillance du patrimoine...
Date: 2017-06-24 00:53:36
Site :
ineris.fr
Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement en france / nom du ministre de l'environnement 2014 / nom du ministre de l'environnement / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014
N° 4382 - Rapport de M. Jean-Paul Chanteguet sur la ...
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 249
INTRODUCTION
L'adaptation du code minier au droit de l'environnement est une idée relativement récente. Elle trouve sa justification dans l'inadaptation de notre droit minier, qui est considéré par les opérateurs souhaitant investir comme complexe et source d'imprévisibilité, et qui ne répond plus, ni aux attentes sociales, ni environnementales.
Les...
lasemaineafricaine - Ministère du développement durable ...
Publié le mercredi 26 janvier 2011 15:32
Affichages : 2162
Selon Henri Djombo, ministre du développement durable, de l'économie forestière et de l'environnement, le P.n.a.r (Programme national d'afforestation et de reboisement) qui sera lancé par le chef de l'Etat cette année, vise «les plantations d'un million d'hectares de forêts sur l'ensemble du pays et les industries qui en...
Site :
http://www.lasemaineafricaine.net
décret sol - environnement.wallonie.be
Coordination officieuse
5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)
modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire,...
Date: 2015-01-20 13:32:12
Site :
http://environnement.wallonie.be
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
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Le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, est l'administration française chargée de mettre en oeuvre la politique extérieure de la France et d'assurer les relations avec les États étrangers . Il est dirigé par un ministre , membre du gouvernement français .
Ce ministère...
Date: 2017-06-22 20:45:08
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Cabinet Couillard | Le Devoir
Ministre des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, ministre de la Sécurité publique, responsable de la région de Montréal
Nouveau venu en politique, M. Coiteux obtient dès le départ un poste névralgique. Il détient un doctorat en économie internationale. Il a enseigné pendant 20 ans l'économie et les affaires internationales à HEC Montréal. Depuis 2012, il était...
Site :
ledevoir.com
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...