Articles sélectionnés pour le thème : ministre de l'environnement france 2013
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Rencontre avec la Ministre de l'Environnement - La France ...
L'ambassadeur de France en Equateur, M. François Gauthier, a rencontré le 4 décembre 2013, Mme Lorena Tapia, Ministre de l'Environnement.
Christelle Chatrian-Gomez, Rédactrice au...
Date: 2018-04-14 23:11:00
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Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / ministere de l environnement francais / ministre de l'environnement
2003 - 2013 : 10 ans de ministres de l'Ecologie en France
Roselyne Bachelot-Narquin
6 mai 2002 - 30 mars 2004
694 jours
Ministre de l'Écologie et du Développement durable (MEDD)
Ministre du gouvernement de Jean-Pierre Raffarin nommée suite à la victoire de Jacques Chirac aux élections de 2002, Roselyne Bachelot-Narquin ne convainc pas alors que les rumeurs laissent entendre qu'elle rêvait du portefeuille de la culture. La ministre est confortée...
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https://www.actu-environnement.com
Robert Daigneault - Daigneault, avocats inc.
Robert Daigneault
Ad. E., biologiste, Fellow administrateur agréé
Me Robert Daigneault oeuvre dans le domaine de l'environnement depuis près de 45 ans d'abord comme biologiste, puis comme gestionnaire et ensuite comme avocat. Depuis février 2001, il dirige Daigneault, avocats inc., un cabinet spécialisé en droit de l'environnement, des ressources et du territoire. En 2015, le Barreau du...
Site :
http://daigneaultinc.com
Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...
Date: 2018-04-14 18:41:24
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Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...
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Date: 2018-04-14 10:51:22
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Ministère du Développement durable, de l'Environnement et ...
Assure la protection de l'environnement et la conservation de la biodiversité
Agences filles
Société québécoise de récupération et de recyclage (RECYQ-Québec)
Site web
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca
Le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) est un ministère du Québec qui a pour mission d'assurer la...
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Ministère de l'Écologie (France) - Wikimonde
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection de la nature et de...
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection de la nature et...
Date: 2017-06-22 04:10:34
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Date: 2017-06-22 20:45:08
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Qualité de l'eau potable en France | Dossier
Quelle est la qualité de l'eau potable en France ? S'est-elle améliorée ? La loi sur l'eau et les milieux aquatiques de 2006 a transposé en droit français la directive européenne de 2000 (le but de cette dernière était de parvenir à un « bon état écologique et chimique » des eaux). La loi refusait pourtant de s'attaquer aux pollutions agricoles de l'eau par les nitrates et les...
Site :
futura-sciences.com
Thèmes liés : ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l'environnement qualite de l'eau / direction de l'eau ministere de l'environnement / ministere de l environnement eau potable / ministere de l'environnement eau
La liste complète des 18 ministres du gouvernement d ...
La liste complète des 18 ministres du gouvernement d'Edouard Philippe
il y a 331 jours 199 MIDI LIBRE
C e mercredi 17 mai, le président Emmanuel Macron et son Premier ministre Edouard Philippe ont dévoilé la composition du premier gouvernement du nouveau quinquennat (18 ministres et 4 secrétaires d'Etat). Etes-vous satisfait ? Participez à notre sondage en bas de...
Site :
http://www.midilibre.fr
Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement france 2015
reglementation environnement reglement et reglementations ...
Réglementation Environnement et droit
Réglementation environnement avec le droit environnemental
Vous trouverez sur ce site dédié une base de données avec tous les textes réglementaires et du droit en environnement. En effet, quotidiennement, nous suivons les textes réglementaires de la réglementation environnement : le droit de l'environnement, la veille réglementaire environnementale,...
Site :
http://reglementation-environnement.com
Charte de l'environnement — Wikipédia
Bernard Rousseau, président de France Nature Environnement ;
Jean-François Trogrlic (secrétaire national de la CFDT ).
Cette commission a vu ses travaux enrichis par deux comités, l'un juridique, l'autre scientifique pour valider ou invalider certaines hypothèses. Une série de réunions publiques organisées dans toute la France ont permis aussi de recueillir l'avis des citoyens...
Date: 2017-06-16 16:11:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie : composition ...
Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie
Façade de l'hôtel de Roquelaure (©Bernard Suard/METL-MEDDE)
À RETENIR
Le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie est en charge de la prise en compte des problématiques de développement durable dans toutes les politiques publiques.
De nombreux établissements publics collaborent avec ce...
Site :
connaissancedesenergies.org
Le préjudice écologique, une action en responsabilité ...
Accueil > Droit de l'environnement > Le préjudice écologique, une action en responsabilité reconnue explicitement dans le Code civil
Le préjudice écologique, une action en responsabilité reconnue explicitement dans le Code civil
24 octobre 2016
Déjà reconnu depuis 2012 par la jurisprudence [1] et évoqué dans près de 190 jugements et décisions, le préjudice écologique est désormais...
Site :
https://www.lepetitjuriste.fr
Thèmes liés : ministere de l'environnement qualite de l'eau / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france 2013 / ministere de l'environnement eau / direction de l'eau ministere de l'environnement
Malaise au Ministère de l'Environnement et du ...
L'histoire retiendra que c'est le Ministre de l'environnement le plus nul;le plus minable que le sénégal n'a jamais connu;Le président Macky Sall doit prendre ses responsabilités sinon tous les exploitants forestiers et leurs familles vont le sanctionner sévérement aux locales de 2014:Aly Haidar est mauvais;c'est un RACISTE car dés son arrivée à la téte de ce ministére il a enlevé le...
Site :
http://www.dakaractu.com
Publication de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la ...
by AdDen avocats o
30 septembre 2016
o Commentaires fermés sur Publication de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Le projet de loi relatif à la biodiversité, présenté en Conseil des ministres le 26 mars 2014 par...
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Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable
MENE1501684C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Actions éducatives
Instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018
NOR : MENE1501684C
circulaire n° 2015-018 du 4-2-2015
MENESR - DGESCO
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Investissement socialement responsable — Wikipédia
Un modèle français de l'ISR en évolution permanente[ modifier | modifier le code ]
2001 : Forum pour l'investissement responsable (FIR) voit le jour. Le FIR est l'association professionnelle des acteurs de l'ISR en France dont l'objectif social unique est la promotion de l'ISR en France et au niveau Européen. Cette association a la particularité de regrouper l'ensemble des acteurs de la...
Date: 2017-06-16 16:41:56
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maliweb.net - Que sont devenus les ministres du dernier gouvernement ...
tweet
Le dernier gouvernement du règne de ATT
Il y a deux semaines, les médias bamakois ont largement couvert la cérémonie de lancement du Projet Inps-Saer-Emploi Assurance Volontaire (AV+). Des observateurs ont constaté que ledit projet AV+ est dirigé par Maharafa Traoré, un ancien ministre du dernier gouvernement du président ATT. Le retour aux affaires de cet ex-Garde des Sceaux fait...
Date: 2018-04-13 06:07:46
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http://www.maliweb.net
Nos conférences | ILERI
Mardi 29 avril 2014 à 18h : Alexandre DEFAY, professeur de géopilitique et ancien élève de l'ENS, chercheur associé au Centre de géostratégie de l'ENS
Les Etats-Unis et le Moyen-Orient
L'actualité géopolitique récente déplace le curseur vers l'est de l'Europe. «L'Histoire immédiate» ne doit pas pour autant nous éloigner d'un autre ensemble géopolitique majeur des XXème et XXIème...
Site :
http://www.ileri.fr
maliweb.net - Biographie des ministres du nouveau gouvernement
Ministre de la Justice, Garde des Sceaux, Mohamed Ali Bathily
Mohamed Ali Bathily
C'est un juriste de 61 ans qui fut haut magistrat, professeur de droit et actuellement avocat qui prend en charge le ministère de la Justice. Après le baccalauréat obtenu en 1971, Mohamed Ali Bathily, suit des études supérieures en France, à l'Ecole de la magistrature puis à l'Université de Californie du...
Date: 2018-04-14 09:52:40
Site :
http://www.maliweb.net
Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia
Liste de femmes ministres françaises
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.
Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au...
Date: 2018-04-14 18:25:17
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Thèmes liés : ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l ecologie / nom du ministre de l'environnement en france
L’ordre public - Regards croisés du Conseil d’Etat et de ...
L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat
Introduction du colloque intitulé "L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation" par Jean-Marc Sauvé, le vendredi 24 février 2017
L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'État et de la Cour de cassation
Cour de cassation,...
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Éclairage public — Wikipédia
En France[ modifier | modifier le code ]
Le Grenelle de l'environnement a introduit la notion de pollution lumineuse , et l'article 173 de la loi « Grenelle 2 » (12 juillet 2010) renforce les conditions de fonctionnement des installations lumineuses, en introduisant dans le droit de l'environnement la prévention des nuisances lumineuses [41] , et un objectif d'économie d'énergie, en...
Date: 2018-04-14 18:20:55
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Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / ministre de l'environnement france 2013
Agence française de développement — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir AFD .
Agence française de développement
1998 faisant suite à la Caisse française de développement
Fondateurs
modifier - modifier le code - voir wikidata
L'Agence française de développement (AFD), est une institution financière publique qui met en oeuvre la politique définie par le gouvernement français, agit pour combattre la pauvreté et favoriser...
Date: 2017-06-16 20:11:26
Site :
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Centrale nucléaire de Flamanville — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Europe
Centrale nucléaire de Flamanville
Géolocalisation sur la carte : Manche
Centrale nucléaire de Flamanville
Géolocalisation sur la carte : France
Centrale nucléaire de Flamanville
modifier
La centrale nucléaire de Flamanville est située sur la commune de Flamanville ( Manche ), sur la côte ouest de la péninsule du Cotentin , au pied d'une...
Date: 2017-06-16 20:44:52
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Actualités - Baosem
Un potentiel de 2,5 milliards de barils équivalent pétrole révélé
Les explorations menées par le Groupe pétrolier Sonatrach, durant les neuf (9) premiers mois de l'année 2014, ont permis la mise en évidence de 2,5 milliards de barils...
Hydrocarbures : la production Algérienne recommence à croître : M. Le Ministre de l'Énergie a réaffirmé que son secteur continuera à remplir une...
Site :
http://www.baosem.com
Thèmes liés : ministere de l'environnement algerie offre d'emploi / ministre des ressources en eau et de l'environnement algerie / ministre de l'environnement algerie / ministere de l'environnement offre d'emploi / ministere de l'environnement et du developpement durable algerie
LES MEMBRES DU NOUVEAU GOUVERNEMENT - maliactu.net
Mali » Transition Politique » LES MEMBRES DU NOUVEAU GOUVERNEMENT
LES MEMBRES DU NOUVEAU GOUVERNEMENT
10 septembre 2013
Mohamed Ali Bathily
Ministre de la Justice, Garde des Sceaux, Mohamed Ali Bathily
C'est un juriste de 61 ans qui fut haut magistrat, professeur de droit et actuellement avocat qui prend en charge le ministère de la Justice. Après le baccalauréat obtenu en 1971, Mohamed Ali...
Site :
http://maliactu.net
Pascal Canfin — Wikipédia
la directive sur les abus de marché [12] (toujours [Quand ?] en discussion) ;
la directive européenne sur les gestionnaires de fonds alternatifs (AIFMD) ;
la directive sur les produits dérivés (EMIR).
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(novembre 2015).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section,...
Date: 2018-04-14 18:23:20
Site :
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Liaison Seine-Escaut — Wikipédia
« Dès le commencement du dix-huitième siècle, on comprit combien il serait important, pour les intérêts généraux de la France, d'établir une grande ligne de navigation entre le Nord et le Midi de ce royaume. »
-- B.L. de Rive,
Précis historique et statistique des canaux et rivières navigables de la Belgique et d'une partie de la France, 1835 [7]
Le canal Crozat[ modifier | modifier...
Date: 2018-04-14 18:22:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Pacte de responsabilité et de solidarité — Wikipédia
Le pacte de responsabilité et de solidarité est un ensemble de mesures annoncées par le président François Hollande lors de ses voeux aux Français le 31 décembre 2013. Selon les termes du président, il est « fondé sur le principe simple : moins de charges sur le travail, moins de contraintes sur leurs activités et, en même temps, une contrepartie, plus d'embauches et plus de...
Date: 2017-06-16 22:24:10
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Thèmes liés : environnement economique et social de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise et la finance / responsabilite sociale de l'entreprise cours / ministre de l'environnement france 2013 / responsabilite sociale de l'entreprise
Écologie politique en France — Wikipédia
(avril 2018)
.
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
Nicolas Hulot tente d'influencer les politiques de l'environnement par le contact direct avec les décideurs politiques [ réf. souhaitée] , en demandant aux candidats à la présidentielle de répondre à une série...
Date: 2018-04-14 18:20:46
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Thèmes liés : ministre de l ecologie / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france
La COP 21 | Gouvernement.fr
-- Ségolène Royal (@RoyalSegolene) November 2, 2015
J- 1 mois, le secrétariat de la convention climat de l'ONU a présenté vendredi 30 octobre son rapport de synthèse sur l'effet des contributions nationales ( INDC ) publiées avant le 1er octobre par 146 États, en amont de la conférence de Paris. "Ce rapport montre que les contributions nationales permettent de changer la donne et nous...
Date: 2017-06-23 10:54:00
Site :
http://www.gouvernement.fr
(Code de l’environnement, partie ... - ineris.fr
Article R. 512-46-15 du Code de l'environnement
(Décret n° 2010-368 du 13 avril 2010, article 20)
« Il est procédé par les soins du demandeur, dès le dépôt de sa demande et jusqu'à la fin de la consultation, à l'affichage sur le site prévu pour l'installation d'un avis dont le contenu et la forme sont définis par arrêté du ministre chargé des installations classées.
Paragraphe 2 :...
Date: 2017-06-23 23:46:32
Site :
ineris.fr
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2017-06-16 22:11:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Plans et programmes pluriannuels en santé publique, ET ...
Voir le site consacré à cette maladie et au plan (ministère chargé de la santé).
Extrait :
2. Objectif Améliorer la qualité de la prise en charge ambulatoire pluridisciplinaire des patients atteints de maladies chroniques, et notamment les patients atteints de la maladie d'Alzheimer.
Dans la même optique : télécharger la Synthèse du débat national sur la dépendance (juin 2011) ,...
Date: 2017-06-24 12:25:36
Site :
http://chronisante.inist.fr
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministere affaire sociale sante publique et environnement / ministere de l'environnement offre d'emploi
Arrêté du 26/08/13 relatif aux installations de combustion ...
Arrêté du 26/08/13 relatif aux installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à 20 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 2910 et de la rubrique 2931
(JO n° 226 du 28 septembre 2013)
NOR : DEVP1300515A
Arrêté du 24 août 2017 (JO n°234 du 6 octobre 2017)
Publics concernés : exploitants d'installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à...
Date: 2018-04-14 12:20:59
Site :
https://aida.ineris.fr
Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / ministre de l'environnement france 2015
N° 3097 - Rapport d'information de M. Laurent ...
INTRODUCTION 9
I. LA CRÉATION DE BPIFRANCE : UNE RATIONALISATION DES STRUCTURES PUBLIQUES DE FINANCEMENT POUR UNE INTERVENTION EFFICACE 15
A. UNE INSTITUTION ORIGINALE AUX MISSIONS MULTIPLES 15
1. L'installation rapide de la nouvelle structure 15
a. Une mise en place rapide entre la loi de 2012 et le décret de juillet 2013 15
b. Le déploiement d'une large gamme d'instruments financiers 19
c....
Le Conseil des Ministres - Ambassade du Burkina-Faso en ...
// Le Conseil des Ministres
Mercredi 19 décembre 2012, par Lefaso.net
Le conseil des ministres s'est tenu le mercredi 19 décembre 2012 en séance ordinaire, de 09 H 00 mn à 14 H 15 mn sous la présidence de Son Excellence Monsieur Blaise COMPAORE, Président du Faso, Président du conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des...
Date: 2018-04-14 20:56:58
Site :
http://www.ambaburkinafaso-ch.org
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...