Robert Daigneault - Daigneault, avocats inc.

Robert Daigneault

Ad. E., biologiste, Fellow administrateur agréé

Me Robert Daigneault oeuvre dans le domaine de l'environnement depuis près de 45 ans d'abord comme biologiste, puis comme gestionnaire et ensuite comme avocat. Depuis février 2001, il dirige Daigneault, avocats inc., un cabinet spécialisé en droit de l'environnement, des ressources et du territoire. En 2015, le Barreau du...

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Site : http://daigneaultinc.com

Découvrez nos candidats aux législatives pour les Français ...

Suivez La République En Marche !

Découvrez nos députés La République En Marche pour les Français de l'étranger

20 mai 2017 - Ils sont 9. 9 députés La République En Marche à avoir remporté un siège à l'Assemblée nationale pour les Français de l'étranger. Découvrez les !

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FRANCAIS DE L'ETRANGER 1ère circonscription

Canada, Etats-Unis

En marche depuis avril 2016, Roland...

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Site : https://en-marche.fr

Qualité de l'eau potable en France | Dossier

Quelle est la qualité de l'eau potable en France ? S'est-elle améliorée ? La loi sur l'eau et les milieux aquatiques de 2006 a transposé en droit français la directive européenne de 2000 (le but de cette dernière était de parvenir à un « bon état écologique et chimique » des eaux). La loi refusait pourtant de s'attaquer aux pollutions agricoles de l'eau par les nitrates et les...

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Site : futura-sciences.com

Thèmes liés : ministere des ressources en eau et de l'environnement / ministere de l'environnement qualite de l'eau / direction de l'eau ministere de l'environnement / ministere de l environnement eau potable / ministere de l'environnement eau

Historique du développement durable - CNOSF

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En 1978, l'UNESCO organise la première conférence internationale pour la gestion raisonnée et la conservation de la biodiversité. La prise de conscience de l'impact des activités économiques sur les ressources naturelles se développe progressivement.

En 1972 à lieu la première Conférence des Nations Unies sur l'Environnement à Stockholm. Cette époque marque les prémices du...

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Site : http://cnosf.franceolympique.com

Les différences entre la notion 'écologie' et le terme 'environnement'

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L'écologie a aujourd'hui une importante place dans la société. Elle est devenue un mouvement très tendance depuis les années 2000. Il est pourtant assez courant de mélanger les définitions de ces termes comme l'écologie ou l'environnement. Dans cet article, vous découvrirez les différences et les réels impacts de chaque notion sur la biodiversité et la protection de...

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Site : https://www.lesechos.fr

Thèmes liés : ministre de l ecologie / ministre de l'environnement france actuel / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable / ministre de l'environnement france 2015

Le ministère de l'environnement et du developpement ...

Un Peuple - Un But - Une Foi

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENTET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

AVIS DE RECRUTEMENT

Le Ministère de l'Environnement et du Développement Durable procède, au titre de l'année 2015, au recrutement du personnel des Eaux et Forêts, Chasses et des Parcs nationaux.

Gardes forestiers

Les candidats devront être âgés de 18 ans au moins et 31 ans au plus (pour les gardes) et de...

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Date: 2018-04-14 21:30:58
Site : concoursn.com

Le ministère de l'environnement et du developpement ...

Un Peuple - Un But - Une Foi

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENTET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

AVIS DE RECRUTEMENT

Le Ministère de l'Environnement et du Développement Durable procède, au titre de l'année 2015, au recrutement du personnel des Eaux et Forêts, Chasses et des Parcs nationaux.

Gardes forestiers

Les candidats devront être âgés de 18 ans au moins et 31 ans au plus (pour les gardes) et de...

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Site : concoursn.com

Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie : composition ...

Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie

Façade de l'hôtel de Roquelaure (©Bernard Suard/METL-MEDDE)

À RETENIR

Le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie est en charge de la prise en compte des problématiques de développement durable dans toutes les politiques publiques.

De nombreux établissements publics collaborent avec ce...

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Site : connaissancedesenergies.org

La liste complète des 18 ministres du gouvernement d ...

La liste complète des 18 ministres du gouvernement d'Edouard Philippe

il y a 331 jours 199 MIDI LIBRE

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C e mercredi 17 mai, le président Emmanuel Macron et son Premier ministre Edouard Philippe ont dévoilé la composition du premier gouvernement du nouveau quinquennat (18 ministres et 4 secrétaires d'Etat). Etes-vous satisfait ? Participez à notre sondage en bas de...

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Site : http://www.midilibre.fr

Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement france 2015

Agence française de développement — Wikipédia

 Pour les articles homonymes, voir AFD .

Agence française de développement

1998 faisant suite à la Caisse française de développement

Fondateurs

modifier - modifier le code - voir wikidata  

L'Agence française de développement (AFD), est une institution financière publique qui met en oeuvre la politique définie par le gouvernement français, agit pour combattre la pauvreté et favoriser...

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Date: 2017-06-16 20:11:26
Site : https://fr.wikipedia.org

Syndicat d’Apiculture du Rhône

Journée technique du 4 février 2017

Quatre conférences ont passionné les apiculteurs ...

************************************************************************************

MÉLÉZITOSE, LE "MIEL BÉTON"

Certaines années dans les forêts de résineux, les abeilles peuvent récolter en grande quantité un miellat dont la particularité est de cristalliser presque immédiatement dans les...

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Date: 2017-06-24 04:58:41
Site : http://rhone-apiculture.fr

Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france / ministre de l'environnement / ministre de l environnement / ministre de l environnement france

Publication de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la ...

by AdDen avocats  o 

30 septembre 2016

 o Commentaires fermés sur Publication de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Le projet de loi relatif à la biodiversité, présenté en Conseil des ministres le 26 mars 2014 par...

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Site : http://www.adden-leblog.com

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / conseil national du developpement durable et du grenelle de l'environnement / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable

Investissement socialement responsable — Wikipédia

Un modèle français de l'ISR en évolution permanente[ modifier | modifier le code ]

2001 : Forum pour l'investissement responsable (FIR) voit le jour. Le FIR est l'association professionnelle des acteurs de l'ISR en France dont l'objectif social unique est la promotion de l'ISR en France et au niveau Européen. Cette association a la particularité de regrouper l'ensemble des acteurs de la...

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Date: 2017-06-16 16:41:56
Site : https://fr.wikipedia.org

Questions-réponses sur la protection de l’environnement ...

Quels sont les moyens de lutte contre la pollution des eaux douces ?

Différents moyens sont mis en oeuvre par les pouvoirs publics pour éviter la pollution des eaux douces.

Au niveau local, les communes ou leurs groupements gèrent les réseaux de collecte des eaux usées et des eaux pluviales et les stations d'épuration. L'état écologique et chimique des eaux de surface (cours d'eau,...

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Date: 2017-06-24 12:04:54
Site : http://www.vie-publique.fr

MENE1501684C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

 

Actions éducatives

Instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018

NOR : MENE1501684C

circulaire n° 2015-018 du 4-2-2015

MENESR - DGESCO

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des...

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Site : http://www.education.gouv.fr

La COP 21 | Gouvernement.fr

-- Ségolène Royal (@RoyalSegolene) November 2, 2015

J- 1 mois, le secrétariat de la convention climat de l'ONU a présenté vendredi 30 octobre son rapport de synthèse sur l'effet des contributions nationales ( INDC ) publiées avant le 1er octobre par 146 États, en amont de la conférence de Paris. "Ce rapport montre que les contributions nationales permettent de changer la donne et nous...

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Date: 2017-06-23 10:54:00
Site : http://www.gouvernement.fr

Corinne Lepage — Wikipédia

Cet article ou une de ses sections doit être recyclé

 (juin 2016)

.

Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} .

Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.

 (juin 2016)

Modifiez l'article pour...

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Date: 2017-06-22 20:23:08
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement 2014 / ministre de l'environnement 2012 france

Actualités - Ambassade d'Algérie à Ottawa

Messahel: l'Algérie pour une réforme profonde de la Ligue des Etats arabes

RYADH - Le ministre des Affaires étrangères, Abdelkader Messahel a appelé dans une adresse à la réunion ministérielle préparatoire au 29e Sommet de la Ligue des Etats arabes qui se tient à Ryadh, à l'accélération du processus de réforme de la Ligue des Etats arabes afin qu'elle puisse relever les défis...

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Site : http://www.ambalgott.com

Justice / Portail / Le ministère de la Justice

Le 8 mars célèbre les droits des femmes à travers le monde. Cette journée dédiée est l'occasion de revenir sur les mesures mises en place, dans le domaine de la Justice, pour les femmes et par les femmes.

08 février 2016

Les usagers très satisfaits des maisons de justice et du droit

Les maisons de la justice et du droit (MJD) assurent une présence judiciaire de proximité et concourent...

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Site : http://www.justice.gouv.fr

Agro-écologie & environnement | Alim'agri

Les Groupements d'intérêt économique et environnemental (GIEE) permettent d'accompagner les projets portés collectivement par des agriculteurs afin d'améliorer les performances économiques, environnementales et sociales de leurs exploitations. Retrouvez la liste des GIEE reconnus dans chaque région.

21/06/2017

Le non travail du sol améliore sa biodiversité

La charrue bientôt remisée au...

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Date: 2017-06-24 11:31:19
Site : http://agriculture.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'ecologie de l'environnement et des forets / ministre de l ecologie / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement france

maliweb.net - Que sont devenus les ministres du dernier gouvernement ...

tweet

Le dernier gouvernement du règne de ATT

Il y a deux semaines, les médias bamakois ont largement couvert la cérémonie de lancement du Projet Inps-Saer-Emploi Assurance Volontaire (AV+). Des observateurs  ont constaté que ledit projet AV+ est dirigé par Maharafa Traoré, un ancien ministre du dernier gouvernement du président ATT. Le retour aux affaires de cet ex-Garde des Sceaux fait...

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Date: 2018-04-13 06:07:46
Site : http://www.maliweb.net

Côte d'Ivoire: Communiqué du Conseil des Ministres du ...

PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES

1- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances ;

Le Conseil a adopté deux projets de loi :

o un projet de loi portant répression du faux monnayage et des autres atteintes aux signes monétaires ;

Ce projet de loi vise à corriger les insuffisances relevées dans la lutte contre ce fléau. Ces insuffisances sont...

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Site : http://koaci.com

L’ordre public - Regards croisés du Conseil d’Etat et de ...

L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation

Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat

Introduction du colloque intitulé "L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation" par Jean-Marc Sauvé, le vendredi 24 février 2017

L'ordre public - Regards croisés du Conseil d'État et de la Cour de cassation

Cour de cassation,...

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Site : http://www.conseil-etat.fr

Centrale nucléaire de Flamanville — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Europe

Centrale nucléaire de Flamanville

Géolocalisation sur la carte : Manche

Centrale nucléaire de Flamanville

Géolocalisation sur la carte : France

Centrale nucléaire de Flamanville

modifier  

La centrale nucléaire de Flamanville est située sur la commune de Flamanville ( Manche ), sur la côte ouest de la péninsule du Cotentin , au pied d'une...

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Date: 2017-06-16 20:44:52
Site : https://fr.wikipedia.org

Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia

Liste de femmes ministres françaises

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.

Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au...

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Date: 2018-04-14 18:25:17
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l ecologie / nom du ministre de l'environnement en france

Actualités - Baosem

Un potentiel de 2,5 milliards de barils équivalent pétrole révélé

Les explorations menées par le Groupe pétrolier Sonatrach, durant les neuf (9) premiers mois de l'année 2014, ont permis la mise en évidence de 2,5 milliards de barils...

Hydrocarbures : la production Algérienne recommence à croître : M. Le Ministre de l'Énergie a réaffirmé que son secteur continuera à remplir une...

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Site : http://www.baosem.com

Thèmes liés : ministere de l'environnement algerie offre d'emploi / ministre des ressources en eau et de l'environnement algerie / ministre de l'environnement algerie / ministere de l'environnement offre d'emploi / ministere de l'environnement et du developpement durable algerie

Conférence de Copenhague de 2009 sur le climat — Wikipédia

Des scientifiques du monde entier [5] se sont rencontrés dès mars 2009, dans cette même capitale, pour mettre en commun les connaissances les plus récentes sur le changement climatique.

Un projet de texte [6] , [7] devant être finalisé durant les négociations de Copenhague a été discuté durant une série de réunions antérieures à Copenhague et publié.

Certains experts présentaient...

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Date: 2017-06-22 20:56:41
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france actuel / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france

Inde - tresor.economie.gouv.fr

 

Inde

Les zones de compétences de ce site sont: Afghanistan , Bangladesh , Bhoutan , Maldives , Népal , Pakistan , Sri Lanka

Avec 1,3 Md d'habitants estimés en 2016, l'Inde est le deuxième pays le plus peuplé au monde après la Chine. Selon le FMI, le PIB indien s'est établi sur l'exercice budgétaire 2015-16 à 2 073 Mds $, ce qui fait du pays la septième puissance économique mondiale,...

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Date: 2017-06-24 12:14:02
Site : http://www.tresor.economie.gouv.fr

Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france

Bienvenue sur le site web de l'office du thermalisme

En marge de la participation l'Office National du Thermalisme et de l'Hydrothérapie au salon des vacances et voyages à Berne , Monsieur Rzig Ouslati le Directeur Général de l'ONTH a accueilli  au stand de l'Office Son Excellence Monsieur l'Ambassadeur de Tunisie à Berne.

Se basant sur les résultats des analyses faite  par son laboratoire sur   des échantillons prélevés du forage et...

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Site : http://www.thermalisme.nat.tn

La politique de développement et de solidarité internationale | Gouvernement.fr

La politique de développement et de solidarité internationale

Mis à jour le 15 mai 2017

Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017

L'action de développement et de solidarité internationale du Gouvernement est portée par la loi du 7 juillet 2014. Aujourd'hui, le développement international se conjugue avec le développement durable. L'objectif...

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Date: 2018-04-14 22:15:42
Site : http://www.gouvernement.fr

(Code de l’environnement, partie ... - ineris.fr

Article R. 512-46-15 du Code de l'environnement

(Décret n° 2010-368 du 13 avril 2010, article 20)

« Il est procédé par les soins du demandeur, dès le dépôt de sa demande et jusqu'à la fin de la consultation, à l'affichage sur le site prévu pour l'installation d'un avis dont le contenu et la forme sont définis par arrêté du ministre chargé des installations classées.

Paragraphe 2 :...

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Date: 2017-06-23 23:46:32
Site : ineris.fr

Développement durable: essai de définition | RFI SAVOIRS

Sign in

On n'a pas pris garde, d'abord, à cette progressive apparition dans le langage courant d'une nouvelle notion : le développement durable suit depuis au moins une décennie son cheminement, qui l'a conduit à quitter peu à peu le sérail des spécialistes pour venir s'installer sur la place publique. Où il suscite encore la perplexité.

By Thierry Perret -

Première publication le...

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Date: 2017-06-24 07:17:06
Site : savoirs.rfi.fr

Qu'attendre de Nicolas Hulot, le nouveau ministre de la ...

18 Mai 2017 Hugo LARA Énergie , Environnement , Voiture électrique 90 commentaires

Nicolas Hulot / Crédit Fondation Nicolas Hulot

Après avoir longtemps refusé d'intégrer un gouvernement, l'emblématique et décrié défenseur de l' environnement Nicolas Hulot a finalement cédé face aux appels d'Emmanuel Macron. Désormais chef du nouveau « ministère de la transition écologique et...

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Site : http://www.automobile-propre.com

Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement 2014 / ministre de l ecologie / ministre de l'environnement 2012 france

Grenelle II — Wikipédia

[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28]  ;

Au-delà de 2 500 m2 , et avant le

1er juillet 2011

, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...

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Date: 2017-06-16 22:11:51
Site : https://fr.wikipedia.org

Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation ...

Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation environnementale

(JO n° 23 du 27 janvier 2017)

NOR : DEVP1621458D

Publics concernés : entreprises, porteurs de projets, services de l'Etat.

Objet : autorisation environnementale des projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l'eau ou de la législation des installations classées pour la protection de...

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Date: 2017-06-24 04:53:18
Site : ineris.fr

Énergie en France — Wikipédia

. l'entreprise est privatisée en 1994.

Parallèlement, Total a été créé le

28 mars 1924

sous le nom de la « Compagnie française des pétroles » (CFP) afin de gérer les parts que le gouvernement français s'était vu attribuer comme dommage de guerre dans la gestion de la future compagnie pétrolière irakienne, l' Iraq Petroleum Company . À l'origine, c'est une société mixte...

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Date: 2018-04-14 18:19:54
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france actuel

Arrêté du 26/08/13 relatif aux installations de combustion ...

Arrêté du 26/08/13 relatif aux installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à 20 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 2910 et de la rubrique 2931

(JO n° 226 du 28 septembre 2013)

NOR : DEVP1300515A

Arrêté du 24 août 2017 (JO n°234 du 6 octobre 2017)

Publics concernés : exploitants d'installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à...

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Date: 2018-04-14 12:20:59
Site : https://aida.ineris.fr

Thèmes liés : la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l'environnement et developpement economique / protection de l environnement et le developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / ministre de l'environnement france 2015

Editions RGRA

23 juin 2017

Sécurité routière : stabilité de la mortalité en mai 2017

La mortalité reste en baisse sur les 12 derniers mois, mais la situation est fragile. Selon l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR), 294 personnes ont perdu la vie sur les routes de France métropolitaine en mai 2017, soit autant qu'en mai 2016.

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23 juin 2017

Proposition de...

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Site : http://www.editions-rgra.com

Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...

- un député désigné par le président de l'Assemblée nationale ;

- un sénateur désigné par le président du Sénat.

« II. Des personnalités compétentes en matière de prévention et de gestion des déchets et de transition vers l'économie circulaire peuvent être invitées à participer, sans voix délibérative, aux travaux de la commission. Un représentant de l'Agence de...

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Date: 2018-04-14 11:17:17
Site : https://aida.ineris.fr

N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015

Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs

Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire

Aux termes de l'article 53 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, les projets de loi de finances rectificative comportent un rapport présentant les évolutions de la situation économique et...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire) | AIDA

Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire)

(JO n° 181 du 5 août 2005)

(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)

Livre IV : « Patrimoine naturel »

(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)

Titre I : « Protection du patrimoine naturel »

(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)

Chapitre I : « Préservation et surveillance du patrimoine...

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Date: 2017-06-24 00:53:36
Site : ineris.fr

Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement en france / nom du ministre de l'environnement 2014 / nom du ministre de l'environnement / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014

Actualités Préfecture - Internet Services de l’Etat en Hautes-Alpes

Prolifération des chenilles processionnaires : Recommandations

 

Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, informe la population de la prolifération saisonnière des chenilles processionnaires et des mesures de précaution à adopter pour éviter tout risque sanitaire.

23/09/2016

Cérémonie de parrainage au 4e Régiment de Chasseurs

 

Aujourd'hui sur la place d'Armes u 4e Régiment de...

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Site : http://www.hautes-alpes.gouv.fr

Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / ministre de l'environnement

Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...

Section 1 : « Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques »

(Décret n° 2011-1891 du 14 décembre 2011, article 2)

Dispositions abrogées.

Section 2 : Nomenclature des installations classées

Article R. 511-9 du Code de l'environnement

La colonne " A " de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de...

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Date: 2018-04-14 00:19:40
Site : https://aida.ineris.fr

N° 4382 - Rapport de M. Jean-Paul Chanteguet sur la ...

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 249

INTRODUCTION

L'adaptation du code minier au droit de l'environnement est une idée relativement récente. Elle trouve sa justification dans l'inadaptation de notre droit minier, qui est considéré par les opérateurs souhaitant investir comme complexe et source d'imprévisibilité, et qui ne répond plus, ni aux attentes sociales, ni environnementales.

Les...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM

1 Le périmètre

A. Les métropoles de droit commun

L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.

Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Master TURP 3ET - Laboratoire Aménagement Economie Transports

MASTER 2 PROFESSIONNEL "TRANSPORTS URBAINS ET RÉGIONAUX DE PERSONNES" : TURP

Plaquette du Master 2 professionnel "Transports Urbains et Régionaux de Personnes" : TURP

Liste des stages et des mémoires en ligne

Le Premier Ministre Manuel VALLS rend visite au master TURP à l'occasion du parrainage par Olga DAMIRON, Directrice des Ressources Humaines du groupe Keolis. Lors de sa visite du salon...

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Date: 2017-06-24 06:10:34
Site : http://www.laet.science

Pisciculture | Ministère de la Transition écologique et ...

Les tendances de production et de consommation du secteur piscicole

La salmoniculture

La truite arc-en-ciel est l'espèce la plus produite avec plus de 32 000 tonnes (voir encadré ci-dessous, extrait du recensement 2007). Les 374 entreprises selon l'enquête 2013 sont de toutes tailles mais le secteur est très concentré : ainsi selon le recensement 2007, les 19 entreprises qui réalisaient...

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Date: 2017-06-23 16:19:07
Site : ecologique-solidaire.gouv.fr

Élections générales québécoises de 2014 — Wikipédia

Élections générales québécoises de 2014

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

 ; elle mène à la défaite du Parti québécois au profit du Parti libéral du Québec , permettant à Philippe Couillard de devenir premier ministre du Québec .

Le scrutin amène l'élection des députés de la 41e  législature de l' Assemblée nationale , c'est-à-dire à 70 députés libéraux ,...

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Date: 2017-06-22 07:32:45
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Liaison Seine-Escaut — Wikipédia

« Dès le commencement du dix-huitième siècle, on comprit combien il serait important, pour les intérêts généraux de la France, d'établir une grande ligne de navigation entre le Nord et le Midi de ce royaume. »

-- B.L. de Rive,

Précis historique et statistique des canaux et rivières navigables de la Belgique et d'une partie de la France, 1835 [7]

Le canal Crozat[ modifier | modifier...

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Date: 2018-04-14 18:22:08
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LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l ...

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LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

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