Articles sélectionnés pour le thème : ministre de l'economie et du developpement durable
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Un environnement idéal pour les études, la recherche et le transfert des compétences
L'ENCGT a organisé une rencontre ouverte avec Monsieur Aziz Rabbah, MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE, sous le thème : Le nouveau modèle de développement. Le 28 Mars 2018
3ème Edition du symposium international...
Site :
http://encgt.ma
Thèmes liés : ministre de l'economie et du developpement durable / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / l economie du developpement durable / le developpement durable et l'environnement au maroc
Développement durable et préservation de la planète ...
Qu'est-ce que le développement durable ?
Depuis quelques années, le terme de développement durable est utilisé à toutes les sauces et par tout le monde ! Après la vague verte, les entreprises ont très vite compris l'importance de communiquer en utilisant ce terme porteur. Mais qu'entendons-nous par développement durable ?
Finalement, les...
Site :
http://www.planete-echo.net
Algérie/Ministre de l'Aménagement du territoire et ...
Paru dans New African - Septembre-Octobre 2011
Un nouveau Schéma national d'aménagement du territoire (SNAT) pour les vingt prochaines années vient d'être adopté en Algérie. Chérif Rahmani, ministre en charge de ce dossier, explique la mise en oeuvre de cette stratégie dont l'objectif est d'assurer l'équilibre entre les régions du nord, les Hauts-Plateaux et le Grand Sud,...
Site :
http://veronique.narame.over-blog.com
COP 21 (Conférence Climat de Paris) : résultats de l ...
Émissions types de la production électrique d'après données d'EDF (8)
Financement
Pour aider les pays en développement dans leurs actions de lutte contre le changement climatique, le principe d'un « Fonds vert pour le climat » doté de 100 milliards de dollars par an a été décidé lors du sommet de Durban en 2011 (COP17). Avant la COP21, les ressources de ce Fonds restaient toutefois...
Site :
connaissancedesenergies.org
Thèmes liés : ministre de l'economie et du developpement durable / environnement effet serre climat ecologie / ministre ecologie developpement durable energie / changement climatiques ressources en eau et developpement durable au maroc / developpement durable de l'eau
Projets de développement durable au Maroc : Protéger l ...
Sustainable development », expression très mal traduite en français pas « développement durable », est aujourd'hui un concept dévoyé.
Ceci dit, une des définitions qui présente un certain consensus est celle donnée par le Conseil mondial de l'environnement et le développement CMDE en 1987 (Rapport Brundtland : présidé par la ministre norvégienne Gro Harlem...
Site :
ritimo.org
Assemblée nationale - Aménagement du territoire ...
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 14/09/16
Le ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales a présenté un projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.
La France compte neuf massifs de montagne : les Alpes, le massif central, le massif corse, le massif jurassien, les Pyrénées,...
Transcription du discours du Président de la République au ...
Transcription du discours du Président de la République au Forum économique mondial de Davos, Suisse
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Publié le 25 Janvier 2018
Rubrique : Economie, finances et industrie, Europe, International, développement et francophonie, Nation, institutions et réforme de l'Etat
SEUL LE PRONONCÉ FAIT...
Date: 2018-04-06 12:51:02
Site :
http://www.elysee.fr
Editions RGRA
23 juin 2017
Sécurité routière : stabilité de la mortalité en mai 2017
La mortalité reste en baisse sur les 12 derniers mois, mais la situation est fragile. Selon l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR), 294 personnes ont perdu la vie sur les routes de France métropolitaine en mai 2017, soit autant qu'en mai 2016.
Lire plus
23 juin 2017
Proposition de...
Site :
http://www.editions-rgra.com
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
Enregistré à la Présidence du Sénat le 24 juillet 2013
PROJET DE LOI
relatif à l'économie sociale et solidaire,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Jean-Marc AYRAULT,
Premier ministre
ministre de l'économie et des finances
et M. Benoît HAMON,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire
(Envoyé à la commission des affaires...
Date: 2013-07-25 12:53:29
Site :
senat.fr
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Tourisme : l'île Maurice valorise l’écotourisme - Le Parisien
Pour cela, le gouvernement mauricien et les acteurs du tourisme multiplient les offres touristiques et les gestes écolos, afin de réduire les dégâts causés par le tourisme de masse.
Projet : Maurice Ile Durable
Le gouvernement mauricien a mis en place le programme Maurice Ile Durable (MID). Ce programme a pour objectif d'exploiter les ressources d'énergie renouvelable, de préserver...
Date: 2018-04-12 12:19:37
Site :
http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / ministre de l'environnement maurice / tourisme durable ile maurice / developpement durable et gestion de l'eau
N° 4382 - Rapport de M. Jean-Paul Chanteguet sur la ...
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 249
INTRODUCTION
L'adaptation du code minier au droit de l'environnement est une idée relativement récente. Elle trouve sa justification dans l'inadaptation de notre droit minier, qui est considéré par les opérateurs souhaitant investir comme complexe et source d'imprévisibilité, et qui ne répond plus, ni aux attentes sociales, ni environnementales.
Les...
Revue de presse - Développement durable | EDF France
Revue de presse - Développement durable
Revue de presse - Développement durable
A la Une : Un village de l'Allier développe les énergies renouvelables
développement durable
GEP programme un complexe énergétique dans l'Aude
Le groupe français Global EcoPower (GEP) vient d'annoncer son dernier projet en chantier, un complexe énergétique produisant à la fois de l'électricité et la...
Date: 2018-04-14 20:10:44
Site :
https://www.edf.fr
184 ARTICLES | Référendum Constitutionnel 2016
La personne humaine est sacrée.
Les droits de la personne humaine sont inviolables.
Tout individu a droit au respect de la dignité humaine et à la reconnaissance de sa personnalité juridique.
Article 3
Le droit à la vie est inviolable.
Nul n'a le droit d'ôter la vie à autrui.
La peine de mort est abolie.
Article 4
Tous les Ivoiriens naissent et demeurent libres et égaux en droit.
Nul ne...
Site :
http://constitution2016.ci
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
amenagement du territoire - pedmaroc.ma
I - Aménagement du Territoire :
Introduction générale :
Le Maroc a connu des changements profonds concernant sa configuration territoriale et son armature urbaine. Au début du siècle dernier, il était faiblement urbanisé. La population du Maroc d'aujourd'hui est citadine avec un taux qui dépasse 54%.
La dynamique urbaine...
Date: 2007-02-22 14:47:23
Site :
http://www.pedmaroc.ma
Accueil
REAMENAGEMENT GOUVERNEMENTAL
Les hommes du 02 mars
Louis Paul Motaze et Yaouba Abdoulaye remplacent respectivement Alamine Ousmane Mey et Elung Paul Che. Ils vont désormais faire valoir leur expertise au ministère de l'Economie, de la Planification et de l'Aménagement du territoire et au secrétariat général de la Présidence de la République.
Le Premier ministre, Philemon Yang, a proposé...
Site :
http://minfi.gov.cm
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Gouverner la France depuis 1946 - Cours gratuit d'Histoire ...
Teste tes connaissances en Histoire Géo avec nos quiz
Le contenu du document
Le modèle de l'État-nation constitue actuellement le modèle de gouvernement dominant dans le monde. Cette forme d'organisation politique découle d'une construction historique longue prenant ses sources en France et en Angleterre entre le XIIIe et le XVe siècle. Néanmoins, ce n'est qu'à partir du XIXe siècle que...
Site :
https://www.bac-es.net
Thèmes liés : environnement economique et social de l'entreprise / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable / ministere de l'economie et du developpement durable
Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...
- un député désigné par le président de l'Assemblée nationale ;
- un sénateur désigné par le président du Sénat.
« II. Des personnalités compétentes en matière de prévention et de gestion des déchets et de transition vers l'économie circulaire peuvent être invitées à participer, sans voix délibérative, aux travaux de la commission. Un représentant de l'Agence de...
Date: 2018-04-14 11:17:17
Site :
https://aida.ineris.fr
10 880 postes pour le recrutement sur mesures nouvelles de ...
Point de vue
Discours sur la situation de la Nation : Paul Kaba Thiéba devant la Représentation nationale ce jeudi 12 avril 2018//Procès putsch 2015 : l'audience a été renvoyée au mercredi 9 mai 2018.//Finance: Le Burkina Faso obtient l'autorisation de création de la Banque agricole du Faso (BADF).
Flash info :
10 880 postes pour le recrutement sur mesures nouvelles de l'année...
Site :
http://www.sidwaya.bf
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable burkina faso / ministre de l environnement et du developpement durable burkina faso / projet loi developpement durable / ministere de l'economie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable
La réforme territoriale | Gouvernement.fr
Conseil des ministres18 juin 2014Le Gouvernement présente 2 projets de loi pour donner corps à la réforme territoriale. Le 1er porte sur la délimitation des régions, les élections régionales et départementales et l'organisation du calendrier électoral. Le 2e est relatif à la nouvelle organisation territoriale de la République.
Vote solennel25 novembre 2014Le projet de loi relatif à la...
Date: 2018-04-14 15:33:39
Site :
http://www.gouvernement.fr
Menace sur la filière arachidière Par Demba Sow | Xalima.com
Menace sur la filière arachidière Par Demba Sow
12 janvier 2014
Contribution III : Menace sur la filière arachidière
I INTRODUCTION
La filière arachidière occupe une place centrale dans l'économie sénégalaise, elle est un produit d'exportation et fournit des revenus monétaires substantiels aux producteurs.
Au Sénégal, l'arachide est à la fois une culture vivrière et de rente...
Date: 2018-03-03 23:53:43
Site :
http://xalimasn.com
Thèmes liés : actuel ministre de l'environnement du senegal / environnement economie et developpement durable le role de l'universite / protection de l'environnement et developpement economique / ministre de l'environnement senegalais / economie de l'environnement et developpement durable
Fondation René-Lévesque
Compagnon de René Lévesque à partir de 1962, Jean-Roch Boivin a été son chef de cabinet de 1977 à 1984. Il a été l'un des signataires de l'avant-propos d'Option Québec.
Jean-Roch Boivin avec René Lévesque. Photo: Antoine Desilets, Bibliothèque et Archives nationales du Québec.
Avant de quitter le Parti libéral du Québec en même temps que René Lévesque au congrès d'octobre 1967...
Site :
http://fondationrene-levesque.org
Thèmes liés : definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / ministre de l'economie et du developpement durable / l economie du developpement durable / entreprise de l'economie sociale definition
Veilles juridiques | Cheval et Droit
Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de gauche.
Les dernières veilles juridiques
Mention de l'acte de névrectomie...
Site :
http://www.chevaletdroit.com
Les grandes étapes de la décentralisation ...
Consulter l'ordonnance n° 59-31 du 5 janvier 1959 relative aux modifications des limites territoriales des communes [PDF].
Consulter l'ordonnance n° 59-32 du 5 janvier 1959 portant allègement du contrôle administratif sur les départements et simplifications de l'administration départementale (texte en version intégrale) [PDF].
Consulter l'ordonnance n° 59-33 du 5 janvier 1959 portant...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : loi d'orientation d'amenagement et de developpement durable du territoire / www developpement durable gouv fr concours / loi orientation amenagement et developpement durable territoire 1999 / loi orientation amenagement et developpement durable territoire / ministre de l'economie et du developpement durable
Loi de modernisation de l'action publique territoriale et ...
La loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, dite « loi MAPAM » ou « loi MAPTAM », vise à clarifier les compétences des collectivités territoriales en créant des « conférences territoriales de l'action publique » (CTAP), organes de concertation entre les collectivités [1] , et en réorganisant le régime juridique...
Date: 2017-06-16 23:59:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable / protection de l environnement et le developpement durable
Investir au Burkina Faso - planete-burkina.com
Exonération complète de droits douaniers sur les équipements importés.
Exonération totale de fiscalité intérieure sur les équipement locaux
Exonération ...
Site :
http://www.planete-burkina.com
Évaluation environnementale - Sénat
Accueil > Travaux parlementaires > Projets/propositions de loi
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Évaluation environnementale
Loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à...
Date: 2018-04-14 22:20:57
Site :
senat.fr
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / economie de l'environnement et developpement durable / economie de l environnement et du developpement durable / nom du ministre de l'environnement / nom du ministre de l environnement
Élections générales québécoises de 2014 — Wikipédia
Élections générales québécoises de 2014
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
; elle mène à la défaite du Parti québécois au profit du Parti libéral du Québec , permettant à Philippe Couillard de devenir premier ministre du Québec .
Le scrutin amène l'élection des députés de la 41e législature de l' Assemblée nationale , c'est-à-dire à 70 députés libéraux ,...
Date: 2017-06-22 07:32:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'environnement du quebec / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement 2014
ANCGG - législation réglementation de la chasse
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier présidée à l'époque par Monsieur François SOMMER, engage une campagne de réflexion sur les principes d'une utilisation de la faune sauvage qui aboutira en 1963 à la loi sur le plan de chasse (loi 63-754 du 30 juillet 1963)
Facultatif dans un premier temps, celui-ci a mis quinze ans pour atteindre sa vitesse de croisière avant...
Site :
http://www.ancgg.org
Entreprise Citoyenne - Responsabilité sociale, citoyenneté ...
Entreprise Citoyenne - Responsabilité sociale, citoyenneté et développement durable des entreprises et fondations d'entreprise
Consom'acteurs
Le rôle civique que l'entreprise se doit d'honorer dans son environnement n'échappe plus à personne. De nos jours il est donc devenu nécessaire et légitime pour l' entreprise de s'intéresser aux problèmes de la cité. Les entreprises auxquelles...
Site :
http://www.entreprise-citoyenne.com
Aménagement du territoire — Wikipédia
Histoire de l'aménagement du territoire[ modifier | modifier le code ]
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue !
L'aménagement du territoire est apparu comme un domaine d'action autonome, identifié dans les politiques globales des États développés au cours des années 1930 et il s'est généralisé dans les années 1950. C'est par...
Date: 2017-06-23 18:54:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : loi d'orientation d'amenagement et de developpement durable du territoire / loi orientation amenagement et developpement durable territoire / ministre de l'economie et du developpement durable / ministere de l'economie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable
Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation ...
Décret n° 2017-81 du 26/01/17 relatif à l'autorisation environnementale
(JO n° 23 du 27 janvier 2017)
NOR : DEVP1621458D
Publics concernés : entreprises, porteurs de projets, services de l'Etat.
Objet : autorisation environnementale des projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l'eau ou de la législation des installations classées pour la protection de...
Date: 2017-06-24 04:53:18
Site :
ineris.fr
Séminaire International - Agence Française pour le ...
Etienne Gangneron : Président de l'Agence BIO
Agriculteur bio depuis plus de 20 ans à Vasselay dans le Cher, Etienne Gangneron est membre du Conseil d'Administration de l'Agence BIO depuis sa création en 2001. Il en a été élu président le 26 mars 2013.
Président de la Chambre d'Agriculture du Cher, membre du Conseil d'administration de l'Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture...
Site :
http://www.agencebio.org
Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'economie et du developpement durable / ministere de l'ecologie de l'environnement et des forets / ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable
Bulletin du FMI : Le financement du développement ...
Alors que les Nations Unies s'apprêtent à adopter les nouveaux objectifs de développement durable (ODD) au cours des prochains mois, M. Min Zhu, Directeur général adjoint du FMI, a répondu aux craintes que ces objectifs ne soient trop ambitieux.
Le Directeur général adjoint du FMI M. Min Zhu s'entretient avec M. Florencio Barsana Abad des objectifs de développement durable pendant les...
Site :
http://www.imf.org
Sylvestre Lebell Nyeck Nyeck, de HEC Paris à la mairie de ...
Sylvestre Lebell Nyeck Nyeck, de HEC Paris à la mairie de Makak
Publié le 15.06.2015 à 00h00 par Eugène C. Shema
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« Je ne me suis jamais senti à l'aise autant qu'aujourd'hui », affirme l'actuel édile de la commune de Makak, rentré au Cameroun après avoir démissionné dela tête de l'une des sociétés du groupe Bolloré
Diplômé de l'Ecole des...
Site :
https://www.journalducameroun.com
Communiqué Du Conseil Des Ministres Du 17 Janvier 2018 | Xalima.com
Communiqué Du Conseil Des Ministres Du 17 Janvier 2018
17 janvier 2018
Le Président Macky Sall a réuni le Conseil des ministres, mercredi 17 janvier à 10 h, au Palais de la République.
A l'entame de sa communication, le chef de l'Etat présente les condoléances de la Nation, à la Oummah islamique, à la communauté mouride, à la famille de Khadimou Rassoul, suite au rappel à...
Date: 2018-03-04 02:31:54
Site :
http://xalimasn.com
Plan de développement d accessibilité universelle de la STM
il y a 2 ans
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1 Plan de développement d accessibilité universelle de la STM
2 1 Table des matières Le mot du président 1 L accessibilité universelle à la Société de transport de Montréal de 1991 à Introduction 4 2 La STM : des gens, des chiffres 6 3 L accessibilité universelle à la STM : une volonté d entreprise 8 4 Bilan 2011 et orientations en...
Site :
http://docplayer.fr
INSV | Institut National du Sommeil et de la Vigilance
La liste des centres du sommeil
Missions
L'institut National du Sommeil et de la Vigilance est une association fondée en 2000 sous l'impulsion de la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil (SFRMS). Sa vocation : promouvoir le sommeil et ses pathologies comme une composante de santé publique. Ses missions : sensibiliser, informer et éduquer sur les troubles du sommeil et de...
Site :
http://www.institut-sommeil-vigilance.org
La nouvelle ville de Benguérir, la première ville verte en Afrique | Challenge.ma
La Ville Verte de Benguérir, conçue comme un laboratoire national où l'OCP veut expérimenter tous les ressorts de l'urbanisme de demain avec un nouveau modèle de planification urbain qui replace la nature et le savoir au coeur de la cité, de nouvelles conceptions architecturales fondées sur des matériaux bioclimatiques et de modes de gouvernance des services urbains fondés sur des...
Site :
http://www.challenge.ma
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
5minutes.lu - Luxembourg - Ministère du Développement durable: La loi sur l ...
La loi sur l'aménagement du territoire pourrait être votée avant Pâques
RTL - jeudi 22 février 2018
0
© RTL Télé Lëtzebuerg (archive)
La nouvelle version de la loi sur l'aménagement du territoire est nécessaire pour lancer la procédure relative aux 4 plans sectoriels.
Le Conseil d'Etat a levé les oppositions formelles, qu'il avait émises sur le projet de loi, à l'exception d'une seule : il a maintenu l'opposition formelle relative aux...
Site :
http://5minutes.rtl.lu
Thèmes liés : projet loi developpement durable / loi ministere developpement durable / ministere de l'economie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable
Observatoire national sur les effets du réchauffement ...
Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC)
Présentation de l'ONERC
Créé par la loi du 19 février 2001, l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique, en France métropolitaine et d'outre-mer, matérialise la volonté du Parlement et du Gouvernement d'intégrer les effets du changement climatique dans les politiques publiques...
Date: 2017-06-23 15:56:10
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
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Version imprimable - Outils de réglementation - Ministère ...
Dans l'intérêt public, il appartient à la municipalité de diviser son territoire en zones. Ceci lui permet d'en déterminer la vocation afin d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.
Utilité
Le zonage permet au conseil municipal :
de découper le territoire en autant de zones qu'il le juge...
Site :
http://www.mamot.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / loi d'orientation d'amenagement et de developpement durable du territoire
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits ...
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Champ d'application - Produits de placements à revenu fixe de source française et gains assimilés - Revenus des créances, dépôts, cautionnements et comptes courants exonérés
I. Intérêts des livrets jeunes
1
En vertu des dispositions du 7° quater de l' article 157 du code général des impôts (CGI) , les intérêts...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-04-14 17:06:09
Site :
http://www.vae.gouv.fr
UMIH Bourgogne : Union des Métiers et des Industries de l ...
La Sécurité routière et l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH) ont signé une charte nationale d'engagements pour lutter contre l'alcool au volant
Laurent LUTSE, président de la branche UMIH Cafés, Brasseries et Etablissements de Nuit et Emmanuel BARBE, délégué interministériel à la sécurité routière, ont signé, jeudi 2 mars, une charte...
Site :
http://www.umih-bourgogne.fr
Thèmes liés : ministre de l'economie et du developpement durable / l economie du developpement durable / produit developpement durable / sujet d'economie sur le developpement durable / sujet d'actualite developpement durable