Articles sélectionnés pour le thème : ministre de l'environnement france
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Écologie politique en France — Wikipédia
(avril 2018)
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Nicolas Hulot tente d'influencer les politiques de l'environnement par le contact direct avec les décideurs politiques [ réf. souhaitée] , en demandant aux candidats à la présidentielle de répondre à une série...
Date: 2018-04-14 18:20:46
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Thèmes liés : ministre de l ecologie / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france
Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...
- un député désigné par le président de l'Assemblée nationale ;
- un sénateur désigné par le président du Sénat.
« II. Des personnalités compétentes en matière de prévention et de gestion des déchets et de transition vers l'économie circulaire peuvent être invitées à participer, sans voix délibérative, aux travaux de la commission. Un représentant de l'Agence de...
Date: 2018-04-14 11:17:17
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Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire) | AIDA
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire)
(JO n° 181 du 5 août 2005)
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Livre IV : « Patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Titre I : « Protection du patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Chapitre I : « Préservation et surveillance du patrimoine...
Date: 2017-06-24 00:53:36
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Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement en france / nom du ministre de l'environnement 2014 / nom du ministre de l'environnement / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france 2014
Contexte et enjeux du développement durable - has-sante.fr
Contexte et enjeux du développement durable
Contexte
Le développement durable a été introduit en 1987 par la commission mondiale sur l'environnement et le développement (Commission Brundtland) dans son rapport intitulé « notre avenir à tous ». Son principe est : « les besoins des générations actuelles doivent être satisfaits sans compromettre la capacité des générations futures à...
Site :
https://www.has-sante.fr
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Section 1 : « Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques »
(Décret n° 2011-1891 du 14 décembre 2011, article 2)
Dispositions abrogées.
Section 2 : Nomenclature des installations classées
Article R. 511-9 du Code de l'environnement
La colonne " A " de l'annexe au présent article constitue la nomenclature des installations classées pour la protection de...
Date: 2018-04-14 00:19:40
Site :
https://aida.ineris.fr
N° 4382 - Rapport de M. Jean-Paul Chanteguet sur la ...
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 249
INTRODUCTION
L'adaptation du code minier au droit de l'environnement est une idée relativement récente. Elle trouve sa justification dans l'inadaptation de notre droit minier, qui est considéré par les opérateurs souhaitant investir comme complexe et source d'imprévisibilité, et qui ne répond plus, ni aux attentes sociales, ni environnementales.
Les...
Politique des sites | Ministère de la Transition ...
Une politique d'État au service de l'intérêt général
Comme pour les monuments historiques, la loi sur la protection des sites prévoit deux niveaux de protection :
l'inscription ;
le classement.
La mise en oeuvre de cette législation relève de la responsabilité de l'État, et fait partie des missions du ministère en charge de l'écologie. Les programmes et projets de protections sont...
Date: 2017-06-23 16:14:21
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : ecologie et protection de l'environnement pdf / ministere de l environnement francais / ministere de l'environnement / ministere de l environnement / ministre de l'environnement france
L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
AMENAGEMENT DE L'ESPACE ET ENVIRONNEMENT
Le terme d'aménagement apparaît dans la langue française au XVIIIème siècle avec les "ingénieurs-aménagistes" chargés de l'entretien et de la mise en valeur des forêts royales. A la même époque est mis en place ce qui deviendra le corps des ingénieurs des ponts-et-chaussées chargé de construire et d'entretenir les routes du royaume. En 1743, est fondée l'école des...
Site :
http://www.ecologie-et-progres.com
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des ...
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
(JO n° 175 du 31 juillet 2003)
NOR :DEVX0200176L
Ordonnance n° 2010-418 du 27 avril 2010 (JO n° 101 du 30 avril 2010)
Vus
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Titre I : Risques...
Date: 2017-06-24 03:51:00
Site :
ineris.fr
Biographie Ségolène Royal - L'Internaute
Ségolène Royal
Née à Dakar (Sénégal) le 22/09/1953
Femme politique de gauche, Ségolène Royal s'est inclinée à l'élection présidentielle le 6 mai 2007 contre son adversaire de droite Nicolas Sarkozy . Ségolène Royal s'était imposée contre toute attente au sein de son parti dans la course aux Présidentielles. Présentée comme un symbole du renouveau face aux « éléphants » du...
Site :
http://www.linternaute.com
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l ecologie
Société pour l’instruction élémentaire - inrp.fr
s
Société pour l'instruction élémentaire
La Société pour l'instruction élémentaire est la plus ancienne et la plus grande association laïque d'enseignement primaire que nous possédions en France ; elle a été constituée le 17 juin 1815, c'est-à-dire la veille de Waterloo.
Elle a eu pour premier objet la propagation de l'enseignement mutuel : Voir Mutuel (Enseignement).
Depuis 1802,...
Site :
http://www.inrp.fr
Madagascar : le ministre de l’Environnement et de la Mer ...
Le trafic de bois de rose à Madagascar connaîtrait bientôt une fin. D'après Ralava Beboarimisa, ministre malgache de l'Environnement et de la Mer, le trafic de bois de rose est en cours de diminution rapide, et ce, grâce aux aides fournies par la Banque mondiale, rapporte le quotidien Tribune de Madagascar ce mercredi 23 septembre. Grâce à ces aides, des stratégies et moyens de lutte ont pu être mis en place comme les vedettes rapides pour sanctionner les auteurs de...
Date: 2017-06-24 12:33:53
Site :
http://www.linfo.re
Thèmes liés : ministre de l'environnement madagascar / ministere de l'environnement a madagascar / ministre de l'environnement maurice / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france
Fondation (institution) — Wikipédia
La loi du
27 juin 1921
relative aux associations sans but lucratif et fondations distingue deux catégories de fondations : les fondations d'utilité publique et les fondations privées (articles 27 à 45). La constitution de toute fondation doit être constatée dans un acte authentique établi par un notaire. En outre, une fondation d'utilité publique n'acquiert la personnalité juridique que...
Date: 2018-04-14 01:36:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
chronologie - du développement au développement durale
1965 : Création du PNUD (Programme des Nations Unies pour le développement).
Il coordonne l'ensemble des actions de développement entreprises dans le cadre de l'ONU.
http://www.undp.org/french/
1970 : Le Club de Rome dénonce les dangers de la croissance démographique et économique dans un ouvrage intitulé Halte à la...
Date: 2005-10-19 08:46:19
Site :
http://col.gueb.free.fr
Editions RGRA
23 juin 2017
Sécurité routière : stabilité de la mortalité en mai 2017
La mortalité reste en baisse sur les 12 derniers mois, mais la situation est fragile. Selon l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR), 294 personnes ont perdu la vie sur les routes de France métropolitaine en mai 2017, soit autant qu'en mai 2016.
Lire plus
23 juin 2017
Proposition de...
Site :
http://www.editions-rgra.com
Épandage — Wikipédia
des effluents liquides (urbains, industriels),
des boues d'origine industrielle.
En France[ modifier | modifier le code ]
Épandage aérien de pesticides. Ce mode d'épandage est celui qui est le plus susceptible de polluer l'air. Il est peu utilisé en Europe, mais fréquent aux États-Unis.
Il n'est autorisé que si on a démontré qu'il présentait « des avantages manifestes pour la santé...
Date: 2018-04-14 18:53:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / direction de l'eau ministere de l'environnement / ministere de l'environnement eau
Eiffage Senegal - Eiffage Senegal
Baye Samba Lô (Directeur de passation des Marchés APIX)
Didier Payerne (Directeur opérationnel SENAC SA)
Diène Farba Sarr (Ministre des PPP)
Dame Ndiaye Sène (DAF Eiffage Sénégal)
Gérard Sénac (PDG d'Eiffage Sénégal)
Amadou Bâ (Ministre de l'Économie et des Finances)
Le temps de trajet estimé entre ces deux points est de 40 mn pour 50 km.
Le projet représente un investissement...
Date: 2017-06-24 05:42:41
Site :
http://senegal.eiffage.sn
Thèmes liés : ministre de l'environnement senegalais / environnement economique et social d'une entreprise / service recherche et developpement d'une entreprise / ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement france
Projets de développement durable au Maroc : Protéger l ...
« Il y a suffisamment de ressources sur cette planète pour répondre aux besoins de tous, mais il n'y en a pas assez s'il s'agit de satisfaire le désir de possession de certains » Gandhi
« Aucun problème ne peut être résolu avec le même niveau de conscience qui l'a créé. » Albert Einstein
La crise écologique globale est la plus importante forme de crise de civilisation que...
Site :
ritimo.org
Liaison Seine-Escaut — Wikipédia
« Dès le commencement du dix-huitième siècle, on comprit combien il serait important, pour les intérêts généraux de la France, d'établir une grande ligne de navigation entre le Nord et le Midi de ce royaume. »
-- B.L. de Rive,
Précis historique et statistique des canaux et rivières navigables de la Belgique et d'une partie de la France, 1835 [7]
Le canal Crozat[ modifier | modifier...
Date: 2018-04-14 18:22:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Justice / Portail / Le ministère de la Justice
Le 8 mars célèbre les droits des femmes à travers le monde. Cette journée dédiée est l'occasion de revenir sur les mesures mises en place, dans le domaine de la Justice, pour les femmes et par les femmes.
08 février 2016
Les usagers très satisfaits des maisons de justice et du droit
Les maisons de la justice et du droit (MJD) assurent une présence judiciaire de proximité et concourent...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Ecoquartier / Quartier Durable | Suden.org
Ecoquartier / Quartier Durable
Contents
DISPONIBLE : Notre Publication Concevoir et évaluer un projet d'écoquartier: Avec le référentiel INDI
(1 CD) Nouveau 2012 !!
En savoir plus
Un outil opérationnel pour concevoir et mettre en oeuvre vos projets d'aménagement durable
L'outil indispensable pour créer un écoquartier. Le contexte de l'aménagement urbain a fortement évolué sous...
Site :
http://www.suden.org
Ambassade de France en Algérie — Wikipédia
L'ambassade de France en Algérie est la représentation diplomatique de la République française auprès de la République algérienne démocratique et populaire . Elle est située dans la Wilaya d'Alger à Hydra , dans le Chemin Abdelkader Gadouche (ex-Chemin de La Madeleine). Son ambassadeur est, depuis 2014 , Bernard Émié .
Sommaire
Ambassade[ modifier | modifier le code ]
Elle est...
Date: 2017-06-22 20:58:45
Site :
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Développement durable : évolution du concept
Développement durable : évolution du concept
I. Naissance et évolution du concept
Le développement durable apparaît tout d'abord comme une notion politique qui provoque la controverse. Son émergence au début des années 1970 est comme on va le voir perçue comme une entrave à la croissance, dans le contexte économique...
Date: 2012-07-25 09:53:56
Site :
http://www.habiter-autrement.org
Actualités – L'ANFIIDE : 100 ans au coeur des soins ...
Pour participer à l'enquête, questionnaire en français ...
15 Novembre 2014 - L'ANFIIDE participe à la 1ère Journée de l'Université de la Grande Santé à Neyrac les Bains (07)
La grande santé vue par Nietzsche : Nous, nouveaux, sans-nom, difficiles à comprendre, nous, enfants précoces d'un avenir encore non assuré, nous avons besoin pour un nouveau but d'un nouveau moyen aussi, à...
Site :
http://www.anfiide.com
Thèmes liés : ministere de la sante publique et de l'environnement belgique / ministere de la sante publique et de l environnement / ministere de la sante et de l'environnement / ministere de la sante et de l environnement / ministre de l'environnement france 2014
Qu'attendre de Nicolas Hulot, le nouveau ministre de la ...
18 Mai 2017 Hugo LARA Énergie , Environnement , Voiture électrique 90 commentaires
Nicolas Hulot / Crédit Fondation Nicolas Hulot
Après avoir longtemps refusé d'intégrer un gouvernement, l'emblématique et décrié défenseur de l' environnement Nicolas Hulot a finalement cédé face aux appels d'Emmanuel Macron. Désormais chef du nouveau « ministère de la transition écologique et...
Site :
http://www.automobile-propre.com
Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement 2014 / ministre de l ecologie / ministre de l'environnement 2012 france
Projets de développement durable au Maroc : Protéger l ...
Sustainable development », expression très mal traduite en français pas « développement durable », est aujourd'hui un concept dévoyé.
Ceci dit, une des définitions qui présente un certain consensus est celle donnée par le Conseil mondial de l'environnement et le développement CMDE en 1987 (Rapport Brundtland : présidé par la ministre norvégienne Gro Harlem...
Site :
ritimo.org
Tout savoir sur les pesticides et leurs autorisations de ...
Tout savoir sur les pesticides et leurs autorisations de mise sur le marché
Tout savoir sur les pesticides et leurs autorisations de mise sur le marché
1 - Qu'est-ce qu'un pesticide ?
Le terme "pesticides" désigne deux catégories de produits :
Les biocides , ou désinfectants, définis comme les substances actives ou produits « destinées à détruire, repousser ou rendre inoffensifs les...
Date: 2017-06-24 11:14:30
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : ministere charge de l'eau et de l'environnement / ministre de l'environnement 2012 france / nom du ministre de l'environnement en france / ministere de l environnement francais / ministre de l'environnement france 2013
N° 1785 - Rapport de M. Gilles Savary sur la proposition ...
8 133
11 418
Données : Rapport statistique 2012 - Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale.
Sans surprise, les principaux États européens accueillant nos salariés détachés sont frontaliers : la Belgique (21 349 travailleurs détachés français en 2012 contre 35 295 en 2011), l'Allemagne (19 624 en 2012 ; 21 881 en 2011), l'Italie (13 146 ;...
Niger - axl.cefan.ulaval.ca
-
3 Données historiques
La désertification du Sahara a commencé vers le VIIIe millénaire avant notre ère et a repoussé vers le sud les populations d'agriculteurs, laissant la place à des communautés d'éleveurs de bovins. Les territoires constituant le Niger actuel entrèrent dans l'histoire avec l'établissement de relations transsahariennes au Moyen �?ge, vers le Maroc, par la...
Date: 2015-12-24 19:14:04
Site :
http://www.axl.cefan.ulaval.ca
Thèmes liés : education a l environnement et au developpement / ministere de l'environnement france histoire / ministere de l'environnement france adresse / ministere de l'environnement france contact / ministere de l environnement francais
Grenelle Environnement — Wikipédia
Le Grenelle Environnement a été annoncé le
par Alain Juppé , alors ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables , un mois avant sa démission du premier gouvernement Fillon liée à sa défaite au second tour des élections législatives . Le Grenelle Environnement se plaçait dans la lignée du Pacte écologique proposé par Nicolas Hulot et signé par Nicolas...
Date: 2018-04-14 18:21:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Vous vous interrogez sur votre imposition à l'étranger ...
Pour recevoir notre lettre d'information, remplissez le formulaire ci-dessous :
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Vous vous interrogez sur votre imposition à l'étranger ?
Vous êtes de plus en plus nombreux à nous questionner sur la fiscalité. L'essentiel des réponses aux questions que vous vous posez se trouve sur le site www.impots.gouv.fr > Vos préoccupations > Vivre hors de France . Le site vous permet de...
Site :
francais-du-monde.org
Thèmes liés : ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement france actuel / ministre de l'environnement france 2013 / definition de l'immobilier d'entreprise / ministre de l'environnement 2012 france
N° 384 - Projet de loi de finances rectificative pour 2017
Constitution du 4 octobre 1958
Quinzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée nationale
N° 384
Table des matières
Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs 5
Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire 6
Exposé général des motifs 7
Articles du projet de loi et exposés des motifs par...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : ministere de l'environnement offre d'emploi / projet loi developpement durable / ministre de l'economie et du developpement durable / financement projet developpement durable / education a l'environnement vers un developpement durable
Le Conseil des Ministres - Ambassade du Burkina-Faso en ...
// Le Conseil des Ministres
Mercredi 19 décembre 2012, par Lefaso.net
Le conseil des ministres s'est tenu le mercredi 19 décembre 2012 en séance ordinaire, de 09 H 00 mn à 14 H 15 mn sous la présidence de Son Excellence Monsieur Blaise COMPAORE, Président du Faso, Président du conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des...
Date: 2018-04-14 20:56:58
Site :
http://www.ambaburkinafaso-ch.org
Pisciculture | Ministère de la Transition écologique et ...
Les tendances de production et de consommation du secteur piscicole
La salmoniculture
La truite arc-en-ciel est l'espèce la plus produite avec plus de 32 000 tonnes (voir encadré ci-dessous, extrait du recensement 2007). Les 374 entreprises selon l'enquête 2013 sont de toutes tailles mais le secteur est très concentré : ainsi selon le recensement 2007, les 19 entreprises qui réalisaient...
Date: 2017-06-23 16:19:07
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
Historique du Développement durable - coeuressonne.fr
Historique du Développement durable
Le développement durable ne se décrète pas, il se construit au quotidien pour et avec les générations présentes et futures. Il doit nous permettre de remettre l'Humain au coeur des projets et de toutes les politiques. Cette notion permet d'interroger les grands enjeux de notre territoire : l'aménagement de notre territoire, l'économie...
Site :
https://www.coeuressonne.fr
Lafarge - Transcript de : Frise historique : l’histoire du ...
Frise historique : l'histoire du groupe Lafarge
1833
Les origines
L'aventure du n°1 mondial des matériaux de construction prend naissance en Ardèche (France), dans le hameau du Teil au lieu-dit « Lafarge », qui signifie « la forge ».
Joseph-Auguste Pavin de Lafarge commence l'exploitation régulière des carrières de calcaire. Il bénéficie de 2 atouts, d'ordre géologique et...
Date: 2015-09-01 06:52:08
Site :
http://www.lafarge.com
École nationale de l'aviation civile — Wikipédia
Vous lisez un « bon article ».
École nationale de l'aviation civile
Histoire et statut
Localisation
Campus
L'École nationale de l'aviation civile ou ÉNAC est l'une des 210 écoles d'ingénieurs françaises habilitées à délivrer un diplôme d'ingénieur .
Fondée le
28 août 1949
, elle a pour mission d'assurer la formation initiale et le perfectionnement des cadres et principaux...
Date: 2018-04-14 18:18:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : nom du ministre de l'environnement en france / ministre de l'environnement 2012 france / ministre de l'environnement france actuel / ministere de l'environnement france wikipedia / ministre de l'environnement france
CEDEF - Marchés publics : comment les critères sociaux et ...
Nos prestations
Marchés publics : comment les critères sociaux et environnementaux sont-ils pris en compte ?
Des dispositifs favorisant la prise en compte du développement durable et de la protection de l'environnement, ainsi que la responsabilité sociale des acheteurs publics, ont été progressivement intégrés dans le droit des marchés publics français, notamment à la faveur de la...
Date: 2017-06-24 07:59:53
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : prise compte developpement durable marche publics / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / ministere de l'economie et du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable
Élections générales québécoises de 2014 — Wikipédia
Élections générales québécoises de 2014
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
; elle mène à la défaite du Parti québécois au profit du Parti libéral du Québec , permettant à Philippe Couillard de devenir premier ministre du Québec .
Le scrutin amène l'élection des députés de la 41e législature de l' Assemblée nationale , c'est-à-dire à 70 députés libéraux ,...
Date: 2017-06-22 07:32:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'environnement du quebec / ministre de l'environnement france 2014 / ministre de l'environnement france 2013 / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement 2014
Transcription du discours du Président de la République au ...
Transcription du discours du Président de la République au Forum économique mondial de Davos, Suisse
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Publié le 25 Janvier 2018
Rubrique : Economie, finances et industrie, Europe, International, développement et francophonie, Nation, institutions et réforme de l'Etat
SEUL LE PRONONCÉ FAIT...
Date: 2018-04-06 12:51:02
Site :
http://www.elysee.fr
La gestion durable - cndb.org
Vous avez dit "durable"
Pour l'essentiel, la gestion durable des forêts est la méthode retenue pour mettre en pratique, dans le secteur forestier, la notion de développement durable aujourd'hui connue dans le monde entier.
Traduction du concept de "Sustainable Development" qui a été mentionné pour la première fois en 1987 par Gro Harlem Brundtland, Premier ministre en Norvège et...
Site :
http://www.cndb.org
La politique de développement et de solidarité internationale | Gouvernement.fr
La politique de développement et de solidarité internationale
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
L'action de développement et de solidarité internationale du Gouvernement est portée par la loi du 7 juillet 2014. Aujourd'hui, le développement international se conjugue avec le développement durable. L'objectif...
Date: 2018-04-14 22:15:42
Site :
http://www.gouvernement.fr
Actualités Préfecture - Internet Services de l’Etat en Hautes-Alpes
Prolifération des chenilles processionnaires : Recommandations
Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, informe la population de la prolifération saisonnière des chenilles processionnaires et des mesures de précaution à adopter pour éviter tout risque sanitaire.
23/09/2016
Cérémonie de parrainage au 4e Régiment de Chasseurs
Aujourd'hui sur la place d'Armes u 4e Régiment de...
Site :
http://www.hautes-alpes.gouv.fr
Thèmes liés : ministre de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministre de l'environnement france 2015 / ministre de l'environnement france / ministre de l environnement france / ministre de l'environnement
Pacte de responsabilité et de solidarité — Wikipédia
Le pacte de responsabilité et de solidarité est un ensemble de mesures annoncées par le président François Hollande lors de ses voeux aux Français le 31 décembre 2013. Selon les termes du président, il est « fondé sur le principe simple : moins de charges sur le travail, moins de contraintes sur leurs activités et, en même temps, une contrepartie, plus d'embauches et plus de...
Date: 2017-06-16 22:24:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : environnement economique et social de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise et la finance / responsabilite sociale de l'entreprise cours / ministre de l'environnement france 2013 / responsabilite sociale de l'entreprise
IR - bofip.impots.gouv.fr
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2014-06-25T10:40:59.000+02:00
IR - Réductions et crédits d'impôt - Sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Champ d'application
L'avantage fiscal est accordé aux contribuables fiscalement domiciliés en France qui supportent des dépenses au...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'environnement offre d'emploi / environnement economique et social de l'entreprise / l environnement social de l entreprise / environnement social de l entreprise / offre emploi ministere de l'environnement
Michel Debré — Wikipédia
Pour les autres membres de la famille, voir Famille Debré .
Michel Debré
(15 ans, 1 mois et 12 jours)
Élection
(1 mois et 1 jour)
Élection
(1 mois et 4 jours)
Élection
(2 ans, 9 mois et 3 jours)
Élection
(3 ans, 9 mois et 6 jours)
Président
(1 an et 20 jours)
Président
(2 ans, 4 mois et 23 jours)
Président
(22 ans, 8 mois et 22 jours)
Élection
(3 ans, 3 mois et...
Date: 2018-04-14 23:02:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'environnement economique d'une entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement d'une entreprise
Conseil économique, social et environnemental — Wikipédia
Conseil économique, social et environnemental
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir CES et Conseil économique et social .
Conseil économique, social et environnemental
Type
Photographie du lieu de réunion.
Divers
modifier
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) est une assemblée constitutionnelle française composée de...
Date: 2018-04-14 18:46:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : developpement durable economique social environnemental / environnement economique et social de l'entreprise / environnement economique et social d'une entreprise / developpement durable economie sociale et solidaire / environnement economique juridique et social des activites professionnelles
N° 3477.- Rapport de M. Christian Kert, au nom de l ...
*si toutes les conditions de pose en souterrain sont favorables :
terrain meuble, pas de passage en sous-_uvre
Le budget 2001 de RTE est de 25 MF et devrait être maintenu à ce niveau dans les prochaines années.
1.2.1. - en Haute Tension
La France (390/00) n'a pas un réseau HT très enfoui (63 et 90 kV pour la France), bien qu'ayant choisi très tôt avant les autres pays la technologie de...
Liaison ferroviaire transalpine Lyon - Turin — Wikipédia
Cette liaison est constituée de trois sections :
la section française entre l'agglomération lyonnaise et Saint-Jean-de-Maurienne , confiée à SNCF Réseau ;
la section italienne entre le val de Suse et l'agglomération turinoise en Italie, confiée à RFI ;
Partie française[ modifier | modifier le code ]
Plan des sections française et internationale de la nouvelle ligne (respectivement...
Date: 2017-06-16 20:17:04
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