Articles sélectionnés pour le thème : responsabilite sociale de l'entreprise cours
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Chalhoub Group
Le groupe Chalhoub Annonce L'ouverture de son nouveau concept store, Level KIDS
Le groupe Chalhoub, partenaire privilégié du luxe au Moyen-Orient, est heureux d'annoncer l'ouverture prochaine de Level KIDS, second concept « Level » lancé par le groupe.
Dédié à l'univers du luxe pour enfant, Level KIDS fera partie de la marque ombrelle « Level», qui a pour ambition de devenir la...
Site :
http://www.chalhoubgroup.com
Les livres sur le marketing stratégique
Sélection d'ouvrages sur le marketing et le marketing stratégique
Le Plan marketing : Stratégique, opérationnel, de crise
de Vanlaethem, Body
Présentation de l'éditeur
Directions marketing, chefs de produits, responsables marketing et directions...
Date: 2015-12-03 10:44:53
Site :
http://www.marketing-strategique.com
Responsabilité du médecin du travail | AtouSante
Depuis la loi du 4 mars 2002 (code de la santé publique, article L. 1142-2), les établissements de santé dans lesquels se pratiquent des actes médicaux doivent être assurés en responsabilité civile.
Par conséquent les actes réalisés par les médecins du travail dans le cadre de leur activité professionnelle au sein des services de santé au travail, ou au sein même d'une entreprise,...
Site :
atousante.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise exemples
Recrutements à la mine d’or d’Essakane : Attention à la ...
Selon certaines sources, la phase d'exploitation à proprement parler de la mine d'or d'Essakane située dans la Région du Sahel pourrait commencer à la fin du premier trimestre de cette année. Essakane SA qui appartient à la compagnie minière internationale IAMGOLD est de loin la plus grande mine du Burkina mais, parait-il, aussi de l'Afrique de l'Ouest.
A sa vitesse de croisière ce ne...
Date: 2018-04-14 21:39:08
Site :
http://burkinapmepmi.com
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise et developpement durable / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite sociale de l'entreprise exemples / responsabilite sociale d'entreprise
Attestation de capacité professionnelle de transport routier lourd de marchandises
Objectifs de formation
Préparer l'examen national visant l'obtention de la Capacité Professionnelle de transport routier de marchandises sur véhicules de plus de 3,5 tonnes.
Public et prérequis
Maîtriser le socle commun de connaissances et de compétences
Durée et lieu de formation
Durée :
140 h + 35 h Révisions
140 h + 35 h Révisions
"Révision +"
140 h + 70 h Révisions
140 h + 70 h...
Site :
http://www.forget-formation.com
Thèmes liés : ministere de l'ecologie et du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l environnement et du developpement durable / la protection de l'environnement et le developpement durable
Compétence - Définition - Dictionnaire juridique
COMPETENCE DEFINITION
Définition de Compétence
Un juge ne peut être saisi d'une cause, que dans la mesure où les dispositions sur l'organisation judiciaire et celles qui fixent les règles de procédure, lui donnent le pouvoir de la juger. Ce pouvoir, c'est la "compétence". La compétence est envisagée à plusieurs points de vue. Celui qui entend introduire un procès doit d'abord se...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / definition de l'environnement d'entreprise / ministere de l'environnement offre d'emploi / definition d'environnement de l'entreprise / definition de l'environnement interne d'une entreprise
Responsabilité Sociale et Environnementale, développement ...
Responsabilité Sociale et Environementale
Une politique sociale et environnementale qui s'exerce tant en interne, qu'en externe
Au coeur de l'économie et attentif aux enjeux de développement durable et équitable, le groupe Société Générale s'engage concrètement en renforçant ses outils de contrôle et sa rigueur déontologique.
Le Groupe Société Générale s'engage dans de nombreux...
Site :
https://associations.societegenerale.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale et environnementale de l entreprise / developpement durable economique social environnemental / responsabilite sociale et environnementale des entreprises / responsabilite sociale et environnementale des organisations / responsabilite sociale societale et environnementale
auditeur / auditrice externe - Onisep
Fiche métier
auditeur / auditrice externe
Employé d'un cabinet spécialisé, l'auditeur externe doit diagnostiquer la situation d'une entreprise cliente et émettre des recommandations objectives. Le plus souvent, il réalise des audits comptables et financiers, et doit certifier les comptes.
© Alain Potignon / ONISEP
Niveau minimum d'accès : bac + 5
Salaire débutant
Enquêter, analyser...
Site :
http://www.onisep.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse / responsabilite sociale et societale de l'entreprise / responsabilite sociale et societale de l entreprise / responsabilite sociale et environnementale de l entreprise
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Fiche Lotus - CRIJ Toulouse Midi-Pyrénées
Adresses utiles
Malgré les tensions internationales, le trafic aérien dans le monde ne cesse d'augmenter, et les aéroports se développent pour devenir de grands centres d'activité. Conséquences : des métiers très variés et parfois nouveaux offrent des débouchés pour des carrières au sol à tous les niveaux de formation.
Aéroport Toulouse-Blagnac : 5e aéroport de France et 1er...
Date: 2017-06-24 07:30:27
Site :
http://www.crij.org
Transparence : accroître la responsabilité financière des ...
Lecture confort Lecture confort Imprimer
Les débats de la campagne présidentielle ne permettent pas aujourd'hui véritablement de prendre de la hauteur s'agissant de la responsabilité financière des élus et plus largement des gestionnaires publics, et pourtant, plus que jamais celle-ci devrait conduire à une plus grande transparence dans la présentation des comptes et dans la gestion des...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : exemple d'une strategie de l'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article / definition de l'entreprise semi public / definition de l'entreprise public / definition responsabilite sociale de l'entreprise
Cession d'une entreprise : la convention de garantie de ...
Une convention de garantie de passif permet de sécuriser la transmission d'un fonds de commerce en garantissant la situation de celle-ci au jour de la cession. Il est en effet possible que le passif total ne puisse pas être connu au jour de la cession ou que des actifs que l'on croyait exister se révèlent être d'une valeur moindre ou encore être absents de la cession.
Sur quoi la garantie...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : definition de l'immobilier d'entreprise / definition responsabilite sociale de l'entreprise / definition et types de l'entreprise / definition bilan de l entreprise / definition communication dans l'entreprise
ISEADD ESM-A : Développement Durable
Une insertion professionnelle rapide et réussie
Statistiques écoles du groupe HEMA 2015
Les atouts de l'Alternance
Une alternance rythmée et efficace
Avec un rythme d'alternance fixe - 3 jours en entreprise / 2 jours en cours - sur la durée totale de vos études, vous ne serez jamais loin de vos dossiers et nous serons à vos côtés chaque semaine !
Un CV dopé et attractif
La même...
Date: 2018-04-03 11:35:08
Site :
http://www.iseadd.eu
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...
Comparer les versions sélectionnées
2016-08-03T14:42:35.000+02:00
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable - Obligation d'utiliser un logiciel de comptabilité ou de gestion ou un système de caisse satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage des données en vue du contrôle de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / dirigeant de l entreprise et responsabilite fiscale / l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / definition l'entreprise individuelle / definition de la gestion administrative d'une entreprise
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...
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Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / dirigeant de l entreprise et responsabilite fiscale / l'entreprise individuelle a responsabilite limitee / definition l'entreprise individuelle / definition de la gestion administrative d'une entreprise
N° 52 - 15.04.99 - Société de management et la jurisprudence
Edition nr 52 du 15 avril 1999
La société de management et la jurisprudence des juridictions sociales
Auteur:
Avocat au barreau de Liège,
Loeff Claeys Verbeke - Liège
La société de management peut être définie comme la société dont la finalité est de participer à l'activité de gestion d'une autre entreprise.
Il est tout particulièrement question d'une société de management lorsque...
Site :
http://www.ipcf.be
Thèmes liés : environnement economique et social d'une entreprise / responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite fiscale dirigeants d'entreprise / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise
La RSE (Responsabilité sociale des entreprises) : définition et ...
La RSE est de plus en plus prise en compte dans les petites et moyennes entreprises. Certaines actions au quotidien permettent aux PME de se différencier dans leur secteur, de renforcer la fidélité des clients et des salariés tout en favorisant le développement durable et en développant leur chiffre d'affaires.
Qu'est-ce que la RSE ?
La Commission européenne a donné la définition...
Site :
https://www.generali.fr
La responsabilité pénale du gérant de sarl ou d’eurl ...
Outre, la mise en jeu de leur responsabilité civile, les gérants de société à responsabilité limitée (SARL) ou d'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) peuvent aussi engager leur responsabilité pénale sur le fondement de l'une des infractions expressément prévues et réprimées par le code de commerce (I) ou par le code pénal (II).
I - Les infractions les plus...
Site :
https://www.legavox.fr
Thèmes liés : responsabilite penale dirigeant d'entreprise / responsabilite penale d'une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite penale de l entreprise / entreprise unipersonnelle a responsabilite limitee
MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES ET STRATEGIE DE L'ENTREPRISE - iscom.sn
Ce MASTER permet de renforcer les connaissances dans le domaine des ressources humaines (Droit Social, Politiques RH, Psychosociologie...). Il prépare à occuper un emploi de responsable RH ou un emploi de direction générale, nécessitant d'intégrer les dimensions stratégiques et sociales de l'entreprise.
Objectifs de la formation
Développer une carrière en RH
Enrichir un parcours de...
Site :
http://iscom.sn
CHARGÉE OU CHARGÉ DE PROJET EN DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ...
Au Québec
RÔLE
Sous l'autorité de la direction Asie, Aide humanitaire et opérations, la ou le chargé de projet est responsable de la gestion d'ensemble des projets et mandats techniques qui sont sous sa responsabilité. Pour les mandats techniques, elle ou il est responsable de planifier, développer et réaliser des prestations de services (appui technique, conseils, formation) dans son...
Date: 2018-04-14 19:57:13
Site :
http://www.aqoci.qc.ca
LES OFFSETS ET LES COMPENSATIONS INTERNATIONALES | Conventions
LES OFFSETS ET LES COMPENSATIONS INTERNATIONALES
LES OFFSETS ET LES COMPENSATIONS INTERNATIONALES
30 mai 2011
9476
Christian Sylvain
Christian Sylvain est expert associé au Centre européen de droit et d'économie de l'Essec (CEDE). Il préside également l'ECCO (European Club for Countertrade and Offset). Cette note n°6 de Conventions est issue des travaux menés dans le cadre du CEDE et...
Site :
http://convention-s.fr
Licence Frontières du vivant | Orientation Active
C'est quoi cette licence ?
La licence Frontières du Vivant est une formation généraliste et interdisciplinaire, c'est bien plus qu'une licence de biologie. Elle vise à transmettre aux étudiants une solide culture scientifique centrée sur l'étude du vivant, toujours en interaction avec la physique, la chimie, les mathématiques, l'informatique ou encore les sciences sociales. Le cursus...
Site :
http://orientationactive.parisdescartes.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise en anglais / l'environnement social de l'entreprise integre / recherche et developpement dans l'entreprise / l environnement social de l entreprise
LA RESPONSABILITE PERSONNELLE DES CONSEILLERS - idefisc.be
LA RESPONSABILITE PENALE DU CONSEILLER
6. En raison de la multiplicité des rôles que peut jouer le conseiller du contribuable, et d'ailleurs des fonctions très distinctes qu'il peut avoir (avocat, conseiller fiscal, expert comptable, comptable, reviseur d'entreprise, ou personne exerçant une profession non légalement organisée), il convient de sérier les différentes...
Site :
http://www.idefisc.be
Thèmes liés : responsabilite civile et penale du chef d'entreprise / dirigeant de l entreprise et responsabilite fiscale / responsabilite penale de l entreprise / responsabilite fiscale dirigeants d'entreprise / responsabilite civile de l'entreprise
Accueil
REAMENAGEMENT GOUVERNEMENTAL
Les hommes du 02 mars
Louis Paul Motaze et Yaouba Abdoulaye remplacent respectivement Alamine Ousmane Mey et Elung Paul Che. Ils vont désormais faire valoir leur expertise au ministère de l'Economie, de la Planification et de l'Aménagement du territoire et au secrétariat général de la Présidence de la République.
Le Premier ministre, Philemon Yang, a proposé...
Site :
http://minfi.gov.cm
Nethys
par courrier: SA Nethys, rue Louvrex, 95 à 4000 Liège
Utilisation de cookies
La SA Nethys utilise ce qu'on appelle des 'cookies'. Les 'cookies' sont des morceaux d'informations qui sont transférés sur le disque dur de votre ordinateur à chaque fois que vous surfez sur ce site. Leur objectif premier est de faciliter le plus possible l'utilisation du site internet (notamment grâce au fait que...
Site :
http://www.nethys.be
Les différents types de sociétés, Le choix de la forme ...
La SARL, type de société le plus couramment utilisé dans le cadre de la création d'entreprise, offre l'avantage d'une structure simple au sein de laquelle la responsabilité des associés est limitée au montant de leurs apports.
Son capital, dont la loi ne fixe aucun montant minimal, est réparti entre au moins deux associés. Elle est dirigée par un ou plusieurs gérants, associés ou...
Date: 2018-04-14 22:31:22
Site :
https://business.lesechos.fr
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise cours / entreprise unipersonnelle a responsabilite limitee / fonction recherche et developpement d'une entreprise / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise
Mentions légales - photos et vidéos avec Libération
tél : 01 44 53 05 55
Crédits
Datagif
Licence
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...
Date: 2017-06-24 05:00:06
Site :
http://www.liberation.fr
Thèmes liés : exemple d'entreprise utilisant la rse / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite penale comite d'entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse
Fondation (institution) — Wikipédia
La loi du
27 juin 1921
relative aux associations sans but lucratif et fondations distingue deux catégories de fondations : les fondations d'utilité publique et les fondations privées (articles 27 à 45). La constitution de toute fondation doit être constatée dans un acte authentique établi par un notaire. En outre, une fondation d'utilité publique n'acquiert la personnalité juridique que...
Date: 2018-04-14 01:36:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Prévention des déchets | Ministère de la Transition ...
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Le Vendredi 10 février 2017
La loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) a renforcé la priorité donnée à la prévention de la production de déchets dans les actions à mener pour favoriser la transition vers une économie circulaire et non plus « linéaire ».
La prévention de la production de déchets consiste à...
Date: 2017-06-23 17:38:45
Site :
ecologique-solidaire.gouv.fr
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
184 ARTICLES | Référendum Constitutionnel 2016
La personne humaine est sacrée.
Les droits de la personne humaine sont inviolables.
Tout individu a droit au respect de la dignité humaine et à la reconnaissance de sa personnalité juridique.
Article 3
Le droit à la vie est inviolable.
Nul n'a le droit d'ôter la vie à autrui.
La peine de mort est abolie.
Article 4
Tous les Ivoiriens naissent et demeurent libres et égaux en droit.
Nul ne...
Site :
http://constitution2016.ci
Créer Une Entreprise : Sarl
Société à responsabilité limitée SARL
La SARL est désignée par une dénomination sociale.
Le nom d'un ou plusieurs associés peut être inclus dans la dénomination sociale, mais ne peut, à lui seul, constituer cette dénomination.
.
DESCRIPTIF
Principes Généraux
Les associés : la SARL peut être constituée...
Date: 2015-10-23 13:22:29
Site :
http://www.creeruneentreprise.fr
Thèmes liés : dirigeant de l entreprise et responsabilite fiscale / responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise cours
D.U.Management du Développement Durable en Santé | Cesegh
D.U.Management du Développement Durable en Santé
D.U.Management du Développement Durable en Santé
Formation universitaire diplômante
Télécharger le dossier de candidature
Dépôt du dossier de candidature jusqu'au 28 août 2017
Nos partenaires
Le Diplôme d'Université Management du développement durable en santé est un diplôme délivré par l'Institut des Sciences de l'Entreprise et du...
Site :
http://www.ceseg-hp.fr
RSE dans le logement social : une initiative européenne
28/02/2014
RSE dans le logement social : une initiative européenne
La RSE n'est plus aujourd'hui l'apanage du secteur industriel, ni des grands groupes et multinationales. A l'intersection du service d'intérêt général et de l'économie sociale et solidaire, le logement social s'engage de plus en plus fortement dans la RSE. Un mouvement que le CECODHAS (fédération européenne du logement...
Site :
http://www.rse-magazine.com
Thèmes liés : rse logement social / environnement economique et social de l'entreprise / strategie rse commission europeenne / responsabilite sociale de l'entreprise rse / responsabilite sociale de l entreprise rse
AGESSA - Sécurité sociale - GPLA
AGESSA - FONCTIONNEMENT - ASSUJETTISSEMENT - AFFILIATION
Date de l'entretien - octobre 2009 - Merci à l'Agessa pour ces réponses et du temps qui m'a été accordé.
Quelques questions posées à l'Agessa sur des points souvent évoqués :
Lorsqu'un auteur est précompté, le précompte s'applique-t-il pour les ventes à l'étranger ?
Oui mais c'est le seul cas pour lequel l'auteur va verser...
Date: 2014-03-08 18:04:39
Site :
http://www.edelamarre.com
Thèmes liés : definition de l'image d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / tarif de responsabilite de la securite sociale / activite commerciale d'une entreprise definition / responsabilite sociale de l'entreprise article
Pneu agricole pas cher, chambre à air ... - allpneus.com
Conditions générales de vente All Pneus
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN COCHANT LE BOUTON "J'ai lu les conditions générales de vente et je les accepte".
1. Définitions
On désignera par la suite:
'Site' ou 'service' : le site http://www.allpneus.com et l'ensemble de ses...
Site :
http://www.allpneus.com
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise article / responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise exemples / responsabilite sociale de l'entreprise cours
COBIT 5 et la valeur ajoutée de la Gouvernance des TI de l ...
COBIT 5 et la valeur ajoutée de la Gouvernance des TI de l'entreprise
Par Arturo Umana, COBIT Foundation, ITIL Foundation
COBIT Focus| 7 décembre 2015 Arabe | Anglais | Allemand | Japonais | Coréen | Portugais | Espagnol
Il est bien connu que l'une des améliorations clés de COBIT 5 était le fait d'intégrer Val IT et Risk IT dans le référentiel. Cette démarche suit la ligne de...
Date: 2017-06-24 12:16:48
Site :
isaca.org
Gouvernance financière — Wikipédia
La gouvernance financière alternative et solidaire[ modifier | modifier le code ]
Certaines pratiques de finance solidaire se sont progressivement développées depuis plusieurs dizaines d'années en tant qu'instruments de lutte contre la pauvreté, l'exclusion et le chômage. Dans la pratique toutefois, les initiatives se définissant comme relevant de la finance solidaire n'ont pas toutes ces...
Date: 2018-04-13 07:49:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Rémunération gestionnaire transport | Attestataire ...
Rémunération gestionnaire transport, application au 1er janvier 2018
Feb.24,2015
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Rémunération gestionnaire transport, art. actualisé le 04 avril 2018 (lien de téléchargement du barème des rémunérations des cadres en fin d'article): un gestionnaire transport salarié est un cadre dirigeant responsable pénalement de l'activité transport d'une entreprise ou d'une société. Il...
Site :
http://www.lecomte-consultant.com
Thèmes liés : responsabilite penale dirigeant d'entreprise / responsabilite penale de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite penale d'une entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise article
Économie politique du développement durable | De Boeck ...
Catherine Figuière
Franck-Dominique Vivien - Préface de
Franck-Dominique Vivien est Maître de Conférences, habilité à diriger les recherches en économie à l'Université de Reims Champagne Ardenne. Il est membre du laboratoire REGARDS de cette université. Il y dirige le Master 2 Economie, environnement et développement durable. Auteur de très nombreux articles et ouvrages sur le...
Date: 2018-04-14 18:11:18
Site :
http://www.deboecksuperieur.com
Colloque sur le développement industriel et les écoparcs ...
08:00 AM Accueil des participants
08:45 AM Ouverture du Colloque
08:55 AM Départ des deux autobus pour la visite du Technoparc et du parc industriel de Saint- Laurent
10:30 AM Retour des autobus et pause-café
10:50 AM Déroulement de la journée par M. Réal Patry, directeur, Palme Québec
11:00 AM Mot de bienvenue par Monsieur Alan DeSousa, Maire de Ville Saint-Laurent
11:10 AM CONFÉRENCE A:...
Site :
https://colloqueparcsindustriels.com
Rôles et responsabilités des administrateurs d'une ...
Les statuts et les règlements de la plupart des organisations répartissent les pouvoirs entre les membres et les dirigeants. Comme il est impossible que tous les membres d'une organisation participent à l'administration courante, ceux-ci sont convoqués à une assemblée annuelle où ils élisent un conseil...
Date: 2016-01-04 14:47:06
Site :
http://www.omafra.gov.on.ca
Thèmes liés : responsabilite sociale d'entreprise exemple / responsabilite sociale d'entreprise / responsabilite sociale d une entreprise / responsabilite du dirigeant d entreprise / responsabilite d un dirigeant d entreprise
Faute de gestion et responsabilité d'un dirigeant : les ...
Le dirigeant d'une société mise en liquidation judiciaire peut être condamné à supporter tout ou partie de l'insuffisance d'actif s'il a commis une ou plusieurs fautes de gestion ayant contribué à cette insuffisance (article L 651-2, alinéa 1 du Code de commerce).
lire la suite ...
Le dirigeant d'une société mise en liquidation judiciaire peut être condamné à supporter tout ou...
Site :
https://www.legavox.fr
Thèmes liés : responsabilite fiscale dirigeants d'entreprise / responsabilite des dirigeants d entreprise en faillite / responsabilite du dirigeant d entreprise / responsabilite d un dirigeant d entreprise / dirigeant de l entreprise et responsabilite fiscale
Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts ... - BOFIP-I
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2014-03-06T11:05:48.000+01:00
RSA - Champ d'application - Définition des revenus imposables - Rémunérations versées aux personnes placées dans un état de subordination - Solutions doctrinales et jurisprudentielles par professions de A à C
I. Agents d'une administration publique prêtant leur concours, moyennant rémunération, à une entreprise...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
remplir Au Mieux L'attestation Assédic - Rf Paye
RF Paye n° 159 - avril
Date de parution: 04/2007
Permettre au salarié de s'inscrire au ch�?mage
Remplir au mieux l'attestation Assédic
Lorsqu'un contrat de travail touche à sa fin, l'employeur est tenu de fournir au salarié partant une attestation de salaire à destination de l'Assédic. Il n'a aucune marge de manoeuvre en mati�?re de délivrance et de remplissage.
À fournir...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Thèmes liés : responsabilite civile de l'entreprise / responsabilite civile de l entreprise / responsabilite sociale de l'entreprise cours / responsabilite sociale de l'entreprise / responsabilite sociale de l entreprise
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des ...
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
(JO n° 175 du 31 juillet 2003)
NOR :DEVX0200176L
Ordonnance n° 2010-418 du 27 avril 2010 (JO n° 101 du 30 avril 2010)
Vus
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Titre I : Risques...
Date: 2017-06-24 03:51:00
Site :
ineris.fr
POLITIQUE ÉCONOMIQUE - Encyclopædia Universalis
xviiie siècle se heurte d'emblée, en terre germanique, à une pensée économique originale. Face aux
physiocrates
, les caméralistes se font les défenseurs de l'efficacité de la politique économique fixée par le Prince dans la pièce (kammer en allemand) où il réunit ses conseillers... Lire la suite
79. HONDURAS
Écrit par : Noëlle DEMYK, Universalis, David GARIBAY, Oruno D....
Site :
http://www.universalis.fr
N° 3775 - Projet de loi de finances pour 2012
Articles du projet de loi et exposé des motifs par article 33
PREMIÈRE PARTIE : CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ÉQUILIBRE FINANCIER
TITRE IER : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES
I. - IMPÔTS ET RESSOURCES AUTORISÉS
A. - Autorisation de perception des impôts et produits
Article 1er : Autorisation de percevoir les impôts existants 35
B. - Mesures fiscales
Article 2 : Barème...
Le Groupe - GARANDEAU
Le groupe Garandeau publie son 4ème bilan de Responsabilité Sociale et Environnementale.
Ce document revient sur les initiatives du groupe en...
Date: 2017-06-24 04:47:16
Site :
http://garandeau.org
Thèmes liés : responsabilite sociale de l'entreprise et developpement durable / qu'est ce que le developpement durable dans l'entreprise / developpement durable et l'entreprise / developpement durable dans l entreprise / le developpement durable et l'environnement
Master de spécialisation en Gestion | Solvay Brussels ...
Home o Programmes o Complementary Masters o Master de spécialisation en Gestion
Master de spécialisation en Gestion
80% français/ 20% anglais (bonne connaissance de l'anglais indispensable)
Durée:
2 ans
Horaires:
L'horaire hebdomadaire s'étend du lundi au jeudi (18h-21h) et le samedi (9h-12h). Le rythme, à titre indicatif, est de 3 à 4 séances par semaine et régulièrement le samedi. Les...
Date: 2017-06-24 05:58:57
Site :
http://www.solvay.edu